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Financement de l’UE (1 498 673 €) : Mars Fts01/10/2010 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat MARS
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) EMI.4967
Type de gestion Direct management
Zone géographique ?
Budget BGUE
Lieu de l’action ?
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 1,498,673.00
Date de fin du projet 31/03/2014
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 1,498,673.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Transport (including aeronautics)
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) 0.00
Année 2010
Référence (Budget) CPM.266326-523004.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 1,498,673.00
Numéro de ligne budgétaire 08 07 01
Date de début du projet 01/10/2010
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ??????? ???? ?????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 47,695.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 47,695.00
    Code postal 28906
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 47,695.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESB82875055
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire AIRBUS OPERATIONS SL*
    Nuts2 Comunidad de Madrid
    Ville MADRID
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ????? ???? ??????????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 49,287.22
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 49,287.22
    Code postal 80038
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 49,287.22
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT03902621212
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ALENIA AERONAUTICA SPA*
    Nuts2 Italia
    Ville POMIGLIANO D ARCO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ??? ???? ???? ?? ??????? ????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 4,477.68
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 4,477.68
    Code postal 100083
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 4,477.68
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire BEIHANG UNIVERSITY*BUAA
    Nuts2 ?
    Ville BEIJING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ??? ?????? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 180,552.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 180,552.00
    Code postal 75794
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 180,552.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR40180089013
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS CEDEX 16
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ????? ??????? ? ???????? ????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 29,465.20
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 29,465.20
    Code postal 100012
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 29,465.20
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CHINESE AERONAUTICAL ESTABLISHMENT*CAE
    Nuts2 ?
    Ville BEIJING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur Yes
    Adresse ? ???? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 219,383.29
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 219,383.29
    Code postal 08034
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 219,383.29
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESQ5850006G
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CONSORCI CENTRE INTERNACIONAL DE METODES NUMERICS A L ENGINYERIA*
    Nuts2 Cataluna
    Ville BARCELONA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ???? ????? ??? ?????? ??????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 23,850.10
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 23,850.10
    Code postal 75008
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 23,850.10
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR73712042456
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DASSAULT AVIATION SA*
    Nuts2 Ile de France
    Ville PARIS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ?????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 113,682.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 113,682.00
    Code postal 51147
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 113,682.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE121965658
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT - UND RAUMFAHRT EV*
    Nuts2 Koln
    Ville KOLN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ?????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 14,166.90
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 14,166.90
    Code postal WC2R 0AG
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 14,166.90
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB539391417
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire EADS UK LIMITED*EADS UK
    Nuts2 Inner London
    Ville LONDON
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  10. Coordinateur No
    Adresse ??????? ?? ????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 110,270.75
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 110,270.75
    Code postal 78153
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 110,270.75
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR45180089047
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ENINFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE*
    Nuts2 Ile de France
    Ville LE CHESNAY CEDEX
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  11. Coordinateur No
    Adresse ????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 13,911.36
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 13,911.36
    Code postal 210016
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 13,911.36
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire NANJING UNIVERSITY OF AERONAUTICS AND ASTRONAUTICS*NUAA
    Nuts2 ?
    Ville NANJING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  12. Coordinateur No
    Adresse ????? ???? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 6,600.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 6,600.00
    Code postal 710072
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 6,600.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire NORTHWESTERN POLYTECHNICAL UNIVERSITY*NPU
    Nuts2 ?
    Ville XI AN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  13. Coordinateur No
    Adresse ???????? ?? ?? ????? ???????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 95,152.95
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 95,152.95
    Code postal 1170
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 95,152.95
    Numéro de TVA du bénéficiaire BE0447480893
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire NUMERICAL MECHANICS APPLICATIONS INTERNATIONAL SA*NUMECA INTERNATIONAL
    Nuts2 Region de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest
    Ville BRUXELLES
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  14. Coordinateur No
    Adresse ??? ?????? ?????? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 2,474.51
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 2,474.51
    Code postal ?
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 2,474.51
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire PEKING UNIVERSITY*
    Nuts2 ?
    Ville BEIJING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  15. Coordinateur No
    Adresse ?????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 177,300.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 177,300.00
    Code postal M13 9PL
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 177,300.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB849738956
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire THE UNIVERSITY OF MANCHESTER*
    Nuts2 Greater Manchester
    Ville MANCHESTER
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  16. Coordinateur No
    Adresse .
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 159,160.84
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 159,160.84
    Code postal 164 90
    Pays bénéficiaire Sweden
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 159,160.84
    Numéro de TVA du bénéficiaire SE202100518201
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire TOTALFORSVARETS FORSKNINGSINSTITUT*SWEDISH DEFENCE RESEARCH AGENCY
    Nuts2 Stockholm
    Ville STOCKHOLM
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  17. Coordinateur No
    Adresse ???? ??? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 6,240.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 6,240.00
    Code postal 100084
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 6,240.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CN110108400000624
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire TSINGHUA UNIVERSITY*
    Nuts2 ?
    Ville BEIJING
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  18. Coordinateur No
    Adresse ????? ????? ??????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 239,231.20
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 239,231.20
    Code postal S10 2TN
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 239,231.20
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB648238808
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITY OF SHEFFIELD ROYAL CHARTER*
    Nuts2 South Yorkshire
    Ville SHEFFIELD
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  19. Coordinateur No
    Adresse ??? ?? ???? ?? ???? ????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 5,772.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 5,772.00
    Code postal 310027
    Pays bénéficiaire China
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 5,772.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CN330106470095016
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire ZHEJIANG UNIVERSITY*
    Nuts2 ?
    Ville HANGZHOU
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
paradis fiscaux

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.