Moteur de recherche d’entreprises européennes

Financement de l’UE (611 974 €) : Douve Fts 01/03/2008 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat STAVE
Département responsable X - ENTR - Directorate-General for Enterprise and Industry
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.CE-0219698
Type de gestion Indirect management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 611,974.00
Date de fin du projet 31/05/2010
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 679,971.00
Nom de la ligne budgétaire Space research
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -67,997.00
Année 2008
Référence (Budget) SI2.503332.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 611,974.00
Numéro de ligne budgétaire 02 04 01 01
Date de début du projet 01/03/2008
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

Coordinateur Yes
Adresse PLACE MAURICE QUENTIN 2
Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 679,971.00
Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 611,974.00
Code postal 75039
Pays bénéficiaire France
Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 611,974.00
Numéro de TVA du bénéficiaire FR49775665912
Code du groupe de bénéficiaires LE04
Organisation à but non lucratif (OBNL) No
Type de bénéficiaire Public Bodies
Nom du bénéficiaire CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALESEPIC CNES*
Nuts2 Ile de France
????? PARIS 01
Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Centre National d'Etudes Spatiales, Paris.