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Financement de l’UE (2 994 000 €) : Subvention du 7e PC Fts01/02/2012 Système de Transparence Financière

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat GRANT FP7
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.131497
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 2,994,000.00
Date de fin du projet 31/01/2015
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 2,994,000.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Nanosciences, nanotechnologies, materials and new production technologies
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) 0.00
Année 2012
Référence (Budget) CPM.280371-714004.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 2,994,000.00
Numéro de ligne budgétaire 08 04 01
Date de début du projet 01/02/2012
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ??????????? ????? ?? ????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 355,143.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 355,143.00
    Code postal 000196
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 355,143.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT00985801000
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire AGENZIA NAZIONALE PER LE NUOVE TECNOLOGIE, L'ENERGIA E LO SVILUPPO ECONOMICO SOSTENIBILE - ENEA*
    Nuts2 Italia
    Ville ????
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ???????? ??????????? ? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 187,140.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 187,140.00
    Code postal 47807
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 187,140.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE811516222
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire BONFIGLIOLI VECTRON GMBH*
    Nuts2 Dusseldorf
    Ville KREFELD
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ????? ???? ?????? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 191,400.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 191,400.00
    Code postal 060044
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 191,400.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT02038920423
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FABER SPA*
    Nuts2 Italia
    Ville FABRIANO ANCONA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse ??????? ???? ?? ?????? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 697,500.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 697,500.00
    Code postal CB1 7EG
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 697,500.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB636858005
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire GRANTA DESIGN LTD*
    Nuts2 East Anglia
    Ville CAMBRIDGE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse ?????? ????? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 450,200.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 450,200.00
    Code postal 38031
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 450,200.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR05193819125
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE*INP
    Nuts2 Rhone-Alpes
    Ville GRENOBLE CEDEX 1
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ? ? ???? ??? ?? ?????? ??????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 157,950.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 157,950.00
    Code postal 73390
    Pays bénéficiaire France
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 157,950.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire FR00381263540
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire SIBUET SAS*SIBUET ENVIRONNEMENT
    Nuts2 Rhone-Alpes
    Ville CHAMOUX SUR GELON
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur Yes
    Adresse ?????? ???? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 548,067.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 548,067.00
    Code postal 60121
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 548,067.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT00382520427
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITA POLITECNICA DELLE MARCHE* UNIVERSITA DEGLI STUDI DI ANCONA
    Nuts2 Italia
    Ville ANCONA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse ????????? ????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 406,600.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 406,600.00
    Code postal BA2 7AY
    Pays bénéficiaire United Kingdom
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 406,600.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire GB639542122
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire UNIVERSITY OF BATH ROYAL CHARTER*
    Nuts2 Gloucestershire, Wiltshire and Bristol/Bath area
    Ville BATH
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.

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