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Marque verbale / figurative : « VOÛTE » Euipotm18/04/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | VOLTA |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 018784097 |
| Trade mark status | APPLICATION_OPPOSED |
| Nice Classification |
9: Matériel informatique pour véhicules; Appareils et instruments électriques et scientifiques, multimédia, de communications, de contrôle, capteurs et/ou appareils et instruments de navigation; Ordinateurs de bord; Ordinateurs de bord pour la conduite autonome; Appareils, instruments et affichages électroniques de commande; Panneaux d'affichage pour véhicules; Modules électroniques pour interfaces câblées ou sans fil de téléphones mobiles et lecteurs multimédias électroniques avec un système électrique automobile; Systèmes intégrés automatiques et électroniques pour véhicules; Systèmes d'assistance à la sécurité et à la conduite pour véhicules; Systèmes électroniques intégrés de sécurité pour véhicules terrestres; Lasers destinés aux véhicules; Régulateurs électroniques de vitesse; Équipements pour le contrôle de vitesse, pour véhicules; Serrures électroniques pour véhicules; Clés électroniques de véhicules; Dispositifs pour le suivi de véhicules et d'utilisation de véhicules; Dispositifs pour la surveillance et l'établissement de rapports sur le comportement de conducteurs; Dispositifs pour la surveillance et l'établissement de rapports sur l'utilisation de l'énergie, pour véhicules; Dispositifs de télémétrie pour applications concernant des groupes moteurs et véhicules à moteur; Systèmes de positionnement mondial (GPS); Systèmes de navigation, comprenant des transmetteurs électroniques, des récepteurs, des circuits, des microprocesseurs, un téléphone cellulaire et un logiciel, tous destinés à la navigation et tous intégrés dans un véhicule à moteur; Tableaux de commande électriques; Systèmes électroniques embarqués pour la fourniture d'assistance à la conduite et au stationnement; Caméras pour véhicules; Caméras embarquées; Caméras d'action; Capteurs de stationnement et caméras de vision arrière pour véhicules; Instruments de mesure automobiles; Appareils électroniques pour la collecte de mesures et la réception de données; Équipements sans fil de réception et de transmission pour véhicules; Indicateurs de proximité; Appareils et instruments électriques de commande pour véhicules à moteur et moteurs; Contrôleurs sans fil pour la surveillance et le contrôle à distance du fonctionnement et de l'état d'autres systèmes électriques, électroniques, de signalisation et de dispositifs mécaniques destinés aux véhicules et aux moteurs de véhicules; Appareils de communications pour la transmission et réception de communications par le biais de véhicules; Bornes de recharge pour véhicules électriques; Appareils et câbles destinés à la charge de véhicules électriques; Batteries pour véhicules; Régulateurs de tension, Antennes, Supports électriques; Capteurs, ordinateurs et émetteurs-récepteurs sans fil permettant de se connecter dans le véhicule et entre véhicules, à des téléphones portables et à des centres de données; Matériel informatique, logiciels et appareils électriques fournissant des interfaces tactiles, audio et visuelless permettant d'interagir avec les occupants du véhicule; Équipements de transmission et réception sans fil destinés à être utilisés avec des ordinateurs distants destinés aux automobiles pour suivre, surveiller et diagnostiquer les paramètres d'entretien du véhicule et fournir des informations aux conducteurs; Équipements audio, audiovisuels ou de télécommunications pour véhicules; Appareils radio pour véhicules; Systèmes embarqués de divertissement et d'infodivertissement pour véhicules; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Logiciels pour ou relatifs à des véhicules; Micrologiciels pour ou relatifs à des véhicules; Logiciels multimédias interactifs pour ou relatifs à des véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables destinés à être utilisés dans ou en rapport avec des véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour l'interaction avec des véhicules; Logiciel et Logiciels téléchargeables, à savoir Logiciels de systèmes d'exploitation pour véhicules; Logiciel et Logiciels téléchargeables, à savoir Application mobile pour la surveillance de la charge électrique et de l'état de véhicules; Logiciels et logiciels téléchargeables pour la commande à distance de véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour le suivi de véhicules et de l'utilisation de véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour le ravitaillement en carburant ou la recharge de véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour la surveillance et l'établissement de rapports sur le comportement de conducteurs; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour le déverrouillage et le démarrage de véhicules; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour le covoiturage et l'autopartage; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour la navigation; Logiciels et applications logicielles téléchargeables pour véhicules autonomes et connectés; Logiciels et applications logicielles téléchargeables destinés au contrôle assisté de véhicules; Logiciels informatiques, applications mobiles et équipements de transmission et réception sans fil destinés à la conduite autonome et mains libres, aux dispositifs de sécurité automobile et aux fonctions d'avertissement ou d'alarme, à la prévention des accidents et aux alertes liées à la circulation routière; Publications téléchargeables en matière de véhicules et d'utilisation de véhicules; Fichiers audio, vidéo et multimédias téléchargeables en rapport avec les véhicules et l'utilisation de véhicules; Logiciels d'applications utilisés par les conducteurs et les passagers de véhicules et permettant d'accéder à, de visualiser, d'interagir avec et de télécharger en aval des informations et du contenu récréatif; Logiciel téléchargeable et logiciel informatique de bord fournissant aux utilisateurs un accès à distance et dans le véhicule aux fonctions d'un véhicule motorisé et aux fonctions liées à la sécurité du conducteur, au confort, à la communication, au divertissement et à la navigation. 12: Poids lourds électriques; Camions électriques; Camions électriques; Bus électriques; Autobus électriques; Pièces, pièces structurelles, éléments constitutifs et accessoires pour tous les produits précités. 35: Services commerciaux liés à des services d'abonnement pour l'utilisation de véhicules; Services de facturation en rapport avec l'utilisation de véhicules; Services commerciaux en matière de vente de véhicules électriques, de charge de véhicules électriques ainsi que de bornes et stations de recharge pour véhicules électriques; Services d'administration commerciale, de conseils, de gestion et d'organisation en rapport avec des véhicules et l'utilisation de véhicules; Gestion commerciale d'une flotte de véhicules pour le compte de tiers; Fourniture d'informations commerciales via un site web en rapport avec des véhicules et l'utilisation de véhicules; Services de comparaison de prix en rapport avec des abonnements à des véhicules et à l'utilisation de véhicules; Programmes de fidélité et d'incitation en rapport avec des véhicules et l'utilisation de véhicules; Publicité et marketing en rapport avec des véhicules et l'utilisation de véhicules; Le regroupement, pour le compte de tiers, d'une variété de services d'abonnement en matière de véhicules, ainsi que d'utilisation de véhicules, afin de permettre aux clients de voir et d'acheter facilement ces services; Programmes de fidélité et d'incitation en rapport avec des véhicules; Services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités. 36: Services financiers concernant les véhicules; Financement d'automobiles; Publicité en rapport avec les véhicules; Financement de location-vente de véhicules; Financement de location-vente en rapport avec des véhicules; Services financiers et contrats de crédit-bail en rapport avec le crédit-bail de véhicules; Services d'assurances de véhicules à moteur; Agence de crédit et services financiers pour l'achat et le crédit-bail de véhicules à moteur; Crédit-bail; Services de crédits, à savoir, Fourniture de financement pour véhicules à moteur; Fourniture de conseils financiers dans le domaine des véhicules à moteur; Fourniture d'informations en ligne concernant le financement d'une automobile, y compris informations et coûts en matière d'assurance; Services d'assurance, à savoir souscription, émission et administration d'assurances automobile; Services d'assurances, à savoir souscription de contrats d'extension de garantie dans le domaine des automobiles; Traitement de déclarations de sinistre dans le domaine des automobiles; Fourniture de tarifs en matière d'assurance véhicule; Services de paiement de factures en rapport avec des véhicules; Services financiers liés à la production d'énergies renouvelables; Investissement en rapport avec la production d'énergies renouvelables; Fourniture d'informations en ligne, en rapport avec les domaines suivants: Consommation d'énergie renouvelable et coûts associés; Services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités. 37: Services de révision, d'entretien, de nettoyage, de lavage, de vente au détail et de réparation de véhicules; Services de recharge et ravitaillement en carburant pour véhicules; Services d'information, d'assistance et de conseils dans les domaines précités. 39: Services de transport; Crédit-bail de véhicules; Prêt de véhicules; Location de véhicules; Location de véhicules; Dépannage de véhicules [remorquage]; Entreposage de véhicules; Services de livraison et d'enlèvement de véhicules; Réservation de véhicules; Services de réservation de voyages; Suivi de véhicules; Services de partage de véhicules, à savoir organisation et coordination de l'utilisation temporaire de véhicules; Prestations d'assistance voyage, à savoir, Fourniture d'informations sur des services d'urgence pour personnes en transit; Fourniture d'informations routières et sur la circulation; Mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules; Fourniture d'informations en matière de voyages et de transport; Services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités. 42: Logiciels-services relatifs aux véhicules et à l'utilisation de véhicules; Recherche, conception et développement de produits et logiciels destinés à être utilisés dans ou en rapport avec les véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables destinés à être utilisés dans ou en rapport avec les véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables utilisés pour l'interaction avec des véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le suivi des véhicules et de l'utilisation de véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables destinés au ravitaillement en carburant ou à la recharge de véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables utilisés pour la surveillance et l'établissement de rapports sur le comportement de conducteurs; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables utilisés pour le déverrouillage et le démarrage de véhicules; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le covoiturage et l'autopartage; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour des véhicules autonomes et connectés; Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables pour le contrôle assisté des véhicules; Surveillance et compte rendu électroniques de données de transport par le biais d'ordinateurs ou de capteurs; Services d'information, d'assistance et de conseil relatifs aux services précités. |
| Filing date | 25/10/2022 |
| Registration date | |
| Expiry date | |
| Owners |
VOLTA COMMERCIAL VEHICLES LIMITED
London EC2N 4AG Royaume Uni |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Volta Commercial Vehicles Ltd., Londres, Royaume Uni.
