 Marque verbale / figurative : « CUPRA DESIGN » Euipotm 02/08/2021 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils et instruments scientifiques; Appareils et instruments de recherche; Appareils et instruments de navigation; Supports de données préenregistrés pour ordinateur; Supports téléchargeables; Logiciels pour ordinateurs; Dispositifs et supports de stockage de données; Supports d'enregistrement numériques; Supports d’enregistrement analogique vierges; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Aimants; Appareils d'aimantation; Démagnétiseurs; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; Dispositifs de test et de contrôle de la qualité; Dispositifs de mesurage; Contrôleurs et régulateurs; Enregistreurs de données; Capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Articles de lunetterie; Étuis à lunettes; Jumelles [optique]; Loupes [optique]; Lunettes de soleil; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Lampes de signalisation; Voyants lumineux d'avertissement pour véhicules; Piles électriques; Piles solaires; Accumulateurs électriques pour véhicules; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs d'incendie; Avertisseurs de fumée; Alarmes pour la détection de gaz inflammables; Appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité; Appareils et instruments de contrôle de l'électricité; Composants électriques et électroniques; Diodes électroluminescentes [DEL]; Régulateurs électroniques de puissance; Dispositifs de contrôle de l'alimentation; Contrôleurs électroniques; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Régulateurs de tension pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Compte-tours; Radeaux de sauvetage; Échelles de secours en cas d'incendie [équipement de sécurité]; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage; Bouées de sauvetage; Bouées de repérage de signalisation; Gilets de sauvetage; Fusibles électriques; Relais électriques; Lasers non à usage médical; Pointeurs laser; Appareils de téléguidage; Télécommandes; Antennes; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Téléphones mobiles; Appareils téléphoniques; Appareils de télévision; Visiophones; Appareils de radio; Appareils de navigation [boussoles]; Instruments pour la navigation; Casques à écouteurs; Haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Enseignes lumineuses; Appareils de projection; Appareils photographiques; Équipements de traitement de données; Ordinateurs; Agendas électroniques; Moniteurs [matériel informatique]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Programmes informatiques pour faire fonctionner des véhicules; Logiciels de contrôle de véhicules; Logiciels de simulation de véhicules; Logiciels d’intelligence artificielle pour véhicules; Logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs téléchargeables; Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; Logiciel; Logiciels pour le développement d'applications; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Logiciels de jeux; Publications électroniques téléchargeables; Mannequins pour essais de collision; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Casques de protection; Cadenas électroniques; Contrôleurs électroniques; Systèmes électroniques de commande; Jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement]; Unités de cryptage électroniques; Dispositifs de contrôle d'accès; Systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées; Housses pour ordinateurs portables; Housses pour téléphones [conçues à cet usage]; Étuis à lunettes; Boîtes noires [enregistreurs de données]; Bornes de recharge pour véhicules électriques; Bornes d'affichage interactives à écran tactile; Capteurs de stationnement pour véhicules; Caméras pour véhicules; Caméras de recul pour véhicules; Faisceaux de câbles électriques pour automobiles; Porte-clés électroniques en tant que télécommandes.

11: Appareils et installations d'éclairage; Appareils et installations de chauffage; Appareils et installations de réfrigération; Installations de production de vapeur; Appareils de production de vapeur; Appareils et installations de séchage; Appareils et installations de ventilation; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Installations de distribution d'eau; Appareils et installations sanitaires; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Brûleurs; Chaudières; Projecteurs d'éclairage; Systèmes de chauffage, Équipements de refroidissement, Équipements de conversation, en rapport avec les produits suivants: Aliments et Boissons; Installations de séchage; Équipement de réfrigération et de congélation; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Appareils d'éclairage; Appareils et installations d'éclairage; Lampadaires; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Appareils d'éclairage pour véhicules; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Projecteurs d'éclairage; Lampes à arc; Cafetières électriques; Ventilateurs électriques à usage personnel; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Feux pour bicyclettes; Feux pour véhicules; Réflecteurs pour véhicules; Éclairage et réflecteur d'éclairage pour véhicules; Projecteurs [appareils d'éclairage]; Éclairage et réflecteurs d'éclairage; Douilles de lampes électriques; Briquets pour l'allumage du gaz; Ampoules d'éclairage; Ampoules électriques; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Appareils électriques de chauffage; Installations de chauffe; Installations de chauffage pour véhicules; Installations de climatisation; Appareils de climatisation; Installations et machines à rafraîchir; Réfrigérateurs; Installations de climatisation pour véhicules; Lampes électriques; Générateurs d'acétylène; Lampes à gaz; Verres de lampes; Manchons de lampes; Globes de lampes; Tubes de lampes; Abat-jour; Lampes d'éclairage; Abat-jour; Tubes lumineux pour l'éclairage; Diffuseurs [éclairage]; Réchauffeurs d'air; Filtres à air pour la climatisation; Filtres électriques pour la climatisation; Installations de filtrage d'air; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Dégivreurs pour véhicules; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Appareils et machines pour la purification de l'air; Lampes germicides pour la purification de l'air; Stérilisateurs d'air; Sécheurs d'air; Appareils et installations de ventilation [climatisation]; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Réflecteurs de lampes; Lampes de sûreté; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Torches électriques; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Appareils de chauffage électriques; Installations de polymérisation; Vêtements chauffés électriquement; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; Chauffe-mains alimentés par USB; Chauffe-tasses alimentés par USB.

12: Véhicules et moyens de transport; Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau ou par rail; Pièces et parties constitutives de véhicules; Véhicules automobiles; Voitures autonomes; Groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; Essieux; Transmissions de puissance pour véhicules terrestres; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs de véhicules automobiles; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Châssis de véhicules; Carrosseries; Accouplements pour véhicules terrestres; Amortisseurs de véhicules; Spoilers pour véhicules; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Systèmes de suspension pour véhicules terrestres; Pédales pour automobiles; Pneus; Pneumatiques pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Pneus en caoutchouc solide pour roues de véhicules; Roues de véhicules; Moyeux de roues de véhicules; Chambres à air pour pneumatiques; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Couvercle pour airbag de volant; Enveloppes [pneumatiques]; Boudins mousse pour pneus; Trousses pour la réparation des chambres à air; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Clous pour pneus; Chaînes à neige pour roues de véhicules; Antidérapants pour pneumatiques de véhicules; Sièges de véhicules; Housses pour sièges de voitures; Grilles de radiateurs pour véhicules; Rétroviseurs pour véhicules; Rétroviseurs; Écrans et visières pare-soleil pour voitures automobiles; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Klaxons pour voitures automobiles; Pompes à air pour véhicules automobiles; Boîtes de vitesse; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Capots pour automobiles; Toits décapotables, à savoir éléments de voitures; Toits ouvrants pour véhicules; Ceintures de sécurité pour véhicules et pour voitures automobiles; Garde-boue pour véhicules; Signaux indicateurs de direction pour véhicules automobiles; Vitres de voitures automobiles; Lanterneaux pour véhicules; Balais d'essuie-glaces; Bras d'essuie-glace; Freins pour véhicules à moteur; Plaquettes de freins pour véhicules; Systèmes et composants antiblocage de freins; Volants pour véhicules; Mécanismes d'embrayage pour voitures automobiles; Porte-bagages pour véhicules; Vilebrequins [pièces de véhicules terrestres]; Courroies de transmission pour véhicules terrestres; Portes de véhicules; Essieux; Freins de véhicules; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Tableaux de bord de véhicules; Systèmes de sécurité pour véhicules, autres que serrures; Antivols pour véhicules; Allume-cigares pour automobiles; Voitures robotisées; Voitures de course; Fourgons [véhicules]; Remorques [véhicules]; Semi-remorques; Attelages de remorques pour véhicules; Omnibus; Motocyclettes; Vélomoteurs; Bicyclettes; Bicyclettes électriques; Drones caméras; Appareils et installations de transport par câbles; Charrettes; Chariots à provisions; Porte-bagages à roulettes; Housses de véhicules; Coussins pour sièges de véhicules; Aéronefs; Bateaux; Locomotives; Autobus; Caravanes; Tracteurs; Véhicules à deux roues; Trottinettes [véhicules]; Gyropodes; Monocycles; Gyroroues; Monocycles électriques; Trottinettes [véhicules]; Scooteurs électriques auto-équilibrés à une roue; Télésièges; Transporteurs aériens; Fauteuils roulants; Clips conçus pour permettre la fixation de pièces automobiles sur des carrosseries; Porte-gobelets pour véhicules.

14: Pierres précieuses; Perle; Métaux précieux et leurs alliages; Articles de bijouterie-joaillerie; Articles de bijouterie-joaillerie; Chronomètres; Horloges; Montres-bracelets; Montres de poche; Étuis pour l'horlogerie; Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; Épingles de cravates; Boutons de manchettes; Épingles [bijouterie]; Objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Monnaies; Objets d'art en métaux précieux; Anneaux de porte-clés; Breloques pour porte-clés; Boîtes à bijoux; Breloques pour la bijouterie; Épinglettes bijoux, Pour chapeaux; Articles de bijouterie pour la chapellerie; Articles de bijouterie pour chaussures; Chapelets; Misbaha [chapelets de prière]; Porte-clés métalliques à anneaux; Porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques.

18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Portefeuilles; Parapluies et parasols; Cannes; Malles et valises; Sacs de sport; Serviettes [maroquinerie]; Bourses; Étuis pour clés; Sacoches de selle; Cuir et imitations cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Imitations de cuir; Croupons; Sacs à main; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Étiquettes en cuir; Tephillins [phylactères]; Cuir brut ou mi-ouvré; Havresacs; Peaux d'animaux; Articles de sellerie; Fouets; Habits pour animaux de compagnie; Cordons en cuir; Étiquettes en cuir; Porte-adresses pour bagages; Colliers pour animaux; Laisses pour animaux; Étuis en cuir (porte documents).

25: Vêtements; Chapellerie; Articles chaussants; Chemises polos; Combinaisons [vêtements]; Bavoirs non en papier; Vestes; Bandanas [foulards]; Bandeaux pour la tête [habillement]; Layettes; Peignoirs de bain; Maillots de bain; Sandales de bain; Articles vestimentaires pour représentations théâtrales; Chapeaux; Bonnets; Bas; Gants [habillement]; Châles et étoles; Foulards; Ceintures [habillement]; Bonnets de douche; Corsets [gaines]; Cravates; Gaines [sous-vêtements]; Étoles; Sous-vêtements; Mantilles; Chaussettes; Fourrures [vêtements]; Pyjamas; Semelles pour articles chaussants; Talons; Voiles [vêtements]; Bretelles; Maillots de sport; Couvre-oreilles [habillement]; Semelles intérieures; Costumes de plage; Peignoirs; Poches de vêtements; Tabliers [vêtements]; Costumes de mascarade; Uniformes; Visières; Manteaux; Imperméables [Mackintoshes]; Espadrilles; Chaussons de bain; Chemisiers; Bérets; Bottes; Crampons de chaussures de football; Bottines; Chemises; Tee-shirts; Camisoles; Gilets; Vestes de pêcheurs; Vareuses; Combinaisons [vêtements de dessous]; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir; Pantoufles; Jupes; Pantalons; Gabardines [vêtements]; Souliers de gymnastique; Jerseys [vêtements]; Chandails; Manchons [habillement]; Pochettes [habillement]; Parkas; Tricots [vêtements]; Vêtements de gymnastique; Sous-vêtements; Sandales; Saris; Slips; Costumes; Turbans; Robes; Chaussures de sport; Chaussures; Bottes de sport; Habillement pour automobilistes; Pantoufles; Sous-vêtements et vêtements de nuit; Parties de vêtements, articles chaussants et articles de chapellerie.

27: Tapis; Gratte-pieds [paillassons]; Nattes; Tapis de sol pour automobiles; Toile cirée [linoléum]; Tapis pour automobiles; Revêtements de sols d'intérieur et revêtements artificiels de sols d'extérieur; Tapis pour automobiles; Tapis et nattes pour véhicules; Papier mural non textile; Papiers peints; Papiers peints textiles; Papiers peints.

28: Articles et équipement de sport; Appareils de gymnastique; Décorations pour sapins de Noël; Jouets, jeux et articles de jeux; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Peluches [jouets]; Jouets rembourrés; Consoles de jeu vidéo; Machines à sous [appareils de divertissement sans jeton]; Appareils de jeux vidéo, jeux d'arcade et machines de jeux; Machines de jeu vidéo électroniques; Voitures miniatures [jouets]; Tapis de jeu à utiliser avec des petites voitures [articles de jeu]; Véhicules [jouets]; Trottinettes [jouets]; Voitures en tant que jouets; Véhicules télécommandés [jouets]; Balles de jeu; Balles de jeu; Kaléidoscopes; Jeux de plateau; Cartes à jouer; Balles de jeu; Bicyclettes fixes d'entraînement; Matériel pour le tir à l'arc; Jeux de courses automobiles; Gants [accessoires de jeux].

35: Services de vente en gros et au détail par tout moyen physique ou à distance, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, Service de vente par correspondance ou Vente par l'intermédiaire de programmes de vente par télévision, En rapport avec les produits suivants: Véhicules et Moyens de locomotion, Véhicules à locomotion par terre, véhicules à locomotion par air, Véhicules de locomotion par eau, ou Véhicules ferroviaires, Pièces et accessoires de véhicules; Services de vente en gros et au détail par tout moyen physique ou à distance, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, Service de vente par correspondance ou Vente par l'intermédiaire de programmes de vente par télévision, En rapport avec les produits suivants: Véhicules à moteur, Aéronefs, Bateaux, Véhicules à deux roues, Scooters, motocycles, cyclomoteurs, Vélos, Bicyclettes électriques, Chariots [véhicules]; Services de vente en gros et au détail par tout moyen physique ou à distance, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, Service de vente par correspondance ou Vente par l'intermédiaire de programmes de vente par télévision, En rapport avec les produits suivants: Piles électriques, Huiles et graisses industrielles, ainsi que lubrifiants, Combustibles, Essences (carburants), Combustibles de véhicules à moteur, Huile lubrifiante pour moteurs d'automobiles, Huiles pour automobiles, Huiles pour moteurs automobiles; Services de vente en gros et au détail par tout moyen physique ou à distance, y compris via des réseaux informatiques mondiaux, Service de vente par correspondance ou Vente par l'intermédiaire de programmes de vente par télévision, En rapport avec les produits suivants: Parties mécaniques de moteurs pour véhicules, Grilles de radiateur pour véhicules, Ceintures de sécurité pour véhicules et pour voitures automobiles, Volants pour automobiles; Services de gestion des achats; Intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits; Marketing de produits, Y compris en particulier, En rapport avec les produits suivants: Housses de sièges-auto, housses de véhicules, Coussins pour sièges de véhicules, Lunettes de soleil, Housses pour ordinateurs portables, Étuis et housses pour téléphones (spécialement conçus); Marketing de produits, En rapport avec les produits suivants: Étuis à lunettes, Produits de joaillerie, Services de bijouterie-joaillerie, Montres-bracelets, Porte-clés, Sigles non métalliques pour véhicules, insignes de fantaisie non métalliques pour véhicules, Badges nominatifs en plastique, Supports en plastique transparent pour badges; Marketing de produits, En rapport avec les produits suivants: Articles d’habillement, Articles de chapellerie, Articles chaussants, Sucettes glacées, Blousons, Casquettes, Écharpes, Ceintures [vêtements], Maillots de gymnastique, Souliers de gymnastique, Pulls (vêtements), Pull-overs, Vêtements de remise en forme, Tennis, Chaussures, Chaussures de sport, Habillement pour automobilistes, Pantoufles, Vêtements, chaussures, Parties de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, Équipements et articles de sport, Équipements de gymnastique; Marketing de produits, En rapport avec les produits suivants: Jouets, Jeux et articles pour jouer, Modèles réduits prêts-à-monter [jouets], Peluches, Consoles de jeu vidéo, Appareils de jeux vidéo, Jeux d'arcade et Appareils de divertissement, Machines de jeux vidéo électroniques pour salles de jeux, Modèles réduits de voitures [jouets], Tapis de sol pour véhicules jouets [jouets], Véhicules (jouets), Scooters [jouets], Petites voitures, Véhicules télécommandés; Marketing de produits, En rapport avec les produits suivants: Ballons de jeu, Balles de jeu, Jeux de voitures de course, Gants [accessoires de jeux], Bagages, porte-monnaie, portefeuilles et autres porte-objets, Portefeuilles, Parapluies, parasols et cannes, Malles et valises, Sacs de sport, Porte-documents (articles de maroquinerie), Portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, Vêtements pour animaux domestiques, Sacs à main, Étiquettes en cuir, Étiquettes à bagages, Colliers pour animaux, Laisses pour animaux, Housses en cuir; Marketing de produits, En rapport avec les produits suivants: (matières textiles), Tissus, Produits textiles et succédanés pour produits textiles, Couvertures de lit, Couvertures de table, Linge de table non en papier, Linge de lit, Serviettes de toilette en matières textiles, Couvre-lits, Sacs de couchages, Étiquettes en matières textiles, Tapis, paillassons, Nattes, Tapis de sol pour automobiles, Tapis pour automobiles, Tapis pour automobiles, Tapis et paillassons de véhicules; Services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Démonstration de produits; Conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Gestion commerciale d'une flotte de transport pour le compte de tiers; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Traitement administratif de commandes d'achats; Services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers; Conseils en organisation et direction des affaires; Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Services de conseils en gestion de personnel; Publicité radiophonique; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Services de revues de presse; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de relations publiques; Compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; Services de vente aux enchères; Promotion des ventes pour des tiers; Promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; Recrutement de personnel; Services de relogement pour entreprises; Comptabilité; Recherche de parraineurs.

37: Construction et démolition; Nettoyage de véhicules; Location d’outils, de machines de chantier et d’équipement de construction, de démolition, de nettoyage et d’entretien; Extraction minière; Extraction de gaz; Extraction de pétrole; Extermination, désinfection et lutte contre les animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; Entretien, révision et réparation de véhicules; Services de conversion de véhicules [moteurs]; Nettoyage et polissage de véhicules à moteur; Services d'approvisionnement de véhicules en carburant; Services de réparation en cas de pannes de véhicules; Services de peinture pour véhicules; Polissage de véhicules; Traitement préventif contre la rouille pour véhicules; Entretien de véhicules; Nettoyage de véhicules; Rechapage de pneus; Informations en matière de réparation; Informations en matière de construction; Installation de portes et de fenêtres; Installation, entretien et réparation de machines; Entretien et réparation d'avions; Construction navale; Réparation d'appareils photographiques; Réparation d'horloges et de montres; Réparation de serrures; Traitement contre la rouille; Entretien de mobilier; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Désinfection; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; Services de conseil et d'information en matière de réparation de véhicules.

SEAT, S.A.

Autovia A-2 km.585

E-08760 Martorell (Barcelona)

Espagne