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Marque figurative Euipotm24/09/2025 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 018428336 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Applications informatiques (logiciels) pour la location de véhicules avec ou sans conducteur, pour les voyages en covoiturage et pour les services de parcs de stationnement, stockage de véhicules et services MAAS (Mobility as a Service); interfaces (logiciels), tous ces produits en relation avec des services de mobilité (transport); logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs; Programmes et logiciels informatiques pour la collecte, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données provenant de systèmes de positionnement mondial (GPS) pour des dispositifs fixes, mobiles et portatifs; bases de données électroniques proposant des informations routières, informations géographiques, informations en matière de cartes, informations en matière de lignes de transports publics, informations en matière d'itinéraires de transports publics; logiciels de navigation pour le calcul et l'affichage d'itinéraires; Logiciels d'intelligence artificielle pour véhicules; Logiciels destinés au contrôle assisté de véhicules; Logiciels d'aide à la gestion de flottes de véhicules; Logiciels d'aide à la planification et à la coordination de véhicules autonomes; Logiciels permettant de déterminer la position d'un véhicule; batteries électriques; Boîtiers pour appareils électriques; Boîtiers de prises électriques; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Câbles électriques de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types; chargeurs de batterie pour véhicules électriques terrestres de tous types; bornes de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types; prises électriques, y compris renforcées, destinées à la recharge de véhicules électriques terrestres de tous types; cartes de paiement prépayées ou rechargeables permettant aux utilisateurs d'avoir accès aux bornes publiques de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes, permettant la consultation et le suivi de la consommation d'électricité liée à la recharge de véhicules électriques terrestres, de localiser les bornes de recharge pour véhicules électriques terrestres, d'avoir accès au service "après-vente" (maintenance, entretien et réparation) des batteries et câbles de recharge du véhicule électrique terrestre; compteurs d'électricité destinés à l'électricité consommée lors de la recharge de véhicules électriques terrestres. 12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre; Véhicules automobiles; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Embrayages pour véhicules terrestres; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; Volants de véhicules; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; Barres de torsion pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; baguettes de protection; déflecteurs; Becquets pour véhicules; pare-brise; Toits ouvrants pour véhicules; vitres de véhicules; Bouchons de réservoir de carburant pour véhicules terrestres; Porte-bagages pour véhicules; Selles de cycles; Selles de motocycle; Béquilles de cycles; Béquilles de motocycle; Cadres de motocycles; Cadres de cycles; dispositifs antivol, Drones. 35: Gestion commerciale d'une flotte de véhicules pour le compte de tiers; Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs dans le domaine de la mobilité et du transport; Compilation d'informations commerciales; Services de comparaison de prix de produits et services dans le domaine de la mobilité et du transport; services de vente au détail et en gros de batteries électriques, câbles et bornes de recharge électriques pour véhicules électriques terrestres; services de facturation automatique à partir des relevés à distance de consommation d'électricité liée à la recharge des véhicules électriques terrestres. 36: Services de financement; Services financiers; Services d'assurance; Services de prêt, de crédit et de crédit-bail; Tous ces services en matiere de transport, De mobilite. 38: Mise à disposition de services de télécommunications pour des plateformes en relation avec des services de mobilité; services de fourniture d'accès utilisateur à des plateformes de mobilité et de transport sur Internet, Télécommunications; Services de télécommunication, à savoir transmission de données vocales, images, signaux et messages dans le domaine des informations en matière de mobilité, diagnostic de véhicules automobiles, des rappels d'entretien, de l'état du trafic et des informations de guidage pour personnel d'urgence et opérateurs de véhicules; Transmission électronique de signaux pour systèmes de navigation mondiale par satellite, à savoir, Transmission de signaux entre un système de positionnement mondial et des téléphones portables en rapport avec la prestation d'une assistance routière et de services de voyage liés aux automobiles. 39: Services de location, de réservation et de mise à disposition de véhicules et d'accessoires de véhicules, location d'emplacements et d'aires de stationnements pour véhicules, location de parcs de stationnement de véhicules, location de garages pour véhicules, services d'auto partage, service de transport en taxi, service de chauffeurs, services de co-voiturage, service de transport de passagers; servies d'assistance en cas de panne de véhicules; services de partage de flottes de véhicules; informations en matière de transports publics pistage de véhicules, véhicules de transports publics et passagers au moyen de dispositifs fixes, dispositifs mobiles, dispositifs portatifs ou par le biais de systèmes mondiaux de positionnement (GPS); prestation de conseils en ligne en matière de suivi d'horaires et d'itinéraires de lignes de transport; mise à disposition en ligne d'informations en matière de services de voyage et de transport public; mise à disposition d'informations routières, géographiques, en matière de voyages, de localisation, de navigation, de circulation et de points d'intérêt par le biais de réseaux de télécommunication, téléphones cellulaires, dispositifs portatifs et dispositifs de navigation sans fil; mise à disposition de bases de données interactives en ligne proposant des services, horaires et lignes de transports publics, des informations routières, géographiques, en matière de voyages, de localisation, de navigation, de circulation et de points d'intérêt; Services d'assistance routière d'urgence, à savoir, services de remorquage, treuillage et fourniture de clés; Fourniture de services routiers d'urgence, à savoir services d'itinéraire vocal et d'assistance de localisation au moyen de composants intégrés à un véhicule automobile, à savoir émetteurs, récepteurs, microprocesseurs, logiciels, téléphones portables et architectures électroniques, tous interagissant avec un système de positionnement mondial, une technologie satellitaire et un centre de service à la clientèle; Services de navigation, à savoir, routage de voix, navigation et assistance à la localisation, par le biais d'un système de communications intégré et embarqué; Distribution et transport du courant électrique; Distribution d'énergie; Distribution d'électricité; Distribution d energie pour la recharge de vehicules electriques terrestres; services de livraison de câbles électriques de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types, de chargeurs de batterie pour véhicules électriques terrestres de tous types, de prises électriques, y compris renforcées, destinées à la recharge de véhicules électriques terrestres de tous types; location de câbles électriques de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types, de chargeurs de batterie pour véhicules électriques terrestres de tous types, de bornes de recharge pour véhicules électriques terrestres de tous types, de prises électriques, y compris renforcées, destinées à la recharge de véhicules électriques terrestres de tous types; services de dépannage [remorquage et transport], y compris en urgence, de véhicules électriques terrestres de tous types. |
| Filing date | 16/03/2021 |
| Registration date | 23/09/2025 |
| Expiry date | 16/03/2031 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.
