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Financement de l’UE (2 000 000 €) : Subvention du 7e PC Fts01/01/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat GRANT FP7
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.53611
Type de gestion Direct management
Zone géographique ?
Budget BGUE
Lieu de l’action ?
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 2,000,000.00
Date de fin du projet 31/07/2011
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 2,000,000.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Nanosciences, nanotechnologies, materials and new production technologies
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) 0.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.233469-295403.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 2,000,000.00
Numéro de ligne budgétaire 08 04 01
Date de début du projet 01/01/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ??? ??????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 10095
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT00952120012
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire COMAU SPA*
    Nuts2 Piemonte
    Ville GRUGLIASCO TO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse ?????? ?????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 1000
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire BE0415455651
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire COMITE EUROPEEN DE NORMALISATION ASSOCIATION INTERNATIONALE*
    Nuts2 Region de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest
    Ville BRUXELLES
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur No
    Adresse ???????? ???? ???? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 00185
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT02118311006
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE*
    Nuts2 Italia
    Ville ROMA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  4. Coordinateur No
    Adresse STATION 1 BATIMENT CE
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 1015
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CHE116075613TVA
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE*
    Nuts2 ?
    Ville LAUSANNE
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  5. Coordinateur No
    Adresse RAMISTRASSE 101
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 8092
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CHE115203630MWST
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire EIDGENOSSISCHE TECHNISCHE HOCHSCHULE ZURICH*ETHZ
    Nuts2 ?
    Ville ZURICH
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  6. Coordinateur No
    Adresse ??????????? ?????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 52062
    Pays bénéficiaire Germany
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire DE121684389
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FORSCHUNGSINSTITUT FUR RATIONALISIERUNG VEREIN*
    Nuts2 Koln
    Ville AACHEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  7. Coordinateur No
    Adresse ?? ?????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 20009
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESG20667036
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire FUNDACION FATRONIK*
    Nuts2 Pais Vasco
    Ville DONOSTIA SAN SEBASTIAN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  8. Coordinateur No
    Adresse IM SCHACHEN GEBAUDE 291
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 5113
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire CH579017
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire HOLCIM GROUP SUPPORT LTD*
    Nuts2 ?
    Ville HOLDERBANK
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  9. Coordinateur No
    Adresse ???????? ??????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 1049
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE12
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire EC departments and other EU entities
    Nom du bénéficiaire JRC CCR JOINT RESEARCH CENTRE - CENTRE COMMUN DE RECHERCHE*
    Nuts2 ?
    Ville BRUSSELS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  10. Coordinateur No
    Adresse ???? ??????? ?????????
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 108 8345
    Pays bénéficiaire Japan
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire KEIO GIJUKU*KEIO UNIVERSITY
    Nuts2 ?
    Ville TOKYO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  11. Coordinateur No
    Adresse ??????? ???? ??? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 305 701
    Pays bénéficiaire South Korea
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire KR3148201980
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire KOREA ADVANCED INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY*KAIST
    Nuts2 ?
    Ville DAEJEON
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  12. Coordinateur No
    Adresse ?????????????? ?
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 7034
    Pays bénéficiaire Norway
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire NO974767880MVA
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire NORGES TEKNISK-NATURVITENSKAPELIGEUNIVERSITET NTNU*
    Nuts2 ?
    Ville TRONDHEIM
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  13. Coordinateur Yes
    Adresse ?????? ???????? ?? ????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 20133
    Pays bénéficiaire Italy
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire IT04376620151
    Code du groupe de bénéficiaires LE04
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Public Bodies
    Nom du bénéficiaire POLITECNICO DI MILANO*
    Nuts2 Lombardia
    Ville MILANO
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  14. Coordinateur No
    Adresse ??????? ???? ?? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 0.00
    Code postal 52498
    Pays bénéficiaire United States
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 0.00
    Numéro de TVA du bénéficiaire ?
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ROCKWELL COLLINS INC CORPORATION*
    Nuts2 ?
    Ville CEDAR RAPIDS
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.