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Financement de l’UE (341 293 €) : 241336 Smartgrids-ETPS Fts01/10/2009 Système de Transparence Financière

Vue d’ensemble

Texte

Projet

Objet de la subvention ou du contrat 241336 SMARTGRIDS-ETPS
Département responsable RTD - Directorate-General for Research and Innovation
Nom du programme 1.1.1 - Seventh Research framework programme (including sixth Research framework programme)
Type de contrat* Action Grant
Référence de l’Engagement Juridique (LC) SI2.72297
Type de gestion Direct management
Zone géographique -
Budget BGUE
Lieu de l’action -
Montant total de l’engagement (EUR) (A+B) 341,293.00
Date de fin du projet 30/09/2012
Montant de l’engagement contractuel (EUR) (A) 379,214.00
Nom de la ligne budgétaire Cooperation ¿ Energy
Type de financement Grant
Montant supplémentaire/réduit (EUR) (B) -37,921.00
Année 2009
Référence (Budget) CPM.241336-328807.1
Montant de l’engagement consommé (EUR) 341,293.00
Numéro de ligne budgétaire 08 05 01
Date de début du projet 01/10/2009
Type de dépense Operational

Bénéficiaires

  1. Coordinateur No
    Adresse ???? ????? ??
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 26,089.92
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 23,480.96
    Code postal 3000
    Pays bénéficiaire Belgium
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 23,480.96
    Numéro de TVA du bénéficiaire BE0419052173
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) Yes
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN*
    Nuts2 Prov. Vlaams-Brabant
    Ville LEUVEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  2. Coordinateur No
    Adresse HOCHSTRASSE 3C
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 78,648.98
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 70,784.17
    Code postal 5405
    Pays bénéficiaire Switzerland
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 70,784.17
    Numéro de TVA du bénéficiaire CH490256
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire RAINER BACHER*BACHER ENERGIE
    Nuts2 -
    Ville BADEN
    Organisation non gouvernementale (ONG) No
  3. Coordinateur Yes
    Adresse ????? ???????? ? ???
    Montant contractuel du bénéficiaire (EUR) 274,475.09
    Montant contractuel estimé du bénéficiaire (EUR) 247,027.87
    Code postal 31192
    Pays bénéficiaire Spain
    Montant estimé consommé par le bénéficiaire (EUR) 247,027.87
    Numéro de TVA du bénéficiaire ESA31419773
    Code du groupe de bénéficiaires LE05
    Organisation à but non lucratif (OBNL) No
    Type de bénéficiaire Private Companies
    Nom du bénéficiaire ZABALA INNOVATION CONSULTING SA*
    Nuts2 Comunidad Foral de Navarra
    Ville MUTILVA ALTA NAVARRA
    Organisation non gouvernementale (ONG) No

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel.