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Marque verbale / figurative : « KTM » Euipotm14/10/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | KTM |
| Graphic representation |  |
| Colour | Orange (RAL 2009), noir. |
| Filing number | 009939976 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Refroidisseurs pour moteurs de véhicules. 9: Casques et protections (genouillères et coudières), Lunettes antiéblouissantes, Lunettes de soleil; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Appareils et instruments de signalisation, équipements de téléphonie mains libres et appareils de communication. 12: Vélos, motos, motocyclettes, scooters, vélomoteurs, ainsi que leurs pièces et accessoires, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, selles pour vélos et motos, pneus, roues, jantes, garnitures de freins, disques de freins, revêtements, porte-bagages, caisses pour bagages, conteneurs de transport, paquets, sacs à dos pour réservoirs, supports, pare-boue, ailerons, pièces arrière, miroirs, bouchons de réservoirs, réservoirs, chaînes, amortisseurs finaux, échappements, sièges, couvercles d'allumage; Véhicules motorisés, à savoir véhicules à deux ou plusieurs axes, également tout-terrain (véhicules tout-terrain, quads); Véhicules et leurs pièces; Motocyclettes, Bicyclettes motorisées,Motocyclettes légères, Pedelec, deux-roues et cycles entraînés électriquement (Egnition), cycles d'entraînement et Bicyclettes d'apprentissage,Housses de sièges pour véhicules automobiles; Housses de selles pour bicyclettes et motocyclettes. |
| Filing date | 04/05/2011 |
| Registration date | 11/10/2011 |
| Expiry date | 04/05/2031 |
| Owners |
Stallhofner Straße 3 A-5230 Mattighofen Autriche |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : KTM AG, Mattighofen, Autriche.