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Modèle déposé : Véhicules automobiles Euipods29/10/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 001015184-0001
Reference X62C-L4H3-L1H1-L2H2
Design status Registered and fully published
Filing date 06/10/2008
Registration date 06/10/2008
Expiry date 06/10/2028
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

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