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Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires de véhicule automobile Euipods28/06/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000955653-0002
Reference PIECESB90CROSS
Design status Design lapsed
Filing date 20/06/2008
Registration date 20/06/2008
Expiry date 20/06/2023
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

paradis fiscaux

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