 Marque figurative Euipotm 04/09/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l' horticulture et la sylviculture; additifs chimiques pour combustibles et lubrifiants; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques sous forme poudreuse, liquide et pâteuse; engrais naturel et synthétique; compositions pour éteindre les incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

2: Peintures, vernis, émaux et laques; matériel de peinture pour le marquage des routes; produits de recouvrement, produits anti-rouille et de préservation du bois; Matières tinctoriales; teintes; résines naturelles brutes; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; produits anticorrosion.

3: Produits de blanchiment et autres substances destinées aux blanchisseries; moyens de nettoyage, de lavage, d'humidification, de repassage, de ponçage et de polissage ainsi que moyens pour le nettoyage chimique; détergents; savons, shampooings, hulies essentielles, cosmétiques, lotions capillaires; dentifrices.

4: Huiles; graisses; lubrifiants; combustibles; gaz de pétrole liquéfié; compositions d'absorption des poussières, d'humidification et d'agents liants; combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches de bougies et types de cires.

5: Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Produits désinfectants; insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides; produits contre les mollusques et les ascarides; produit pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles; produits de rafraîchissement de l'air; produits d'élimination des odeurs.

6: Métaux non nobles et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions métalliques transportables; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques en métaux communs; quincaillerie; accessoires de fenêtres et de portes; tuyaux et tubes métalliques; Coffrets de sécurité; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; supports essentiellement métalliques.

7: Générateurs; machines et machines-outils; moteurs (électriques) (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accessoires agricoles; couveuses pour les oeufs.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; rasoirs.

9: Logiciels, matériel et périphériques informatiques; cartes codées, magnétiques et à puce; appareils de lecture destinés à toutes les cartes précitées; appareils et instruments électroniques, électriques, scientifiques, nautiques, cartographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (surveillance), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils d'identification électroniques et à fréquence radio à micro-ondes pour véhicules et appareils servant à faire le plein de carburant; appareils d'enregistrement de données pour véhicules et appareils de lecture y afférents; appareils de mesure et hublots de contrôle du niveau de carburant; appareils et instruments de télécommunications; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à jetons; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement des données; extincteurs; batteries; cellules photovoltaïques; panneaux et générateurs solaires; ainsi que pièces et parties constitutives de ces produits.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et mâchoires artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et sanitaires; appareils et installations de chauffage à l'énergie solaire, ainsi que leurs pièces et parties constitutives.

12: Véhicules terrestres; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.

13: Armes à feu; munitions et projectiles; substances explosives; feux d'artifice; armes de poing.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

15: Instruments de musique.

16: Livres, revues et autres produits de l'impression, stylos, cartes terrestres et maritimes et articles de bureau; reproductions photos et imprimées; papier, articles en papier, carton et articles en carton; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes, bandes et rubans non magnétiques, perforés ou codés et tous destinés aux ordinateurs; matériel d'artiste; pinceaux pour peintres; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés et clichés d'imprimerie.

17: Matières plastiques sous forme de pellicules, blocs, barres, perles, fibres, tuyaux et sections moulées, toutes destinées à la fabrication; caoutchouc naturel et synthétique, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matériau de conditionnement, de calfeutrage et d'isolation; matières de charge et liaisons de dilatation; tuyaux flexibles non métalliques.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols, cannes et bâtons de marche; fouets et sellerie.

19: Matériaux non métalliques pour la construction et le revêtement des chaussées; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, gypse et gravier; tuyaux en faïence ou en ciment; matériaux de construction pour routes; asphalte, poix et bitume; émulsions bitumineuses, composés de résine/bitume; maisons transportables; monuments en pierre; cheminées; toitures, bardeaux et membranes pour toitures; dalles et compositions de recouvrement de sols; panneaux et dalles pour recouvrir les murs.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer et en succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (excepté pinceau de peinture); matériaux pour fabriquer des brosses; matériel de nettoyage; pailles de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

22: Câbles, fils, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

23: Fils à usage textile.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; bouton, crochets et oeillets, aiguilles; fleurs artificielles.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

28: Jouets et objets pour jouer; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbre de Noël; cartes à jouer.

29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces pour salades; confitures; accompagnements et plats préparés et en-cas.

30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie, confiserie; glaces alimentaires, miel, sirop, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces pour salades); épices, glace à rafraîchir; plats cuisinés et en-cas.

31: Produits et graines agricoles, horticoles et sylvicoles; animaux vivants; aliments pour animaux et additifs alimentaires non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences; plantes vivantes et fleurs naturelles; malt.

32: Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

33: Boissons alcooliques à l'exception des bières.

34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

35: Conseil, information, assistance et consultance dans le domaine de la gestion industrielle, commerciale et d'entreprises; franchisage; gestion et recrutement de personnel; préparation de feuilles de paye; services pour expatriés; services de comptabilité; services de gestion de projets; achat de biens et de services pour le compte de tiers; services de relations publiques; services de promotion, de marketing et de publicité; études de marché; organisation de foires commerciales; services de conseil et de consultation liés à l' utilisation des technologies de l' information à des fins commerciales; services de manipulation de données; commande automatisée de stocks; location de machines et d'équipement de bureau; services de commerce de gros; vente au détail; services de promotion relatifs à des articles proposés dans des points de vente au détail; organisation et gestion de programmes de fidélisation de clients; services de consultance et de conseil dans cette classe.

36: Services dans le domaine de l'analyse financière, de la consultance et de la gestion financière; services monétaires, d'investissement et de courtage; assurances et services d'assurances; affaires et services bancaires; prêts; fourniture d'infrastructures dans le domaine des cartes de crédit, cartes de débit et cartes de paiement; collecte de fonds à des fins caritatives; parrainage financier; gérance et crédit-bail de biens immeubles; services de consultance et de conseil dans cette classe.

37: Services de station-service pour véhicules; entretien, réparation, modification, transformation, lavage, laquage et polissage de véhicules, pièces et accessoires de véhicules; graissage de véhicules aériens, navires, véhicules sur coussin d'air et véhicules terrestres; installation, inspection, entretien et réparation de voies, plateformes de forage et autres constructions de génie civil ainsi que d'installations et de machines industrielles; marquage de chaussées; forages; pose de canalisations; installation, entretien et réparation d'appareils et instruments de chauffage; installation, entretien et réparation d'ordinateurs, de réseaux et de périphériques informatiques; isolation de bâtiments; location de machines et d'appareils d'exploration pétrolière; services de consultance et de conseil dans cette classe.

38: Services de télécommunications; transmissions par satellite; services de communications par courrier électronique et internet; services de communication via des réseaux d'ordinateurs; crédit-bail d'appareils et instruments de communications; location de temps d'accès à des ordinateurs centraux; services de consultance et de conseil dans cette classe.

39: Transport, collecte et fourniture de pétrole, gaz, métaux, charbon et produits chimiques par terre et par mer; stockage de pétrole, gaz, métaux, charbon et produits chimiques; transport par oléoduc de pétrole, gaz et produits chimiques; distribution d'énergie; location, remisage et garage de véhicules; affrètement de navires; services d'intermédiaire en matière de fret; navires, véhicules sur coussin d'air, véhicules aériens et véhicules terrestres dotés de réservoirs de carburant; diffusion d'informations dans le domaine du tourisme et des voyages; services de consultance et de conseil dans cette classe.

40: Raffinage, préparation, traitement, mélange, fabrication et transformation de produits pétroliers, chimiques, métalliques et autres; production d'électricité; extraction de minéraux; traitement des métaux, du béton, du bois et d'autres matériaux de construction; épuration de l'eau, traitement des déchets et des matières dangereuses; développement de films photographiques; copie d'enregistrements sonores, visuels et de données sur des supports photographiques, magnétiques, optiques ou autres; services de médias imprimés; services de consultance et de conseil dans cette classe.

41: Services d'instruction et de formation; formation industrielle et commerciale; accompagnement dans le domaine du développement des capacités de direction, du développement d'équipes et de la gestion de changements organisationnels; enseignement des langues; production de livres, magazines, films, bandes vidéo et autres matériaux à des fins d'enseignement, de formation et de divertissement; location de matériel et d'appareils d'enseignement; services d'édition; organisation de compétitions et expositions à buts éducatifs ou récréatifs; services de clubs de remise en forme; services de photographie; services de consultance et de conseil dans cette classe.

42: Services de recherche scientifique et technologique; services dans le domaine de la cartographie, de la reconnaissance, de l'inspection et de la recherche géologique et océanographique; services de laboratoire; analyses de mise à l'épreuve et de tension des matériaux; services de diagnostic; chimie, construction mécanique et électrotechnique; services juridiques; services dans le domaine de la propriété intellectuelle; services informatiques; services de conseils concernant les technologies de l'informatique et de l'information; développement de logiciels; crédit-bail d'ordinateurs et de périphériques; services dans le domaine de la conception graphique; services dans le domaine des projets de construction et des projets industriels; services de consultance et de conseil dans cette classe.

43: Restaurants, cafés, snack-bars et restauration rapide; livraison de repas; fourniture de logements temporaires; services de réservation de logements; services de consultance et de conseil dans cette classe.

44: Services médicaux et vétérinaires; services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux; services d'agriculture, d'arboriculture et de sylviculture; services de consultance et de conseil dans cette classe.

45: Services de sécurité et de surveillance; surveillance de personnes et propriétés; services de conseils, de consultance, de contrôle et d'évaluation des risques, tous liés à la protection des personnes et des informations; services de conseils et de consultance dans le domaine de la santé, de la sécurité et de l'environnement.

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