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Marque verbale / figurative : « MERCADONA » Euipotm07/07/2015 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Figurative
Name MERCADONA
Graphic representation
Colour Vert.
Filing number 011452811
Trade mark status REGISTERED
Nice Classification

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; Foulage (Produits de -) pour l'industrie textile; Foulon (Matières à -); Attendrir la viande (Produits pour -) à usage industriel; Adoucir l'eau (Produits pour -); Absorption d'huile (Matières synthétiques pour l' -); Huiles pour la tannerie; Huiles pour la conservation des aliments; Huiles pour le corroyage des cuirs; Huiles pour l'habillage des cuirs; Blanchir les huiles (Produits pour -); Purification des huiles (Produits pour la -); Huiles (Produits pour la dissociation des -); Accélérateurs de vulcanisation; Acier (Préparations pour le perfectionnement de l' -); Acétate d'alumine; Acétate de cellulose à l'état brut; Acétates [produits chimiques]; Acétique (Anhydride -); Bactériologiques (Préparations -) pour l'acétification; Acétylène; Acétylène (Tétrachlorure d' -); Acétone; Carbonique (Acide -); Acides; Acides (Compositions chimiques résistant aux -); Actinium; Adhésifs pour carreaux de revêtement; Adhésifs pour bandages chirurgicaux; Additifs détergents pour l'essence; Additifs chimiques pour huiles; Additifs chimiques pour carburants; Additifs chimiques pour boues de forage; Corroyage des cuirs (Produits pour le -); Corroyage des peaux (Produits pour le -); Agar-agar; Affaiblisseurs photographiques; Agents de refroidissement pour moteurs de véhicules; Liants pour la fonderie; Agglutinants pour le béton; Chimiques (Produits -) pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Eau de mer à usage industriel; Eau distillée; Eau oxygénée; Eau lourde; Purification de l'eau (Produits pour la -); Eaux potassiques; Combustibles (Produits pour économiser les -); Fumiger la viande (Produits pour -); Conservation de la maçonnerie (Produits pour la -) à l'exception des peintures et des huiles; Albumine [animale ou végétale, matière première]; Albumine de malt; Albumine iodée; Alcali caustique; Alcali volatil [ammoniaque] à usage industriel; Alcalins (Iodures -) à usage industriel; Alcalis; Alcaloïdes; Camphre à usage industriel; Alcool; Alcool éthylique; Aldéhydes; Chimiques (Produits -) destinés à faciliter l'alliage de métaux; Algues [fertilisants]; Alginates pour l'industrie alimentaire; Alginates à usage industriel; Aliments (Produits chimiques pour la conservation des -); Décollage (agents de -) [agents chimiques pour fluidifier l'amidon]; Amidon (Colle d' -) autre que pour la papeterie ou le ménage; Alun; Alumine; Alumine (Alun d' -); Aluminium (Chlorure d' -); Alumine (Hydrate d' -); Aluminium (Iodure d' -); Alumine (Silicate d' -); Américium; Amylique (Alcool -); Amyle (Acétate d' -); Ammoniacaux (Sels -); Ammoniaque; Ammoniaque (Aldéhyde- -); Ammoniaque (Alun d' -); Ammonium (Sels d' -); Analyses en laboratoire (Produits chimiques pour -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Anhydride titanique à usage industriel; Anhydrides; Anhydre (Ammoniaque -); Animale (albumine -) [matière première]; Animal (Préparations de charbon -); Antigels; Antidétonants pour moteurs à explosion; Moteurs (Préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de -); Statique (Produits contre l'électricité -) non à usage ménager; Germination des légumes (Produits contre la -); Anti-incrustants; Antimoine; Antimoine (Sulfure d' -); Anthranilique (Acide -); Apprêts; Colles [apprêts]; Confits [mégisserie]; Arabique (Gomme -); Argile expansée pour la culture hydroponique [substrat]; Sable de fonderie; Argon; Arséniate de plomb; Arsenic; Arsénieux (Acide -); Astate; Filetage (Compositions pour le -); Couleurs (Produits chimiques pour l'avivage des -) à usage industriel; Azotates; Soufre; Bactériennes (Préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Bactériologiques (Préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis; Bains de galvanisation; Bains de fixage [photographie]; Bains de virage [photographie]; Baryum; Baryum (Composés du -); Baryum (Sulfate de -); Baryte; Bases [produits chimiques]; Accumulateurs (Solutions pour prévenir la formation d'écume dans les -); Bauxite; Boissons (Agents de filtrage pour l'industrie des -); Benzène (Acides de la série du -); Benzène (Dérivés du -); Bentonite; Benzoïque (Acide -); Berkélium; Bicarbonate de soude à usage chimique; Bichlorure d'étain; Bichromate de potasse; Bichromate de soude; Biologiques (Préparations -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Biochimiques (Catalyseurs -); Bismuth; Blanchir les matières organiques (Produits pour -); Blanchir les graisses (Produits pour -); Blanchir les cires (Produits chimiques pour -); Borax; Borique (Acide -) à usage industriel; Brome à usage chimique; Cachou; Kaïnite; Chaux (Acétate de -); Chaux (Carbonate de -); Chaux (Chlorure de -); Cyanamide calcique [engrais]; Calcium (Carbure de -); Calcium (Sels de -); Californium; Chambres à air (Compositions pour la réparation des -); Kaolin; Charbon actif; Charbon animal; Charbon d'os; Charbon de sang; Charbon pour filtres; Charbon (Produits pour économiser le -); Carbonates; Carbonyle pour la protection des plantes; Carbone; Carbone (Hydrates de -); Carbone (Sulfure de -); Carbone (Tétrachlorure de -); Carbures; Tan; Caséine pour l'industrie alimentaire; Caséine à usage industriel; Cassiopeium [lutécium]; Catalyseurs chimiques; Caoutchouc (Produits pour la conservation du -); Caustiques à usage industriel; Cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Cellulose; Cellulose (Dérivés chimiques de la -); Cellulose (Esters de -) à usage industriel; Cellulose (Éthers de -) à usage industriel; Ciment (Préparations pour l'imperméabilisation du -) à l'exception des peintures; Céments; Soude de barille; Centurium [fermium]; Cire à greffer les arbres; Céramique technique (Compositions pour la fabrication de la -); Céramiques (Matériaux -) en particules pour filtres; Résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel; Cérium; Bière (Produits pour la clarification et la conservation de la -); Césium; Cétones; Cheminées (Produits chimiques pour le nettoyage des -); Cyanotypie (Solutions pour la -); Cymène; Citrique (Acide -) à usage industriel; Chlorates; Chlorhydrates; Chlorhydrique (Acide -); Chlore; Chlorures; Couvertures d'humus; Cuisson (Produits pour activer la -) à usage industriel; Colles pour affiches; Colle à vin; Colles pour papiers peints; Colles pour l'industrie; Cholique (Acide -); Collodion; Comburants [additifs chimiques pour carburants]; Combustibles pour piles atomiques; Compost; Compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres]; Compositions pour la fabrication de disques acoustiques; Béton (Produits pour la conservation du -) à l'exception des peintures et des huiles; Béton (Produits chimiques pour l'aération du -); Condensation (Produits chimiques de -); Ciment (Produits pour la conservation du -) à l'exception des peintures et des huiles; Conservation des produits pharmaceutiques (Produits pour la -); Conservation de la bière (Produits pour la -); Briques (Produits pour la conservation des -) à l'exception des peintures et des huiles; Conservation des fleurs (Produits pour la -); Conservation des tuiles (Produits pour la -) à l'exception des peintures et des huiles; Corrosifs (Produits -); Crème de tartre pour l'industrie alimentaire; Crème de tartre à usage industriel; Crème de tartre à usage chimique; Créosote à usage chimique; Cryogéniques (Produits -); Crypton; Chromates; Chromiques (Sels -); Chromique (Acide -); Chrome (Alun de -); Chrome (Sels de -); Crotonique (Aldéhyde -); Cuir (Colles pour le -); Cuir (Produits chimiques pour l'imperméabilisation du -); Cuir (Produits chimiques pour l'imprégnation du -); Cuirs (Produits pour l'habillage des -); Cuir (Produits chimiques pour rafraîchir le -); Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Curium; Tannantes (Matières -); Décolorants à usage industriel; Défoliants; Gaz (Produits pour l'épuration du -); Décalaminage des moteurs (Produits chimiques pour le -); Papiers peints (Produits pour l'enlèvement des -); Décoller (Produits pour -); Dégraissage (Produits de -) utilisés au cours d'opérations de fabrication; Collage des moûts (Produits pour le -); Décreusage (Produits de -); Déshydratants à usage industriel; Désincrustants; Détartrants, autres qu'à usage domestique; Ternissure des émaux et du verre (Produits chimiques pour la -); Dépolir (Matières à -); Bas (Produits pour empêcher le démaillage des -); Démoulage (Produits pour faciliter le -); Détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication; Dextrine [apprêt]; Diagnostic (Préparations pour le -) autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Diastases à usage industriel; Bioxalate de potasse; Bioxyde de manganèse; Acoustiques (Produits pour la rénovation des disques -); Dissolvants pour vernis; Huiles (Agents pour détruire les -); Pétrole (Agents pour détruire le -); Dispersions de matières plastiques; Dysprosium; Dolomite à usage industriel; Édulcorants artificiels [produits chimiques]; Émollients pour l'industrie; Arboriculture (Produits d'engluement pour l' -); Émulsifiants; Émulsions photographiques; Encollage (Produits pour l' -); Sols (Préparations pour l'amendement des -); Enzymes pour l'industrie alimentaire; Enzymes à usage industriel; Enzymatiques (Préparations -) à usage industriel; Époxy (Résines -) à l'état brut; Erbium; Scandium; Scories [engrais]; Émaux (Produits chimiques pour la ternissure des -); Émaux (Produits chimiques pour la préparation des -) à l'exception des couleurs; Mater le verre (Produits pour -); Spath pesant; Spinelles [produits chimiques]; Bois (Produits de distillation de l'esprit-de- -); Esprit-de-sel; Esprit de vinaigre; Stéarique (Acide -); Esters; Strontium; Éthane; Éthers; Éthylique (Éther -); Europium; Extinctrices (Compositions -); Amidon à usage industriel; Phénol à usage industriel; Bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin]; Ferments lactiques pour l'industrie alimentaire; Ferments lactiques à usage industriel; Lactiques (Ferments -) à usage chimique; Ferments à usage chimique; Ferrocyanures; Ferrotypiques (plaques -) [photographie]; Engrais pour les terres; Fertilisants de farine de poisson; Fertilisants (Produits -); Fixateurs [photographie]; Filtrantes (matières -) [matières plastiques à l'état brut]; Filtrantes (matières -) [produits chimiques]; Filtrantes (matières -) [substances minérales]; Filtrantes (matières -) [substances végétales]; Fissiles pour l'énergie nucléaire (Corps -); Chimiques (Éléments -) fissiles; Flashes (Produits pour la production de -); Floculants; Fleur de soufre à usage chimique; Fluide magnétique à usage industriel; Fluides auxiliaires pour abrasifs; Fluides pour direction assistée; Fluides pour transmission automatique; Fluor; Fluor (Composés de -); Fluorhydrique (Acide -); Formique (Acide -); Formique (Aldéhyde -) à usage chimique; Phosphatides; Phosphates [engrais]; Phosphorique (Acide -); Phosphore; Photographie (Produits chimiques pour la -); Francium; Réfrigérants (Produits -); Fondants pour le brasage; Fondants pour le soudage; Fonderie (Produits de moulage pour la -); Fongicides (Additifs chimiques aux -); Gadolinium; Gallate basique de bismuth; Gallique (Acide -) pour la fabrication de l'encre; Gallium; Gallotannique (Acide -); Galvanisation (Produits pour la -); Gambir; Gaz propulseurs pour aérosols; Gaz protecteurs pour le soudage; Gaz solidifiés à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Gélatine à usage industriel; Gels électrophorétiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Gènes de semences pour la production agricole; Getters [matières réactives]; Glycérides; Glycérine à usage industriel; Glycol; Glycol (Éthers de -); Glucose pour l'industrie alimentaire; Glucose à usage industriel; Glucosides; Gluten [colle] autre que pour la papeterie ou le ménage; Gluten pour l'industrie alimentaire; Gluten à usage industriel; Gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage; Graphite à usage industriel; Graisses (Produits pour la dissociation des -); Gras (Acides -); Terre de foulage pour l'industrie textile; Guano; Pommes de terre (Farine de -) à usage industriel; Farines à usage industriel; Hélium; Hydrazine; Hydrates; Hydrofuges (Produits -) pour la maçonnerie à l'exception des peintures; Hydrogène; Glace sèche [carbonique]; Fer (Sels de -); Hypochlorite de soude; Hyposulfites; Suie à usage industriel ou agricole; Holmium; Hormones pour activer la maturation des fruits; Horticulture (Produits chimiques pour l' -) à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Humus; Ichtyocolle autre que pour la papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire; Ignifuges; Textiles (Préparations pour l'imperméabilisation des matières -); Fluatation (Produits pour la -); Textiles (Produits chimiques pour l'imprégnation des matières -); Chimiques (Produits -) pour l'industrie; Insecticides (Additifs chimiques aux -); Échangeurs d'ions [produits chimiques]; Iodique (Acide -); Iode à usage chimique; Iode (Sels d' -); Iodures à usage industriel; Isotopes à usage industriel; Ytterbium; Yttrium; Savons métalliques à usage industriel; Kieselgur; Lactique (Acide -); Lactose [matière première]; Lactose pour l'industrie alimentaire; Lactose à usage industriel; Lanthane; Lécithine [matière première]; Lécithine pour l'industrie alimentaire; Lécithine à usage industriel; Lentilles (Produits contre la ternissure des -); Glu; Liquides pour freins; Liquides pour circuits hydrauliques; Lithine; Lithium; Boues pour faciliter le forage; Pots en tourbe pour l'horticulture; Esprit-de-bois; Bois à tanner; Magnésie (Carbonate de -); Magnésium (Chlorure de -); Magnésite; Étoffes (Produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les -); Manganate; Manglier (Écorce de -) à usage industriel; Mastic de vitrier; Mastic à l'huile; Mastics pour le cuir; Mastic pour carrosseries; Mastic à greffer les arbres; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Matières plastiques à l'état brut; Mercure; Mercure (Sels de -); Métaux alcalins; Métaux alcalino-terreux; Métaux (Produits pour le revenu des -); Durcir les métaux (Produits pour -); Métaux terreux; Métalloïdes; Méthane; Benzène méthylé; Benzol méthylé; Méthylique (Éther -); Mildiou (Produits chimiques pour la protection contre le -); Minéraux (Acides -); Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Mordants pour métaux; Naphtalène; Noir animal; Noir de charbon à usage industriel; Noir de fumée à usage industriel; Néodyme; Néon; Neptunium; Pneumatiques (Compositions pour la réparation des -); Neutralisants de gaz toxiques; Azotique (Acide -); Bismuth (Sous-nitrate de -) à usage chimique; Azotés (Engrais -); Azote; Noix de galle; Oléique (Acide -); Oligo-éléments (Préparations d' -) pour les plantes; Olivine [produit chimique]; Verre (Produits pour opacifier le -); Émail (Produits pour opacifier l' -); Opacifier l'émail ou le verre (Produits pour -); Oxalates; Oxalique (Acide -); Oxyde d'antimoine; Oxyde de cobalt à usage industriel; Oxyde de chrome; Oxyde de mercure; Oxyde de plomb; Protoxyde d'azote; Oxygène; Palladium (Chlorures de -); Papier albuminé; Papier autovireur [photographie]; Papier barytique; Papier de tournesol; Papier diazo; Papier pour la photographie; Papier photométrique; Papier nitré; Papier pour photocalques; Papier chimique pour essais; Papier réactif; Papier sensible; Pâte de bois; Pâte à papier; Pectine pour l'industrie alimentaire; Pectine à usage photographique; Pectine à usage industriel; Mastics pour chaussures; Mastics pour pneumatiques; Ciments pour la réparation des objets cassés; Collantes (Matières -) pour l'industrie; Films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; Films radiographiques sensibilisés mais non exposés; Films sensibilisés mais non exposés; Perborate de soude; Percarbonates; Perchlorates; Persulfates; Persulfurique (Acide -); Picrique (Acide -); Accumulateurs électriques (Liquides pour désulfater les -); Couleurs (Produits chimiques pour la préparation des -); Pyrogallique (Acide -); Plaques photographiques sensibilisées; Plaques photosensibles; Plaques sensibilisées pour offset; Plantes (Préparations pour la régulation de la croissance des -); Plastifiants; Plastisols; Argent (Azotate d' -); Argenture (Solutions pour l' -); Plomb (Acétate de -); Plutonium; Polonium; Potasse; Potassium; Praséodyme; Enzymatiques (Préparations -) pour l'industrie alimentaire; Prométhium; Protactinium; Protéine [matière première]; Prussiates; Clarification (Préparations de -); Quebracho à usage industriel; Chimiques (Préparations -) à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Radioactifs (Éléments -) à usage scientifique; Radiateurs (Produits chimiques de curage pour -); Radium à usage scientifique; Radon; Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Renforçateurs chimiques pour caoutchouc; Renforçateurs chimiques pour papier; Mouillage (produits de -) [blanchisserie]; Mouillage (Produits de -) pour l'industrie textile; Mouillage (produits de -) [teinturerie]; Rhénium; Acryliques (Résines -) à l'état brut; Résines artificielles à l'état brut; Résines synthétiques à l'état brut; Révélateurs photographiques; Rubidium; Saccharine; Sel d'oseille; Ammoniac (Sel -); Sel pour conserver, autre que pour les aliments; Sel brut; Sel gemme; Alcalins (Sels de métaux -); Sels de métaux des terres rares; Sels de métaux précieux à usage industriel; Sels d'or; Sels de virage [photographie]; Sels [engrais]; Sels pour colorer les métaux; Sels pour éléments galvaniques; Sels à usage industriel; Sels [produits chimiques]; Soude (sels de -) [produits chimiques]; Salicylique (Acide -); Salpêtre; Sauce pour le tabac; Samarium; Sébacique (Acide -); Sélénium; Semences (Produits pour préserver les -); Sensibilisateurs photographiques; Silicates; Silicium; Silicones; Sylviculture (Produits chimiques pour la -) à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides; Soude calcinée; Soude caustique à usage industriel; Sodium; Soudage (Préparations chimiques pour le -); Brasage (Produits pour le -); Sulfates; Sulfimide benzoïque; Sulfonique (Acide -); Sulfurique (Acide -); Sulfurique (Éther -); Sulfures; Sulfureux (Acide -); Superphosphates [engrais]; Tensio-actifs (Agents -); Substrats pour la culture hors sol [agriculture]; Talc [silicate de magnésium]; Thallium; Tannique (Acide -); Tanin; Tapioca (Farine de -) à usage industriel; Tartrique (Acide -); Tartre non à usage pharmaceutique; Technétium; Toile sensibilisée pour la photographie; Tissu pour photocalques; Tellure; Terbium; Tétrachlorures; Textiles (Produits chimiques pour l'avivage des matières -); Terre pour la culture; Terre à diatomées; Terre végétale; Terres rares; Thiocarbanilide; Titanite; Nielle (Produits chimiques pour la protection contre la -); Toluol; Thorium; Adragante (Gomme -); Thulium; Tungstique (Acide -); Tourbe [engrais]; Uranium; Urane; Urane (Nitrate d' -); Buée (Produits pour éviter la -); Vitres (Produits contre la ternissure des -); Vigne (Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la -); Glaçures pour la céramique; Verre (Produits contre la ternissure du -); Verre (Produits chimiques pour la ternissure du -); Verre soluble [silicate]; Vinaigre de bois [acide pyroligneux]; Vinique (Alcool -); Viscose; Vitriol; Vulcanisation (Produits de -); Withérite; Xénon; Zircone; Sumac pour la tannerie.

2: Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Huiles contre la rouille; Huiles pour la conservation du bois; Liants pour peintures; Poudre d'aluminium pour la peinture; Anhydride titanique [pigment]; Indigo [colorant]; Anticorrosion (Produits -); Préservatifs contre la rouille; Auramine; Safran [colorant]; Baume du Canada; Vernis; Asphalte (Vernis d' -); Bitume (Vernis au -); Copal (Vernis au -); Rocou; Blanc de chaux; Blancs [matières colorantes ou peintures]; Bronze (Poudre de -); Caramels [colorants alimentaires]; Carbonyle pour la préservation du bois; Carmin de cochenille; Encre [toner] (cartouches d' -) pour imprimantes et photocopieurs; Céruse; Bandes protectrices contre la corrosion; Colophane; Couleurs; Colorants pour aliments; Alizarine (Colorants d' -); Aniline (Colorants d' -); Malt-colorant; Boissons (Colorants pour -); Bière (Colorants pour la -); Liqueurs (Colorants pour -); Beurre (Colorants pour le -); Bois (Produits pour la conservation du -); Copal; Créosote pour la conservation du bois; Curcuma [colorant]; Siccatifs pour couleurs; Métaux (Produits contre la ternissure des -); Diluants pour laques; Diluants pour couleurs; Dorures; Émulsions d'argent [pigments]; Carton bitumé (enduits pour le -) [peintures]; Bois (enduits pour le -) [peintures]; Enduits [peintures]; Émaux [vernis]; Épaississants pour couleurs; Badigeons; Fixatifs [vernis]; Aquarelle (Fixatifs pour l' -); Fustine [colorant]; Gommes-laques; Gommes-résines; Graisses contre la rouille; Gris de zinc [pigment]; Gommes-guttes pour la peinture; Suie [couleur]; Laques; Bronzage (Laques de -); Lait de chaux; Litharge; Bois colorant; Bois colorant (Extraits de -); Malt caramélisé [colorant alimentaire]; Mastic [résine naturelle]; Métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Métaux (Produits pour la protection des -); Minium; Mordants; Bois (Mordants pour le -); Noir de charbon [pigment]; Noir de fumée [pigment]; Noirs [matières colorantes ou peintures]; Cobalt (oxyde de -) [colorant]; Papier pour teindre les oeufs de Pâques; Pâtes d'imprimerie [encres]; Pigments; Pastilles de peinture repositionnables; Peintures; Émaux pour la peinture; Peintures antifouling; Peintures bactéricides; Céramique (Couleurs pour la -); Aluminium (Peintures -); Amiante (Peintures à l' -); Apprêts [peintures]; Peintures ignifuges; Argent en feuilles; Argent sous forme de pâte; Argenter (Poudres à -); Résines naturelles à l'état brut; Revêtements de protection pour châssis de véhicules; Sandaraque; Détrempes; Terre de Sienne; Encres [toner] pour photocopieurs; Encres d'imprimerie; Encres pour la peausserie; Encres pour le cuir; Gravure (Encres pour la -); Encres pour marquer les animaux; Teintures; Chaussures (Teintures pour -); Bois (Teintures pour le -); Cuir (Mordants pour le -); Térébenthine [diluant pour peintures]; Glaçures [enduits]; Sumac pour les vernis.

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Abrasifs; Huile d'amandes; Huile de gaulthérie; Jasmin (Huile de -); Lavande (Huile de -); Rose (Huile de -); Essence de térébenthine [produit de dégraissage]; Huiles de nettoyage; Huiles pour la parfumerie; Huiles de toilette; Cèdre (Huiles essentielles de -); Citrons (Huiles essentielles de -); Huiles éthérées; Huiles à usage cosmétique; Cosmétiques (Préparations -) pour l'amincissement; Cils postiches (Adhésifs pour fixer les -); Adhésifs pour fixer les postiches; Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; Aérosols pour rafraîchir l'haleine; Rasage (Produits de -); Aiguiser (Produits pour -); Séchage (Agents de -) pour lave-vaisselle; Eau de Cologne; Eau de lavande; Eaux de toilette; Eaux de senteur; Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage; Alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent; Lisser (Produits pour -); Empois; Amidon à lustrer; Musc [parfumerie]; Ambre [parfumerie]; Statique (Produits contre l'électricité -) à usage ménager; Toilette (Produits de -) contre la transpiration; Aromates [huiles essentielles]; Gâteaux (aromates pour -) [huiles essentielles]; Boissons (aromates pour -) [huiles essentielles]; Parfums d'ambiance; Astringents à usage cosmétique; Couleurs (produits chimiques pour l'avivage des -) à usage domestique [blanchisserie]; Bleu de lessive; Baumes autres qu'à usage médical; Bain (Préparations cosmétiques pour le -); Vernis (Produits pour enlever les -); Cirages; Blanc de craie; Blanchir le cuir (Produits pour -); Linge (Produits pour parfumer le -); Briller les feuilles des plantes (Produits pour faire -); Briller (Produits pour faire -); Brillants à lèvres; Bronzage de la peau (Préparations cosmétiques pour le -); Astiquer (Matières à -); Cheveux (Préparations pour l'ondulation des -); Silicium (carbure de -) [abrasif]; Carbures métalliques [abrasifs]; Sourcils (Cosmétiques pour les -); Cendres volcaniques pour le nettoyage; Cire antidérapante pour planchers; Cire pour la blanchisserie; Cire pour tailleurs; Cire pour cordonniers; Cire à épiler; Cire à moustaches; Cire à parquet; Cire à polir; Crèmes pour le cuir; Shampooings; Shampooings secs; Shampooings pour animaux de compagnie; Colorants pour la lessive et le blanchissage; Conservation du cuir (produits pour la -) [cirages]; Corindon [abrasif]; Écorce de quillaja pour le lavage; Cosmétiques; Cosmétiques pour animaux; Blanchir la peau (Crème pour -); Crèmes cosmétiques; Crèmes pour chaussures; Crèmes à polir; Peau (Produits cosmétiques pour les soins de la -); Décapants pour cire à parquet; Décapants; Décolorants à usage cosmétique; Dentifrices; Dépilatoires; Dégraissage (Produits de -) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; Détartrants à usage domestique; Démaquillage (Produits de -); Déodorants pour animaux de compagnie; Déodorants [parfumerie]; Dérouillement (Produits pour le -); Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; Diamantine [abrasif]; Lavage pour la toilette intime (Préparations de -), déodorantes ou pour l'hygiène; Encaustiques; Bouche (Produits pour les soins de la -) non à usage médical; Badiane (Essence de -); Bergamote (Essence de -); Menthe (Essence de -); Essences éthériques; Émeri; Extraits de fleurs [parfumerie]; Fleurs (Bases pour parfums de -); Fumigations (produits pour -) [parfums]; Gels pour blanchir les dents; Gels de massage autres qu'à usage médical; Géraniol; Blanchissage (Produits de glaçage pour le -); Graisses à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Héliotropine; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Encens; Ionone [parfumerie]; Barbe (Savon à -); Amandes (Savon d' -); Savons; Savons contre la transpiration; Pieds (Savons contre la transpiration des -); Savons désinfectants; Savons désodorisants; Savons médicinaux; Savons d'avivage; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Laques pour les ongles; Laques pour les cheveux; Laques (Produits pour enlever les -); Bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine; Sourcils (Crayons pour les -); Crayons à usage cosmétique; Lait d'amandes à usage cosmétique; Laits de toilette; Eau de Javel; Soude (Lessive de -); Lave-glaces (Liquides pour -); Nettoyage des prothèses dentaires (Préparations pour le -); Nettoyage à sec (Produits de -); Nettoyage (Produits de -); Liquides antidérapants pour planchers; Lotions capillaires; Lotions après-rasage; Lotions à usage cosmétique; Bois odorants; Fards; Maquillage (Produits de -); Mascara; Masques de beauté; Menthe pour la parfumerie; Cosmétique (Motifs décoratifs à usage -); Nécessaires de cosmétique; Neutralisants pour permanentes; Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; Papier émeri; Verre (Papier de -); Papier à polir; Papiers peints (Produits pour le nettoyage des -); Papiers abrasifs; Pâtes pour cuirs à rasoir; Savonnettes; Autocollants de stylisme ongulaire; Parfumerie (Produits de -); Parfums; Peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique; Cils (Cosmétiques pour -); Cils postiches; Poix pour cordonniers; Pierre ponce; Pierres à barbe [astringents]; Pierres d'alun [astringents]; Pierre à polir; Pierre à adoucir; Rouge à lèvres; Peinture (Produits pour enlever la -); Poudre pour le maquillage; Pommades à usage cosmétique; Pots-pourris odorants; Lessives; Écrans solaires (Préparations d' -); Aloe vera (Préparations d' -) à usage cosmétique; Déboucher les tuyaux d'écoulement (Préparations pour -); Blanchissage (Produits de -); Dentaires (Préparations pour polir les prothèses -); Polir (Préparations pour -); Détachants; Essanger le linge (Matières à -); Rouge à polir; Safrol; Sels pour blanchir; Sels pour le bain non à usage médical; Cristaux de soude pour le nettoyage; Soude pour blanchir; Assouplisseurs; Talc pour la toilette; Toile à polir [rendre lisse]; Toile émeri; Toile verrée; Terpènes; Teintures cosmétiques; Colorants pour la toilette; Cheveux (Colorants pour -); Barbe (Teintures pour la -); Teintures (Produits pour enlever les -); Craie pour le nettoyage; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Toilette (Produits de -); Térébenthine [produit de dégraissage]; Tripoli pour le polissage; Ongles postiches; Ongles (Produits pour le soin des -); Bâtons d'encens.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Goudron de houille (Huile de -); Tournesol (Huile de -) industrielle; Os (Huile d' -) industrielle; Houille (Huile de -); Navette (Huile de -) industrielle; Poisson (Huile de -) non comestible; Huile de ricin à usage technique; Soja (Préparations d'huile de -) pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson; Huiles pour la conservation du cuir; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Huiles combustibles; Huile de coupe; Huiles de décoffrage; Huiles pour les tissus; Huiles pour moteurs; Huiles de mouillage; Huiles industrielles; Huiles de graissage; Huiles pour la peinture; Additifs non chimiques pour carburants; Agglomérants de poussière; Alcool utilisé comme combustible; Alcool à brûler; Antidérapants pour courroies [préparations]; Anthracite; Benzène; Benzine; Benzol; Briquettes combustibles; Boulets de charbon; Briquettes de bois; Briquettes de tourbe [combustibles]; Charbon de bois [combustible]; Carburants; Carburants gazéifiés (Mélanges -); Abeilles (Cire d' -); Carnauba (Cire de -); Cire pour courroies; Cire pour l'éclairage; Cires à usage industriel; Cires [matières premières]; Cérésine; Cierges; Combustibles; Alcool (Combustibles à base d' -); Minéraux (Combustibles -); Éclairantes (Matières -); Conservation du cuir (produits pour la -) [huiles et graisses]; Coke; Gasoil; Allume-feu; Énergie électrique; Stéarine; Éthanol [carburant]; Éther de pétrole; Mazout; Gaz d'éclairage; Gaz d'huile; Gaz pauvre; Gaz combustibles; Gaz solidifiés [combustibles]; Gazoline; Graphite lubrifiant; Armes (Graisse pour -); Graisses pour chaussures; Courroies (Graisse pour -); Graisses pour le cuir; Graisses industrielles; Graissage (Graisses de -); Graisses pour l'éclairage; Houille; Gelée de pétrole à usage industriel; Kérosène; Veilleuses [bougies]; Suint; Bois de feu; Lignite; Ligroïne; Lubrifiants; Lampes (Mèches de -); Mèches de lampes; Naphte; Oléine; Ozocérite [ozokérite]; Paraffine; Pétrole brut ou raffiné; Balayage (Compositions pour le -) pour lier la poussière; Poussier [combustible]; Dépoussiérage (Produits pour le -); Dégras; Papier (Bandes de -) pour l'allumage; Tourbe [combustible]; Bougies pour arbres de Noël; Bougies parfumées; Copeaux de bois pour l'allumage; Xylène; Xylol; Amadou.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Abrasifs à usage dentaire; Acaricides; Huile camphrée à usage médical; Huile de foie de morue; Moutarde (Huile de -) à usage médical; Huile de ricin à usage médical; Essence de térébenthine à usage pharmaceutique; Huiles à usage médical; Acétates à usage pharmaceutique; Acides à usage pharmaceutique; Aconitine; Amincissement (Préparations médicales pour l' -); Adhésifs pour prothèses dentaires; Adjuvants à usage médical; Sprays réfrigérants à usage médical; Eau blanche; Eau de mer pour bains médicinaux; Eau de mélisse à usage pharmaceutique; Peroxyde d'hydrogène à usage médical; Eaux minérales à usage médical; Eaux thermales; Purification de l'air (Produits pour la -); Albumine (Aliments à base d' -) à usage médical; Albumineuses (Préparations -) à usage médical; Alcaloïdes à usage médical; Camphre à usage médical; Alcools médicinaux; Aldéhydes à usage pharmaceutique; Alliages de métaux précieux à usage dentaire; Alginates à usage pharmaceutique; Antiseptique (Coton -); Aseptique (Coton -); Hydrophile (Coton -); Coton à usage médical; Algicides; Aliments diététiques à usage médical; Aliments pour bébés; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Coussinets pour oignons; Coussinets d'allaitement; Alumine (Acétate d' -) à usage pharmaceutique; Amalgames dentaires; Or (Amalgames dentaires en -); Aminoacides à usage médical; Aminoacides à usage vétérinaire; Analgésiques; Anesthésiques; Anneaux antirhumatismaux; Animaux (Produits pour laver les -); Antiasthmatique (Thé -); Antibiotiques; Pellicules (Produits pharmaceutiques contre les -); Contraceptifs chimiques; Antigel (Baume -) à usage pharmaceutique; Anticryptogamiques (Produits -); Antihémorroïdaux (Produits -); Antimérule; Antiparasitaires (Produits -); Antimites (Produits -); Antiseptiques; Transpiration (Remèdes contre la -); Antiuriques (Produits -); Nielle (Produits chimiques pour le traitement de la -); Pansements (Articles pour -); Bagues pour cors aux pieds; Attrape-mouches; Sucre candi à usage médical; Sucre à usage médical; Limaces (Produits pour détruire les -); Bactériennes (Préparations -) à usage médical ou vétérinaire; Bactériens (Poisons -); Bactériologiques (Préparations -) à usage médical ou vétérinaire; Balsamiques à usage médical; Baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical; Baumes à usage médical; Bain (Préparations thérapeutiques pour le -); Bains d'oxygène; Bains médicinaux; Lavages oculaires (Préparations pour -); Boissons diététiques à usage médical; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Biocides; Biologiques (Préparations -) à usage médical; Biologiques (Préparations -) à usage vétérinaire; Bismuth (Préparations de -) à usage pharmaceutique; Bismuth (Sous-nitrate de -) à usage pharmaceutique; Pharmacies portatives; Droguiers de voyage; Slips périodiques; Culottes hygiéniques pour incontinents; Brome à usage pharmaceutique; Bronchodilatateurs (Préparations pour -); Cheveux (Préparations médicinales pour la croissance des -); Cachou à usage pharmaceutique; Chaux (Produits à base de -) à usage pharmaceutique; Bouillons de culture pour la bactériologie; Coricides; Callosité (Produits contre la -); Calomel; Capsules pour médicaments; Bonbons à usage pharmaceutique; Charbon de bois à usage pharmaceutique; Carbonyle [antiparasitaire]; Cataplasmes; Caoutchouc à usage dentaire; Caustiques à usage pharmaceutique; Cellules souches à usage médical; Cellules souches à usage vétérinaire; Cellulose (Esters de -) à usage pharmaceutique; Cellulose (Éthers de -) à usage pharmaceutique; Ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie; Ciment pour sabots d'animaux; Ciments dentaires; Cires à modeler à usage dentaire; Gommes à mâcher à usage médical; Cigarettes sans tabac à usage médical; Ceintures pour serviettes périodiques; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Chloroforme; Cocaïne; Collyre; Colliers antiparasitaires pour animaux; Collodion à usage pharmaceutique; Lin (Compléments alimentaires d'huile de graines de -); Compléments alimentaires d'albumine; Alginates (Compléments alimentaires d' -); Caséine (Compléments alimentaires de -); Enzymes (Compléments alimentaires d' -); Glucose (Compléments alimentaires de -); Gelée royale (Compléments alimentaires de -); Lécithine (Compléments alimentaires de -); Levure (Compléments alimentaires de -); Lin (Compléments alimentaires de graines de -); Propolis (Compléments alimentaires de -); Protéine (Compléments alimentaires de -); Germes de blé (Compléments alimentaires de -); Pollen (Compléments alimentaires de -); Suppléments alimentaires minéraux; Compléments alimentaires pour animaux; Compléments nutritionnels; Protéine (Compléments de -) pour animaux; Serviettes hygiéniques; Compresses; Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; Condurango (Écorce de -); Contraste radiologique (Substances de -) à usage médical; Seigle ergoté à usage pharmaceutique; Angosture (Écorce d' -) à usage médical; Croton (Écorce de -); Manglier (Écorce de -) à usage pharmaceutique; Myrobalan [myrobolan] (écorce de -) à usage pharmaceutique; Écorces à usage pharmaceutique; Crème de tartre à usage pharmaceutique; Créosote à usage pharmaceutique; Quassia à usage médical; Peau (Produits pharmaceutiques pour les soins de la -); Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; Cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; Cultures de tissus biologiques à usage médical; Curare; Décoctions à usage pharmaceutique; Dents (Matières pour plomber les -); Dentaires (Matières pour empreintes -); Dentition (Préparations pour faciliter la -); Dépuratifs; Siccatifs à usage médical; Désinfectants pour W-C chimiques; Désinfectants à usage hygiénique; Désodorisants d'atmosphère; Désodorisants pour vêtements ou matières textiles; Désodorisants; Détergents [détersifs] à usage médical; Grossesse (Préparations chimiques pour diagnostiquer la -); Diagnostic (Produits pour le -) à usage médical; Diastases à usage médical; Diététiques (Substances -) à usage médical; Digestifs à usage pharmaceutique; Digitaline; Solvants pour enlever le sparadrap; Drogues à usage médical; Bains vaginaux; Élixirs [préparations pharmaceutiques]; Emplâtres; Bouche (Produits pour les soins de la -) à usage médical; Enzymes à usage médical; Enzymes à usage vétérinaire; Enzymatiques (Préparations -) à usage médical; Enzymatiques (Préparations -) à usage vétérinaire; Essence d'aneth à usage médical; Sparadrap; Éponges vulnéraires; Esters à usage pharmaceutique; Stérilisation (Produits pour la -); Sols (Produits stérilisants pour -); Stéroïdes; Styptiques; Constipation (Remèdes contre la -); Strychnine; Éthers à usage pharmaceutique; Eucalyptus à usage pharmaceutique; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Pharmaceutiques (Produits -); Fébrifuges; Phénol à usage pharmaceutique; Lactiques (Ferments -) à usage pharmaceutique; Ferments à usage pharmaceutique; Fibres alimentaires; Phylloxéra (Produits chimiques pour le traitement du -); Fleur de soufre à usage pharmaceutique; Formique (Aldéhyde -) à usage pharmaceutique; Phosphates à usage pharmaceutique; Fumigations (Produits pour -) à usage médical; Fongicides; Gallique (Acide -) à usage pharmaceutique; Bestiaux (Produits pour laver les -); Gaze pour pansements; Gaz à usage médical; Gélatine à usage médical; Gentiane à usage pharmaceutique; Germicides; Glycérine à usage médical; Glycérophosphates; Glucose à usage médical; Gommes-guttes à usage médical; Gommes à usage médical; Graisse à traire; Graisses à usage médical; Graisses à usage vétérinaire; Ouate à usage médical; Gaïacol à usage pharmaceutique; Farine de lin à usage pharmaceutique; Farine de poisson à usage pharmaceutique; Farines lactées pour bébés; Farines à usage pharmaceutique; Hématogène; Hémoglobine; Herbicides; Hydrastine; Hydrastinine; Herbes à fumer à usage médical; Herbes médicinales; Charpie; Fenouil à usage médical; Hormones à usage médical; Implants chirurgicaux [tissus vivants]; Encens répulsif pour insectes; Infusions médicinales; Insecticides; Iode à usage pharmaceutique; Iodoforme; Alcalins (Iodures -) à usage pharmaceutique; Iodures à usage pharmaceutique; Isotopes à usage médical; Jalap; Gelée de pétrole à usage médical; Gelée royale à usage pharmaceutique; Antimigraineux (Articles -); Sirops à usage pharmaceutique; Laques dentaires; Lactose à usage pharmaceutique; Crayons antiverrue; Crayons caustiques; Crayons hémostatiques; Crayons antimigraineux; Larves (Produits pour détruire les -); Laxatifs; Lait d'amandes à usage pharmaceutique; Lait malté à usage médical; Lécithine à usage médical; Nettoyage des verres de contact (Préparations pour le -); Contact (Solutions pour verres de -); Levure à usage pharmaceutique; Graines de lin à usage pharmaceutique; Liniments; Lotions à usage pharmaceutique; Lotions à usage vétérinaire; Bains (Boue pour -); Boues médicinales; Lubrifiants sexuels; Lupuline à usage pharmaceutique; Houblon (Extraits de -) à usage pharmaceutique; Bois de cèdre anti-insectes; Magnésie à usage pharmaceutique; Malt à usage pharmaceutique; Mastics dentaires; Tue-mouches; Mèches soufrées pour la désinfection; Menthe à usage pharmaceutique; Menthol; Mercuriels (Onguents -); Micro-organismes (Substances nutritives pour -); Mildiou (Produits chimiques pour le traitement du -); Moleskine à usage médical; Moutarde à usage pharmaceutique; Mousse d'Irlande à usage médical; Narcotiques; Nervins; Oligo-éléments (Préparations d' -) pour la consommation humaine et animale; Opiats; Opium; Opodeldoch; Opothérapiques (Produits -); Oxygène à usage médical; Bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; Pain pour diabétiques à usage médical; Couches-culottes; Couches hygiéniques pour incontinents; Couches pour bébés; Bandes périodiques; Papier antimite; Papier à sinapismes; Parasiticides; Vermine (Produits pour détruire la -); Caches oculaires à usage médical; Pâte de jujube; Pastilles à usage pharmaceutique; Pectine à usage pharmaceutique; Glu contre les mouches; Pyrèthre (Poudre de -); Pepsines à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Chiens (Lotions pour -); Chiens (Produits pour laver les -); Pesticides; Pieds (Remèdes contre la transpiration des -); Antioxydantes (Pilules -); Autobronzantes (Pilules -); Amincissantes (Pilules -); Coupe-faim (Pilules -); Plasma sanguin; Potions médicinales; Cantharide (Poudre de -); Poudre de perles à usage médical; Pommades à usage médical; Porcelaine pour prothèses dentaires; Potassium (Sels de -) à usage médical; Aloe vera (Préparations d' -) à usage pharmaceutique; Lavage vaginal (Préparations de -) à usage médical; Réduire l'activité sexuelle (Préparations pour -); Propolis à usage pharmaceutique; Protège-slips [produits hygiéniques]; Bracelets antirhumatismaux; Bracelets à usage médical; Évacuants; Quebracho à usage médical; Brûlures (Produits contre les -); Coups de soleil (Produits contre les -) à usage pharmaceutique; Chimiques (Préparations -) à usage pharmaceutique; Chimiques (Préparations -) à usage médical; Chimiques (Préparations -) à usage vétérinaire; Chimico-pharmaceutiques (Produits -); Quinquina à usage médical; Quinine à usage médical; Quinoléine à usage médical; Radium à usage médical; Radioactifs (Produits -) à usage médical; Rhubarbe (Racines de -) à usage pharmaceutique; Racines médicinales; Mort-aux-rats; Souris (Produits pour détruire les -); Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; Réglisse à usage pharmaceutique; Remèdes pour la médecine humaine; Remèdes à usage dentaire; Remèdes à usage vétérinaire; Insectifuges; Répulsifs pour chiens; Engelures (Produits contre les -); Sels contre l'évanouissement; Sels d'eaux minérales; Sels pour le bain à usage médical; Bains d'eaux minérales (Sels pour -); Sels à usage médical; Sang à usage médical; Sangsues à usage médical; Calmants; Cachets à usage pharmaceutique; Sperme pour l'insémination artificielle; Sinapismes; Soude (Sels de -) à usage médical; Somnifères; Résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; Sérums; Sérothérapiques (Médicaments -); Sulfamides [médicaments]; Suppositoires; Coupe-faim à usage médical; Tabac (extraits de -) [insecticides]; Tampons hygiéniques; Tartre à usage pharmaceutique; Thé médicinal; Tissus chirurgicaux; Étoffes pour pansements; Thymol à usage pharmaceutique; Iode (Teinture d' -); Teintures à usage médical; Rubans adhésifs pour la médecine; Tisanes; Bandes hygiéniques; Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; Reconstituants [médicaments]; Térébenthine à usage pharmaceutique; Brûlures du soleil (Onguents contre les -); Onguents à usage pharmaceutique; Vaccins; Clous fumants; Scapulaires à usage chirurgical; Bandes pour pansements; Poisons; Vermifuges; Vésicants; Vétérinaires (Produits -); Vigne (Produits chimiques pour le traitement des maladies de la -); Vitamines (Préparations de -); Salsepareille à usage médical.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais; Acier (Fils d' -); Acier (Alliages d' -); Acier (Tôles d' -); Acier (Constructions en -); Acier brut ou mi-ouvré; Acier (Fonte d' -); Acier (Mâts en -); Acier (Stores en -); Acier (Tubes d' -); Aiguilles de chemins de fer; Oiseaux (Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les -); Air comprimé (Armatures pour conduites d' -) métalliques; Barbelé (Fil de fer -); Fils métalliques; Fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; Marteaux de portes; Alliages de métaux communs; Alliage argent-nickel; Brasures; Aluminium; Aluminium (Fils d' -); Aluminium (Feuilles d' -); Ancrage (Plaques d' -); Ancres; Échafaudages métalliques; Cornières métalliques; Bagues métalliques; Anneaux métalliques pour clefs; Antifriction (Métal -); Rondelles en métal; Caisses en métal; Armatures métalliques pour béton; Charpentes métalliques; Châssis de serres métalliques; Armatures métalliques pour conduites; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour la construction; Tire-fond; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Lambris métalliques; Art (Objets d' -) en métaux communs; Auges à mortier métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Dalles métalliques; Carreaux pour la construction métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Étaux-établis métalliques; Baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]; Perches métalliques; Barriques métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Beryllium [glucinium]; Bicyclettes (Installations pour parquer des -) métalliques; Bigornes; Charnières métalliques; Bondes métalliques; Blanc (Métal -); Blindages; Pieux d'amarrage métalliques; Billes d'acier; Bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide]; Ajutages métalliques; Bouées de corps-morts en métal [amarrage]; Pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques; Brides [colliers] métalliques; Colliers d'attache métalliques pour tuyaux; Bronze; Bronzes [monuments funéraires]; Bronzes [objets d'art]; Bustes en métaux communs; Boîtes aux lettres métalliques; Cabines de bain métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Cabines téléphoniques en métal; Câbles métalliques non électriques; Câbles téléphériques; Filins d'acier; Chaînes de sûreté; Chaînes métalliques; Cadmium; Boîtes à outils vides en métal; Boîtes en métaux communs; Cassettes de sûreté; Coffres-forts; Cassettes à argent métalliques; Lits (Roulettes de -) métalliques; Toitures (Cornières pour -) métalliques; Descente (Tuyaux de -) métalliques; Cadenas; Mitres de cheminées métalliques; Capsules de bouchage métalliques; Jalousies métalliques; Celtium [hafnium]; Tonnelles [constructions métalliques]; Sonnailles; Sabots de Denver; Encadrements de tombes métalliques; Cerceaux métalliques pour barils; Cermets; Houssets [serrures]; Serrures métalliques pour véhicules; Serrures métalliques autres qu'électriques; Verrous de porte métalliques; Paniers métalliques; Plaques commémoratives métalliques; Brames; Tôles; Clavettes métalliques; Cheminées (Tuyaux de -) métalliques; Cheminées métalliques; Calage (Lames métalliques de -); Ferme-porte non électriques; Fermetures pour sacs métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques; Fermetures de boîtes métalliques; Fermetures de récipients métalliques; Bandes à lier métalliques; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Bandes métalliques (tendeurs de -) [étriers de tension]; Chevilles métalliques; Clous; Cobalt brut [métal]; Cuivre (Fils de -) non isolés; Cuivre (Anneaux de -); Cuivre brut ou mi-ouvré; Coudes de tuyaux métalliques; Coffres à outils vides en métal; Manifolds métalliques pour canalisations; Colonnes métalliques [parties de constructions]; Colonnes d'affichage métalliques; Conduites d'eau métalliques; Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; Conduits métalliques de chauffage central; Matériaux de construction métalliques; Constructions métalliques; Constructions transportables métalliques; Conteneurs flottants métalliques; Conteneurs métalliques; Embouts de cannes métalliques; Contre-rails; Volets métalliques; Coquilles [fonderie]; Cuirasses; Corniches métalliques; Corniches (Moulures de -) métalliques; Crampons métalliques; Crampons à glace; Ferrochrome; Chrome; Chrome (Minerais de -); Cuves métalliques; Couvertures de toits métalliques; Cordages métalliques; Drainage (Tuyaux de -) métalliques; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Linteaux métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Distributeurs fixes de serviettes métalliques; Éclisses de rails; Emballages en fer-blanc; Carrelages métalliques; Palissades métalliques; Embranchement (Tuyaux d' -) métalliques; Raccords métalliques de câbles non électriques; Raccords pour chaînes; Coffrages pour le béton métalliques; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Caillebotis métalliques; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Cuvelages métalliques; Treillis métalliques; Échelles métalliques; Échelles métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers; Escaliers métalliques; Équerres métalliques [construction]; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Robinets de tonneaux métalliques; Menottes; Éperons; Piquets de tente métalliques; Étain; Statues en métaux communs; Statuettes en métaux communs; Stèles funéraires métalliques; Marchepieds métalliques; Châssis métalliques [construction]; Crémones; Espagnolettes métalliques; Ferrées (Matériaux pour voies -) métalliques; Ferromolybdène; Ferrosilicium; Ferrotitane; Ferrotungstène; Feuillards d'acier; Feuillards de fer; Garde-manger métalliques; Funéraires (Dalles -) métalliques; Funéraires (Monuments -) métalliques; Funiculaires (Matériel fixe de -); Galène [minerai]; Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; Poulaillers métalliques; Bestiaux (Chaînes pour -); Crochets [quincaillerie métallique]; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Crochets de portemanteaux métalliques; Gerbes (Liens de -) métalliques; Germanium; Chéneaux métalliques; Pentures; Agrafes de courroies de machines métalliques; Cosses de câbles; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Fers à cheval (Crampons pour -); Ferrures de portes; Ferrures de fenêtres; Garnitures de cercueils métalliques; Garnitures de lits métalliques; Garnitures de meubles métalliques; Garnitures de portes métalliques; Garnitures de fenêtres métalliques; Ferrures pour la construction; Fer (Fil de -); Fonte brute ou mi-ouvrée; Fer brut ou mi-ouvré; Fer (Minerais de -); Fer (tendeurs de bandes de -) [étriers de tension]; Fils à lier métalliques; Fer-blanc; Indium; Serres transportables métalliques; Cages métalliques pour animaux sauvages; Feuilles d'étain; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Boîtes à conserves métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Enseignes en métal; Liens métalliques; Limailles; Limonite; Décrottoirs; Lingots de métaux communs; Lattes métalliques; Crémaillères; Clefs [clés]; Loupes [métallurgie]; Magnésium; Manganèse; Manches de couteaux métalliques; Manches à balais métalliques; Manches de faux métalliques; Manches d'outils métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Manchons de tuyaux métalliques; Poignées de portes en métal; Huisseries métalliques; Cadres de fenêtres métalliques; Marquises métalliques [construction]; Mâts [poteaux] métalliques; Matériaux de construction réfractaires métalliques; Plaques minéralogiques métalliques; Minerais métalliques; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Métaux en poudre; Métaux pyrophoriques; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Moules pour la fonderie métalliques; Moules à glace métalliques; Molybdène; Tourniquets [portillons tournants]; Monuments métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; Chenets; Moustiquaires [châssis métalliques]; Ressorts [quincaillerie métallique]; Quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Murs (revêtements de -) [construction] métalliques; Niobium; Nickel; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Volières [constructions] métalliques; Palettes [plateaux] de chargement métalliques; Palettes de manutention métalliques; Palettes de transport métalliques; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Écrans de fourneaux; Caveaux métalliques; Garde-feu métalliques; Parois (revêtements de -) [construction] métalliques; Fiches [quincaillerie]; Clenches; Targettes; Pavés métalliques; Marches d'escaliers métalliques; Boulons métalliques; Stores d'extérieur métalliques; Pênes de serrures; Loquets métalliques; Piscines [constructions métalliques]; Planchers métalliques; Patinoires [constructions] métalliques; Pitons métalliques [équipement d'alpinisme]; Ardoises (Crochets pour -); Plaques d'identité métalliques; Plaques funéraires métalliques; Plaques tournantes; Argentan; Alfénide (Garnitures en -) pour bâtiments ou pour meubles; Quais préfabriqués métalliques; Argenté (Alliage d'étain -); Plomb brut ou mi-ouvré; Poulies métalliques autres que pour machines; Galets de fenêtres; Boutons [poignées] en métal; Portails métalliques; Poteaux métalliques; Poteaux de lignes électriques métalliques; Poteaux télégraphiques métalliques; Protections d'arbres métalliques; Portes (Panneaux de -) métalliques; Portes (Dispositifs non électriques pour l'ouverture des -); Portes métalliques; Bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; Étais métalliques; Quincaillerie métallique; Raccords de graissage; Raccords de tuyaux métalliques; Rails; Rampes de lancement de fusées métalliques; Récipients métalliques pour acides; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Récipients d'emballage en métal; Récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide; Grilles métalliques; Rivets métalliques; Revêtements [construction] métalliques; Roulettes de meubles métalliques; Galets de portes; Plombs de garantie; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Silos métalliques; Brasage (Baguettes métalliques pour le -); Soudure d'or; Soudure d'argent; Souder (Fils à -) en métal; Soudage (Baguettes métalliques pour le -); Capuchons de cheminées métalliques; Chantiers [supports] métalliques pour fûts; Serre-câbles métalliques; Cloisons métalliques; Panneaux pour la construction métalliques; Palplanches métalliques; Pointes [clous]; Tampons [chevilles] en métal; Réservoirs en métal; Tantale [métal]; Noues [construction] métalliques; Couvercles de trous d'homme métalliques; Capsules de bouteilles métalliques; Tasseaux [enclumes portatives]; Plafonds métalliques; Toitures métalliques; Tuiles métalliques; Tissus métalliques; Tension (Étriers de -); Raidisseurs [quincaillerie métallique]; Tendeurs de courroies métalliques; Cloches; Portes (Sonnettes de -) non électriques; Titane; Tuyères métalliques; Trémies métalliques non mécaniques; Barils métalliques; Butoirs en métal; Arrêts de portes métalliques; Arrêts de fenêtres métalliques; Vis métalliques; Vasistas métalliques; Pièges à bêtes féroces; Plongeoirs métalliques; Traverses de chemins de fer métalliques; Conduites forcées métalliques; Tuyauteries métalliques; Tubes métalliques; Écrous métalliques; Tombac; Tombes métalliques; Wolfram; Seuils métalliques; Clôtures métalliques; Clapets de conduites d'eau en métal; Vannes métalliques autres que parties de machines; Vanadium; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Girouettes; Fenêtres métalliques; Poutres métalliques; Poutrelles métalliques; Viroles; Manches (Viroles pour -); Enclumes; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Zinc; Zirconium.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Abraser (Instruments à main pour -); Ouvre-boîtes non électriques; Ouvre-huîtres; Affiloirs; Affilage (Instruments pour l' -); Agricoles (Instruments -) à main actionnés manuellement; Aiguilles (Limes à -); Allonges de vilebrequins pour tarauds; Pinces; Pinces à envies; Pinces à ongles; Casse-pierres; Abattage d'animaux de boucherie (Appareils et instruments pour l' -); Dépouiller des animaux de boucherie (Appareils et instruments pour -); Annulaires (Filières -); Hies; Béliers [outils]; Armes blanches; Harpons; Pieds-de-biche [outils]; Arracheuses [outils]; Coutellerie; Tisonniers; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Bétail (Appareils à étourdir le -); Houes [outils]; Hoyaux; Herminettes [outils]; Besaiguës; Barres de havage; Trépans [outils]; Tarières [outils]; Barres à mine; Fouloirs [outils]; Baïonnettes; Vilebrequins [outils]; Billets (Instruments pour poinçonner les -); Chasse-pointes; Esserets; Forets [outils]; Mèches [parties d'outils]; Gravoirs; Burins; Bouterolles [outils]; Cheveux (Appareils à main à friser les -); Chasses [outils]; Boîtes à onglets; Calfater (Fers à -); Serre-joints; Casse-noix; Chasse (Couteaux de -); Fonte (Instruments à main pour transporter la -); Rabots; Fusils à aiguiser; Matoirs; Rubans de tirage [outils à main]; Ceintures porte-outils; Cisailles; Coffins; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; Tranchoirs à fromage non électriques; Coupoirs; Tranchoirs à oeufs non électriques; Mouchettes [ciseaux]; Coupe-pizza non électriques; Tronçonner les tuyaux (Instruments à -); Coupe-tube [outils]; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Coupe-légumes; Alésage (Barres d' -); Taillanderie (Produits de -); Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Cuillers; Cuillers [outils]; Louches à vin; Fers de guillaumes; Couteaux; Hachoirs [couteaux]; Écaillères [couteaux]; Écussonnoirs; Cuirs à aiguiser; Soutirer (Appareils à main à -); Épilation (Appareils pour l' -), électriques ou non électriques; Dépouiller des animaux (Instruments et outils pour -); Déplantoirs; Tournevis; Diamants de vitriers [parties d'outils à main]; Enfile-aiguilles; Sarcloirs; Échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs]; Alésoirs; Bouchardes; Râpes [outils]; Bédanes; Équerres [outils]; Émeri (Meules en -); Épées; Amassettes; Spatules [outils]; Poil des animaux (Tondeuses pour la coupe du -); Estampeurs [outils]; Trousses de manucures; Trousses de pédicures; Fraises [outils]; Soufflets pour cheminées [instruments à main]; Gaines de rasoirs; Bétail (Tondeuses pour le -); Planes; Crics à main; Tourne-à-gauche; Faux (Anneaux de -); Faux; Gouges; Guillaumes; Haches; Couperets; Hachottes; Hachettes; Outils à main actionnés manuellement; Bestiaux (Instruments à marquer les -); Fers de rabots; Fers [outils non électriques]; Fers à marquer au feu; Fers à moulurer; Serpes; Faucilles; Fauchettes; Lames [armes]; Lames de rasoirs; Lames de cisailles; Lames de scies [parties d'outils]; Lames [outils]; Lames (Instruments pour le repassage des -); Fourches; Formes pour chaussures [outils de cordonniers]; Gonfleurs [instruments à main]; Greffoirs; Jardinage (Outils à main pour le -) actionnés manuellement; Seringues pour projeter des insecticides; Bêches; Rogne-pied; Alênes; Limes émeri; Limes à ongles électriques; Limes; Truelles; Clefs [outils]; Massettes [marteaux]; Machettes; Tarauds [outils]; Mandrins [outils]; Châssis de scies à main; Manchons d'alésoirs; Pilons [outils]; Rasoirs électriques ou non électriques; Barbe (Tondeuses pour la coupe de la -); Marteaux [outils]; Battes [instruments à main]; Maillets; Mortiers pour le pilage; Meules à aiguiser à main; Queux à faux; Canifs; Serpettes; Nécessaires de rasage; Nécessaires de manucure électriques; Oreilles (Appareils pour percer les -); Leviers; Pelles [outils]; Parasites des plantes (Appareils pour détruire les -); Épissoirs; Perçoirs; Perforateurs [outils]; Pêche (Harpons pour la -); Hache-viande [outils]; Hache-légumes; Pioches; Pics [outils]; Pierres à affûter; Pincettes; Pinces à épiler; Pinces à sucre; Pinces à dénuder [outils à main]; Brucelles; Piolets à glace; Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics; Pistolets [outils]; Fers à gaufrer; Fers à repasser; Élagueurs; Échenilloirs; Matraques; Porte-forets [outils]; Porte-scie; Boutoirs [outils]; Fers à glacer; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Poignards; Coups-de-poing; Repoussoirs; Poinçons [outils]; Pointeaux [outils]; Pinces à numéroter; Ripes; Grattoirs [outils]; Râteaux de golf; Râteaux [outils]; Sérans [outils]; Ramasse-monnaie; Cueille-fruits; Découpoirs [outils]; Rivetiers [outils]; Fers à friser; Pinces pour recourber les cils; Sabres; Emporte-pièce [outils]; Arrache-clous; Chantourner (Scies à -); Scies à archet; Scies [outils]; Cuirs à rasoir; Tranches [outils]; Bastringues [outils]; Drilles; Tatouages (Appareils pour imprimer des -); Fers à tuyauter; Fourchettes; Tendeurs de fils et bandes métalliques [outils]; Filières [outils]; Ciseaux; Sécateurs; Étaux; Tranchets; Molettes [outils]; Cliquets [outils]; Étampes [outils]; Tondeuses [instruments à main]; Ongles (Limes à -); Évidoirs; Fourreaux de sabres; Fossoirs [outils]; Sapes [petites faux].

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Bouliers compteurs; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Accélérateurs de particules; Pèse-acide; Azimutaux (Instruments -); Raccords de lignes électriques; Coupleurs acoustiques; Coupleurs [informatique]; Actinomètres; Accumulateurs électriques; Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Aéromètres; Agendas électroniques; Arpentage (Instruments d' -); Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Saphirs de tourne-disques; Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Alambics pour expériences en laboratoire; Alarme (Instruments d' -); Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs d'incendie; Avertisseurs acoustiques; Alcoomètres; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Tapis de souris; Alidades à lunettes; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Haut-parleurs; Altimètres; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Ampèremètres; Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Amplificateurs; Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Anémomètres; Anneaux à calibrer; Anodes; Antennes; Lunettes (Niveaux à -); Anticathodes; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Antiéblouissantes (Lunettes -); Vol (Installations électriques pour préserver du -); GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Apertomètres [optique]; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Armoires de distribution [électricité]; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Casques à écouteurs; Écouteurs téléphoniques; Autopompes à incendie; Secours (Dispositifs de -); Balances; Trébuchets [balances]; Ballasts pour appareils d'éclairage; Balises lumineuses; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Radeaux de sauvetage; Plateaux de laboratoire; Bateaux-pompes à incendie; Baromètres; Bascules [appareils de pesage]; Battes pour incendie; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Batteries d'anodes; Batteries d'allumage; Accumulateurs électriques pour véhicules; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Bêtatrons; Jumelles [optique]; Bobines électriques; Bobines électriques (Supports de -); Aimants (Bobines d'électro- -); Porte-voix; Distributeurs de billets [tickets]; Pompes à incendie; Ampoules de flash; Serre-fils [électricité]; Bornes [électricité]; Boutons de sonnerie; Bouées de repérage; Bouées de signalisation; Bras acoustiques pour tourne-disques; Fils d'identification pour fils électriques; Boussoles; Compas de marine; Bulle (Niveaux à -); Câbles coaxiaux; Câbles de démarrage pour moteurs; Câbles à fibres optiques; Câbles électriques; Chaînes d'arpenteur; Chaînettes de pince-nez; Boîtiers de haut-parleurs; Caisses d'accumulateurs; Boîtes de dérivation [électricité]; Boîtes à clapets [électricité]; Coffrets pour lames de microscopes; Caisses enregistreuses; Guichets automatiques [DAB]; Chaussettes chauffées électriquement; Calculer (Machines à -); Calculatrices de poche; Chaudières (Instruments de contrôle de -); Jauges; Calibres; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Cinématographiques (Appareils -); Caissons de décompression; Photographiques (Appareils -); Changeurs de disques [informatique]; Cloches de signalisation; Soudeurs (Masques de -); Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Chargeurs de piles et batteries; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Enrouleurs [photographie]; Cartouches de jeux vidéo; Bombes [équitation]; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Cassettes vidéo; Télescopes; Cathodes; Éléments galvaniques; Cellules photovoltaïques; Centrifugeuses de laboratoire; Serrures électriques; Gilets pare-balles; Gilets de sauvetage; Puces [circuits intégrés]; Puces à ADN; Cyclotrons; Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Rubans magnétiques; Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Films pour l'enregistrement des sons; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Ceintures de sauvetage; Circuits imprimés; Circuits intégrés; Clinomètres; Cuivre (Fils de -) isolés; Encodeurs magnétiques; Lecteurs de codes à barres; Collecteurs électriques; Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Ordinateurs portables; Condensateurs électriques; Condensateurs optiques; Canalisations électriques; Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Conducteurs électriques; Conduits acoustiques; Conduites d'électricité; Connexions; Connexion (Boîtes de -); Commutation (Appareils électriques de -); Commutateurs; Commutatrices; Pupitres de distribution [électricité]; Contacts électriques; Compteurs; Répondeurs téléphoniques; Contrôle (Appareils électriques de -); Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Téléguidage (Appareils de -); Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Creusets; Cordons de pince-nez; Cordonnets pour téléphones mobiles; Lochs; Cosmographie (Instruments de -); Couturières (Mètres de -); Conjoncteurs; Verres de lunettes; Galènes [détecteurs]; Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Chambres noires [photographie]; Bacs de rinçage [photographie]; Cuillers doseuses; Compte-fils; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Compte-tours; Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Traitement de l'information (Appareils pour le -); Densimètres; Densitomètres; Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Détecteurs; Détecteurs de fausse monnaie; Détecteurs de fumée; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Diapositives; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Dessins animés; Dicter (Machines à -); Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Dynamomètres; Argent (Machines à compter et trier l' -); Diodes électroluminescentes [DEL]; Disques acoustiques; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques à calcul; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Déclencheurs [photographie]; Disquettes souples; Diastimètres; Disjoncteurs; Doseurs; Sondeurs de fonds marins; Électrolyseurs; Émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs [télécommunication]; Accouplements électriques; Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Prises de courant; Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Épidiascopes; Équilibrage (Dispositifs d' -); Ergomètres; Scaphandres; Échelles de sauvetage; Plombs de sondes; Explorateurs [scanneurs] informatique; Scolaires (Appareils -); Égouttoirs pour travaux photographiques; Sphéromètres; Spectrographes; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Sécheuses pour la photographie; Stéréoscopiques (Appareils -); Stéréoscopes; Trousses de dissection [microscopie]; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Étuis à lunettes; Étuis pour verres de contact; Étuis pour pince-nez; Étiquettes électroniques pour marchandises; Posemètres; Extincteurs; Facturer (Machines à -); Télécopieurs; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Physique (Appareils et instruments de -); Flashes [photographie]; Photocalques (Appareils pour -); Photocopieurs; Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Photomètres; Fréquence (Appareils à haute -); Fréquencemètres; Gaines d'identification pour fils électriques; Gaines pour câbles électriques; Fusibles; Lunettes de sport; Lunettes de soleil; Lunettes [optique]; Gabarits [instruments de mesure]; Galvanomètres; Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Gazomètres [instruments de mesure]; Géodésiques (Appareils et instruments -); Ballons météorologiques; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Enregistrements sonores (Supports d' -); Magnétoscopes; Trusquins; Gants de plongée; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Héliographiques (Appareils -); Hydromètres; Hygromètres; Fils électriques; Fils magnétiques; Fils téléphoniques; Fils télégraphiques; Hologrammes; Fours de laboratoire; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Imprimantes d'ordinateurs; Couveuses pour la culture bactérienne; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Indicateurs de quantité; Niveaux d'essence; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de température; Indicateurs de vitesse; Indicateurs de niveau d'eau; Induits [électricité]; Inducteurs [électricité]; Intercommunication (Appareils d' -); Interfaces [informatique]; Intermédiaires [photographie]; Interrupteurs; Inverseurs [électricité]; Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Jalons [instruments d'arpentage]; Nécessaires mains libres pour téléphones; Lacto-densimètres; Lampes optiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Lances à incendie; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Lasers non à usage médical; Lecteurs de cassettes; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs DVD; Lecteurs [informatique]; Lecteurs optiques; Verres correcteurs [optique]; Verres de contact; Lunettes (Instruments à -); Lentilles optiques; Bonnettes [optique]; Tubes lumineux pour la publicité; Enseignes lumineuses; Enseignes mécaniques; Limiteurs [électricité]; Lanternes à signaux; Lanternes magiques; Bâches de sauvetage; Clignotants [signaux lumineux]; Loupes [optique]; Enregistreurs à bande magnétique; Manches à air [indicateurs de vent]; Tuyaux à incendie; Manchons de jonction pour câbles électriques; Mannequins pour essais de collision; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Manomètres; Couvertures coupe-feu; Caisses comptables; Arrondisseurs pour la couture; Cadres pour diapositives; Masques de plongée; Masques de protection; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Mathématiques (Instruments -); Mesureurs; Mesure (Appareils électriques de -); Mesure (Instruments de -); Mesure de précision (Appareils de -); Mesures; Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Mégaphones; Mémoires pour ordinateurs; Clés USB; Mercure (Niveaux à -); Météorologiques (Instruments -); Métronomes; Mètres [instruments de mesure]; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Lunettes de visée pour armes à feu; Judas optiques pour portes; Mobilier spécial de laboratoire; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Châsses de lunettes; Montures de pince-nez; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Nautiques (Appareils et instruments -); Navale (Appareils de signalisation -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Appareils de -) par satellite; Navigation (Instruments pour la -); Nivellement (Instruments de -); Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Verniers; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Objectifs [optique]; Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Observation (Instruments d' -); Obturateurs [photographie]; Octants; Oculaires; Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Ohmmètres; Ondemètres; Lunetterie (Articles de -); Optiques (Appareils et instruments -); Ordinateurs; Ordinateurs blocs-notes; Oscillographes; Mire-oeufs; Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Ozoniseurs [ozonisateurs]; Pavillons de haut-parleurs; Palmers; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Paravents d'asbeste pour pompiers; Écrans de projection; Écrans vidéo; Écrans fluorescents; Écrans [photographie]; Écrans radiologiques à usage industriel; Pare-étincelles; Parafoudres; Parcomètres [parcmètres]; Films (Appareils à couper les -); Films cinématographiques exposés; Films radiographiques exposés; Films exposés; Périphériques d'ordinateurs; Périscopes; Pèse-lettres; Pesage (Appareils et instruments de -); Pesage (Machines de -); Pèse-lait; Poids; Pieds à coulisse; Pieds d'appareils photographiques; Piles électriques; Piles galvaniques; Piles solaires; Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Pipettes; Pyromètres; Planchettes [instruments d'arpentage]; Planimètres; Fils à plomb; Plombs de fils à plomb; Tables traçantes [traceurs]; Compte-pas [podomètres]; Polarimètres; Pylônes de TSF; Pression (Mesureurs de -); Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Prismes [optique]; Éprouvettes; Processeurs [unités centrales de traitement]; Machines de traitement de texte; Logiciels de jeux; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Régulateurs contre les surtensions; Protège-dents; Projection (Appareils de -); Diapositives (Appareils de projection de -); Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Publications électroniques téléchargeables; Bracelets magnétiques d'identification; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Pince-nez; Chimie (Appareils et instruments de -); Radars; Postes de TSF; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Radio (Appareils de téléappel -); Radiographies autres qu'à usage médical; Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Postes radiotéléphoniques; Talkies-walkies; Postes radiotélégraphiques; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Souris [informatique]; Spectroscopes; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Self (Bobines de -); Récepteurs [audio, vidéo]; Verrerie graduée; Redresseurs de courant; Filets de protection contre les accidents; Filets de sauvetage; Réducteurs [électricité]; Réfractomètres; Réfracteurs; Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Enregistreurs de pression; Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Règles à calcul; Réglets [règles à coulisse]; Règles [instruments de mesure]; Régulateurs d'éclairage de scène; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Régulateurs de voltage pour véhicules; Grilles pour accumulateurs électriques; Relais électriques; Sabliers; Pointeurs [horloges pointeuses]; Rhéostats; Repose-poignets pour matériel informatique; Reproduction du son (Appareils pour la -); Baladeurs; Baladeurs multimédias; Résistances électriques; Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Cornues; Gicleurs d'incendie; Automates à musique à prépaiement; Genouillères pour ouvriers; Romaines [balances]; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Habillement pour la protection contre le feu; Taraudage (Jauges de -); Saccharimètres; Pèse-sels; Bouées de sauvetage; Satellites à usage scientifique; Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Feux de signalisation pour la circulation; Semi-conducteurs; Signaux de brume non explosifs; Signalisation lumineuse ou mécanique; Sextants; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Sifflets de signalisation; Sifflets pour appeler les chiens; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Logiciels [programmes enregistrés]; Sonars; Lignes de sondes; Sondes à usage scientifique; Sondage (Appareils et machines de -); Son (Appareils pour la transmission du -); Sonomètres; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Dessous de cornues; Sulfitomètres; Additionner (Machines à -); Tableaux de connexion; Tableaux de commande [électricité]; Tableaux de distribution [électricité]; Tableaux d'affichage électroniques; Tachomètres; Cache-prise; Tampons d'oreilles pour la plongée; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Cartes de circuits imprimés; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartes magnétiques codées; Cartes magnétiques d'identification; Taximètres; Claviers d'ordinateur; Téléprompteurs; Téléphoniques (Appareils -); Téléphoniques (Transmetteurs -); Téléphones portables; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Télégraphes [appareils]; Télémètres; Télérupteurs; Téléscripteurs; Télévision (Appareils de -); Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Chaleur (Appareils de contrôle de -); Thermostats; Thermostats pour véhicules; Sonneries [appareils avertisseurs]; Timbres avertisseurs électriques; Sonnettes de portes, électriques; Tourne-disques; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Totalisateurs; Traducteurs électroniques de poche; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Vêtements pour la protection contre le feu; Trames pour la photogravure; Transformateurs; Survolteurs; Transistors [électronique]; Transmetteurs [télécommunication]; Transpondeurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Triodes; Trépieds pour appareils photographiques; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Tubes capillaires; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Tubes vacuum [TSF]; Tubes thermoïoniques; Unités à bande magnétique [informatique]; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Uromètres; Vacuomètres; Clôtures électrifiées; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Régulateurs [variateurs] de lumière; Baguettes de sourciers; Variomètres; Bacs d'accumulateurs; Caméras vidéo; Bandes vidéo; Visiophones; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Verre optique; Surveillance (Appareils électriques de -); Viscosimètres; Visières antiéblouissantes; Viseurs photographiques; Voltmètres; Voter (Machines à -); Ronfleurs.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Abdominales (Ceintures -); Acupuncture (Instruments électriques pour l' -); Eau (Poches à -) à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Aiguilles à usage médical; Air chaud (Appareils thérapeutiques à -); Oreillers contre l'insomnie; Oreillers à air à usage médical; Pelotes hypogastriques; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Coussinets thermiques pour premiers soins; Analyse (Appareils pour l' -) à usage médical; Sang (Appareils pour l'analyse du -); Anesthésie (Appareils d' -); Civières; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Acoustiques (Appareils -) pour malentendants; Bandes galvaniques à usage médical; Biberons; Bistouris; Sacs à glace à usage médical; Poches pour douches vaginales; Pompes à usage médical; Ampoules radiogènes à usage médical; Bottes à usage médical; Bandages herniaires; Écharpes [bandages de soutien]; Souliers orthopédiques; Lits hydrostatiques à usage médical; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Brancards roulants; Camisoles de force; Champs opératoires [draps stériles]; Canules; Cathéters; Catgut; Cavités du corps (Appareils à rincer les -); Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Sucettes [tétines]; Fermetures de biberons; Ceintures médicales électriques; Hypogastriques (Ceintures -); Ceintures médicales; Coussins à air à usage médical; Coussins à usage médical; Matelas à air à usage médical; Matelas pour l'accouchement; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Compresseurs [chirurgie]; Préservatifs; Embouts de béquilles pour infirmes; Contraceptifs non chimiques; Coupe-cors; Quartz (Lampes à -) à usage médical; Cuillers pour médicaments; Bassins hygiéniques; Doigtiers à usage médical; Dentiers; Dentaires (Appareils et instruments -); Dentaires (Appareils -) électriques; Dentistes (Fauteuils de -); Défibrillateurs; Diagnostic (Appareils pour le -) à usage médical; Dialyseurs; Dents artificielles; Drains à usage médical; Corporels (Appareils médicaux pour exercices -); Électrocardiographes; Électrodes à usage médical; Grossesse (Ceintures de -); Irrigateurs à usage médical; Scalpels; Crachoirs à usage médical; Miroirs pour dentistes; Miroirs pour chirurgiens; Spiromètres [appareils médicaux]; Éponges chirurgicales; Esthétiques (Appareils pour massages -); Stéthoscopes; Stimulateurs cardiaques; Trousses de chirurgiens ou de médecins; Chirurgiens (Trousses de -); Corsets abdominaux; Ceintures orthopédiques; Gaines à usage médical; Éclisses [attelles]; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Physiothérapie (Appareils pour la -); Forceps; Flacons compte-gouttes à usage médical; Fraises à usage dentaire; Fumigations (Appareils pour -) à usage médical; Galvaniques (Appareils thérapeutiques -); Bestiaux (Appareils obstétricaux pour -); Gastroscopes; Compte-gouttes à usage médical; Agrafes chirurgicales; Gants pour massages; Gants à usage médical; Hématimètres; Fils de chirurgiens; Fils de guidage médicaux; Hypodermiques (Seringues -); Implants artificiels; Couveuses pour bébés; Couveuses médicales; Inhalateurs; Coutellerie chirurgicale; Insufflateurs; Injecteurs à usage médical; Bocks à injections; Seringues à usage médical; Allaitement (Appareils pour l' -); Lampes à usage médical; Lancettes; Lasers à usage médical; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; Cure-oreilles; Mallettes spéciales pour instruments médicaux; Mâchoires artificielles; Couvertures chauffantes, à usage médical; Massage (Appareils de -); Masques anesthésiques; Masques utilisés par le personnel médical; Bas élastiques [chirurgie]; Bas pour les varices; Médicaux (Appareils et instruments -); Tables d'opération; Microdermabrasion (Appareils de -); Mobilier spécial à usage médical; Béquilles pour infirmes; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Obstétricaux (Appareils -); Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Ouïe (Appareils pour la protection de l' -); Yeux artificiels; Urinaux; Orthodontie (Appareils d' -); Orthopédiques (Articles -); Bassins à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Dispositifs pour déplacer les invalides; Pessaires; Peau artificielle à usage chirurgical; Pieds plats (Supports pour -); Tenailles à châtrer; Pilulaires; Pivots dentaires; Semelles orthopédiques; Prothèses; Prothèses capillaires; Seins artificiels; Pulsomètres; Aérosols (Appareils destinés à la projection d' -) à usage médical; Chirurgicaux (Appareils et instruments -); Radiographies à usage médical; Radiologie (Appareils de -) à usage médical; Radiothérapie (Appareils pour la -); Cure-langue; Rayons ultraviolets (Lampes à -) à usage médical; Rayons X (Appareils à -) à usage médical; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) à usage médical; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X à usage médical; Réanimation (Appareils de -); Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Récipients pour l'application de médicaments; Rééducation physique (Appareils de -) à usage médical; Respiration artificielle (Appareils pour la -); Respirateurs pour la respiration artificielle; Genouillères orthopédiques; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Draps pour incontinents; Draps chirurgicaux; Tire-lait; Alèses; Scies à usage chirurgical; Chaises percées; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Sondes à usage médical; Ressorts pour cambrures de chaussures; Surdité (Appareils pour le traitement de la -); Stents; Suspensoirs [bandages]; Sutures (Aiguilles pour -); Sutures (Matériel pour -); Tampons pour les oreilles; Sphygmomanomètres; Thermomètres à usage médical; Tétines de biberons; Bougies [chirurgie]; Ciseaux pour la chirurgie; Extension (Appareils d' -) à usage médical; Trocarts; Cornets acoustiques; Rayons X (Tubes à -) à usage médical; Ombilicales (Ceintures -); Urétrales (Seringues -); Urétrales (Sondes -); Urologiques (Appareils et instruments -); Utérines (Seringues -); Vaginales (Seringues -); Vaporisateurs à usage médical; Bandages orthopédiques pour les articulations; Bandes plâtrées; Bandages élastiques; Ventouses médicales; Vétérinaires (Appareils et instruments -); Vibromasseurs; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Vibratoires (Appareils -) pour lits.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Adoucissement de l'eau (Appareils et installations pour l' -); Abreuvage (Installations automatiques d' -); Épuration de l'huile (Appareils pour l' -); Huile (Brûleurs à -); Acétylène (Phares à -); Accumulateurs de chaleur; Accumulateurs de vapeur; Aériens (Installations d'éclairage pour véhicules -); Aérothermes; Eau (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Prise d'eau (Appareils de -); Chasses d'eau; Eau (Appareils à filtrer l' -); Purification de l'eau (Appareils et machines pour la -); Chauffage à eau chaude (Installations de -); Eau (Stérilisateurs d' -); Conduites d'eau (Installations de -); Distribution d'eau (Installations de -); Eau (Installations pour l'approvisionnement d' -); Eau (Installations pour le refroidissement de l' -); Eau potable (Filtres pour l' -); Air (Filtres à -) pour la climatisation; Air (Appareils pour la désodorisation de l' -); Purification de l'air (Appareils et machines pour la -); Air chaud (Appareils à -); Bains d'air chaud (Appareils pour -); Air (Dispositifs pour le refroidissement de l' -); Air (Stérilisateurs d' -); Air (Installations de filtrage d' -); Air ou d'eau (Appareils d'ionisation pour le traitement d' -); Alambics; Tapis chauffés électriquement; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Éclairage (Appareils et installations d' -); Réchauds; Automobiles (dispositifs antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]; Antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]; Flambeaux; Torches pour l'éclairage; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Boissons (Appareils pour le refroidissement de -); Appliques pour becs de gaz; Lustres; Rondelles de robinets d'eau; Chamotte (Garnitures de fours en -); Armoires frigorifiques; Armatures de fours; Rôtissoires; Tournebroches; Sièges de toilettes [W-C]; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Marmites autoclaves électriques; Automobiles (Phares pour -); Baignoires; Bains à remous; Hydromassage (Appareils pour bains d' -); Baignoires pour bains de siège; Bain (Installations de -); Bains (Appareils pour -); Barbecues; Grilles de foyers; Bicyclettes (Feux pour -); Bidets; Bouches à eau; Bouillottes; Poches jetables de stérilisation; Pompes à chaleur; Ampoules d'éclairage; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules électriques; Automobiles (Ampoules d'indicateurs de direction pour -); Cabines de douche; Cabines transportables pour bains turcs; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques; Chaudières à bouilleur; Chaudières de chauffage; Chaudières de buanderie; Chauffage (Appareils électriques de -); Chauffage (Appareils de -) à combustible solide, liquide ou gazeux; Chauffage central (Radiateurs de -); Chauffe (Installations de -); Chauffage pour aquariums (Appareils de -); Chauffage pour véhicules (Installations de -); Bouilleurs; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Chaufferettes de poche; Bassinoires; Thermoplongeurs; Chauffe-fers; Chauffe-bains; Chauffe-biberons électriques; Chauffe-lits; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Chauffe-plats; Calorifères; Chambres blanches [installations sanitaires]; Chambres frigorifiques; Bronzer (Appareils à -); Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Hottes aspirantes de cuisine; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Charbon pour lampes à arc; Chargement (Appareils de -) pour fours; Douilles de lampes électriques; Cendriers de foyers; Cendre (Installations automatiques pour transporter la -); Cheminées d'appartement; Remous dans l'eau (Appareils pour faire des -); Cycles (Feux pour -); Climatisation (Appareils de -); Climatisation (Installations de -); Climatisation pour véhicules (Installations de -); Chloration pour piscines (Appareils de -); Cuisson (Appareils et installations de -); Cuiseurs; Cuisinières; Colle (Appareils à chauffer la -); Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Colonnes à distiller; Combustibles (Installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et -); Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Conduites de gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour -); Congélateurs; Verres de lampes; Chromatographie (Appareils de -) à usage industriel; Réservoirs d'eau sous pression; Réservoirs de chasses d'eau; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Eau (Installations pour la purification de l' -); Purification des eaux d'égouts (Installations pour la -); Gaz (Appareils pour l'épuration du -); Dessalement de l'eau de mer (Installations de -); Dégivreurs pour véhicules; Dessiccation (Appareils de -); Antibuée (Dispositifs chauffants -) pour véhicules; Déshydratation (Appareils de -) des matières organiques alimentaires; Désinfection (Appareils de -); Désodorisation (Appareils de -) non à usage personnel; Distillation (Appareils pour la -); Diffuseurs [éclairage]; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Douches; Économiseurs de combustibles; Corps chauffants; Allumoirs; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz; Tabac (Installations pour le refroidissement du -); Refroidissement (Appareils et installations de -); Rafraîchir (Installations et machines à -); Refroidisseurs de liquides [installations]; Broches de rôtisserie; Stérilisateurs; Poêles [appareils de chauffage]; Chaufferettes; Évaporateurs; Lampadaires; Lanternes d'éclairage; Phares de véhicules; Filaments de lampes électriques; Fils de magnésium [éclairage]; Filaments électriques chauffants; Filtration pour aquariums (Appareils de -); Filtres à café électriques; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Chancelières chauffées électriquement; Forges portatives; Étuver le fourrage (Appareils pour -); Éviers; Friteuses électriques; Réfrigérateurs; Frigorifiques (Appareils et machines -); Fruits (Torréfacteurs à -); Fontaines; Jets d'eau ornementaux; Fumigations (Appareils pour -) non à usage médical; Gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Gaz (Chaudières à -); Générateurs d'acétylène; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Globes de lampes; Gaufriers électriques; Robinets; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Bouilloires électriques; Glace (Appareils et machines à -); Foyers; Cuisson à micro-ondes (Appareils de -); Fours à micro-ondes à usage industriel; Pain (Machines pour cuire du -); Fours dentaires; Potagers [fourneaux]; Garnitures façonnées de fours; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Fours solaires; Carneaux de cheminées; Carneaux de chaudières de chauffage; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Diodes électroluminescentes [DEL] (appareils d'éclairage à -); Véhicules (Appareils d'éclairage pour -); Incinérateurs; Toilettes [W-C]; Échangeurs thermiques; Lampes d'éclairage; Lampes à huile; Lampes à arc; Projecteurs de plongée; Lampes à gaz; Lampes de laboratoire; Lampes de sûreté; Lampes électriques; Lampes germicides pour la purification de l'air; Lampes pour appareils de projection; Lampes à friser; Lampions; Lavabos; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Lait (Installations pour le refroidissement du -); Lampes de poche; Robinets de canalisation; Lampes électriques pour arbres de Noël; Automobiles (Feux pour -); Lampes d'éclairage pour aquariums; Feux pour véhicules; Malt (Torréfacteurs à -); Manchons de lampes; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Becs à acétylène; Becs à alcool; Becs de gaz; Becs à incandescence; Becs de lampes; Becs à pétrole; Mineurs (Lampes de -); Glacières; Numéros de maisons lumineux; Autocuiseurs électriques; Oxhydriques (Brûleurs -); Machines à pain; Boulangerie (Fours de -); Abat-jour; Pasteurisateurs; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Piles atomiques; Plaques chauffantes; Plaques de chauffage; Plafonniers; Défroisseurs de tissus à vapeur; Polymérisation (Installations de -); Abat-jour (Porte- -); Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Brûleurs; Brûleurs de laboratoire; Brûleurs germicides; Radiateurs [chauffage]; Radiateurs électriques; Rayons ultraviolets (Lampes à -) non à usage médical; Réchauffeurs d'air; Récipients frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Récupérateurs de chaleur; Réflecteurs de lampes; Réflecteurs pour véhicules; Réfrigération (Appareils et installations de -); Registres de tirage [chauffage]; Réglage (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Cabinets d'aisances transportables; Garnitures de baignoires; Irrigation (Machines d' -) pour l'agriculture; Brise-jet; Sanitaires (Appareils et installations -); Sauna (Installations de -); Séchage (Appareils et installations de -); Sécheurs de linge électriques; Séchoirs [appareils]; Sécheurs d'air; Sèche-cheveux; Lavabos (Appareils à sécher les mains pour -); Sûreté (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Supports pour le chargement des fours; Tabac (Torréfacteurs à -); Bouchons de radiateurs; Cuvettes de toilettes [W-C]; Tiroirs de cheminées; Tours de raffinage pour la distillation; Brûloirs à café; Brûloirs à café; Torréfacteurs; Toasteurs; Grils [appareils de cuisson]; Tubes de chaudières de chauffage; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Tubes de lampes; Tubes lumineux pour l'éclairage; Urinoirs; Ustensiles de cuisson électriques; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Vapeur (Installations de production de -); Vaporisateurs faciaux [saunas]; Ventilation [climatisation] (appareils de -); Ventilation [climatisation] (installations de -) pour véhicules; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs électriques à usage personnel; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Vitrines frigorifiques; Yaourtières électriques.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Coupe-papier [articles de bureau]; Aquarelles; Crayons (Machines à tailler les -), électriques ou non électriques; Eaux-fortes [gravures]; Albums; Almanachs; Sceaux (Tampons pour -); Bagues de cigares; Classeurs [articles de bureau]; Argile à modeler; Lithographiés (Objets d'art -); Atlas; Auto-adhésifs (Rubans -) pour la papeterie ou le ménage; Autocollants [articles de papeterie]; Bavoirs en papier; Presses à cartes de crédit, non électriques; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Bacs à peinture; Corbeilles à courrier; Fanions en papier; Billets [tickets]; Blocs [papeterie]; Blocs à dessin; Bobines pour rubans encreurs; Billes pour stylos; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Effaceurs pour tableaux; Effacer (Produits pour -); Bracelets pour instruments à écrire; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Chevalets pour la peinture; Boîtes en carton ou en papier; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Décalcomanies; Calques; Calendriers; Chansonniers; Fusains (Crayons -); Dossiers [papeterie]; Biblorhaptes; Lettres (Papier à -); Affiches (Porte- -) en papier ou en carton; Livrets; Onglets [reliure]; Carton; Cartonnages; Bâtons d'encre; Catalogues; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Cires à modeler non à usage dentaire; Cadres à composer [imprimerie]; Punaises [pointes]; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Rubans de papier; Bandes gommées [papeterie]; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Rubans pour machines à écrire; Circulaires; Clichés; Stencils; Agrafes de bureau; Pinces à billets; Agrafes de porte-plume; Pince-notes; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Colles pour la papeterie ou le ménage; Compas de tracé; Correcteurs (liquides -) [articles de bureau]; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Chromos; Cartes à échanger autres que pour jeux; Cahiers; Répertoires; Carrelets [règles]; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Cache-pot en papier; Cornets de papier; Doigtiers [articles de bureau]; Diagrammes; Journaux; Dessin (Instruments de -); Dessin (Fournitures pour le -); Dessins; Instruction (Matériel d' -) à l'exception des appareils; Adresses (Machines à imprimer des -); Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Documents (appareils pour plastifier des -) [articles de bureau]; Emballage (Papier d' -); Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Collage des photographies (Appareils pour le -); Reliures (Articles pour -); Reliures; Reliure (appareils et machines pour la -) [matériel de bureau]; Amidon (Colle d' -) pour la papeterie ou le ménage; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Écritoires; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Écrire (Fournitures pour -); Écriture (Modèles d' -); Équerres à dessin; Écussons [cachets en papier]; Statuettes en papier mâché; Stéatite [craie pour tailleurs]; Trousses à dessin; Étuis pour patrons; Coffrets à timbres [cachets]; Étiqueter (Appareils à main à -); Étiquettes non en tissu; Souhaits (Cartes de -); Fiches [papeterie]; Filtrantes (matières -) [papier]; Filtres à café en papier; Numéroteurs; Brochures; Formules; Couvertures [papeterie]; Photogravures; Photographies [imprimées]; Photographies (Supports pour -); Affranchissement de courrier (machines d' -) [machines de bureau]; Chemises pour documents; Pochettes pour passeports; Porte-chéquiers; Pochettes pour documents; Galées [typographie]; Galvanotypes; Crochets de bureau; Globes terrestres; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Gommes à effacer; Élastiques de bureau; Gravures; Brocheuses [papeterie]; Hectographes; Fils pour reliures; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Feuilles [papeterie]; Horaires imprimés; Humecteurs [articles de bureau]; Images; Imprimerie (Caractères d' -); Imprimeries portatives [articles de bureau]; Imprimés; Instruments d'écriture; Cire à cacheter; Planches [gravures]; Crayons; Noeuds en papier [papeterie]; Acier (Lettres d' -); Enseignes en papier ou en carton; Carnets; Livres; Journaux de bandes dessinées; Registres [livres]; Toiles pour la peinture; Essuie-plumes; Lithographies; Carton de pâte de bois [papeterie]; Bois (Papier de -); Linge de table en papier; Nappes en papier; Sets de table en papier; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Manuels; Cartes géographiques; Maquettes d'architecture; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Marqueurs [articles de papeterie]; Signets; Cavaliers pour fiches; Composteurs; Fournitures scolaires; Matières plastiques pour le modelage; Polycopier (Appareils et machines à -); Mines de crayons; Modeler (Matériaux à -); Mouilleurs de bureau; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Duplicateurs; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Pains à cacheter; Bureau (Articles de -) à l'exception des meubles; Oléographies; Programmes d'ordinateur (Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des -); Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin]; Mouchoirs de poche en papier; Papier; Papier carbone; Papier calque; Papier à copier [articles de papeterie]; Papier-filtre; Papier d'argent; Papier paraffiné; Papier hygiénique; Papier lumineux; Papier mâché; Manifolds; Papier pour électrocardiographes; Papier pour appareils enregistreurs; Papier pour radiogrammes; Papier d'armoire parfumé ou non; Papier-parchemin; Papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; Papeterie (Articles de -); Faire-part [papeterie]; Pâte à modeler; Pastels [crayons]; Modèles de broderie; Patrons pour la couture; Vêtements (Patrons pour la confection de -); Collantes (Matières -) pour la papeterie ou le ménage; Peignes à marbrer; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Perforateurs de bureau; Pierres d'encre [récipients à encre]; Pierres lithographiques; Pinceaux; Brosses pour l'écriture; Peintres (Brosses pour -); Peinture (boîtes de -) [matériel scolaire]; Presse-papiers; Ardoises pour écrire; Crayons d'ardoise; Tableaux noirs; Plaques à adresses pour machines à adresser; Planches à graver; Plans; Gabarits [papeterie]; Pistolets pour le tracé des courbes; Pochoirs; Gabarits à effacer; Plioirs [articles de bureau]; Plumes [articles de bureau]; Acier (Plumes d' -); Stylos; Plumiers; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Porte-crayons; Porte-mines; Planchettes à pince [articles de bureau]; Porte-plume; Timbrer (Plaques à -); Porte-craie; Dessous de carafes en papier; Dessous de chopes à bière; Postales (Cartes -); Affiches; Prospectus; Publications imprimées; Périodiques; Pointes à tracer pour le dessin; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Grattoirs de bureau; Papeteries [nécessaires pour écrire]; Crémières [petits vases] en papier; Règles à dessiner; Tés à dessin; Réglettes [composteurs]; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Portraits; Revues [périodiques]; Cylindres de machines à écrire; Rouleaux de peintres en bâtiment; Chapelets; Écriteaux en papier ou en carton; Emporte-pièce [articles de bureau]; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Godets pour la peinture; Ronds de table en papier; Buvards; Cacheter (Machines à -) de bureau; Cacheter (Matières à -); Cachets [sceaux]; Clichés à adresses; Timbres [cachets]; Timbres à cacheter; Timbres-poste; Serviettes de table en papier; Enveloppes [papeterie]; Enveloppes (Machines de bureau à fermer les -); Cartons à chapeaux [boîtes]; Supports pour plumes et crayons; Cachets [timbres] (supports à -); Serre-livres; Tables arithmétiques; Planches à dessin; Tampons encreurs; Sous-main; Cartes; Cartes de voeux musicales; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Touches de machines à écrire; Étoffes pour reliures; Toile pour reliures; Toile à calquer; Toiles gommées pour la papeterie; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Appuie-main pour peintres; Chine (Encres de -); Encres; Encres à corriger [héliographie]; Encriers; Typographiques (Caractères -); Tire-lignes; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Craie pour tailleurs; Craie pour la lithographie; Craie à écrire; Craie à marquer; Essuie-mains en papier; Serviettes à démaquiller en papier; Serviettes de toilette en papier; Transparents [papeterie]; Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; Tubes en carton; Vigneter (Appareils à -); Viscose (Feuilles de -) pour l'emballage; Flyers.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Garnitures de cuir pour meubles; Anneaux pour parapluies; Oeillères [harnachement]; Carcasses de sacs à main; Carcasses de parapluies ou de parasols; Bourrellerie; Arçons de selles; Poignées de valises; Bandoulières [courroies] en cuir; Mentonnières [bandes en cuir]; Cannes; Cannes-sièges; Alpenstocks; Cannes de parapluies; Coffres de voyage; Malles; Portefeuilles; Sacs de campeurs; Sacoches à outils vides; Sacs de sport; Sacs d'alpinistes; Sacs de plage; Filets à provisions; Sacs à roulettes; Sacs de voyage; Sacs à provisions; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacs à main; Muselières; Brides [harnais]; Bridons; Chevreau; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Sacs kangourou [porte-bébés]; Cartables; Carton-cuir; Sangles de cuir; Attaches de selles; Couvertures en peaux [fourrures]; Colliers pour animaux; Chevaux (Colliers de -); Cordons en cuir; Buffleterie; Courroies de harnais; Courroies en cuir [sellerie]; Laisses; Étrivières; Courroies de patins; Similicuir; Cuir brut ou mi-ouvré; Croupons; Poignées de cannes; Étriers; Étriers (Pièces en caoutchouc pour -); Caisses en cuir ou en carton-cuir; Trousses de voyage [maroquinerie]; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Étuis pour clés; Mors [harnachement]; Écharpes pour porter les bébés; Gaines de ressorts en cuir; Fourreaux de parapluies; Housses de selles pour chevaux; Fouets; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Sellerie (Articles de -); Garnitures de harnachement; Fers à cheval; Cuir (Fils de -); Martinets [fouets]; Havresacs; Valises; Mallettes; Mallettes pour documents; Couvertures de chevaux; Sacs à dos; Sacoches pour porter les enfants; Moleskine [imitation du cuir]; Bourses; Bourses de mailles; Musettes mangeoires; Carniers; Parapluies; Parasols; Corroyées (Peaux -); Peaux d'animaux; Boucherie (Peaux d'animaux de -); Fourrures [peaux d'animaux]; Porte-documents; Porte-musique; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Poignées de parapluies; Revêtements de meubles en cuir; Rênes; Genouillères pour chevaux; Licols; Habits pour animaux; Selles pour chevaux; Boîtes à chapeaux en cuir; Dessous de selles d'équitation; Porte-cartes [portefeuilles]; Lanières de cuir; Traits [harnachement]; Baudruche; Boyaux pour la charcuterie; Valves en cuir; Baleines pour parapluies ou parasols.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Éventails; Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Oreillers; Oreillers à air non à usage médical; Patères de rideaux; Embrasses non en matières textiles; Ambre jaune; Ambroïne (Barres d' -); Ambroïne (Plaques d' -); Rayons de meubles; Classeurs (rayons pour -) [meubles]; Trotteurs pour enfants; Anneaux de rideaux; Animaux empaillés; Buffets; Huches non métalliques; Fichiers [meubles]; Armoires; Bois de lit; Râteliers à fusils; Art (Objets d' -) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Auges à mortier non métalliques; Sièges; Sièges métalliques; Hampes; Cercueils; Lutrins; Baleine brute ou mi-ouvrée; Bambou; Établis; Étaux-établis non métalliques; Bancs [meubles]; Corbeilles non métalliques; Tringles de rideaux; Perches non métalliques; Fûts en bois pour décanter le vin; Barils non métalliques; Métiers à broder; Bâtis de machines à calculer; Paravents [meubles]; Charnières non métalliques; Bondes non métalliques; Bouteilles (Casiers à -); Armoires à pharmacie; Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes pour tailleurs; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Chevalets de sciage; Tréteaux [mobilier]; Appuie-tête [meubles]; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Coffres à jouets; Tiroirs; Literie à l'exception du linge de lit; Lits; Lits hydrostatiques, non à usage médical; Lits d'hôpital; Couchettes pour animaux d'intérieur; Tapis de change pour bébés; Tables à langer murales; Roseau [matière à tresser]; Canapés; Capsules de bouteilles non métalliques; Écaille; Écaille (Succédanés de l' -); Mobiles décoratifs produisant des sons; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Buffets roulants [meubles]; Dessertes; Chariots [mobilier]; Casiers; Cire (Figures en -); Cerceaux non métalliques pour barils; Serrures non métalliques pour véhicules; Serrures non métalliques autres qu'électriques; Verrous de porte non métalliques; Paniers de pêche; Paniers non métalliques; Vannerie; Mannes [paniers]; Panetons; Tampons [chevilles] non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Rubans de bois; Rubans de paille; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins pour animaux de compagnie; Matelas; Matelas à air non à usage médical; Tapis pour parcs pour bébés; Ruches pour abeilles; Commodes; Coquillages [coquilles]; Écailles d'huîtres; Conteneurs flottants non métalliques; Conteneurs non métalliques; Corail; Cordons en liège; Ramures de cerfs; Corozo; Rideaux de bambou; Rideaux de perles pour la décoration; Cadres de ruches; Futailles; Cuves non métalliques; Chiens (Niches de -); Niches pour animaux d'intérieur; Corne brute ou mi-ouvrée; Cornes d'animaux; Berceaux; Nids pour animaux d'intérieur; Décorations en matières plastiques pour aliments; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Divans; Douves; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Boiseries (Pans de -) pour meubles; Emballages en bois pour bouteilles; Échelles en bois ou en matières plastiques; Échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement des passagers; Bureaux [meubles]; Glaces [miroirs]; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Robinets de tonneaux non métalliques; Écume de mer; Piquets de tente non métalliques; Étagères; Bibliothèques (Rayons de -); Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Stores en papier; Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; Marchepieds non métalliques; Présentoirs; Journaux (Présentoirs pour -); Garde-manger non métalliques; Housses à vêtements [penderie]; Housses pour vêtements [rangement]; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Crochets de rideaux; Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; Crochets de portemanteaux non métalliques; Animaux (Griffes d' -); Harasses; Garnitures de cercueils non métalliques; Garnitures de lits non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Jardinières [meubles]; Paillots; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Baguettes [liteaux] d'encadrement; Manches de couteaux non métalliques; Manches à balais non métalliques; Manches de faux non métalliques; Manches d'outils non métalliques; Mannequins; Cadres [encadrements]; Ivoire brut ou mi-ouvré; Tables; Dessertes pour ordinateurs; Tables de massage; Tablettes pour machines à écrire; Tables de toilette; Tables métalliques; Rotin; Mobilier scolaire; Moulures pour cadres [encadrements]; Montures de brosses; Comptoirs [tables]; Mobiles [objets pour la décoration]; Meubles; Meubles de bureau; Meubles métalliques; Nacre brute ou mi-ouvrée; Nichoirs; Cire gaufrée pour ruches; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Objets de publicité gonflables; Paille tressée à l'exception des nattes; Oiseaux empaillés; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques; Palettes de manutention non métalliques; Palettes de transport non métalliques; Palanches de transport; Rayons de ruches; Rayons de miel; Écrans de cheminées; Porte-parapluies; Parcs pour bébés; Piédestaux pour pots à fleurs; Coiffeurs (Fauteuils de -); Cintres pour vêtements; Portemanteaux [meubles]; Porte-chapeaux; Meubles (Finitions en matières plastiques pour -); Boulons non métalliques; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores d'intérieur à lamelles; Stores en bois tissé [mobilier]; Râteliers à fourrage; Loquets non métalliques; Sabots d'animaux; Poignées de portes non métalliques; Plaques de verre pour miroirs; Plaques d'identité non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques; Poulies en matières plastiques pour stores; Boutons [poignées] non métalliques; Porte-livres; Ébénisterie (Produits d' -); Portes de meubles; Bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; Pupitres; Arbres à griffes pour chats; Récipients d'emballage en matières plastiques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Rivets non métalliques; Tablettes de rangement; Transatlantiques [chaises longues]; Tables à dessin; Revêtements amovibles pour éviers; Porte-revues; Rails pour rideaux; Échalas; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Lits (Roulettes de -) non métalliques; Roulettes de meubles non métalliques; Galets pour rideaux; Sacs de couchage pour le camping; Secrétaires; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Chaises longues; Fauteuils; Sofas; Sommiers de lits; Chantiers [supports] non métalliques pour fûts; Serre-câbles non métalliques; Plateaux de tables; Tableaux accroche-clefs; Tableaux d'affichage; Tabourets; Hachoirs [tables de bouchers]; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Bouchons de bouteilles; Bouchons de liège; Capsules de bouchage non métalliques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Chevilles non métalliques; Porte-serviettes [meubles]; Tables de toilette [mobilier]; Vis non métalliques; Traversins; Tresses de paille; Chaises hautes pour enfants; Écrous non métalliques; Urnes funéraires; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Tringles de tapis d'escaliers; Vaisseliers; Verre argenté [miroiterie]; Vitrines [meubles].

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Tire-boutons; Ouvre-bouteilles; Ouvre-gants; Abreuvoirs; Fumivores à usage domestique; Aquariums d'appartement; Aérosols (Appareils destinés à la projection d' -) non à usage médical; Bâtonnets pour cocktails; Pommes d'arrosoirs; Huiliers; Poteries; Réfrigération d'aliments (Articles de -) contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; Étrilles; Ampoules en verre [récipients]; Anneaux pour la volaille; Bagues pour oiseaux; Éteignoirs; Bobèches; Art (Objets d' -) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Arroseurs; Sucriers; Vases de nuit; Ballons en verre [récipients]; Carrousels [articles de cuisine]; Baignoires d'oiseaux; Baignoires portatives pour bébés; Batteries de cuisine; Batteurs non électriques; Fouets non électriques à usage ménager; Boissons (Récipients calorifuges pour -); Boules de verre; Bols; Sacs isothermes; Bonbonnes; Bonbonnières; Lances pour tuyaux d'arrosage; Houppes à poudrer; Bouteilles; Bouteilles réfrigérantes; Blaireaux; Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Casseroles; Percolateurs à café non électriques; Cafetières non électriques; Boîtes en verre; Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier; Boîtes à pain; Boîtes à biscuits; Boîtes à thé; Chaudrons; Chauffe-biberons non électriques; Cireuses pour chaussures non électriques; Chausse-pieds; Cloches à beurre; Cloches à fromage; Bougeoirs; Gourdes; Pipettes [tâte-vin]; Poêlons; Cribles [ustensiles de ménage]; Surtouts de table; Brosserie; Brosses (à l'exception des pinceaux); Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Ongles (Brosses à -); Brosses électriques à l'exception des parties de machines; Brosserie (Matériaux pour la -); Chevaux (Brosses pour -); Chaussures (Brosses à -); Lampes (Brosses pour verres de -); Frottoirs [brosses]; Sourcils (Brosses à -); Brosses pour laver la vaisselle; Céramiques (Produits -) pour le ménage; Soies d'animaux [brosserie et pinceaux]; Porc (Soies de -); Poils pour la brosserie; Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; Pain (Corbeilles à -); Corbeilles à usage domestique; Plateaux à usage domestique; Plateaux à usage domestique en papier; Fermetures pour couvercles de marmites; Mélangeurs manuels [shakers]; Passoires; Passe-thé; Auges; Mangeoires pour animaux; Coupes à fruits; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; Emporte-pièces [articles de cuisine]; Cosmétiques (Ustensiles -); Cristaux [verrerie]; Moules à glaçons; Glace (Seaux à -); Seaux; Poubelles; Cache-pot non en papier; Cosys pour théières; Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; Louches de cuisine; Cornes à boire; Cuir à polir; Coton (Déchets de -) pour le nettoyage; Déchets de laine pour le nettoyage; Démaquillage (Appareils pour le -); Désodorisation (Appareils de -) à usage personnel; Distributeurs de savon; Distributeurs de papier hygiénique; Douches buccales; Entonnoirs; Cireuses [appareils non électriques]; Saladiers; Balais; Balais mécaniques; Toilette (Brosses de -); Guipons; Écouvillons pour nettoyer les récipients; Spatules [ustensiles de cuisine]; Épices (Services à -); Tampons abrasifs pour la cuisine; Éponges de toilette; Éponges abrasives pour la peau; Récurer (Tampons à -) métalliques; Éponges de ménage; Porte-éponges; Statues en porcelaine, en faïence, en céramique ou en verre; Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Étoupe de nettoyage; Tampons à nettoyer; Essoreuses de balais à franges; Étuis pour peignes; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Gamelles; Fibres de silice vitrifiée non à usage textile; Fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile; Filtres à café non électriques; Boules à thé; Filtres pour le ménage; Fleurs (supports pour -) [arrangements floraux]; Flacons; Friteuses non électriques; Légumiers; Plats; Housses pour planches à repasser; Peaux de daim pour le nettoyage; Gaufriers non électriques; Lèchefrites; Gants de jardinage; Gants à polir; Gants de ménage; Sorbetières; Bouilloires non électriques; Fil dentaire; Fils de verre non à usage textile; Embauchoirs [formes] pour chaussures; Tirelires; Coquetiers; Attraction et destruction des insectes (Dispositifs électriques pour l' -); Boîtes à savon; Bacs à fleurs; Carafes; Chopes à bière; Vases; Brocs; Gobelets; Cages à oiseaux; Cages pour animaux de compagnie; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Paille de fer pour le nettoyage; Laine de verre autre que pour l'isolation; Bacs de propreté pour animaux; Enseignes en porcelaine ou en verre; Cabarets [plateaux à servir]; Nettoyage (Instruments de -) actionnés manuellement; Faïence; Polir (Appareils et machines non électriques à -) à usage domestique; Pots à fleurs; Poches à douilles; Beurriers; Chasse-mouches; Majolique; Émulseurs non électriques à usage domestique; Moules de cuisine; Moules [ustensiles de cuisine]; Café (Moulins à -) à main; Moulins à usage domestique à main; Cure-dents; Balais à franges; Mosaïques en verre non pour la construction; Nécessaires de toilette; Glacières portatives non électriques; Nichets; Marmites; Autocuiseurs non électriques; Cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; Opalines; Bassins [récipients]; Pelles à tartes; Pelles [accessoires de table]; Porte-cure-dents; Baguettes [instruments de cuisine]; Essuie-meubles; Corbeilles à papier; Grils [ustensiles de cuisson]; Brûle-parfums; Colle (Pots à -); Peignes; Démêloirs; Peignes électriques; Animaux (Peignes pour -); Hanaps; Becs verseurs; Poivriers; Poivre (Moulins à -) à main; Pinces à linge; Déborder (Plaques pour empêcher le lait de -); Soucoupes; Assiettes; Plats en papier; Assiettes jetables; Plumeaux; Poudriers; Dépoussiéreurs non électriques; Pailles pour la dégustation des boissons; Porcelaines; Chinoiseries [porcelaines]; Porte-blaireaux; Porte-savon; Porte-cartes de menus; Porte-rouleaux pour papier hygiénique; Boîtes à casse-croûte; Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Cravates (Dispositifs pour maintenir en forme les -); Presses pour pantalons; Polir [rendre brillant] (matériel pour -) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre; Râpes [ustensiles de ménage]; Souricières; Cuisine (Récipients pour la -); Verres [récipients]; Récipients à boire; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Récipients calorifuges; Aliments (Récipients calorifuges pour les -); Ramasse-miettes; Arrosoirs; Arrosage (Instruments d' -); Rouleaux à pâtisserie; Tire-bottes; Tire-bouchons; Tapettes pour battre les tapis; Salières; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Séchoirs à lessive; Café (Services à -); Services [vaisselle]; Thé (Services à -); Liqueurs (Services à -); Porte-serviettes; Ronds de serviettes; Siphons pour eaux gazeuses; Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; Débouchoirs à ventouse; Soupières; Porte-couteaux pour la table; Grils (Supports de -); Dessous de fers à repasser; Planches à pain; Planches à découper pour la cuisine; Planches à laver; Planches à repasser; Nouilles [instruments à main] (appareils à faire des -); Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Tamis [ustensiles de ménage]; Couvercles de pots; Couvercles pour aquariums d'appartement; Couvercles de plats; Bouchons de verre; Bocaux; Tasses; Étoffe (Seaux en -); Étendoirs à linge; Tendeurs de vêtements; Bouteilles isolantes; Terrariums d'appartement [culture des plantes]; Terrariums d'appartement [vivariums]; Théières; Cuviers à lessive; Anneaux et barres porte-serviettes; Toilette (Ustensiles de -); Gâteaux (Moules à -); Pièges à insectes; Ratières; Chiffons de nettoyage; Serpillières [wassingues]; Épousseter (torchons [chiffons] pour -); Broyeurs ménagers non électriques; Urnes; Ustensiles de cuisine; Ustensiles de cuisson non électriques; Ustensiles de ménage; Vaisselle; Vaporisateurs à parfum; Pots; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Verres à boire; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Verre en poudre pour la décoration; Verre émaillé; Glaces [matières premières]; Verres opales; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Verre peint; Burettes.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Bourrette; Varech [matière de rembourrage]; Coton brut; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Liens non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Sacs mortuaires; Sacs de lavage de bonneterie; Schappe [bourre]; Bourres [rembourrures]; Câbles non métalliques; Chanvre; Cocons; Sangles de chanvre; Rubans de jalousies; Bandes à lier non métalliques; Bandelettes pour attacher la vigne; Flocons de laine; Fleurets de soie; Ficelles; Emballage (Ficelles d' -); Papier (Ficelles en -); Cordons de fenêtres à guillotine; Cordons de suspension; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Crin; Crins de cheval; Véhicules (Bâches de -); Cordes; Emballage (Cordes d' -); Cordes de fouets; Cordages non métalliques; Cordes de remorquage de véhicules; Déchets de coton [bourre]; Garcettes; Édredon [plumes]; Emballage [rembourrage] (matières d' -) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Échelles de corde; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Étoupe; Coton (Étoupe de -); Coco (Fibres de -); Fibres de carbone à usage textile; Spart (Fibres de -); Fibres en matières plastiques à usage textile; Ramie (Fibres de -); Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Fibres de verre à usage textile; Fibres textiles; Paillons pour bouteilles; Ouate à filtrer; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Hamacs; Herbes pour le rembourrage; Fils de filets; Ligneuls; Gerbes (Liens de -) non métalliques; Fils à lier non métalliques; Capoc; Laine cardée; Laine de bois; Laine de rembourrage; Laine brute ou traitée; Tonte; Laine peignée; Lacets [pièges]; Liber; Lin brut [teillé]; Bâches; Camouflage (Bâches de -); Cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines]; Paille pour le rembourrage; Chameau (Poils de -); Linters; Plumes pour le rembourrage; Plumes pour la literie; Duvet [plumes]; Raphia; Lacis; Filets; Camouflage (Filets de -); Filets de pêche; Capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Sacs postaux; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; Sciure de bois; Sisal; Textiles (Matières -) fibreuses brutes; Tentes; Marquises en matières synthétiques; Marquises en matières textiles; Voiles [gréement]; Voiles pour ski à voile; Toisons [poils d'animaux]; Copeaux de bois; Jute.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Jetés de lit; Tapis de table; Embrasses en matières textiles; Aérostatiques (Étoffes imperméables aux gaz pour ballons -); Cotonnades; Bannières; Fanions non en papier; Brocarts; Bougran; Calicot; Chemins de table; Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Treillis [toile de chanvre]; Chanvre (Tissus de -); Chanvre (Toile de -); Zéphyr [tissu]; Cheviottes [étoffes]; Couvre-lits; Couvertures de lit en papier; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Portières [rideaux]; Crêpe [tissu]; Crépon; Haire [étoffe]; Toile à matelas; Damas [étoffe]; Coutil; Droguet; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Spart (Tissus de -); Étamine; Étamine de blutoir; Étiquettes en tissu; Feutre; Filtrantes (matières -) [matières textiles]; Coiffes de chapeaux; Doublures [étoffes]; Flanelle de santé; Flanelle [tissu]; Frise [étoffe]; Taies d'oreillers; Housses pour coussins; Enveloppes de matelas; Housses d'oreillers; Housses de protection pour meubles; Housses pour abattants de toilettes; Basins; Gaze [tissu]; Gants de toilette; Toiles cirées [nappes]; Patrons d'imprimerie (Tissus de soie pour -); Indienne; Jersey [tissu]; Literie [linge]; Laine (Tissus de -); Lingerie (Tissus pour la -); Lin (Tissus de -); Couvertures de lit; Plaids; Sets de table non en papier; Nappes non en papier; Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; Marabout [étoffe]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Textiles (Matières -); Moleskine [tissu]; Moustiquaires; Tapis de billards; Essuie-verres; Mouchoirs de poche en matières textiles; Dessous de carafes [linge de table]; Tricots [tissus]; Ramie (Tissus de -); Rayonne (Tissus de -); Revêtements de meubles en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières textiles; Linge de maison; Linge de bain à l'exception de l'habillement; Jetés de lit; Linge de table non en papier; Draps; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Ronds de table non en papier; Soie (Tissus de -); Serviettes de table en matières textiles; Linceuls; Taffetas [tissu]; Tentures murales en matières textiles; Tissus; Tissu chenillé; Tissus en fibres de verre à usage textile; Tissus élastiques; Tissus pour chaussures; Tissus à usage textile; Tissus imitant la peau d'animaux; Tissus adhésifs collables à chaud; Toile; Linge ouvré; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Toiles à fromage; Meubles (Tissu pour -); Velours; Non-tissés [textile]; Essuie-mains en matières textiles; Serviettes à démaquiller en matières textiles; Serviettes de toilette en matières textiles; Tulles; Vitrages [rideaux]; Jute (Tissus de -); Chaussures (Étoffes à doublure pour -).

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Manteaux; Layettes; Bain (Peignoirs de -); Espadrilles; Antidérapants pour chaussures; Masques pour dormir; Carcasses de chapeaux; Automobilistes (Habillement pour -); Bavoirs non en papier; Bain (Costumes de -); Bandanas [foulards]; Écharpes; Bandeaux pour la tête [habillement]; Bain (Souliers de -); Bain (Sandales de -); Blouses; Peignoirs; Boas [tours de cou]; Body [justaucorps]; Bérets; Chancelières non chauffées électriquement; Poches de vêtements; Brodequins; Bottes; Chaussures de ski; Chaussures de football; Bottines; Culottes; Culottes pour bébés; Chaussettes; Jambières; Chaussures; Chaussures de sport; Chaussures de plage; Caleçons; Chemises; Chemisettes; Maillots; Tee-shirts; Camisoles; Tiges de bottes; Empiècements de chemises; Capuchons [vêtements]; Chasubles; Gilets; Châles; Galoches; Vestes; Vestes de pêcheurs; Vareuses; Imperméables; Cyclistes (Habillement pour -); Ceintures porte-monnaie [habillement]; Ceintures [habillement]; Bonnets; Combinaisons [sous-vêtements]; Confectionnés (Vêtements -); Combinaisons [vêtements]; Talonnettes pour chaussures; Cravates; Corselets; Corsets; Cache-corset; Cols; Faux-cols; Tabliers [vêtements]; Sport (Souliers de -); Costumes de mascarade; Jupons; Étoles [fourrures]; Gaines [sous-vêtements]; Jupes; Jupes-shorts; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Foulards; Paletots; Gabardines [vêtements]; Gymnastique (Souliers de -); Bain (Bonnets de -); Bonnets de douche; Gants de ski; Gants [habillement]; Ferrures de chaussures; Jerseys [vêtements]; Leggins [pantalons]; Sous-vêtements; Livrées; Fixe-chaussettes; Jarretières; Jarretelles; Manchons [habillement]; Manipules [liturgie]; Mantilles; Bas; Bas sudorifuges; Bonneterie; Mitons; Mitres [habillement]; Couvre-oreilles [habillement]; Empeignes; Pantalons; Collants; Pochettes [habillement]; Lavallières; Parkas; Chaussons; Plastrons de chemises; Pèlerines; Pelisses; Robes-chasubles; Fourrures [vêtements]; Pyjamas; Semelles intérieures; Plage (Costumes de -); Guêtres; Ponchos; Tricots [vêtements]; Cache-col; Pull-overs; Manchettes [habillement]; Bouts de chaussures; Talonnettes pour les bas; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements de gymnastique; Vêtements en papier; Dessus (Vêtements de -); Sous-vêtements sudorifuges; Sandales; Saris; Sarongs; Caleçons de bain; Slips; Dessous-de-bras; Calottes; Chapellerie; Chapeaux; Hauts-de-forme; Chapeaux en papier [habillement]; Soutiens-gorge; Semelles; Chandails; Talons; Crampons de chaussures de football; Bretelles; Guimpes [vêtements]; Toges; Sous-pieds; Costumes; Combinaisons de ski nautique; Turbans; Uniformes; Voilettes; Robes; Habits; Trépointes de chaussures; Visières [chapellerie]; Souliers; Sabots [chaussures].

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles; Chevelure (Articles décoratifs pour la -); Ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; Parures pour chaussures [non en métaux précieux]; Aiguilles; Aiguilles à coudre; Aiguilles à relier; Aiguilles de selliers; Aiguilles à tricoter; Aiguilles de cordonniers; Aiguilles à repriser; Aiguilles pour peigneuses de laine; Épingles autres qu'articles de bijouterie; Pelotes d'épingles; Cassettes à aiguilles; Brides pour guider les enfants; Autruche (plumes d' -) [accessoires d'habillement]; Baleines de corsets; Rubans [récompenses]; Bandeaux pour les cheveux; Barbes postiches; Bords pour vêtements; Moustaches postiches; Bigoudis; Corsages (Agrafes de -); Bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; Broderies; Or (Broderies en -); Argent (Broderies en -); Border (Galons à -); Glands [passementerie]; Boutons; Brassards; Broches [accessoires d'habillement]; Boutons-pression; Bretelles (Attaches de -); Cheveux; Cheveux (Épingles à -); Cheveux (Épingles à onduler les -); Pinces à cheveux [barrettes]; Cheveux postiches; Badges ornementaux; Jabots [dentelles]; Fermoirs de ceintures; Fermetures à glissière; Sacs (Fermetures à glissière pour -); Bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; Rubans élastiques; Bracelets pour remonter les manches; Rubans fronceurs pour rideaux; Rubans [passementerie]; Pelotes d'aiguilles; Crochets [mercerie]; Cordons pour vêtements; Lacets de chaussures; Couronnes en fleurs artificielles; Corsets (Agrafes de -); Boîtes à couture; Perles autres que pour la confection de bijoux; Dés à coudre; Faux ourlets; Dossards; Dentelles; Aiguilliers; Extensions capillaires; Chenille [passementerie]; Festons [broderies]; Franges; Fleurs artificielles; Ruches [habillement]; Fruits artificiels; Galons; Crochets à broder; Crochets pour chaussures; Crochets à tapis; Bonnets à mèches; Guirlandes artificielles; Boucles [accessoires d'habillement]; Boucles de souliers; Agrafes pour chaussures; Épaulettes pour vêtements; Ravauder (Boules à -); Insignes non en métaux précieux; Laine (Cordons en -); Navettes pour la confection des filets de pêche; Noeuds pour les cheveux; Paillettes pour vêtements; Lettres pour marquer le linge; Mercerie (Articles de -) à l'exception des fils; Mica (Paillettes de -); Marquer le linge (Chiffres ou lettres pour -); Chiffres pour marquer le linge; Oeillets pour vêtements; Oeillets pour chaussures; Guimperie [passementerie]; Clinquant [passementerie]; Oiseaux (plumes d' -) [accessoires d'habillement]; Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; Pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles; Passe-lacets; Baguettes pour cols; Barrettes [pinces à cheveux]; Perruques; Pinces de cyclistes; Plumes [accessoires d'habillement]; Pompons; Agrafes pour vêtements; Picots [dentelles]; Résilles; Cocardes [passementerie]; Papillotes [bigoudis]; Lacets à border; Nattes de cheveux; Toupets; Volants de robes.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Échecs (Jeux d' -); Ailes delta; Palmes pour nageurs; Anneaux (Jeux d' -); Hameçons; Engins pour exercices corporels; Arbres de Noël en matières synthétiques; Tir à l'arc (Matériel pour le -); Arcs de tir; Armes d'escrime; Baudriers d'escalade; Harnais pour planches à voile; Attrapes [farces]; Balles de jeu; Bandes de billard; Cannes de majorettes; Biberons de poupées; Bicyclettes fixes d'entraînement; Billets à gratter pour jeux de loterie; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Blocs de construction [jouets]; Bobsleighs; Billes de billard; Boules de jeu; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Quilles de billard; Quilles [jeu]; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Sacs de cricket; Flottes pour la pêche; Chevaux à bascule [jouets]; Kaléidoscopes; Chambres à air pour ballons de jeu; Lits de poupées; Trampolines; Clochettes pour arbres de Noël; Cannes à pêche; Billes pour jeux; Protège-tibias [articles de sport]; Arêtes de skis; Amorces pour pistolets [jouets]; Masques d'escrime; Moulinets pour la pêche; Tournettes pour cerfs-volants; Cartes de bingo; Maisons de poupées; Amorces artificielles pour la pêche; Amorces fulminantes [jouets]; Fart; Gilets de natation; Trictracs; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Sangles de natation; Protège-coudes [articles de sport]; Résine utilisée par les athlètes; Balançoires; Cerfs-volants; Confettis; Construction (Jeux de -); Véhicules télécommandés [jouets]; Sangles pour planches de surf; Cotillon (Objets de -); Chambres de poupées; Gobelets pour jeux; Boyaux de raquettes; Cordes de raquettes; Culturisme (Appareils pour le -); Dés [jeux]; Dames (Jeux de -); Damiers; Fléchettes; Cibles; Cibles électroniques; Disques pour le sport; Disques volants [jouets]; Dominos (Jeux de -); Skis; Skis nautiques; Exerciseurs [extenseurs]; Jetons pour jeux; Jetons pour jeux d'argent; Fixations de skis; Flotteurs pour la natation; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Gymnastique (Appareils de -); Ballons de jeu; Boules à neige; Gants [accessoires de jeux]; Batteurs (gants pour -) [accessoires de jeux]; Gants de base-ball; Gants de boxe; Gants d'escrime; Gants de golf; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Lance-pierres [articles de sport]; Bouchons [flotteurs] attirail de pêche; Bulles de savon [jouets]; Épuisettes pour la pêche; Jeux; Jeux (Appareils pour -); Machines pour jeux d'argent; Jeu de quilles (Machinerie et appareils pour le -); Fers à cheval pour jeux; Mah-jongs; Jeux de table; Jeux de pachinko; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Jouets; Jouets pour animaux domestiques; Jouets rembourrés; Kayaks de mer; Tirs au pigeon; Lignes pour la pêche; Filets à papillons; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Billards (Dispositifs à marquer les points pour -); Marionnettes; Masques de carnaval; Masques de théâtre; Mâts pour planches à voile; Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Tables pour football de salon; Tables pour tennis de table; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Modèles réduits de véhicules; Mobiles [jouets]; Poupées; Cartes à jouer; Nasses [casiers de pêche]; Neige artificielle pour arbres de Noël; Ours en peluche; Cannes de golf; Crosses de hockey; Parapentes; Bottines-patins [combiné]; Patins à glace; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Planches à roulettes; Trottinettes; Balles de tennis (Appareils de jet de -); Peluches [jouets]; Toupies [jouets]; Perches pour le saut à la perche; Haltères; Pêche (Attirail de -); Pigeons d'argile [cibles]; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Piñatas; Piscines [articles de jeu]; Air (pistolets à -) [jouets]; Pistolets [jouets]; Pistolets à peinture [articles de sport]; Bougies (Porte- -) pour arbres de Noël; Prestidigitateurs (Appareils de -); Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Puzzles; Raquettes; Raquettes à neige; Racloirs pour skis; Appeaux pour la chasse; Filets [articles de sport]; Écrans de camouflage [articles de sport]; Revêtements de skis; Protège-genoux [articles de sport]; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Vêtements de poupées; Plateaux tournants de roulette; Punching-balls; Racines pour la pêche; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Leurres pour la chasse ou la pêche; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Société (Jeux de -); Chapeaux de cotillon en papier; Hochets; Arbres de Noël (Supports pour -); Bonbons à pétards; Procédés pour queues de billard; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Body boards; Planches de natation pour battements de pieds; Snowboards [planches de surf des neiges]; Planches pour le surf; Planches à voile; Échiquiers; Queues de billard; Blocs de départ pour le sport; Palets; Tennis (Filets de -); Manèges forains; Craie pour queues de billards; Toboggan [jeu]; Machines à sous [machines de jeu]; Tremplins [articles de sport]; Traîneaux [articles de sport]; Véhicules [jouets]; Machines de jeu vidéo électroniques; Machines de jeux vidéo; Volants [jeux].

29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Oeufs; Lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Écrevisses non vivantes; Coco (Huile de -); Lin (Huile de graines de -) à usage culinaire; Maïs (Huile de -); Noix de palmiers (huile de -) [alimentation]; Palme (huile de -) [alimentation]; Sésame (Huile de -); Huiles comestibles; Olives conservées; Ail conservé; Ajvar [poivrons conservés]; Albumine à usage culinaire; Algues (Extraits d' -) à usage alimentaire; Varech comestible grillé; Alginates à usage culinaire; Aliments à base de légumes fermentés [kimchi]; Palourdes non vivantes; Amandes préparées; Aloe vera préparé pour l'alimentation humaine; Anchois; Harengs; Pois conservés; Thon; Milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; Boissons lactées où le lait prédomine; Lard; Homards non vivants; Beignets aux pommes de terre; Bouillons (Préparations pour faire des -); Bouillons; Moelle à usage alimentaire; Viande; Volaille [viande]; Gibier; Viande de porc; Viande conservée; Conserves de viande; Viande (Extraits de -); Zestes de fruits; Caviar; Oignons [légumes] conservés; Choucroute; Blanc d'oeuf; Noix de coco séchées; Ichtyocolle à usage alimentaire; Colza (Huile de -) comestible; Compote de canneberges; Concentrés [bouillons]; Confitures; Congelés (Fruits -); Flocons de pommes de terre; Crème fouettée; Chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine; Croquettes alimentaires; Crustacés non vivants; Lait caillé; Présure; Dattes; Pickles; Salades de fruits; Salades de légumes; Ferments lactiques à usage culinaire; Filets de poissons; Conserves de fruits; Fruits cuits; Confits (Fruits -); Fruits conservés dans l'alcool; Fruits conservés; Noix préparées; Crevettes grises non vivantes; Gélatine; Viande (Gelées de -); Tournesol (Huile de -) comestible; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Saindoux; Graisse de coco; Mélanges contenant de la graisse pour tartines; Graisses comestibles (Matières grasses pour la fabrication de -); Graisses comestibles; Fèves conservées; Farine de poisson pour l'alimentation humaine; Foie; Os (Huile d' -) comestible; Oeufs de poisson préparés; Oeufs; Oeufs d'escargots pour la consommation; Oeufs en poudre; Hoummos [pâte de pois chiches]; Gelées comestibles; Fruits (Gelées de -); Jambon; Jus végétaux pour la cuisine; Juliennes [potages]; Képhir; Koumys; Laitiers (Produits -); Langoustes non vivantes; Bouquets [crevettes roses] non vivants; Lait; Lait albumineux; Lait de soja [succédané du lait]; Lécithine à usage culinaire; Lentilles [légumes] conservées; Arachides préparées; Beurre de cacao; Beurre; Beurre (Crème de -); Beurre d'arachides; Beurre de coco; Margarine; Coquillages non vivants; Mollusques comestibles non vivants; Gingembre [confiture]; Marmelades; Boudin [charcuterie]; Mousses de poisson; Mousses de légumes; Crème [produit laitier]; Nids d'oiseaux comestibles; Olive (Huile d' -) comestible; Huîtres non vivantes; Pommes chips; Chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; Raisins secs; Tahini [pâte de graines de sésame]; Pâtés de foie; Pectine à usage culinaire; Cornichons; Holothuries [concombres de mer] non vivants; Poisson; Poisson conservé; Poisson saumuré; Conserves de poisson; Piccalilli; Mets à base de poisson; Pollen préparé pour l'alimentation; Lait de poule sans alcool; Charcuterie; Pulpes de fruits; Compote de pommes; Purée de tomates; Fromages; En-cas à base de fruits; Tranches de fruits; Salaisons; Saucisses; Saucisses panées; Saumon; Sardines; Suif comestible; Graines de tournesol préparées; Graines préparées; Champignons conservés; Potage (Préparations pour faire du -); Potages; Petit-lait; Tofu; Tomates (Jus de -) pour la cuisine; Tripes; Truffes conservées; Légumes cuits; Légumes conservés; Conserves de légumes; Légumes séchés; Jaune d'oeuf; Yaourt.

30: Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisserie et confiserie; Glaces comestibles; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir; Attendrir la viande (Produits pour -) à usage domestique; Chicorée [succédané du café]; Gluten (Additifs de -) à usage culinaire; Marinades; Eau de mer pour la cuisine; Piments [assaisonnements]; Câpres; Algues [condiments]; Mets à base de farine; Sauces à salade; Amandes (Confiserie à base d' -); Bouillie alimentaire à base de lait; Anis étoilé; Anis [grains]; Aromatiques (Préparations -) à usage alimentaire; Riz; Cake au riz; Avoine (Aliments à base d' -); Avoine écachée; Avoine mondée; Avoine (Gruau d' -); Safran [assaisonnement]; Sucre; Sucre candi; Barres de céréales hyperprotéinées; Bâtons de réglisse [confiserie]; Boissons à base de cacao; Boissons à base de café; Boissons à base de chocolat; Boissons à base de thé; Bicarbonate de soude pour la cuisson; Biscottes; Brioches; Poudings; Cacao; Cacao (Produits de -); Café; Café (Préparations végétales remplaçant le -); Café (Aromates de -); Café vert; Cannelle [épice]; Bonbons; Caramels [bonbons]; Orge (Farine d' -); Orge égrugé; Orge mondé; Céréales (Préparations faites de -); Bière (Vinaigre de -); Gommes à mâcher; Chocolat; Chow-chow [condiment]; Chutneys [condiments]; Clous de girofle; Nouilles (Repas préparés à base de -); Condiments; Flocons d'avoine; Flocons de céréales séchées; Corn flakes; Coulis de fruits [sauces]; Crème fouettée (Produits pour stabiliser la -); Crème anglaise; Crème de tartre pour la cuisson; Crème de tartre à usage culinaire; Curcuma à usage alimentaire; Cari [condiment]; Couscous [semoule]; Sucreries; Édulcorants naturels; Tourtes; Pâtés [pâtisserie]; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Spaghetti; Épices; Liants pour glaces alimentaires; Liants pour saucisses; Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; Extraits de malt pour l'alimentation; Amidon à usage alimentaire; Levain; Ferments pour pâtes; Nouilles; Vermicelles; Fleur de farine; Biscuits; Petits-beurre; Crackers; Germes de blé pour l'alimentation humaine; Glucose à usage culinaire; Gluten préparé pour l'alimentation; Gaufres; Pâtes de fruits [confiserie]; Gruaux pour l'alimentation humaine; Fèves (Farine de -); Halvas; Cheeseburgers [sandwichs]; Farines; Glaces comestibles; Crèmes glacées; Glace à rafraîchir; Glace brute, naturelle ou artificielle; Herbes potagères conservées [assaisonnements]; Bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait; Infusions non médicinales; Gelée royale; Sirop de mélasse; Gingembre [condiment]; Jus de viande [sauces]; Ketchup [sauce]; Lait (Cacao au -); Lait (Café au -); Lait (chocolat au -) [boisson]; Levure; Lin (Graines de -) pour l'alimentation humaine; Macarons [pâtisserie]; Macaronis; Maïs (Farine de -); Maïs moulu; Maïs grillé; Malt (Biscuits de -); Malt pour l'alimentation humaine; Maltose; Arachides (Confiserie à base d' -); Pâte pour gâteaux; Mayonnaises; Massepain; Mélasse; Menthe (Bonbons à la -); Menthe pour la confiserie; Miel; Minoterie (Produits de -); Moutarde; Moutarde (Farine de -); Mousses au chocolat; Mousses (desserts sous forme de -) [confiserie]; Muesli; Noix muscade; Pain; Azyme (Pain -); Pain d'épice; Chapelure; Petits pains; Pommes de terre (Farine de -) à usage alimentaire; Pâte d'amandes; Fondants [confiserie]; Pâte de fèves de soja [condiment]; Pâtes alimentaires; Gâteaux; Pâtés à la viande; Petits fours [pâtisserie]; Pastilles [confiserie]; Pesto [sauce]; Poivre; Quatre-épices; Pizzas; Poudre à lever; Alimentaires (Poudres pour glaces -); Poudre pour gâteaux; Pralines; Glaçage pour jambons (Préparations de -); Glaçages pour gâteaux; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Biscuiterie; Pâtisserie; Propolis; Quiches; Ravioli; En-cas à base de riz; En-cas à base de céréales; Réglisse [confiserie]; Relish [condiment]; Rouleaux de printemps; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Boissons (Aromates pour -) autres que les huiles essentielles; Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Aromates autres que les huiles essentielles; Sagou; Céleri (Sel de -); Sel de cuisine; Sel pour conserver les aliments; Sauce piquante de soja; Sauce tomate; Sauces [condiments]; Sandwiches; Assaisonnements; Semoule; Semoule de maïs; Soja (Farine de -); Sorbets [glaces alimentaires]; Succédanés du café; Sushi; Taboulé; Tacos; Tapioca; Tapioca (Farine de -) à usage alimentaire; Tartes; Thé; Thé glacé; Tortillas; Crêpes [alimentation]; Vanille [aromate]; Vanilline [succédané de la vanille]; Vinaigres; Yaourt glacé [glaces alimentaires].

31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences; Plantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux; Malt; Écrevisses vivantes; Olives fraîches; Chicorée (Racines de -); Confits [aliments pour animaux]; Caroubes; Algarobilla [aliments pour animaux]; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Aliments pour les animaux; Nourriture pour animaux de compagnie; Amandes [fruits]; Animaux de ménagerie; Litières (Produits pour -); Animaux vivants; Arbres de Noël; Arbres [végétaux]; Arbustes; Sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; Riz non travaillé; Pois frais; Noisettes; Avoine; Volaille [animaux vivants]; Ponte de la volaille (Produits pour la -); Bagasses de canne à sucre à l'état brut; Baies [fruits]; Boissons pour animaux de compagnie; Betteraves; Homards vivants; Bulbes; Chaux pour fourrage; Cannes à sucre; Appâts vivants pour la pêche; Coques de noix de coco; Marrons frais; Orge; Engraissement des animaux (Produits pour l' -); Pouture; Oignons [légumes] frais; Pâtées; Seigle; Céréales en grains non travaillés; Agrumes; Noix de coco; Colza (Tourteaux de -); Cônes de houblon; Copra; Liège brut; Couronnes en fleurs naturelles; Écorces brutes; Élevage (Produits de l' -); Crustacés vivants; Genévrier (Baies de -); Chicorée [salade]; Épinards frais; Fleurs naturelles; Fleurs séchées pour la décoration; Fortifiants (Fourrages -); Fruits frais; Biscuits pour chiens; Germes de blé pour l'alimentation animale; Grains [céréales]; Gruaux pour la volaille; Graines pour l'alimentation animale; Graines [semences]; Vers à soie; Fèves brutes de cacao; Fèves fraîches; Farine de riz [fourrage]; Lin (Farine de -) pour l'alimentation animale; Farine de lin [fourrage]; Farine de poisson pour l'alimentation animale; Farines pour animaux; Foin; Herbes potagères fraîches; Os de seiche pour oiseaux; Oeufs de poissons; Oeufs de vers à soie; Oeufs à couver; Langoustes vivantes; Laitues fraîches; Lentilles [légumes] fraîches; Levure pour l'alimentation animale; Citrons frais; Lin (Graines de -) pour l'alimentation animale; Houblon; Bois bruts; Bois en grume; Maïs; Maïs (Tourteaux de -); Malt pour brasserie et distillerie; Arachides (Farine d' -) pour animaux; Arachides (Tourteaux d' -) pour animaux; Arachides fraîches; Coquillages vivants; Mollusques vivants; Blanc de champignon [semis]; Oranges; Noix; Noix de cola; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Orties; Marc [résidu de fruits]; Huîtres vivantes; Paille [fourrage]; Paille [tiges de céréales]; Oiseaux (Aliments pour -); Paillis [couverture d'humus]; Palmes [feuilles de palmiers]; Palmiers; Pommes de terre; Papier sablé pour animaux domestiques [litière]; Gazon naturel; Poissons vivants; Holothuries [concombres de mer] vivants; Concombres frais; Pâture; Piments [plantes]; Pommes de pin; Plantes; Aloe vera (Plantes d' -); Plantes séchées pour la décoration; Plants; Pollen [matière première]; Poireaux [porreaux] frais; Racines alimentaires; Drêches; Résidus de distillerie [aliments pour animaux]; Rosiers; Rhubarbe; Sel pour le bétail; Issues de blé; Germes [botanique]; Sésame; Champignons frais; Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; Tourteaux; Blé; Troncs d'arbres; Truffes fraîches; Tourbe pour litières; Raisins frais; Légumes frais; Vigne (Pieds de -); Vinasse [résidu de vinification]; Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois; Courges.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Eaux lithinées; Eau de Seltz; Eaux [boissons]; Eaux de table; Eaux gazeuses; Eaux gazeuses (Produits pour la fabrication des -); Eaux minérales [boissons]; Eaux minérales (Produits pour la fabrication des -); Apéritifs sans alcool; Boissons à base de petit-lait; Boissons sans alcool à l'aloe vera; Fruits (Boissons de -) sans alcool; Boissons gazeuses (Poudres pour -); Boissons isotoniques; Boissons (Préparations pour faire des -); Boissons sans alcool; Boissons sans alcool à base de miel; Bières; Bière (Moût de -); Jus de pommes; Cocktails sans alcool; Essences pour la préparation de boissons; Extraits de fruits sans alcool; Orgeat; Gingembre (Bière de -); Jus de fruits; Jus végétaux [boissons]; Kwas [boisson sans alcool]; Lait d'amandes [boisson]; Lait d'arachides [boisson sans alcool]; Liqueurs (Préparations pour faire des -); Boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; Limonades; Limonades (Sirops pour -); Houblon (Extraits de -) pour la fabrication de la bière; Malt (Bière de -); Malt (Moût de -); Moûts; Nectars de fruits; Pastilles pour boissons gazeuses; Sodas; Sirops pour boissons; Sorbets [boissons]; Tomates (jus de -) [boissons]; Raisin (Moût de -); Salsepareille [boisson sans alcool].

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Hydromel; Piquette; Alcool de riz; Amers [liqueurs]; Anis [liqueur]; Anisette; Apéritifs; Arak; Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons distillées; Spiritueux; Brandy; Cocktails; Curaçao; Digestifs [alcools et liqueurs]; Essences alcooliques; Extraits alcooliques; Extraits de fruits avec alcool; Genièvre [eau-de-vie]; Kirsch; Liqueurs; Alcool de menthe; Poiré; Rhum; Saké; Cidres; Vins; Vodka; Whisky.

34: Tabac; Articles pour fumeurs; Allumettes; Bouts de cigarettes; Fume-cigarette; Fume-cigare; Pots à tabac; Boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; Allumettes (Boîtes à -); Cendriers pour fumeurs; Allumettes; Porte-allumettes; Cigarettes; Cigarettes (Appareils de poche à rouler les -); Cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical; Coupe-cigares; Réservoirs à gaz pour briquets; Ambre jaune (Bouts d' -) pour fume-cigare et fume-cigarette; Bouts pour fume-cigarette; Briquets pour fumeurs; Crachoirs pour consommateurs de tabac; Filtres pour cigarettes; Herbes à fumer; Cahiers de papier à cigarettes; Cure-pipes; Chiquer (Tabac à -); Papier absorbant pour la pipe; Papier à cigarettes; Blagues à tabac; Pierres à feu; Pipes; Porte-cigarettes; Râteliers à pipes; Porte-cigares; Cigarillos; Cigares; Priser (Tabac à -); Tabac; Tabatières.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Services de vente au détail dans les commerces, en gros, par catalogues et via des réseaux informatiques mondiaux de préparations et substances pour laver le linge, préparations pour nettoyer, savons, articles de droguerie, préparations pour nettoyer, produits de parfumerie et cosmétique, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, produits de maquillage, produits nettoyants, produits de rasage, parfums d'ambiance, brumes d'oreillers, chandelles, encens, produits et accessoires pour rafraîchir et purifier l'air, produits hygiéniques et sanitaires, emplâtres, matériel pour pansements, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, produits pour la destruction des végétaux, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, outillage et instruments à main actionnés manuellement, articles de coutellerie, fourchettes et cuillers, couteaux, couteaux à lame pliante et rasoir, articles de lunetterie, articles de joaillerie ou bijouterie, instruments chronométriques et horloges, coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux, accessoires et pièces d' horloges, portes clefs, malles et valises, parapluies, ombrelles et cannes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, malles, sac à dos, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de plage, serviettes d'écoliers, trousses pour produits de toilette, articles de maroquinerie, meubles, glaces (miroirs), cadres, linge de lit et couvertures de table, draps, linge de maison, linge de table non en papier, vêtements de bain, de vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, patères pour vêtements, housses pour vêtements [rangement], vases et autres récipients, carafes, vaisselle, théières, vases, poêlons, fontaines, tire-bouchons, dessous de verres, bouchons, casiers à bouteilles, articles de serrurerie, quincaillerie, matériaux de construction, outillage, peintures, frittes pour vernis, laques, peintures (tableaux), articles d'éclairage et décoration, matériel de bricolage et jardinage, appareils et instruments photographiques, opticiens, appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction ou traitement du son ou images, supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques, disques acoustiques ou optiques, machines à calculer, équipements de traitement des données et ordinateurs, logiciels, périphériques informatiques, ordinateurs, chaînes hi-fi, reproducteurs de son portables numériques, télévisions, piles électriques, batteries, à l'exception des articles de puériculture, électroménagers, appareils d'illumination, chauffage, production de vapeur, appareils de cuisson, réfrigération, de séchage, aération, distribution des eaux et climatisation, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils et machines pour purifier l'air ou l'eau, articles de papeterie, matériel pour les artistes, brosses [pinceaux], papier, boîtes en carton ou papier, d'albums, cartes, livres, publications périodiques, tracts, calendriers, instruments d'écriture, dessins, instruments de dessin, adhésifs, produits calorifuges, mouchoirs de poches en papier, serviettes de toilette, linge de table en papier, papiers hygiéniques, langes en papier ou cellulose, sacs à ordures (de papier ou plastique), distributeurs de papier hygiénique, brosses de toilette, matériel de nettoyage, ustensiles et récipients à usage culinaire et domestique, peignes et éponges, brosses, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, ustensiles ou nécessaires de toilette, fleurs artificiels, fleurs naturelles, plantes, arbres, arbustes, produits de mercerie, jeux, jouets, masques de carnaval, costumes de carnaval, modèles réduits de véhicules, jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël, cotillons, articles de sport, tentes, carpettes, tapis, nattes, articles pour fumeurs, allumettes, briquets, instruments de musique et leurs accessoires, produits alimentaires compris dans cette classe et boissons; Services de diffusion et distribution d'annonces et de matériel publicitaire (brochures, prospectus, imprimés, échantillons); Services de publicité y compris actions promotionnelles; Services d'aide aux fonctions commerciales d'entreprises et affaires, y compris services clientèle; Organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; Promotion des ventes pour des tiers; Relations publiques; Services d'import-export; Services d'émission de franchises relatives à la vente au détail dans les commerces.

39: Services de transport; Emballage et empaquetage de produits et marchandises; Entreposage, dépôt, fourniture et distribution (livraison) de toutes sortes de marchandises; Services de messagerie (courrier ou marchandises), organisation de voyages.

Filing date 24/12/2012
Registration date 03/07/2015
Expiry date 24/12/2032
Owners

MERCADONA, S.A.

????? Alfonso Roig ??????? ???

46135 Albalat dels Sorells, Valencia

Espagne

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