 Marque verbale / figurative : « CAT » Euipotm13/07/2010 European Union Intellectual Property Office (Marques)

1: Produits chimiques destinés à l'industrie, à la science et à la photographie, aux produits chimiques ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais pour les terres; Compositions extinctrices; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux; Produits chimiques destinés à conserver les aliments; Matières tannantes; Matières adhésives destinées à l'industrie, ciment de réparation; Antigels; Agents de refroidissement; Conditionneurs pour systèmes de refroidissement; Produits nettoyants pour systèmes de refroidissement; Mastics; Produits chimiques pour freiner les filets de vis; Fluide de batteries; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs; Matières filtrantes; Fluides hydrauliques; Additifs pour combustibles; Compositions pour la réparation des pneumatiques de véhicules; Résines artificielles et synthétiques; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Préparations bactériologiques pour l'acétification; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Albumine iodée; Albumine de malt; Albumine [animale ou végétale, matière première]; Papier albuminé; Albumine animale [matière première]; Combustibles pour piles atomiques; Matière chimique de remplissage pour la réparation de carrosseries automobiles; Préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques pour l'acétification; Préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Baume de gurjum [gurgum] pour la fabrication de vernis; Papier baryté; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Produits pour la conservation de la bière; Produits pour la clarification et la conservation de la bière; Tissu pour photocalques; Papier pour photocalques; Liquides pour freins; Kaolin; Films cinématographiques sensibilisés mais non exposés; Préparations de clarification; Kaolin; Tissu pour photocalques; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Papier diazo; Boues pour faciliter le forage; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Pellicules sensibilisées mais non exposées; Matières filtrantes [substances végétales]; Agents de filtrage pour l'industrie des boissons; Produits pour le collage des moûts; Colles pour vin; Corps fissiles pour l'énergie nucléaire; Farines à usage industriel; Produits pour la conservation des fleurs; Liquide de direction assistée; Fluides de transmission; Liquides pour freins; Liquides pour circuits hydrauliques; Produits de moulage pour la fonderie; Sable de fonderie; Combustibles pour piles atomiques; Terre de foulage pour l'industrie textile; Gélatine à usage industriel; Gélatine à usage photographique; Mastic de vitrier; Produits d'engluement pour l'arboriculture; Produits d'engluement pour l'arboriculture; Cire à greffer les arbres; Substances de croissance pour plantes; Baume de gurjum [gurgum] pour la fabrication de vernis; Liquides pour circuits hydrauliques; Liquides pour circuits hydrauliques; Compositions pour la réparation des chambres à air; Kaolin; Caoutchouc liquide; Papier de tournesol; Terre glaise; Albumine de malt; Écorce de manglier à usage industriel; Cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Produits de moulage pour la fonderie; Agents de démoulage; Produits de moulage pour la fonderie; Agents de démoulage; Boues pour faciliter le forage; Produits pour le collage des moûts; Modérateurs pour réacteurs nucléaires; Pâte à papier; Papier diazo; Pots de tourbe pour l'horticulture; Papier photométrique; Plaques photosensibles; Substances de croissance pour plantes; Plaques photosensibles; Plaques photographiques sensibilisées; Plaques sensibilisées pour offset; Fécule de pomme de terre à usage industriel; Pots de tourbe pour l'horticulture; Liquide de direction assistée; Produits pour la conservation des fleurs; Plaques sensibilisées pour offset; Préparations de clarification; Mastic de vitrier; Papier réactif; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Films Roentgen sensibilisés mais non impressionnés; Caoutchouc (liquide); Dissolution de caoutchouc; Substances destinées à empêcher le démaillage des bas; Sable de fonderie; Eau de mer à usage industriel; Substances destinées à préserver les semences; Papier autovireur [photographie]; Toile sensibilisée pour la photographie; Pellicules sensibilisées mais non exposées; Papier sensible; Plaques photographiques sensibilisées; Plaques sensibilisées pour offset; Savons métalliques à usage industriel; Suie à usage industriel ou agricole; Amidon à usage industriel; Substances destinées à empêcher le démaillage des bas; Farine de tapioca à usage industriel; Papier chimique pour essais; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Fluides de transmission; Mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture]; Produits d'engluement pour l'arboriculture; Produits d'engluement pour l'arboriculture; Compositions pour la réparation des pneumatiques; Liquides de refroidissement pour moteurs de véhicules; Eau acidulée pour la recharge des accumulateurs; Eau de mer à usage industriel; Cire à greffer les arbres; Colles pour vin; Pâte de bois; Films radiographiques sensibilisés et non impressionnés; Plaques ferrotypiques [photographie]; Aucun des produits précités ne comprenant de papier pour la photographie.

2: Peintures, vernis, laques; Apprêts [peintures]; Diluants; Préservatifs pour les métaux; Produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Enduits (peintures) pour véhicules et pièces de véhicules; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Agglutinants pour peintures; Bandes protectrices contre la corrosion; Badigeons; Baume du Canada; Bandes protectrices contre la corrosion; Agglutinants pour peintures; Baume du Canada; Mastics à l'huile; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Fixatifs pour l'aquarelle; Mastic de vitrier; Diluants pour laques; Mastic à l' huile; Agglutinants pour peintures; Agglutinants pour couleurs; Épaississants pour peintures; Diluants pour peintures; Cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; Cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; Produits pour la protection des métaux; Mastic de vitrier; Siccatifs pour peintures; Sumac pour les vernis; Épaississants pour peintures; Diluants pour laques; Diluants pour peintures; Cartouches de toner remplies pour imprimantes et photocopieurs; Térébenthine [diluant pour peintures]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Produits de revêtement antirouille pour châssis de véhicules [peintures et huile]; Produits pour le décollage des papiers peints; Fixatifs pour l'aquarelle; Fixatifs pour l'aquarelle; Aucun des produits précités ne comprenant de colorants pour la bière.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Gasoil; Carburants; Additifs pour combustibles; Produits anti grippage; Combustibles (y compris essences pour moteurs) et matières éclairantes; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Bougies et mèches pour l'éclairage; Compositions pour cirer et lier; Produits pour la retenue de roulements à bille et à rouleaux et de manchons; Éther; Additifs non chimiques pour carburants; Cire d'abeille; Cire pour courroies; Ceintures (préparations antidérapantes pour -); Benzène; Benzol; Cire de carnauba; Cérésine; Cires à usage industriel; Bandes de papier pour l'allumage; Copeaux de bois pour l'allumage; Additifs non chimiques pour carburants; Préparations antidérapantes pour ceintures; Bandes de papier pour l'allumage; Cires [matières premières]; Copeaux de bois pour l'allumage; Xylène; Xylol; Aucun des produits précités ne comprenant de bougies pour arbres de Noël.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Quincaillerie métallique; Petite quincaillerie métallique; Tuyaux et tubes métalliques: coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais; Dispositifs de fixation, attache et calfeutrage; Prises, attaches, pinces, écrous, verrous, vis, anneaux, chevilles, rondelles, joints, liens, raccords, liens métalliques, bondes, bouchons, fermetures, colliers, colliers de serrage, accouplements, crochets, chaînons, clous, pinces, rivets, gardes, réservoirs, bouchons de vidange, clavettes, crochets de traction, vis à œillet, goupilles de sécurité, tire-fond, joncs à ergots; Inserts filetés; Siphons pour eau de pluie, bouchons de siphons; Rallonges de tuyaux; Déflecteurs; Grilles; Plaques; Matériel de superstructure; Étaux; Baguettes de soudure; Câbles et fils; Tuyaux et conduites; Chaînes, élingues et poulies; Badges; Sonnettes; Serrures et cadenas; Plaques minéralogiques; Boutons [poignées] en métal; Enseignes non lumineuses et non mécaniques; Panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques; Matériaux d'armature en métal; Pièces et accessoires de tous les produits précités; Pièces pour véhicules terrestres, machines agricoles et machines de terrassement comprises dans la classe 6, à savoir boulons, colliers de serrage métalliques pour tuyaux, fermetures, joints et bagues métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, boulons métalliques, raccords de tuyaux métalliques, bouchons métalliques pour extrémités de tubes, raccords de tuyaux métalliques, bouteilles métalliques pour gaz ou liquides comprimés, vendues vides, attaches filetées métalliques, attaches métalliques, à savoir boulons, rivets, vis, joints métalliques, quincaillerie métallique, à savoir écrous, quincaillerie métallique, à savoir rondelles, colliers de serrage métalliques pour tuyaux flexibles, raccords métalliques pour tuyaux flexibles; Soudure d'or; Soudure d'argent; Soudure d'or; Soudure d'argent; Aucun des produits précités ne comprenant de chaînes pour bestiaux.

7: Machines, à savoir machines destinées à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la défense, à la démolition, au traitement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention, à l'extraction minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de conduites, à la production d'énergie, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels et à la gestion de la végétation, et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour oeufs; Valves; Bougies d'allumage; Filtres à air (pièces de machines ou de moteurs); Régulateurs d'eau; Filtres à huile; Accouplements; Machines-outils; Presses d'assemblage; Démarreurs, starters; Pompes [machines]; Chargeuses-pelleteuses; Excavateurs; Bouteurs; Chargeurs; Abatteuses; Ramasseurs; Curettes; Paveurs; Machines agricoles; Découpeuses; Machines de compactage; Appareils à faire glisser; Filtres; Courroies; Socs; Machines de terrassement; Machines pour le marquage des routes; Appareils de levage; Appareils et instruments agricoles; Rouleaux compresseurs; Machines de sylviculture; Machines à poser les tuyaux; Machines de compactage; Godets pour machines de terrassement; Crics hydrauliques; Dispositifs et appareils de soudage; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Excavateurs; Filtres à air (pièces de machines ou de moteurs); Machines à profiler les pavés; Défonceuses; Niveleurs à moteur; Dispositifs de contrôle du rapport fioul/air; Buses de ravitaillement en carburant; Séparateurs d'eau; Appareils de réchauffage du carburant; Machines à cultiver et à récolter, batteuses, coupeuses (excavateurs), botteleuses, faucheuses, tondeuses, herses; Charrues et rateaux; Machines de vidage; Excavatrices; Moteurs pour l'aéronautique; Agitateurs; Condenseurs à air; Alternateurs; Paliers à roulement pour machines; Paliers antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Arbres de machines; Bagues à billes pour roulements; Supports de paliers pour machines; Paliers; Transporteurs à courroie; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Lames (parties de machines); Moteurs de bateaux; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Brosses [parties de machines]; Carburateurs; Machines à air comprimé; Pompes à air comprimé; Compresseurs (machines); Installations de condensation; Bielles de machines ou de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Générateurs de courant; Coupeuses (machines); Découpeuses; Culasses de moteurs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Couronnes de forage [ partie de marchines]; Têtes de forage en tant qu'éléments de machines; Foreuses; Appareils de sondage; Courroies de dynamo; Balais de dynamo; Dynamos; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Économiseurs de carburant pour moteurs; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Transmissions à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Machines de meulage; Capots (éléments de machines); Marteaux pour machines; Marteaux pneumatiques; Outils à main actionnés mécaniquement; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Monte-charge; Porte-outils; Trémies pour le déchargement mécanique; Vérins de levage [machines]; Tondeuses à gazon (machines); Courroies d'élévateurs; Appareils de levage; Ponts de chargement; Pompes de graissage; Pots lubrifiants (parties de machines); Volants de machines; Roues de machines; Dresseuses; Machines à travailler les métaux; Pistolets pour la peinture; Machines pour peinture; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Transporteurs pneumatiques; Presses; Palans; Pompes (machines); Machines à compacter; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pelles mécaniques; Accouplements d' arbres (machines); Paliers pour arbres de transmission; Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; Pulvérisateurs; Surcompresseurs; Goudronneuses; Machines à fileter; Batteuses; Chaînes motrices et arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Soupapes (parties de machines); Installations de lavage de véhicules; Appareils de vulcanisation; Appareils de lavage; Broyeuses de déchets; Machines d'irrigation; Pièces et accessoires de tous les articles précités; Pièces de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres, machines agricoles et machines de terrassement, à savoir moteurs de démarrage, alternateurs, pistons, têtes de cylindre, pièces pour systèmes de refroidissement, turbocompresseurs, pièces pour systèmes de lubrification, compresseurs d'air et blocs; Bandages adhésifs pour les poulies; Alternateurs; Paliers antifriction pour machines; Paliers antifriction pour machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Tabliers de machines; Arbres de machines; Sacs pour aspirateurs; Bagues à billes pour roulements; Roulements à billes; Bandages adhésifs pour les poulies; Supports de paliers pour machines; Bagues à billes pour roulements; Courroies de dynamo; Bandes transporteuses; Dynamos pour bicyclettes; Porte-lames [parties de machines]; Lames de hache-paille; Lames [parties de machines]; Bobines de métiers à tisser; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Tubes de chaudières [parties de machines]; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Supports de paliers pour machines; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Ponts roulants; Balais de dynamo; Brosses [parties de machines]; Balais de charbon [électricité]; Alimentateurs pour carburateurs; Carburateurs; Garnitures de cardes [parties de machines à carder]; Tabliers de machines; Chariots pour machines à tricoter; Cartouches pour machines à filtrer; Lames de hache-paille; Ciseaux de machines; Mandrins [parties de machines]; Vannes à clapet en tant que pièces de machines; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Capots [parties de machines]; Culasses de moteurs; Pistons pour cylindres; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Pistons plongeurs; Membranes de pompes; Ouvre-porte et ferme-porte hydrauliques [parties de machines]; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Séparateurs d'eau; Mandrins porte-forets [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Têtes de perçage [pièces de machines]; Tambours de machines; Courroies de dynamo; Balais de dynamo; Pots d'échappement pour moteurs; Vases d'expansion [parties de machines]; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Entraîneurs [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Filtres pour le nettoyage de l' air de refroidissement pour moteurs; Garnitures de chaudières de machines; Carneaux de chaudières de machines; Volants de machines; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Économiseurs de carburant pour moteurs; Diamants de vitriers [parties de machines]; Bougies de préchauffage pour moteurs diesels; Boîtes de graissage [machines]; Bagues de graissage [parties de machines]; Meules pour l'aiguisage [parties de machines]; Capots [parties de machines]; Guidages de machines; Marteaux [parties de machines]; Chaises pour machines; Échangeurs de chaleur [parties de machines]; Porte-outils; Capots [parties de machines]; Cages de machines; Ouvre-porte et ferme-porte hydrauliques [parties de machines]; Dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne; Magnétos d'allumage; magnétos d' allumage pour moteurs; Injecteurs; Appareils encreurs pour machines à imprimer; Joints [parties de moteurs]; Kicks pour motocycles; Couteaux [parties de machines]; Couteaux de faucheuses; Formes de chaussures [parties de machines]; Lames de métiers à tisser; Graisseurs [parties de machines]; Volants de machines; Roues de machines; Rouages de machines; Manifolds d'échappement pour moteurs; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Matrices d'imprimerie; Ventouses pour machines à traire; Meules [moulins]; Moules [parties de machines]; Kicks pour motocycles; Moules [parties de machines]; Couteaux de faucheuses; Silencieux pour moteurs; Segments de piston; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons pour cylindres; Pistons de moteurs; Plaques d'impression; Pistons plongeurs; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [pièces de machines]; Soupapes de pression [pièces de machines]; Cylindres d'imprimerie; Plaques d'impression; Bandages adhésifs pour les poulies; Membranes de pompes; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Poinçons de poinçonneuses; Crics à crémaillère; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Râteaux de râteleuses; Détendeurs de pression [parties de machines]; Bobines pour machines; Bobines de métiers à tisser; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Régulateurs [parties de machines]; Bagues à billes pour roulements; Bagues de graissage [parties de machines]; Segments de piston; Paliers; Ponts roulants; Rouleaux d'impression pour machines; Cylindres de laminoirs; Chevalets pour scier [parties de machines]; Lames de scies [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Paliers autograisseurs; Meules pour l'aiguisage [parties de machines]; Pistons plongeurs; Formes de chaussures [parties de machines]; Navettes [parties de machines]; Tamis [machines ou parties de machines]; Silencieux pour moteurs; Supports à chariot [parties de machines]; Chariots pour machines à tricoter; Chariots pour machines à tricoter; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs; Ressorts [parties de machines]; Bâtis [machinerie]; Démarreurs pour moteurs; Stators; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Ventouses pour machines à traire; Surcompresseurs; Tables de machines; Tambours pour machines à broder; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Ventouses pour machines à traire; Porte-outils; Outils [parties de machines]; Tubes de chaudières [parties de machines]; Turbocompresseurs; Tympans [imprimerie]; Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Vannes à clapet en tant que pièces de machines; Valves en tant que composants de machines; Chauffe-eau [parties de machines]; Bobines de métiers à tisser; Générateurs électriques; Groupes électrogènes de secours; Aucun des produits précités ne comprenant de pompes à bière.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Robinets et filières; Vérins; Coupe-câbles; Coupoirs; Clés pour dévisser des boulons; Couteaux; Outils de pose du verre; Outils de sertissage; Outils de coupe; Outils de renversement de marche pour pales de ventilateurs; Coupe-tuyaux; Foreuses et mèches de foreuses; Pistolets graisseurs; Inserts pour clés mâles à béquille; Clés dynamométriques; appareils de soudure; Pièces et parties constitutives et accessoires de tous ces articles; Ceintures porte-outils; Mèches [parties d'outils]; Fers de guillaumes; Matraques; Étuis pour rasoirs; Fers à friser; Épilateurs électriques ou non électriques; Diamants de vitriers [parties d'outils à main]; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Châssis de scies à main; Diamants de vitriers [parties d'outils à main]; Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; Évidoirs; Coups-de-poing; Nécessaires de manucure électriques; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Limes à ongles électriques; Matraques; Coups-de-poing; Étuis pour rasoirs; Manchons d'alésoirs; Lames de scies [parties d'outils]; Porte-scie; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Anneaux de faux; Nécessaires de rasage; Lames de cisailles; Pinces à sucre; Fourreaux d'épée; Ceintures porte-outils; Matraques; Brucelles; Hache-légumes; Aucun des produits précités ne comprenant de baïonnettes.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports de données magnétiques; Disques acoustiques; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, logiciels, équipements pour le traitement des données y compris ordinateurs; Combinés sans fil (complets), postes de télévision (complets), extincteurs; Appareils et instruments d'analyse; Câbles et fils; Conduits, interrupteurs, mano-contacts, connecteurs, câbles de connexion d'accumulateurs, fusibles, contrôleurs de circuits, détecteurs de tension; Porte-fusibles, transformateurs, testeurs de batteries vendus sous forme de kits; Thermostats, jauges, appareils et instruments de nivellement; Bandes et règles de mesurage; Microscopes, tachomètres; Appareils et instruments de diagnostic; Compteurs, thermomètres; Instruments d'alarme, avertisseurs, clignotants, miroirs, réflecteurs, antennes, survolteurs; Appareils et instruments de pesage; Logiciels; Logiciels; Accouplements; Pompes à essence; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Systèmes de verrouillage; Postes de radio; Batteries; Démarreurs; Appareils et instruments de contrôle de la vitesse; Câbles pour batteries; Connecteurs vendus sous forme de kits; Bornes [électricité]; Commutateurs; Bande électrique; Régulateurs de la température de l'eau, sondes; Ampèremètres; Testeurs de batteries, terminaux, détecteurs de gaz; Débitmètre; Chalumeaux de découpage; Ohmmètres; Outils de mesure de la pression; Appareils de soudure; Bandes de connexion à la masse pour batteries; Connecteurs d'attache pour batteries; Protections pour conduites et fils; Appareils de démarrage d'urgence, prises femelles pour démarrage d'urgence; Convertisseurs de tension; Appareils de soudure; Pièces et parties constitutives et accessoires de tous ces articles; Pièces et accessoires compris dans la classe 9 pour véhicules terrestres, machines agricoles et engins de terrassement à savoir amplificateurs de communications sans fil, Antennes, Antennes pour appareils de communications sans fil, Appareils audio pour véhicules, À savoir, Appareils stéréophoniques, Enceintes, Amplificateurs, Égalisateurs, Jonctions de voies et Enceintes de haut-parleurs, Batteries pour véhicules, Logiciels, Logiciels pour la fourniture en temps réel de renseignements sur la gestion intégrée des activités en combinant des informations provenant de diverses bases de données et en les présentant sur une interface utilisateur conviviale, Appareils pour la radiotransmission sans fil, Tableaux de commande électriques, Écrans d'affichage électroluminescents, Relais électriques, Instruments et composants de communications électroniques et optiques, À savoir transmetteurs optiques, Instruments et composants de communications électroniques et optiques, À savoir récepteurs optiques, Instruments et composants de communications électroniques et optiques, À savoir émetteurs numériques, Instruments de contrôle électronique pour machines, Systèmes de positionnement global, Détecteurs laser d'objets utilisés sur des véhicules, Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), Radios pour véhicules, Régulateurs de tension, Stabilisateurs de tension, Voltmètres; Dessins animés; Vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; Combinaisons de protection pour aviateurs; Bateaux-pompes à incendie; Appareils de respiration pour nager sous l'eau; Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Gilets pare-balles; Enceintes de haut-parleurs; Dessins animés; Étuis à lunettes; Étuis à lunettes; Boîtiers spécialement conçus pour instruments et appareils photographiques; Trousses de dissection garnies [microscopie]; Chaînettes de pince-nez; Allume-cigare pour voitures; Dispositifs de nettoyage pour disques audio; Dispositifs de nettoyage pour disques audio; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Habillement pour la protection contre le feu; Supports de bobines électriques; Portillons à prépaiement pour parcs à voitures; Logiciels de jeux; Claviers d'ordinateur; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels enregistrés; Lentilles de contact (étuis pour-); Étuis pour verres de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Cache-prises; Appareils de coupe (à l'arc électrique); Appareils de plongée; Masques de plongée; Combinaisons de plongée; Ferme-porte électriques; Portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -); Bouchon d'oreille; Bouchons d'oreilles pour plongée; Appareils de coupe à l'arc électrique; Appareils de soudure électrique à l'arc; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Soudure électrique (appareils de -); Clôtures électriques; Publications électroniques [téléchargeables]; Appareils de galvanoplastie; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Étuis à lunettes; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Montures de lunettes; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Clôtures électriques; Filtres pour masques respiratoires; Habillement pour la protection contre le feu; Battes pour incendie; Couvertures coupe-feu; Bateaux-pompes à incendie; Fourgons d'incendie; Lances à incendie; Fers à repasser électriques; Bouées pour le bain et la natation; Mobilier spécial de laboratoire; Appareils de galvanisation; Habillement pour la protection contre le feu; Portillons de parking à voitures actionnés grâce à des monnaies ou à des jetons; Gants de plongée; Gants de protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Lunettes de sport; Bigoudis électrothermiques; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Bombes [équitation]; Supports de bobines électriques; Insectes (dispositifs électriques pour attirer et détruire); Interfaces d'ordinateurs; Fers (à repasser), électriques; Changeurs de disques [informatique]; Nécessaires mains libres pour téléphones; Genouillères pour ouvriers; Dispositifs de commande pour les ascenseurs; Serrures électriques; Aimants; Aimants décoratifs; Appareils pour le démaquillage électriques; Masques de plongée; Masques de protection; Pylônes de TSF; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Coffrets pour lames de microscopes; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Fourgons d'incendie; Tapis de souris; Filets de sauvetage; Filets de protection contre les accidents; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Lances à incendie; Appareils pour transvaser l'oxygène; Tapis de souris; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; Étuis à lunettes; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Montures de lunettes; Traceurs; Tampons pour les oreilles; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Combinaisons de protection pour aviateurs; Publications électroniques téléchargeables; Boutons-poussoirs pour sonnettes; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Plaques réfléchissantes vestimentaires pour la prévention des accidents de la circulation; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Masques respiratoires (excepté pour la respiration artificielle); Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport; Dessous de cornues; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Rayons X (dispositifs de protection contre les), non à usage médical; Filets de sauvetage; Harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport); Bâches de sauvetage; Scellement de matières plastiques (appareils électriques pour le) [conditionnement]; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Signaux lumineux; Chaussettes chauffées électriquement; Logiciels enregistrés; Casques de soudeurs; Appareils à braser électriques [soudure]; Fers à souder électriques; Pare-étincelles; Étuis à lunettes; Montures de lunettes; Lunettes de sport; Casques de protection pour le sport; Pieds d'appareils photographiques; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Ceintures de natation; Gilets de natation; Protège-dents; Installations électriques antivol; Plaques réfléchissantes vestimentaires pour la prévention des accidents de la circulation; Trépieds pour appareils photo; Tourniquets [portillons tournants]automatiques; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Gilets (pare-balles); Gilets pare-balles; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Flotteurs pour la natation; Appareils de soudure (électriques à l'arc); Appareils à souder électriques; Électrodes de soudage; Pylônes de TSF; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Circuits intégrés; Puces [circuits intégrés]; Circuits imprimés; Panneaux solaires pour la production d'électricité; Piles électriques; Chargeurs de batteries; Téléphones portables; Téléphones portables; Visiophones; Téléphones sans fil; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Cordonnets pour téléphones portables; Lunettes [optique]; Aucun des produits précités ne comprenant de bacs de rinçage [photographie].

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Installations d'éclairage, instruments d'éclairage et de chauffage; Ampoules d'éclairage, ampoules de feux avant, ampoules de feux arrière, ampoules de clignotants, ampoules de lampes de tableaux de bord; Lampes de poche; Feux, lampes; Réflecteurs; Climatiseurs; Filtres pour la climatisation; Dégivreurs; Économiseurs de combustibles; Pièces et accessoires de tous les produits précités; Pièces et accessoires compris dans la classe 11 pour véhicules terrestres, machines agricoles et machines de terrassement, à savoir feux de recul pour véhicules terrestres, systèmes de recyclage du réfrigérant, contenant des réservoirs, pompes, filtres, dispositifs de nettoyage, ampoules d'éclairage électrique, ampoules d'éclairage à diodes électroluminescentes, feux arrière pour véhicules, soupapes en tant que pièces de radiateurs; Phares à acétylène; Générateurs d'acétylène; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Brise-jets; Appareils de filtration pour aquariums; Cendriers de fours; Installations automatiques pour transporter la cendre; Cendriers de fours; Réacteurs nucléaires; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Appareils pour bains; Appareils pour bains d'air chaud; Tubes de chaudières de chauffage; Appliques pour becs de gaz; Charbon pour lampes à arc; Tiroirs de cheminées; Carneaux de cheminées; Tubes de lampes; Appareils de chromatographie (à usage industriel); Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Régulateurs de tirage [chauffage]; Diffuseurs [éclairage]; Poches jetables de stérilisation; Appareils pour la distillation; Colonnes à distiller; Filtres pour eau potable; Économiseurs (de carburant); Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Robinets de conduites (am); Alimentateurs de chaudières de chauffage; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtres pour climatiseurs; Filtres pour eau potable; Grilles de foyers; Appareils pour bains; Garnitures façonnées de fours; Garnitures façonnées de fours; Torchères pour l'industrie pétrolière; Carneaux de chaudières de chauffage; Fontaines; Jets d'eau ornementaux; Armatures en métal pour fours; Briquets pour l'allumage du gaz; Économiseurs de combustibles; Cendriers de fours; Grilles de foyers; Appareils de chargement pour fours; Garnitures façonnées de fours; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Appliques pour becs de gaz; Condenseurs de gaz [autres que parties de machines]; Générateurs de gaz; Allume-gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Épurateurs et purificateurs de gaz; Générateurs d'acétylène; Générateurs (à gaz) [installations]; Grilles de foyers; Dispositifs de protection pour l'éclairage; Suspensions pour lampes; Appareils pour bains d'air chaud; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Garnitures de fours industriels; Manchons de lampes; Tubes de lampes; Verres de lampes; Globes de lampes; Suspensions de lampes; Manchons de lampes; Réflecteurs de lampes; Abat-jour; Porte-abat-jour; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Diffuseurs [éclairage]; Allume-gaz; Allumeurs; Appareils de chargement pour fours; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Brise-jets; Installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles; Réacteurs nucléaires; Appareils pour l'épuration de l'huile; Jets d'eau ornementaux; Garnitures de fours en argile réfractaire; Garnitures préformées pour fours; Robinets de canalisations; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Installations de polymérisation; Poches jetables de stérilisation; Installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Bouchons de radiateurs; Réacteurs nucléaires; Tours de raffinage pour la distillation; Réflecteurs de lampes; Accessoires de réglage pour appareils et conduites à eau ou à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Sièges de toilettes [W-C]; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Douilles de lampes électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Torchères pour l'industrie pétrolière; Armatures en métal pour fours; Appareils de bronzage [bancs solaires]; Robinets pour tuyaux; Robinets; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Sièges de toilettes [W-C]; Lampes à rayons ultraviolets autres qu'à usage médical; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Rondelles de robinets d'eau; Accessoires de réglage pour appareils et conduites à eau ou à gaz; Accessoires de sûreté pour appareils et conduites d'eau ou de gaz; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Aucun des produits précités ne comprenant de torréfacteurs à fruits.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Tracteurs et moteurs de tracteurs; Camions de transport routier et remorques; Châssis de véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Roues; Chenilles de véhicules; Camions; Camions bennes; Véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage; Valves de pneus; Isolants acoustiques; Pots d'échappement; Silencieux; Radiateurs et bouchons de radiateurs; Circuits hydrauliques et adaptateurs hydrauliques; Accouplements; Pompes à air; Avertisseurs acoustiques; Miroirs; Garde-boue, bavettes garde-boue, protections anti-pluie, bavettes anti-pluie; Sièges et ceintures de sécurité; Essuie-glace et balais d'essuie-glace, systèmes antidérapants; Chaînes antidérapantes; Freins de véhicules; Garnitures de freins pour véhicules; Économiseurs de combustibles; Échappements; Appareils hydrauliques pour véhicules terrestres; Housses de véhicules; Pièces et accessoires de tous les produits précités; Pièces et accessoires compris dans la classe 12 pour véhicules terrestres, machines agricoles et engins de terrassement, à savoir manivelles, arbres à cames, moteurs, paliers, tiges, garnitures, transmissions pour véhicules terrestres et leurs pièces structurelles, de réparation et de rechange; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Chaînes antidérapantes; Alarmes antivol pour véhicules; Antivols pour véhicules; Carrosseries pour automobiles; Chaînes pour automobiles; Châssis pour automobiles; Capots pour automobiles; Pneus pour véhicules à moteur; Stores [pare-soleil] pour automobiles; Fusées d'essieux; Essieux; Landaus; Bâches de poussette; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Barres de torsion pour véhicules; Paniers spéciaux pour bicyclettes; Sonnettes pour vélos et cycles; Couchettes pour véhicules; Sonnettes de bicyclettes; Freins de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Cadres de bicyclette; Guidons de bicyclette; Pompes pour cycles; Jantes pour roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Rayons pour cycles; Béquilles de bicyclette; Pneus de bicyclette; Gaffes [marine]; Mâts pour bateaux; Carrosseries; Bogies pour wagons de chemins de fer; Garnitures de freins pour véhicules; Segments de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Freins de bicyclette; Freins de véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Porte-bagages pour véhicules; Enveloppes de pneus; Roulettes pour chariots [véhicules]; Chaînes antidérapantes; Chaînes de bicyclettes; Chaînes de bicyclettes; Châssis pour automobiles; Châssis de véhicules; Chariots de nettoyage; Taquets [marine]; Tendeurs de rayons de roues; Embrayages pour véhicules terrestres; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Attelages de wagons; Accouplements pour véhicules terrestres; Housses de sièges de véhicules; Bâches de poussette; Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs]; Manivelles de cycles; Sonnettes de cycles; Freins de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Cadres de bicyclette; Guidons de bicyclette; Moyeux pour roues de bicyclette; Garde-boue pour cycles; Pompes pour cycles; Jantes pour roues de bicyclette; Selles de bicyclette; Rayons pour cycles; Béquilles de cycles; Pneus de bicyclette; Bossoirs pour bateaux; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Dispositifs pour dégager les bateaux; Portes de véhicules; Garde-jupes pour cycles; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Sièges éjectables (pour avions); Hayons élévateurs [pièces de véhicules terrestres]; Locomobiles; Moteurs pour véhicules terrestres; Défenses pour navires [pare-battage]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Cadres de bicyclette; Roues libres pour véhicules terrestres; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Boîtes de vitesse de véhicules terrestres; Engrenages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Draisines; Guidons de bicyclette; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Capotes de poussettes; Capots de moteurs pour véhicules; Capotes de véhicules; Gaffes [marine]; Avertisseurs sonores pour véhicules; Enjoliveurs; Moyeux de roues de véhicules; Coques de bateaux; Circuits hydrauliques pour véhicules; Plans inclinés pour bateaux; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Trousses pour la réparation des chambres à air; Chambres à air pour cycles; Chambres à air pour pneumatiques; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Fusées d'essieux; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Garnitures de freins pour véhicules; Porte-bagages pour véhicules; Filets porte-bagages pour véhicules; Diables [chariots]; Roues de bennes; Rétroviseurs; Moteurs de cycles; Moteurs pour véhicules terrestres; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Garde-boues; Antidérapants pour pneus de véhicules; Rames de bateaux; Pagaies; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Pédales de bicyclette; Bâches de poussette; Pneus [pneumatiques]; Hublots; Hayons électriques [pièces de véhicules terrestres]; Landaus; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Pompes pour cycles; Bâches de poussette; Capotes de poussettes; Poussettes; Bogies pour wagons de chemins de fer; Attelages de wagons; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Rétroviseurs; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Trousses pour la réparation des chambres à air; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Jantes pour roues de bicyclette; Tolets; Gouvernails; Marchepieds de véhicules; Diables [chariots]; Housses de selles pour vélos ou motos; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Godilles; Housses de sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules; Sièges de véhicules; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Segments de freins pour véhicules; Couples en bois pour navires; Coques de bateaux; Dispositifs de gouverne pour navires; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Chariots à provisions; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Porte-skis pour automobiles; Couchettes pour véhicules; Espars [marine]; Clous pour pneus; Tendeurs de rayons de roues; Rayons de roues de véhicules; Rayons pour cycles; Ressorts d'amortisseurs pour véhicules; Béquilles de bicyclette; Dispositifs de gouverne pour navires; Volants pour véhicules; Godilles; Bâches de poussette; Poussettes; Clous pour pneus; Pare-soleil pour automobiles; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Hayons (élévateurs, électriques) [parties de véhicules terrestres]; Couples en bois pour navires; Dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; Bennes de camions; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Antidérapants pour pneus de véhicules; Pneus de bicyclette; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Barres de torsion pour véhicules; Locomobiles; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules terrestres; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Chenilles pour véhicules; Chenilles pour véhicules; Draisines; Diables [chariots]; Pneus sans chambre à air pour cycles; Turbines pour véhicules terrestres; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; Diables [chariots]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Antidérapants pour pneus de véhicules; Pneus de bicyclette; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pleins pour roues de véhicule; Trains pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Valves pour pneus de véhicules; Pare-chocs de véhicules; Châssis de véhicules; Housses de véhicules; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Marchepieds de véhicules; Sièges de véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Jantes de roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Roues de véhicules; Moyeux de roues de véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Avertisseurs sonores pour bicyclettes; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Frettes de moyeux; Moyeux de roues de véhicules; Pneus de roues (véhicules); Brouettes; Tendeurs de rayons de roues; Roues de véhicules; Roues de cycles; Aucun des produits précités ne comprenant d'ambulances.

14: Horlogerie et appareils et instruments chronométriques; articles en métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Journaux et publications périodiques; Mémoranda, stylos à bille, répertoires téléphoniques, crayons, calendriers de bureau; Articles en papier; Cartonnages; Livres; Trousses à dessin; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Cartes de vœux; Marque-pages; Couvertures (papeterie); Décalcomanies à frottements; Diagrammes; Dossiers [papeterie]; Produits pour effacer; Enveloppes [papeterie]; Matières filtrantes; Formulaires; Manuels; Supports; Fiches de classement; Bacs à courrier; Revues [périodiques]; Cartes [géographie]; Matériaux à modeler; Photographies; Images; Plans; Albums; Fournitures scolaires, articles d'écriture; Instruments d'écriture; Papier d'emballage; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Aquariums d'appartement; Hottes d' aquariums; Modèles architecturaux; Couches jetables pour bébés, en papier et cellulose; Couche-culotte pour bébés; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Billes pour stylos; Craie à marquer; Chapelets; Porte-chéquiers; Châssis à composer [imprimerie]; Composteurs; Couches-culottes; Planches à graver; Galées [typographie]; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Peignes à veiner; Appareils à main à étiqueter; Pochettes pour passeports; Porte-chéquiers; Rouleaux pour peintres en bâtiment; Aquariums d'appartement; Terrariums d'appartement [vivarium]; Craie à marquer; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Modèles architecturaux; Appareils pour le collage des photographies; Couches-culottes; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Pochettes pour passeports; Supports pour photographies; Appareils pour le collage des photographies; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Réglettes [composteurs]; Rouleaux pour peintres en bâtiment; Chapelets; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Cellulose régénérée (Feuilles de -) pour l'emballage; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Stéatite [craie pour tailleurs]; Craie pour tailleurs; Aquariums d'appartement; Terrariums d'appartement [vivariums]; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Appareils à vigneter; Bracelets pour instruments à écrire; Aucun des produits précités ne comprenant de filtres à café en papier.

17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Articles en caoutchouc et en matières plastiques; Tuyaux flexibles non métalliques; Joints; Ruban adhésif; Tuyaux flexibles non métalliques; Tuyaux flexibles non métalliques; Bande adhésive; Garnitures de freins mi-ouvrées; Garnitures d'embrayages; Joints de cylindres; Joints; Gants isolants; Accouplements et joints non métalliques; Anneaux en caoutchouc ou en plastique; Matériaux pour la réparation de pneumatiques; Matériaux d'étanchéité en caoutchouc; Pièces et parties constitutives et accessoires de tous ces articles; Pièces et accessoires compris dans la classe 17 pour véhicules terrestres, machines agricoles et machines de terrassement, à savoir tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, Bande isolante électrique, Tuyaux flexibles en matières plastiques destinés à la ventilation, tuyaux flexibles en caoutchouc pour climatiseurs, Tuyaux hydrauliques flexibles en caoutchouc, Tuyaux flexibles à huile non métalliques; Acétate de cellulose mi-ouvré; Résines acryliques [produits semi-finis]; Résines artificielles [produits semi-finis]; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Fibres de carbone, autres qu'à usage textile; Acétate de cellulose mi-ouvré; Garnitures d'embrayages; Armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; Joints de cylindres; Fibre vulcanisée; Fibre vulcanisée; Armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; Produits calorifuges; Fers à cheval non métalliques; Raccords non métalliques pour tuyaux flexibles; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Garnitures d'embrayages; Matériaux non conducteurs pour conserver la chaleur; Raccords non métalliques pour tuyaux flexibles; Armatures non métalliques pour conduites; Feuilles en matières plastiques à usage agricole; Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Armatures non métalliques pour conduites; Résines artificielles [produits semi-finis]; Résines artificielles [produits semi-finis]; Résines artificielles [produits semi-finis]; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Fibre vulcanisée; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Aucun des produits précités ne comprenant de barrages flottants antipollution.

18: Cuir ou imitations du cuir, et produits en ces matières et non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; Sacs, malles, étuis, porte-documents et portefeuilles; Parapluies; Parasols et cannes; Fouets et sellerie; Fourre-tout; Sets de voyage (en cuir); Valises; Lanières de cuir; serviettes et sacs d' écoliers; Sacs à dos; Sacs à main; Bourses; Sacs, enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage; Housses de parapluies ou de parasols; Porte-documents; Boîtes en cuir; Bandoulières en cuir; Sacs de plage; Mallettes pour documents; Sacs à dos; Carnassières; Filets à provisions; Musettes à fourrage; Bandoulières en cuir; Sacs de plage; Porte-documents; Porte-cartes [portefeuilles]; Bourses en maille non en métaux précieux; Habits pour animaux de compagnie; Colliers pour animaux; Fourreaux de parapluies; Couvertures pour animaux; Colliers pour chiens; Carcasses de sacs à main; Armatures de parapluies ou de parasols; Carnassières; Baudruche; Boyaux de saucisses; Carcasses de sacs à main; Sacs à main; Poignées de valises; Poignées de cannes; Havresacs; Couvertures de chevaux; Genouillères pour chevaux; Porte-musique; Muselières; Filets à provisions; Musettes à fourrage; Habits pour animaux de compagnie; Portefeuilles; Bourses; Sacs autres qu'en métaux précieux; Baleines pour parapluies ou parasols; Sacs à dos; Cartables; Boyaux pour la charcuterie; Cartables; Cartables; Sacs pour faire les courses; Lanières pour patins à roulettes; Baudruche; Porte-bébés hamac; Buffleterie; Sacs de sport; Lanières pour patins à roulettes; Buffleterie; Poignées de valises; Fourreaux de parapluies; Poignées de parapluies; Baleines pour parapluies ou parasols; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; Poignées de cannes; Poignées de cannes; Cannes-sièges; Portefeuilles; Sacs à roulettes; Tous les produits précités à l'exclusion des brides [harnais].

19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Asphalte; Poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments non métalliques; Pierre artificielle; Matériaux de pavage en asphalte; Poutres non métalliques; Revêtements et produits en asphalte; Stores (extérieurs); Lattes de plancher; Briques; Charpentes de bâtiments; Verre de construction; Pierres à bâtir; Bois d'œuvre; Ciment; Enduits de ciment pour l'ignifugation; Poteaux en ciment; Plaques de ciment; Craie brute; Cheminées (non métalliques); Placages non métalliques pour la construction; Argile; Argile; Pierres de scories; Goudron de houille; Enduits (matériaux de construction); Béton; Éléments de construction en béton; Matériaux à bâtir non métalliques; Revêtements de construction non métalliques; Glissières de sécurité pour routes; Châssis de portes non métalliques; Châssis de portes non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Portes non métalliques; Tuyaux de drainage non métalliques; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Terre à briques; Revêtements de placage non métalliques pour la construction; Clôtures, non métalliques, argile réfractaire; Carreaux non métalliques pour sols; Sols non métalliques; Moules pour la fonderie non métalliques; Charpentes non métalliques pour la construction; Poutres non métalliques; Verre de construction; Granit; Gravier; Châssis de serres non métalliques; Serres non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Gouttières non métalliques; Gypse, châssis de serres non métalliques; Baraques; Verre isolant; Poutrelles non métalliques; Lattes non métalliques; Treillages non métalliques; Boîtes à lettres; Chaux; Liais [pierre]; Doublures, non métalliques, pour la construction, linteaux, non métalliques; Bois d'œuvre; Pavés lumineux; Macadam; Ciment magnésien; Couvercles de trous d'homme non métalliques; Marbre; Marne; Mâts (poteaux) non métalliques; Moulures non métalliques pour la construction; Eau pour la construction; Mosaïques pour la construction; Bois propre à être moulé; Moulures non métalliques pour la construction; Panneaux pour la construction non métalliques; Cloisons non métalliques; Pavés lumineux; Palplanches non métalliques; Poteaux non métalliques; Étrésillons; Quartz; Traverses de chemins de fer non métalliques; Traverses de chemins de fer non métalliques; Matériaux réfractaires; Armatures pour la construction (non métalliques); Matériaux pour le revêtement des chaussées; Feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes; Liants pour l'entretien des routes; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Cristal de roche; Revêtements de toitures non métalliques; Ardoises pour toitures; Moellons; Verre armé; Sable; Grès; Échafaudages; Bardeaux; Coffrages pour le béton non métalliques; Volets non métalliques; Panneaux de signalisation; Enseignes; Seuils non métalliques; Dalles de pavage non métalliques; Scories [matériaux de construction]; Ardoise; Poudre d'ardoise; Pierre; Ouvrages de tailleurs de pierres; Liants pour le briquetage; Revêtements non métalliques pour la construction; Goudron; Bandes goudronnées [construction]; Tuiles; Bois de construction; Treillis non métalliques; Placages pour murs; Revêtements de murs; Carrelages muraux; Fenêtres; Colonnes d'affichage non métalliques; Aquariums [constructions]; Gravier pour aquariums; Sable pour aquariums; Tonnelles (construction); Volières [constructions] non métalliques; Balises non métalliques, non lumineuses; Baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques]; Constructions non métalliques; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Cabines de bain non métalliques; Caissons pour la construction sous l'eau; Merrains; Poulaillers non métalliques; Conduites de cheminées non métalliques; Colonnes d'affichage non métalliques; Liège aggloméré; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Chamotte; Moules pour la fonderie non métalliques; Ciment pour fourneaux; Chamotte; Baraques; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Plaques commémoratives non métalliques; Feuilles et bandes en matières synthétiques pour le marquage de routes; Échafaudages; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Silos non métalliques; Étables; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Merrains; Ouvrages de tailleurs de pierres; Réservoirs en maçonnerie; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Aucun des produits précités ne comprenant de porcheries.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; Sacs de couchage pour le camping; Barils non métalliques; Paniers non métalliques; Établis et étaux-établis, non métalliques; Coffres non métalliques; Boîtes; Placards; Pinces de tables non métalliques; Pattes d'attache non métalliques pour câbles et tubes; Bouchons non métalliques; Cartes pour serrures en plastique; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Sièges; Fermetures de récipients non métalliques; Containers; Tuyaux; Numéros de maisons non métalliques; Plaques d'identité non métalliques; Cartothèques; Boîtes à bijoux; Échelles en bois ou en matière plastique; boîtes aux lettres ni en métal; Étagères de bibliothèques; Plateaux de chargement non métalliques; Serrures non métalliques; Plaques d'identité non métalliques; Écrous non métalliques; Meubles de bureau; Récipients d'emballage en matières plastiques; Épingles non métalliques; Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; Bondes non métalliques; Poulies en matières plastiques; Rivets non métalliques; Tables; Manches d'outils non métalliques; Palettes de transport non métalliques; Plateaux non métalliques; Diables [meubles]; vannes en matières plastiques; Chevilles de fixation non métalliques; Établis; Pièces et accessoires de tous les produits précités; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Oreillers gonflables à usage non médical; Ambre jaune; Cornes d'animaux; Animaux empaillés; Ramures de cerfs; Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; Cire gaufrée pour ruches; Sacs de couchage; Bambou; Paniers de pêche; Rideaux de perles pour la décoration; Roulettes de lit non métalliques; Matériel de couchage (à l'exclusion du linge); Cire gaufrée pour ruches; Étaux-établis [meubles]; Coffres non métalliques; Oiseaux empaillés; Stores d'intérieur à lamelles; Traversins; Capsules de bouteilles non métalliques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Nichoirs; Nichoirs pour animaux de compagnie; Liteaux d'encadrement; Bouées d'amarrage; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Articles d'ébénisterie; Capsules de bouteilles non métalliques; Capsules de bouchage non métalliques; Galets [roulettes] non métalliques; Mobiles décoratifs produisant des sons; Griffes d'animaux; Fermetures de bouteilles non métalliques; Patères [crochets] non métalliques pour vêtements; Cintres et patères (crochets) pour vêtements; Crochets de portemanteaux non métalliques; Cercueils; Cire gaufrée pour ruches; Corail; Corozo; Bustes pour tailleurs; Housses pour vêtements [rangement]; Housses à vêtements [penderie]; Embrasses non en matières textiles; Crochets de rideaux; Rails de support pour rideaux; Anneaux de rideaux; Tringles de rideaux; Galets pour rideaux; Patères de rideaux; Rideaux de perles pour la décoration; Coussins; Coussins pour animaux de compagnie; Niches; Garnitures de portes non métalliques; Portes de meubles; Mannequins; Ventilateurs à usage personnel (non électriques); Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Garde-feu (de ménage); Écrans de cheminée [mobilier]; Paniers de pêche; Garnitures de portes non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Conteneurs flottants non métalliques; Piédestaux pour pots à fleurs; Cire gaufrée pour ruches; Urnes funéraires; Galets [roulettes] non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Housses pour vêtements [rangement]; Écrans de cheminée [mobilier]; Poignée (d'outils) non métalliques; Manches (de couteaux), non métalliques; Cintres; Rayons de miel; Crochets de rideaux; Crochets de portemanteaux non métalliques; Corne brute ou mi-ouvrée; Cornes d'animaux; Numéros de maison, non métalliques, non lumineux; Nids pour animaux domestiques; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Trotteurs pour enfant; Objets de publicité gonflables; Ivoire brut ou mi-ouvré; Niches pour animaux d'intérieur; Manches de couteaux non métalliques; Mannequins; Tapis d'évier amovibles; Matelas; Matelas; Écume de mer; Mobiles [décoration]; Moulures pour cadres; Bouées d'amarrage; Nacre brute ou mi-ouvrée; Moulures pour cadres; Nichoirs; Nids pour animaux domestiques; Écailles d'huîtres; Piédestaux pour pots à fleurs; Coussins pour animaux de compagnie; Liteaux d'encadrement; Moulures pour cadres; Oreillers; Paille tressée [à l'exception des nattes]; Tresses de paille; Tapis de parcs pour bébés; Rails de support pour rideaux; Rotin; Roseau [matière à tresser]; Anneaux de rideaux; Tringles de rideaux; Tringles de tapis d'escaliers; Galets pour rideaux; Chevalets de sciage; Capsules de bouchage non métalliques; Coquilles [coquillages]; Tapis d'évier amovibles; Stores d'intérieur à lamelles; Sacs de couchage pour le camping; Matelas; Ramures de cerfs; Tringles de tapis d'escaliers; Bustes pour tailleurs; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Fermetures de bouteilles non métalliques; Capsules de bouchage non métalliques; Rubans de paille; Tresses de paille; Animaux empaillés; Plateaux de tables; Mannequins; Manches d'outils non métalliques; Écaille; Imitation de l'écaille de tortue; Urnes funéraires; Étaux-établis [meubles]; Trotteurs pour enfant; Figures en cire; Cire gaufrée pour ruches; Baleine brute ou mi-ouvrée; Mobiles décoratifs produisant des sons; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Ambre jaune; Aucun des produits précités ne comprenant de sabots d'animaux.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; articles pour dégraisser et polir; tasses, chopes et verres; gants; seaux; instruments d'arrosage; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Sangles (de chanvre); Bandes à lier non métalliques; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Stores (rubans de jalousies); Harnais non métalliques pour la manutention de fardeaux; Cocons; Cheveux; Hamacs; Harnais non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sangles de chanvre; Rubans de stores vénitiens; Échelles (de corde); Chargements (sangles non métalliques pour la manutention de -); Chargements (élingues non métalliques pour la manutention de -); Chargements (lanières, non métalliques, pour la manutention de -); Laine brute ou traitée; Échelles de corde; Sciure de bois; Copeaux (de bois); Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Bandelettes pour attacher la vigne; Vignes (bandelettes pour attacher les -); Ouate à filtrer; Copeaux de bois; Laine (brute ou traitée); Bandes à lier non métalliques; Aucun des produits précités ne comprenant de poils de chameau.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Articles textiles; Étiquettes en matières textiles; Étiquettes pour vêtements; Carpettes; Couvertures de lit et de table; Doublures (étoffes); Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Tissus à usage textile; Serviettes; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières plastiques; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux [non en papier]; Revêtements de meubles en matières plastiques; Matières plastiques [substituts du tissu]; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Aucun des produits précités n'incluant des moustiquaires.

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Articles d'habillement de dessus; T-shirts et sweat-shirts; Casquettes, chapeaux, cravates (vêtements), combinaisons (vêtements), vestes, manteaux, maillots de bain, vêtements de plage, robes de chambre, gants, pantalons, gilets, vêtements de nuit, pyjamas; Langes en matières textiles; Langes en matières textiles pour bébés; Tiges de bottes; Bottes (rallonges-trépointes pour); Bottes (ferrures pour -); Bottes (dispositifs antidérapants pour); Bottes (trépointes pour -); Visières de casquettes; Langes pour bébés en matières textiles; Dessous-de-bras; Chaussures (ferrures de -); Bouts de chaussures; Empeignes; (carcasses de) chapeaux; Carcasses de chapeaux; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes pour les bas; Talons; Premières; Doublures (prêt-à-porter) [parties de vêtements]; Couches en matières textiles; Souliers (antidérapants pour); Garde-vue; Poches de vêtements; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Dessous-de-bras anti-transpiration; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises; Chaussures (rallonges-trépointes pour); Chaussures (ferrures pour -); Chaussures (dispositifs antidérapants pour); Chaussures (trépointes pour -); Semelles; (rallonges-trépointes pour) bas; Crampons de chaussures de football; Bouts de chaussures; Empeignes de chaussures; Visières; Trépointes de chaussures; Empiècements de chemises; Aucun des produits précités n'incluant des gaines.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Papiers peints; Gazon artificiel; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Gazon artificiel; Papiers peints; Aucun des produits précités ne comprenant de nattes de roseau.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Jouets étant des répliques d'appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, électriques et électroniques, de combinés sans fil et de postes de télévision, d'extincteurs, de véhicules, de machines, de machines et outils agricoles, de tracteurs, de camions de transport routier et remorques; Pièces et accessoires de tous les produits précités, cartes à jouer; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Appâts artificiels; Procédés pour queues de billard; Dispositifs à marquer les points pour billards; Bandes de tables de billard; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Chambres à air pour ballons de jeu; Craie pour queues de billard; Supports pour sapins Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; Confettis; Revêtements de skis; Sacs de cricket; Procédés pour queues de billard; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Arêtes de skis; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Manèges forains; Hameçons; Flotteurs pour la pêche; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Racines pour la pêche; Boyaux de raquettes; Hameçons; Dévidoirs pour cerfs-volants; Lignes de pêche; Dispositifs à marquer les points pour billards; Mâts pour planches à voile; Objets de cotillon; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Amorces pour pistolets [jouets]; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; (boyaux de) raquette; Cordes de raquettes; Moulinets de cannes à pêche; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Résine utilisée par les athlètes; Mâts pour planches à voile; Racloirs pour skis; Peaux de phoque [revêtements de skis]; Fixations de skis; Arêtes de skis; Revêtements de skis; (fart) pour skis; Sacs spécialement conçus pour skis et planches de surf; Revêtements de skis; Cordes de raquettes; Sangles pour planches de surf; Procédés pour queues de billard; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Fart; Chapeaux de cotillon en papier; Aucun des produits précités ne contenant de la neige artificielle pour sapins de Noël.

31: Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences, plantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux, malt; Fourrages (additifs pour -) non à usage médical; Produits pour l'engraissement des animaux; Chaux pour fourrage; Tourbe pour litières; Produits pour l'engraissement des animaux; Pâtées; Produits pour litières; protéine pour l' alimentation animale; Vinasse [résidu de vinification]; Paille [tiges de céréales]; Aucun des produits précités n'incluant des écrevisses [vivantes].

34: Tabac, articles pour fumeurs; Allumettes; Briquets; Fume-cigares et fume-cigarettes; Cendriers; Cigarettes; Cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical; Cigarillos; Cigares; Tabac à priser; Tabatières non en métaux précieux; Aucun des produits précités ne comprenant d'herbes à fumer.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Diffusion d'annonces publicitaires; Location d'espaces publicitaires; Analyse du prix de revient; Estimation en affaires commerciales; Services d'abonnements à des journaux et magazines pour des tiers; Aide à la direction des affaires; Services d'informations en matière d'affaires; Conseils en organisation des affaires; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques; Systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; Analyse du prix de revient; Démonstration de produits; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion d'échantillons; Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité; Services de gestion informatisée de fichiers; Aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Étude de marché; Étude de marché; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Diffusion d'échantillons; Fourniture d'informations statistiques; Location d'espaces publicitaires; Services de vente aux enchères; Investigations pour affaires; Recherches pour affaires; Services d'agences d'informations commerciales; Localisation de wagons à marchandises par ordinateur; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Prévisions économiques; Estimation de complexes forestiers; Estimation commerciale en matière de laine; Organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Prévisions économiques; Localisation de wagons à marchandises par ordinateur; Estimation en matière de laine; Services d’agences d'import-export; Services d'agences d'informations commerciales; Investigations pour affaires; Localisation de wagons de marchandises par ordinateur; Étude de marché; Étude de marché; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de revues de presse; Location de machines et équipements de bureau; Sondage d'opinion; Services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Sondage d'opinion; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services de relations publiques; Location de matériel publicitaire; Location (machines et équipements de bureau); Location de matériel publicitaire; Location d'espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Recherches pour affaires; Décoration de vitrines; Établissement d' informations statistiques; Bois (évaluation de bois sur pied); (organisation de) foires à des fins commerciales ou publicitaires; Estimation de bois sur pied; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Services de bureaux de placement, Services de bureaux de placement; Démonstration de produits; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Aucun des services précités n'incluant la sténographie.

36: Assurances, affaires financières, affaires monétaires mobilières; Courtage en assurances; Services de crédits; Élaboration et offre de prêts; Services de financement; Gestion financière; Affaires immobilières; Services de collecte de bienfaisance; Organisation de collectes; Consultation en matière financière; Consultation en matière d´assurance; Dépôt de valeurs; Consultation en matière financière; Informations financières; Parrainage financier; Services de collecte de bienfaisance; Informations financières; Informations en matière d'assurances; Consultation en matière d'assurances; Informations en matière d'assurances; Organisation de collectes; Services de dépôt en coffres-forts; Parrainage financier; Dépôt de valeurs; Aucun des services précités ne comprenant l'estimation de timbres.

37: Services de réparation de véhicules, équipements, machines, moteurs, générateurs, machines-outils et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la défense, à la démolition, au traitement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention, à l'extraction minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de conduites, à la production d'énergie, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels et à la gestion de la végétation; Services d'installation de véhicules, équipements, machines, moteurs, générateurs, machines-outils et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la défense, à la démolition, au traitement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, à la sylviculture, à l'aménagement paysager, à l'entretien des pelouses, au levage, à la propulsion marine, à la manutention, à l'extraction minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de conduites, à la production d'énergie, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels et à la gestion de la végétation; Ingénierie de la construction; Réparation et entretien de véhicules terrestres, machines agricoles, de terrassement et de construction; Location et crédit-bail de machines et équipements de génie civil et de construction; Construction; Entretien et réparation d'avions; Traitement antirouille pour véhicules; Services d'enneigement artificiel; Nettoyage et réparation de boilers; Supervision [direction] de travaux du bâtiment; Nettoyage d'édifices; Nettoyage d'intérieurs de bâtiments; Location de bulldozers; Entretien et réparation de brûleurs; Lavage de voitures; Ramonage de cheminées; Nettoyage à sec; Nettoyage de véhicules; Location de machines à nettoyer; Nettoyage d'édifices; Nettoyage de bâtiments [intérieur]; Nettoyage d'habits; Nettoyage d'habits; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs; Location de machines de chantier; Informations en matière de construction; Démolition de constructions; Désinfection; Forage de puits; Nettoyage à sec; Location d'excavateurs; Destruction d'animaux nuisibles autres que pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Extraction minière; Réparation et entretien de projecteurs de cinéma; Foulage d'étoffes; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Entretien de mobilier; Graissage de véhicules; Mise à disposition d'informations en matière de construction; Informations en matière de réparation; Repassage du linge; Blanchissage du linge; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Repassage du linge; Graissage de véhicules; Installation, entretien et réparation de machines; Entretien de véhicules; Extraction minière; Entretien et réparation de véhicules automobiles; Lavage de voitures; Installation, entretien et réparation d'équipements et de machines de bureau; Peinture d'intérieur et d'extérieur; Pose de papiers peints; Installation et entretien de pipelines; Polissage de véhicules; Pressage à vapeur de vêtements; Exploitation de carrières; Dératisation; Location de bulldozers; Location de machines de chantier; Location de grues [machines de chantier]; Location d'excavateurs; Location de balayeuses automotrices; Informations en matière de réparation; Services de traitement antirouille; Entretien et réparation de coffres-forts; Stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; Construction navale; Peinture ou réparation d'enseignes; Services d'enneigement artificiel; Nettoyage de routes; Entretien et réparation de chambres fortes; Supervision [direction] de travaux du bâtiment; Réencrage et remplissage de cartouches de toner; Travaux de vernissage; Nettoyage de voitures; Graissage de véhicules; Entretien de véhicules; Polissage de véhicules; Stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; Lavage de véhicules; Destruction d'animaux nuisibles [autre que pour l'agriculture]; Pose de papiers peints; Lavage de véhicules; Lessivage; Blanchisserie textile; Forage de puits; Nettoyage de vitres; Aucun des services précités ne comprenant le nettoyage de couches [lingerie].

38: Télécommunications; Services de communication par terminaux informatiques; Communications par réseaux de fibres optiques; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Messagerie électronique; Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils d'envoi de messages; Informations en matière de télécommunications; Informations en matière de télécommunications; Location de télécopieurs; Location d'appareils pour la transmission de messages; Location de modems; Location d'appareils de télécommunication; Location de téléphones; Location d'appareils pour la transmission de messages; Informations en matière de télécommunications; Aucun des services précités ne comprenant la transmission de télégrammes.

39: Transport; Courtage de fret; Courtage de transport; Distribution du courrier; Livraison de marchandises; Livraison de marchandises commandées par correspondance; Distribution d'énergie; Services d'expédition de fret; Livraison de marchandises; Dépôt de marchandises; Camionnage; Services d'information en matière d'entreposage et de transport; Distribution du courrier, emballage de marchandises; Livraison de colis; Location de véhicules; Stockage; Organisation de voyages; Location de bateaux; Courtage de fret; Courtage de transport; Actionnement des portes d'écluses; Services de stationnement; Location de voitures; Location d'autocars; Distribution d'énergie; Location de cloches à plongeur; Location de scaphandres lourds; Distribution d'électricité; Distribution d'énergie; Accompagnement de voyageurs; Courtage de fret [expédition]; Services d'expédition de fret; Location de réfrigérateurs; Location de garages; Location de chevaux; Brise-glace; Informations en matière d'entreposage; Informations en matière de transport; Lancement de satellites pour des tiers; Actionnement des portes d'écluses; Location de places de stationnement; Transport par pipelines; Renflouage de navires; Location de réfrigérateurs; Location de cloches à plongeur; Location de scaphandres lourds; Location de voitures de course; Location de conteneurs d'entreposage; Location de galeries pour véhicules; Location d'entrepôts; Location de fauteuils roulants; Location de galeries pour véhicules; Sauvetage sous-marin; Sauvetage de navires; Services de sauvetage; Courtage maritime; Renflouage de navires; Visites touristiques; Location de conteneurs d'entreposage; Informations en matière d'entreposage; Offices de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels]; Courtage de transport; Transport par pipelines; Informations en matière de transport; Accompagnement de voyageurs; Location de camions; Sauvetage sous-marin; Location de véhicules; Location d'entrepôts; Distribution des eaux; Services d'approvisionnement en eau; Aucun des services précités ne comprenant le transport en ambulance.

40: Traitement de matériaux; Destruction d'ordures; Placage [revêtement] par électrolyse; Services d'ignifugation; Galvanisation; Meulage; Incinération d'ordures; Laminage; Informations en matière de traitement de matériaux; Coulage des métaux; Placage des métaux; Trempe de métaux; Traitement des métaux; Traitement du pétrole; Recyclage de détritus et déchets; Soudure; Vulcanisation; Imperméabilisation; Travaux sur bois; Désodorisation de l'air; Rafraîchissement de l'air; Purification de l'air; Services de retouche de vêtements; Abattage d'animaux; Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; Chaudronnerie; Reliure; Découpage d'étoffes; Bordage d'étoffes; Services de retouche de vêtements; Traitement de séparation des couleurs; Assemblage de matériaux sur commande [pour des tiers]; Façonnage des fourrures; Découpage d'étoffes; Services d'un mécanicien-dentiste; Couture; Bordage d'étoffes; Services de broderie; Production d'énergie; Encadrement d'œuvres d'art; Façonnage des fourrures; Location d'appareils de chauffage d'appoint; Informations en matière de traitement de matériaux; Services de copie de clés; Location de machines à tricoter; Impression lithographique; Informations en matière de traitement de matériaux; Impression en offset; Services d'impression de motifs; Photocomposition; Tirage de photographies; Services d'imprimerie; Impression lithographique; Impression en offset; Tirage de photographies; Production d'énergie; Location de générateurs; Sérigraphie; Abattage d'animaux; Services de tailleurs; Taxidermie; Traitement de l'eau; Encadrement d'œuvres d'art; Aucun des services précités ne comprenant le fumage d'aliments.

41: Formation; services d'éducation et de formation; tous relatifs au transport, à l'ingénierie, à l'agriculture et à la construction; services d'éducation concernant l'utilisation et le fonctionnement de véhicules terrestres, machines agricoles et machines de terrassement; divertissement; activités sportives et culturelles.

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; programmation pour ordinateurs; recherches en ingénierie et génie; location et crédit-bail de machines et équipements de génie civil et agricole; conception et développement de produits et conception de programmes informatiques, matériel informatique et logiciels; arpentage; services juridiques y compris assistance professionnelle en matière d'ingénierie, d'agriculture, de transport et de construction.

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