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Modèle déposé : Véhicules automobiles Euipods 27/10/2017 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Product Véhicules automobiles
Design number 002112003-0001
Reference K98
Design status Registered and fully published
Filing date 02/10/2012
Registration date 02/10/2012
Expiry date 02/10/2027
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

paradis fiscaux

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.