Moteur de recherche d’entreprises européennes
Marque verbale / figurative : « Snecma Propulsion Solide » Euipotm03/05/2023 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | Snecma Propulsion Solide |
| Graphic representation |  |
| Colour | Elément figuratif de couleur rouge cuivré; lettres "SNECMA PROPULSION SOLIDE" de couleur bleue. |
| Filing number | 002747962 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
1: Composites thermostructuraux, pour utilisation dans les satellites, les fusées, les missiles, les véhicules aérospatiaux, les moteurs d'aéronefs et les freins; résines synthétiques et artificielles; plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel; produits chimiques pour utilisation dans l'industrie; structures alvéolaires en matières plastiques utilisées comme renforts de structures dans les domaines aéronautiques et astronautique; matériaux réfractaires, composites carbone-carbone, carbone-sic, sic-sic destinés aux moteurs et plus particulièrement aux constructions aéronautique et aérospatiale ainsi qu'aux pièces de friction; matériaux composites à matrice organiques (CMO) et céramiques (CMC); charbons absorbants, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits textiles de carbone. 6: Matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; matériaux composites à matrices métalliques (CMM). 7: Moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; partie constitutives de ces moteurs. 9: Capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; parties constitutives de ces capteurs. 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau; accumulateurs et récupérateurs de chaleur; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur pour utilisation en propulsion spatiale; fours de traitements thermiques et soles de four; plateaux intermédiaires et entretoises pour utilisation dans les fours, tous réalisés en matériaux composites ayant une préforme (texture fibreuse de renfort) en carbone ou céramique; résistances de chauffage, protections thermiques sous forme de revêtements et d'agencements de four à l'exception des filtres. 12: Tous véhicules, aéronautiques, astronautiques, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires; dispositifs de freinage pour véhicules aériens. 13: Missiles balistiques à propulsion par fusées; initiateurs électro-pyrotechniques, initiateurs pyrotechniques utilisant une transmission d'énergie par faisceau laser pour dispositifs pyrotechniques d'engins; étoupilles optopyrotechniques. 17: Bagues, joints, plaques élastomères, dispositifs et garnitures d'étanchéité; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques o composites, produits lamifiés plans, cylindriques, sphériques, annulaires ou coniques nommément bagues flexibles, joints flexibles, paliers et butées flexibles, rotules flexibles articulées ou non, pour réaliser l'étanchéité entre deux ou plusieurs ensembles rigides ou souples. 19: Matériaux réfractaires non métalliques; soles, plaques intermédiaires, entretoise et garnitures façonnées pour fours industriels et outillage pour le traitement thermique. 22: Matières textiles fibreuses brutes à haute résistance mécanique, thermique ou de friction destinées aux moteurs et plus généralement aux constructions aéronautiques et aérospatiales, aux biomatériaux, et aux pièces de frictions tels que freins et embrayages; textures tridimensionnelles multicouches déformable tissées à partir de fils méchés en carbone ou en céramique; textures à architecture fibreuse, renfort de matériaux composites, réalisés par aiguilletage de nappes multidirectionnelles de fibres de carbone, obtenues par nappage de larges rubans de fibres discontinues parallèles ou de fils continus, en carbone, en céramique, ou en précurseurs des carbones ou des céramiques. 38: Transmission d'informations et assistance en ligne en matière, de remise en état, d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations relatives à la formation de remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur Intranet et Internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la location et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans le domaines aéronautiques et spatial. 40: Traitements des matériaux composites par siliciuration, carbonisation, densification et traitements physico-chimiques des fibres et textures; services d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures; opérations ou traitement physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques. 42: Recherche scientifique et industrielle nommément recherches biologiques, recherches en chimie, recherches morphologiques et recherches thermiques, recherches en mécaniques, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers); travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie; test (essais) de matériaux; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, dans le domaine de la chimie, dans le domaine de la morphologie et dans le domaine de la thermique; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique. |
| Filing date | 26/06/2002 |
| Registration date | 24/11/2003 |
| Expiry date | 26/06/2022 |
| Owners |
SAFRAN 2, Boulevard du Général Martial Valin F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Safran SA, Paris.
