 Marque verbale / figurative : « TÜVRheinland GS geprüfte Sicherheit » Euipotm 27/06/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

2: Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; Matières tinctoriales; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Colorants d'alizarine; Peintures aluminium; Poudre d'aluminium pour la peinture; Colorants d'aniline; Peintures; Peintures antifouling; Peintures à l'amiante; Vernis d'asphalte; Auramine; Peintures bactéricides; Mordants; Colorants pour la bière; Liants pour peintures; Vernis au bitume; Argent en feuilles; Litharge; Céruse; Poudre de bronze; Laques de bronzage; Colorants pour le beurre; Carmin de cochenille; Enduits pour le carton bitumé [peintures]; Épaississants pour couleurs; Pâtes d'imprimerie [encres]; Encres d'imprimerie; Émaux [vernis]; Émaux pour la peinture; Matières tinctoriales; Colorants pour liqueurs; Teintures pour chaussures; Couleurs; Peintures ignifuges; Pastilles de peinture repositionnables; Bois colorant; Extraits de bois colorant; Malt-colorant; Colorants pour boissons; Vernis; Fixatifs pour l'aquarelle; Fixatifs [vernis]; Fustine [colorant]; Curcuma [colorant]; Glaçures [enduits]; Encres pour la gravure; Apprêts [peintures]; Gommes-guttes pour la peinture; Gommes-résines; Gommes-laques; Enduits pour le bois [peintures]; Mordants pour le bois; Teintures pour le bois; Produits pour la conservation du bois; Huiles pour la conservation du bois; Indigo [colorant]; Lait de chaux; Baume du Canada; Malt caramélisé [colorant alimentaire]; Carbonyle pour la préservation du bois; Couleurs pour la céramique; Mastic [résine naturelle]; Oxyde de cobalt [colorant]; Noir de charbon [pigment]; Colophane; Copal; Vernis au copal; Bandes protectrices contre la corrosion; Produits anticorrosion; Créosote pour la conservation du bois; Laques; Colorants pour aliments; Mordants pour le cuir; Encres pour le cuir; Minium; Métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; Produits pour la protection des métaux; Produits contre la ternissure des métaux; Résines naturelles à l'état brut; Rocou; Papier pour teindre les oeufs de Pâques; Pigments; Graisses contre la rouille; Préservatifs contre la rouille; Huiles contre la rouille; Suie [couleur]; Noir de fumée [pigment]; Safran [colorant]; Sandaraque; Noirs (matières colorantes ou peintures); Terre de Sienne; Siccatifs pour couleurs; Émulsions d'argent [pigments]; Argent sous forme de pâte; Poudres à argenter; Sumac pour les vernis; Térébenthine [diluant pour peintures]; Encres pour marquer les animaux; Encres pour la peausserie; Anhydride titanique [pigment]; Encres [toner] pour photocopieurs; Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs; Badigeons; Blanc de chaux; Enduits [peintures]; Revêtements de protection pour châssis de véhicules; Diluants pour couleurs; Diluants pour laques; Dorures; Détrempes; Blancs [matières colorantes ou peintures]; Gris de zinc [pigment]; Caramels [colorants alimentaires].

3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Décapants; Produits de démaquillage; Astringents à usage cosmétique; Pierres d'alun [astringents]; Préparations d'aloe vera à usage cosmétique; Ambre [parfumerie]; Produits contre l'électricité statique à usage ménager; Produits de toilette contre la transpiration; Aromates [huiles essentielles]; Aromates pour boissons [huiles essentielles]; Bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine; Aérosols pour rafraîchir l'haleine; Essences éthériques; Huiles éthérées; Huiles essentielles de cèdre; Cosmétiques pour les sourcils; Crayons pour les sourcils; Savons d'avivage; Aromates pour gâteaux [huiles essentielles]; Sels pour le bain non à usage médical; Préparations cosmétiques pour le bain; Baumes autres qu'à usage médical; Teintures pour la barbe; Cire à moustaches; Essence de bergamote; Pierre ponce; Crème pour blanchir la peau; Décolorants à usage cosmétique; Produits de blanchissage; Sels pour blanchir; Soude pour blanchir; Extraits de fleurs [parfumerie]; Encaustiques; Cire à parquet; Déodorants pour animaux de compagnie; Déodorants [parfumerie]; Savons désinfectants; Savons désodorisants; Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical; Diamantine [abrasif]; Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage; Bois odorants; Produits pour parfumer le linge; Eaux de senteur; Eau de Javel; Dépilatoires; Cire à épiler; Détartrants à usage domestique; Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; Colorants pour la lessive et le blanchissage; Colorants pour la toilette; Produits pour enlever la peinture; Produits pour enlever les teintures; Teintures cosmétiques; Graisses à usage cosmétique; Produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication; Produits pour enlever les vernis; Détachants; Huile de gaulthérie; Géraniol; Produits pour faire briller; Produits de glaçage pour le blanchissage; Amidon à lustrer; Toile verrée; Produits pour lisser; Pierre à adoucir; Bases pour parfums de fleurs; Colorants pour cheveux; Laques pour les cheveux; Lotions capillaires; Crèmes cosmétiques; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Héliotropine; Ionone [parfumerie]; Huile de jasmin; Adhésifs pour fixer les postiches; Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; Adhésifs pour fixer les cils postiches; Eau de Cologne; Corindon [abrasif]; Cosmétiques; Nécessaires de cosmétique; Crayons à usage cosmétique; Craie pour le nettoyage; Ongles postiches; Cils postiches; Produits pour enlever les laques; Huile de lavande; Eau de lavande; Produits pour blanchir le cuir; Crèmes pour le cuir; Produits pour la conservation du cuir [cirages]; Brillants à lèvres; Rouge à lèvres; Décapants pour cire à parquet; Lotions à usage cosmétique; Parfums d'ambiance; Lait d'amandes à usage cosmétique; Huile d'amandes; Savon d'amandes; Gels de massage autres qu'à usage médical; Savons médicinaux; Carbures métalliques [abrasifs]; Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage; Préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement; Produits pour faire briller les feuilles des plantes; Préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène; Musc [parfumerie]; Produits pour les soins de la bouche non à usage médical; Autocollants de stylisme ongulaire; Laques pour les ongles; Produits pour le soin des ongles; Cristaux de soude pour le nettoyage; Lessive de soude; Neutralisants pour permanentes; Huiles de toilette; Huiles à usage cosmétique; Huiles de nettoyage; Préparations pour l'ondulation des cheveux; Huiles pour la parfumerie; Produits de parfumerie; Parfums; Pâtes pour cuirs à rasoir; Menthe pour la parfumerie; Essence de menthe; Crèmes à polir; Préparations pour polir; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Papier à polir; Rouge à polir; Pierre à polir; Cire à polir; Pommades à usage cosmétique; Pots-pourris odorants; Produits de nettoyage à sec; Matières à astiquer; Écorce de quillaja pour le lavage; Produits de rasage; Savon à barbe; Pierres à barbe [astringents]; Lotions après-rasage; Produits pour fumigations [parfums]; Bâtons d'encens; Liquides pour lave-glaces; Laits de toilette; Produits de nettoyage; Préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires; Huile de rose; Produits pour l'enlèvement de la rouille; Liquides antidérapants pour planchers; Cire antidérapante pour planchers; Safrol; Alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent; Papier de verre; Blanc de craie; Préparations cosmétiques pour l'amincissement; Produits pour aiguiser; Papiers abrasifs; Abrasifs; Fards; Produits de maquillage; Poudre pour le maquillage; Émeri; Toile émeri; Papier émeri; Toile à polir [rendre lisse]; Cire pour tailleurs; Masques de beauté; Crèmes pour chaussures; Cire à chaussures; Cire et pois pour cordonniers; Savons contre la transpiration; Savons; Savons contre la transpiration des pieds; Shampooings; Carbure de silicium [abrasif]; Préparations d'écrans solaires; Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Empois; Essence de badiane; Talc pour la toilette; Produits pour le nettoyage des papiers peints; Terpènes; Térébenthine [produit de dégraissage]; Essence de térébenthine [produit de dégraissage]; Cosmétiques pour animaux; Shampooings pour animaux de compagnie; Produits de toilette; Savonnettes; Eaux de toilette; Tripoli pour le polissage; Shampooings secs; Agents de séchage pour lave-vaisselle; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Cendres volcaniques pour le nettoyage; Cire pour la blanchisserie; Bleu pour l'azurage du linge; Matières à essanger le linge; Produits de lavage; Peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Assouplisseurs; Encens; Cosmétiques pour cils; Mascara; Gels pour blanchir les dents; Dentifrices; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Huiles essentielles de citrons.

4: Huiles et graisses industrielles; Lubrifiants; Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l'éclairage; Alcool utilisé comme combustible; Huiles pour la peinture; Anthracite; Huiles de mouillage; Benzène; Benzine; Benzol; Cire d'abeilles; Gaz combustibles; Bois de feu; Huiles combustibles; Alcool à brûler; Combustibles à base d'alcool; Combustibles; Mélanges carburants gazéifiés; Briquettes combustibles; Bougies pour arbres de Noël; Dégras; Mèches pour bougies; Bougies parfumées; Boulets de charbon; Énergie électrique; Huiles de décoffrage; Produits pour le dépoussiérage; Éthanol [carburant]; Graisses pour l'éclairage; Huile de poisson non comestible; Gasoil; Gazoline; Graphite lubrifiant; Mazout; Briquettes de bois; Charbon de bois [combustible]; Copeaux de bois pour l'allumage; Cire de carnauba; Kérosène; Cierges; Huile d'os industrielle; Houille; Allume-feu; Poussier [combustible]; Coke; Huiles pour la conservation de la maçonnerie; Mèches de lampes; Suint; Graisses pour le cuir; Produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses]; Huiles pour la conservation du cuir; Gaz d'éclairage; Matières éclairantes; Lignite; Ligroïne; Combustibles minéraux; Huiles pour moteurs; Veilleuses [bougies]; Naphte; Additifs non chimiques pour carburants; Huiles industrielles; Huiles d'ensimage; Oléine; Gaz d'huile; Ozocérite [ozokérite]; Bandes de papier pour l'allumage; Paraffine; Pétrole brut ou raffiné; Éther de pétrole; Graisse pour courroies; Antidérapants pour courroies [préparations]; Cire pour courroies; Huile de ricin à usage technique; Huile de navette industrielle; Graisses de graissage; Lubrifiants; Huiles de graissage; Huile de coupe; Graisses pour souliers; Gaz pauvre; Préparations d'huile de soja pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson; Huile de tournesol industrielle; Agglomérants de poussière; Compositions pour le balayage pour lier la poussière; Stéarine; Huile de houille; Huile de goudron de houille; Graisses industrielles; Tourbe [combustible]; Briquettes de tourbe [combustibles]; Carburants; Gelée de pétrole à usage industriel; Gaz solidifiés [combustibles]; Cire pour l'éclairage; Cires à usage industriel; Cires [matières premières]; Graisse pour armes; Xylène; Xylol; Cérésine; Amadou.

5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires; Produits hygiéniques pour la médecine; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Matières pour empreintes dentaires; Évacuants; Préparations médicales pour l'amincissement; Pilules amincissantes; Adjuvants à usage médical; Acaricides; Aconitine; Aldéhydes à usage pharmaceutique; Algicides; Alginates à usage pharmaceutique; Iodures alcalins à usage pharmaceutique; Alcaloïdes à usage médical; Alcools à usage pharmaceutique; Préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique; Amalgames dentaires; Aminoacides à usage médical; Aminoacides à usage vétérinaire; Analgésiques; Anesthésiques; Écorce d'angosture à usage médical; Antibiotiques; Bracelets antirhumatismaux; Anneaux antirhumatismaux; Antiseptiques; Coton antiseptique; Coupe-faim à usage médical; Pilules coupe-faim; Bracelets à usage médical; Remèdes pour la médecine humaine; Remèdes à usage vétérinaire; Remèdes à usage dentaire; Remèdes contre la constipation; Coton aseptique; Thé antiasthmatique; Éthers à usage pharmaceutique; Caustiques à usage pharmaceutique; Crayons caustiques; Préparations pour lavages oculaires; Caches oculaires à usage médical; Acétates à usage pharmaceutique; Couches-culottes; Aliments pour bébés; Couches pour bébés; Sels pour le bain à usage médical; Bains médicinaux; Préparations thérapeutiques pour le bain; Poisons bactériens; Préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; Préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; Fibres alimentaires; Baumes à usage médical; Balsamiques à usage médical; Bandages hygiéniques; Bandes pour pansements; Écorces à usage pharmaceutique; Coton à usage médical; Calmants; Cultures de tissus biologiques à usage médical; Cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; Préparations biologiques à usage médical; Préparations biologiques à usage vétérinaire; Biocides; Eau blanche; Sang à usage médical; Hématogène; Sangsues à usage médical; Plasma sanguin; Dépuratifs; Bonbons médicamenteux; Pilules autobronzantes; Brome à usage pharmaceutique; Poudre de cantharide; Produits chimiques pour le traitement de la nielle; Produits chimiques pour le traitement du phylloxéra; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; Produits chimico-pharmaceutiques; Contraceptifs chimiques; Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; Produits chimiques pour le traitement du mildiou; Préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; Préparations chimiques à usage médical; Préparations chimiques à usage pharmaceutique; Préparations chimiques à usage vétérinaire; Réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; Quinquina à usage médical; Quinine à usage médical; Quinoléine à usage médical; Tissus chirurgicaux; Implants chirurgicaux [tissus vivants]; Chloral hydraté à usage pharmaceutique; Chloroforme; Écorce de condurango; Curare; Serviettes hygiéniques; Décoctions à usage pharmaceutique; Ciments dentaires; Désodorisants; Désodorisants pour vêtements ou matières textiles; Désinfectants pour W-C chimiques; Désinfectants à usage hygiénique; Détergents [détersifs] à usage médical; Pain pour diabétiques à usage médical; Produits pour le diagnostic à usage médical; Diastases à usage médical; Boissons diététiques à usage médical; Substances diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical; Digitaline; Essence d'aneth à usage médical; Drogues à usage médical; Alliages de métaux précieux à usage dentaire; Préparations albumineuses à usage médical; Élixirs [préparations pharmaceutiques]; Gentiane à usage pharmaceutique; Enzymes à usage médical; Enzymes à usage vétérinaire; Préparations enzymatiques à usage médical; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Acétate d'alumine à usage pharmaceutique; Esters à usage pharmaceutique; Eucalyptol à usage pharmaceutique; Eucalyptus à usage pharmaceutique; Fenouil à usage médical; Ferments à usage pharmaceutique; Graisses à usage médical; Graisses à usage vétérinaire; Fébrifuges; Farine de poisson à usage pharmaceutique; Attrape-mouches; Glu contre les mouches; Tue-mouches; Aldéhyde formique à usage pharmaceutique; Produits contre les engelures; Baume antigel à usage pharmaceutique; Fongicides; Acide gallique à usage pharmaceutique; Gaz à usage médical; Gélatine à usage médical; Gelée royale à usage pharmaceutique; Poisons; Glycérine à usage médical; Glycérophosphates; Amalgames dentaires en or; Gaïacol à usage pharmaceutique; Gommes à usage médical; Gommes-guttes à usage médical; Baume de gurgu [gurgum] à usage médical; Ceintures pour serviettes périodiques; Crayons hémostatiques; Adhésifs pour prothèses dentaires; Hémoglobine; Produits antihémorroïdaux; Antimérule; Levure à usage pharmaceutique; Sparadrap; Remèdes contre la transpiration des pieds; Remèdes contre la transpiration; Charbon de bois à usage pharmaceutique; Extraits de houblon à usage pharmaceutique; Hormones à usage médical; Ciment pour sabots d'animaux; Coricides; Bagues pour cors aux pieds; Répulsifs pour chiens; Lotions pour chiens; Produits pour laver les chiens; Hydrastine; Hydrastinine; Vaccins; Culottes hygiéniques pour incontinents; Insecticides; Insectifuges; Lubrifiants sexuels; Mousse d'Irlande à usage médical; Isotopes à usage médical; Jalap; Iode à usage pharmaceutique; Iodures à usage pharmaceutique; Iodoforme; Teinture d'iode; Pâte de jujube; Sels de potassium à usage médical; Produits à base de chaux à usage pharmaceutique; Calomel; Sprays réfrigérants à usage médical; Camphre à usage médical; Huile camphrée à usage médical; Sucre candi à usage médical; Capsules pour médicaments; Carbonyle [antiparasitaire]; Cataplasmes; Cachou à usage pharmaceutique; Gommes à mâcher à usage médical; Caoutchouc à usage dentaire; Germicides; Rubans adhésifs pour la médecine; Ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie; Cocaïne; Collodion à usage pharmaceutique; Collyre; Compresses; Crayons antimigraineux; Herbes à fumer à usage médical; Tisanes; Créosote à usage pharmaceutique; Écorce de croton; Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; Réglisse à usage pharmaceutique; Bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; Produits pour détruire les larves; Laxatifs; Huile de foie de morue; Graines de lin à usage pharmaceutique; Farine de lin à usage pharmaceutique; Lécithine à usage médical; Liniments; Solutions pour verres de contact; Solvants pour enlever le sparadrap; Lotions à usage pharmaceutique; Lotions à usage vétérinaire; Produits pour la purification de l'air; Lupuline à usage pharmaceutique; Magnésie à usage pharmaceutique; Malt à usage pharmaceutique; Lait malté à usage médical; Lait d'amandes à usage pharmaceutique; Écorce de manglier à usage pharmaceutique; Produits pour détruire les souris; Potions médicinales; Herbes médicinales; Infusions médicinales; Préparations médicinales pour la croissance des cheveux; Thé médicinal; Eau de mer pour bains médicinaux; Farines à usage pharmaceutique; Eau de mélisse à usage pharmaceutique; Graisse à traire; Menthol; Articles antimigraineux; Ferments lactiques à usage pharmaceutique; Lactose à usage pharmaceutique; Suppléments alimentaires minéraux; Eaux minérales à usage médical; Sels d'eaux minérales; Produits contre les brûlures; Produits stérilisants pour sols; Produits antiuriques; Produits contre la callosité; Désodorisants d'atmosphère; Préparations pour faciliter la dentition; Préparations de lavage vaginal à usage médical; Préparations pour réduire l'activité sexuelle; Cires à modeler à usage dentaire; Moleskine à usage médical; Bandes périodiques; Slips périodiques; Boue pour bains; Boues médicinales; Produits antimites; Papier antimite; Produits pour les soins de la bouche à usage médical; Seigle ergoté à usage pharmaceutique; Écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; Bouillons de culture pour la bactériologie; Farines lactées pour bébés; Aliments à base d'albumine à usage médical; Substances nutritives pour micro-organismes; Compléments nutritionnels; Compléments alimentaires d'albumine; Compléments alimentaires d'alginates; Compléments alimentaires d'enzymes; Compléments alimentaires de gelée royale; Compléments alimentaires de glucose; Compléments alimentaires de levure; Compléments alimentaires de caséine; Compléments alimentaires de graines de lin; Compléments alimentaires d'huile de graines de lin; Compléments alimentaires de lécithine; Compléments alimentaires de pollen; Compléments alimentaires de propolis; Compléments alimentaires de protéine; Compléments alimentaires de germes de blé; Compléments alimentaires pour animaux; Narcotiques; Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; Sels de soude à usage médical; Résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; Nervins; Cachets à usage pharmaceutique; Huiles à usage médical; Opiats; Opium; Opodeldoch; Produits opothérapiques; Pilules antioxydantes; Papier à sinapismes; Colliers antiparasitaires pour animaux; Produits antiparasitaires; Parasiticides; Pastilles à usage pharmaceutique; Pectine à usage pharmaceutique; Pepsines à usage pharmaceutique; Peptones à usage pharmaceutique; Poudre de perles à usage médical; Menthe à usage pharmaceutique; Coussinets pour oignons; Timbres transdermiques adhésifs à usage médical; Produits pharmaceutiques; Produits pharmaceutiques contre les pellicules; Produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; Phénol à usage pharmaceutique; Phosphates à usage pharmaceutique; Produits anticryptogamiques; Pommades à usage médical; Porcelaine pour prothèses dentaires; Préparations pour bronchodilatateurs; Préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; Produits pour la stérilisation; Propolis à usage pharmaceutique; Compléments de protéine pour animaux; Poudre de pyrèthre; Quassia à usage médical; Quebracho à usage médical; Onguents mercuriels; Produits radioactifs à usage médical; Radium à usage médical; Mort-aux-rats; Clous fumants; Produits pour fumigations à usage médical; Préparations pour le nettoyage des verres de contact; Droguiers de voyage; Racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; Sels odorants; Huile de ricin à usage médical; Substances de contraste radiologique à usage médical; Onguents à usage pharmaceutique; Sels à usage médical; Sels pour bains d'eaux minérales; Salsepareille à usage médical; Oxygène à usage médical; Bains d'oxygène; Acides à usage pharmaceutique; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Charpie; Somnifères; Abrasifs à usage dentaire; Produits pour détruire les limaces; Fleur de soufre à usage pharmaceutique; Mèches soufrées pour la désinfection; Moutarde à usage pharmaceutique; Huile de moutarde à usage médical; Sinapismes; Sérums; Médicaments sérothérapiques; Siccatifs à usage médical; Sirops à usage pharmaceutique; Scapulaires à usage chirurgical; Protège-slips [produits hygiéniques]; Onguents contre les brûlures du soleil; Produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique; Sperme pour l'insémination artificielle; Cellules souches à usage médical; Cellules souches à usage vétérinaire; Amidon à usage diététique ou pharmaceutique; Stéroïdes; Coussinets d'allaitement; Strychnine; Styptiques; Sulfamides [médicaments]; Suppositoires; Extraits de tabac [insecticides]; Cigarettes sans tabac à usage médical; Tampons hygiéniques; Térébenthine à usage pharmaceutique; Essence de térébenthine à usage pharmaceutique; Eaux thermales; Thymol à usage pharmaceutique; Produits pour laver les animaux; Teintures à usage médical; Reconstituants [médicaments]; Glucose à usage médical; Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; Produits pour détruire la vermine; Herbicides; Bains vaginaux; Gelée de pétrole à usage médical; Gaze pour pansements; Pharmacies portatives; Articles pour pansements; Étoffes pour pansements; Coton hydrophile; Digestifs à usage pharmaceutique; Vésicants; Produits vétérinaires; Produits pour laver les bestiaux; Préparations de vitamines; Crayons antiverrue; Peroxyde d'hydrogène à usage médical; Ouate à usage médical; Encens répulsif pour insectes; Tartre à usage pharmaceutique; Crème de tartre à usage pharmaceutique; Couches hygiéniques pour incontinents; Préparations de bismuth à usage pharmaceutique; Sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; Éponges vulnéraires; Vermifuges; Racines médicinales; Matières pour plomber les dents; Mastics dentaires; Laques dentaires; Bois de cèdre anti-insectes; Éthers de cellulose à usage pharmaceutique; Esters de cellulose à usage pharmaceutique; Sucre à usage médical.

6: Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métalliques; Tuyaux métalliques; Coffres-forts; Produits métalliques non compris dans d'autres classes; Minerais; Tuyaux de descente métalliques; Installations pour parquer des bicyclettes métalliques; Tuyaux d'embranchement métalliques; Aluminium; Fils d'aluminium; Feuilles d'aluminium; Enclumes; Ancres; Bouées de corps-morts en métal [amarrage]; Plaques d'ancrage; Ajutages métalliques; Armatures pour conduites d'air comprimé métalliques; Armatures métalliques pour courroies; Armatures métalliques pour la construction; Stores d'extérieur métalliques; Cabines de bain métalliques; Balises métalliques, non lumineuses; Poutres métalliques; Poutrelles métalliques; Feuillards de fer; Liens métalliques; Bandes à lier métalliques; Feuillards d'acier; Lingots de métaux communs; Garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles; Ferrures pour la construction; Matériaux de construction métalliques; Protections d'arbres métalliques; Panneaux pour la construction métalliques; Constructions métalliques; Pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques; Récipients pour le gaz sous pression métalliques; Réservoirs en métal; Fermetures de récipients métalliques; Beryllium [glucinium]; Manches à balais métalliques; Coffrages pour le béton métalliques; Garnitures de lits métalliques; Roulettes de lits métalliques; Fils à lier métalliques; Liens métalliques à usage agricole; Tôles; Plomb brut ou mi-ouvré; Plombs de garantie; Boulons métalliques; Cuves métalliques; Brames; Boîtes aux lettres métalliques; Bronze; Bronzes [monuments funéraires]; Bronzes [objets d'art]; Lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie; Bustes en métaux communs; Cermets; Chrome; Minerais de chrome; Conteneurs métalliques; Couvertures de toits métalliques; Toitures métalliques; Tuiles métalliques; Chéneaux métalliques; Pieux d'amarrage métalliques; Monuments métalliques; Fermetures de boîtes métalliques; Fils métalliques; Fils en alliages de métaux communs à l'exception des fusibles; Tissus métalliques; Filins d'acier; Câbles téléphériques; Cordages métalliques; Tuyaux de drainage métalliques; Tourniquets; Plaques tournantes; Espagnolettes métalliques; Conduites forcées métalliques; Chevilles métalliques; Tampons [chevilles] en métal; Tuyères métalliques; Équerres métalliques [construction]; Fer brut ou mi-ouvré; Quincaillerie métallique; Traverses de chemins de fer métalliques; Aiguilles de chemins de fer; Fil de fer; Minerais de fer; Moules à glace métalliques; Écussons métalliques pour véhicules; Serrures métalliques pour véhicules; Pièges pour animaux; Cabines pour la peinture au pistolet métalliques; Barriques métalliques; Barils métalliques; Robinets de tonneaux métalliques; Ressorts [quincaillerie métallique]; Limailles; Fenêtres métalliques; Linteaux métalliques; Ferrures de fenêtres; Garnitures de fenêtres métalliques; Arrêts de fenêtres métalliques; Volets métalliques; Cadres de fenêtres métalliques; Crémones; Galets de fenêtres; Ferrochrome; Ferrotitane; Ferrotungstène; Chenets; Matériaux de construction réfractaires métalliques; Garde-feu métalliques; Statuettes en métaux communs; Brides [colliers] métalliques; Capsules de bouteilles métalliques; Fermetures de bouteilles métalliques; Moustiquaires [châssis métalliques]; Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; Palettes de manutention métalliques; Trémies métalliques non mécaniques; Décrottoirs; Planchers métalliques; Galène [minerai]; Liens de gerbes métalliques; Crochets de portemanteaux métalliques; Plaques commémoratives métalliques; Cassettes à argent métalliques; Coffres-forts; Germanium; Charpentes métalliques; Échafaudages métalliques; Corniches métalliques; Serres transportables métalliques; Châssis de serres métalliques; Moules pour la fonderie métalliques; Treillis métalliques; Barreaux de grilles métalliques; Cloches; Soudure d'or; Monuments funéraires métalliques; Encadrements de tombes métalliques; Tombes métalliques; Caveaux métalliques; Dalles funéraires métalliques; Stèles funéraires métalliques; Plaques funéraires métalliques; Boutons [poignées] en métal; Viroles pour manches; Fonte brute ou mi-ouvrée; Celtium [hafnium]; Crochets [quincaillerie métallique]; Tasseaux [enclumes portatives]; Menottes; Distributeurs fixes de serviettes métalliques; Brasures; Numéros de maisons métalliques, non lumineux; Élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; Bigornes; Crampons pour fers à cheval; Poulaillers métalliques; Plaques d'identité métalliques; Indium; Jalousies métalliques; Serre-câbles métalliques; Raccords métalliques de câbles non électriques; Carreaux pour la construction métalliques; Cadmium; Quais préfabriqués métalliques; Mitres de cheminées métalliques; Capuchons de cheminées métalliques; Boîtes en métaux communs; Cosses de câbles; Noues [construction] métalliques; Cornières métalliques; Cornières pour toitures métalliques; Raccords pour chaînes; Caisses en métal; Crampons métalliques; Clapets de tuyaux de drainage en métal; Clapets de conduites d'eau en métal; Patères [crochets] métalliques pour vêtements; Mordaches [quincaillerie métallique]; Pitons métalliques [équipement d'alpinisme]; Coquilles [fonderie]; Boîtes à conserves métalliques; Paniers métalliques; Patinoires [constructions] métalliques; Objets d'art en métaux communs; Cuivre brut ou mi-ouvré; Fils de cuivre non isolés; Anneaux de cuivre; Palettes [plateaux] de chargement métalliques; Gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer; Chantiers [supports] métalliques pour fûts; Métal antifriction; Sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; Lattes métalliques; Tonnelles [constructions métalliques]; Caillebotis métalliques; Alliages de métaux communs; Glissières de sécurité métalliques pour routes; Contre-rails; Conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; Armatures métalliques pour conduites; Limonite; Baguettes métalliques pour le brasage; Baguettes métalliques pour le soudage; Loupes [métallurgie]; Magnésium; Manganèse; Marquises métalliques [construction]; Mâts [poteaux] métalliques; Revêtements de murs [construction] métalliques; Manches de couteaux métalliques; Laiton brut ou mi-ouvré; Armatures métalliques pour béton; Minerais métalliques; Bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide]; Grilles métalliques; Cages métalliques pour animaux sauvages; Chaînes métalliques; Métaux en poudre; Châssis métalliques [construction]; Bagues métalliques; Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; Garnitures de meubles métalliques; Roulettes de meubles métalliques; Molybdène; Ferromolybdène; Auges à mortier métalliques; Manchons [quincaillerie métallique]; Clous; Bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux; Argentan; Câbles métalliques non électriques; Nickel; Rivets métalliques; Niobium; Plaques minéralogiques métalliques; Vasistas métalliques; Écrans de fourneaux; Matériel fixe de funiculaires; Cuirasses; Blindages; Échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques]; Poteaux métalliques; Palissades métalliques; Pavés métalliques; Colonnes d'affichage métalliques; Dalles métalliques; Carrelages métalliques; Butoirs en métal; Métaux pyrophoriques; Sabots de Denver; Rampes de lancement de fusées métalliques; Moulures de corniches métalliques; Targettes; Pênes de serrures; Cobalt brut [métal]; Tubes métalliques; Coudes de tuyaux métalliques; Tuyauteries métalliques; Manchons de tuyaux métalliques; Colliers d'attache métalliques pour tuyaux; Raccords de tuyaux métalliques; Stores en acier; Fermetures pour sacs métalliques; Garnitures de cercueils métalliques; Colonnes métalliques [parties de constructions]; Récipients métalliques pour acides; Cuvelages métalliques; Couvercles de trous d'homme métalliques; Pentures; Charnières métalliques; Rondelles en métal; Crochets pour ardoises; Rails; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Éclisses de rails; Enseignes en métal; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Serrures métalliques autres qu'électriques; Clefs [clés]; Anneaux métalliques pour clefs; Raccords de graissage; Boucles en métaux communs [quincaillerie]; Houssets [serrures]; Cheminées métalliques; Tuyaux de cheminées métalliques; Vis métalliques; Écrous métalliques; Étaux-établis métalliques; Bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; Fils à souder en métal; Seuils métalliques; Tire-fond; Piscines [constructions métalliques]; Conteneurs flottants métalliques; Quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux; Poulies métalliques autres que pour machines; Manches de faux métalliques; Cassettes de sûreté; Chaînes de sûreté; Signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; Panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Alliage argent-nickel; Soudure d'argent; Ferrosilicium; Silos métalliques; Étriers de tension; Raidisseurs [quincaillerie métallique]; Tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; Tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; Garde-manger métalliques; Clavettes métalliques; Éperons; Échelles métalliques; Plongeoirs métalliques; Bondes métalliques; Palplanches métalliques; Fil de fer barbelé; Acier brut ou mi-ouvré; Tôles d'acier; Fils d'acier; Fonte d'acier; Constructions en acier; Billes d'acier; Alliages d'acier; Mâts en acier; Tubes d'acier; Perches métalliques; Feuilles d'étain; Statues en métaux communs; Marchepieds métalliques; Crampons à glace; Fiches [quincaillerie]; Embouts de cannes métalliques; Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Poteaux de lignes électriques métalliques; Étais métalliques; Lambris métalliques; Récipients métalliques pour combustibles liquides; Tantale [métal]; Cabines téléphoniques en métal; Poteaux télégraphiques métalliques; Titane; Tombac; Cerceaux métalliques pour barils; Portails métalliques; Constructions transportables métalliques; Palettes de transport métalliques; Agrafes de courroies de machines métalliques; Tendeurs de courroies métalliques; Cloisons métalliques; Escaliers métalliques; Marches d'escaliers métalliques; Limons [parties d'escaliers] métalliques; Ferrures de portes; Garnitures de portes métalliques; Verrous de porte métalliques; Portes métalliques; Arrêts de portes métalliques; Panneaux de portes métalliques; Poignées de portes en métal; Sonnettes de portes [non-électriques]; Clenches; Marteaux de portes; Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes; Huisseries métalliques; Loquets métalliques; Galets de portes; Ferme-porte non électriques; Métaux communs bruts ou mi-ouvrés; Lames métalliques de calage; Vanadium; Vannes métalliques autres que parties de machines; Revêtements [construction] métalliques; Emballages en fer-blanc; Récipients d'emballage en métal; Coffrages métalliques pour puits de pétrole; Capsules de bouchage métalliques; Alliage d'étain argenté; Manifolds métalliques pour canalisations; Sonnailles; Chaînes pour bestiaux; Baignoires d'oiseaux [constructions métalliques]; Volières [constructions] métalliques; Cadenas; Revêtements de parois [construction] métalliques; Conduites d'eau métalliques; Fer-blanc; Métal blanc; Manches d'outils métalliques; Boîtes à outils vides en métal; Coffres à outils vides en métal; Girouettes; Dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; Wolfram; Crémaillères; Clôtures métalliques; Piquets de tente métalliques; Conduits métalliques de chauffage central; Plafonds métalliques; Zinc; Étain; Zirconium; Pointes [clous]; Viroles.

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Égrappoirs [machines]; Compacteurs pour les détritus; Convertisseurs catalytiques; Machines pour le talonnage; Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Bandages adhésifs pour les poulies; Cabestans; Démarreurs pour moteurs; Paliers antifriction pour machines; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Machines motrices autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; Appareils pour la fabrication des boissons gazeuses; Appareils pour la fabrication des eaux minérales; Garnitures de chaudières de machines; Tamiseurs de cendres [machines]; Écharneuses; Égreneuses; Manifolds d'échappement pour moteurs; Pots d'échappement pour moteurs; Appareils pour la purification de l'acétylène; Excavateurs; Transporteurs à bande; Étireuses; Gazéificateurs; Pompes d'aération pour aquariums; Machines pour l'exploitation des mines; Malaxeurs de béton; Cintreuses; Appareils pour tirer la bière sous pression; Pompes à bière; Botteleuses; Souffleries de forge; Machines pour l'impression sur la tôle; Margeurs [imprimerie]; Machines et appareils à encaustiquer électriques; Porte-forets [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Machines de brasserie; Concasseurs; Segments de freins autres que pour véhicules; Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Lances thermiques [à oxygène] [machines]; Pompes autorégulatrices à combustible; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Machines à couper le pain; Couveuses pour les oeufs; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Repasseuses; Bouldozeurs; Brosses [parties de machines]; Barattes; Machines à beurre; Déshuileurs de vapeur; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Machines à vapeur; Appareils de nettoyage à vapeur; Désintégrateurs; Joints [parties de moteurs]; Ouvre-boîtes électriques; Grappins automatiques [marine]; Machines de drainage; Tours [machines-outils]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Régulateurs de vitesse de moteurs; Batteuses; Presses d'imprimerie; Transporteurs pneumatiques; Machines à air comprimé; Moteurs à air comprimé; Pompes à air comprimé; Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Machines à imprimer; Planches pour l'impression; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Soupapes de pression [parties de machines]; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Cylindres d'imprimerie; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Balais de dynamo; Courroies de dynamo; Dynamos; Dynamos pour bicyclettes; Herses; Machines d'emballage; Cartouches pour machines à filtrer; Injecteurs pour moteurs; Éjecteurs; Brosses électriques [parties de machines]; Broyeurs ménagers électriques; Électrodes pour machines à souder; Générateurs d'électricité; Marteaux électriques; Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Machines électromécaniques pour l'industrie chimique; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Machines de galvanoplastie; Élévateurs; Élévateurs pour l'agriculture; Courroies d'élévateurs; Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Dégraisseuses; Trémies pour le déchargement mécanique; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Machines pour les travaux de terrassement; Tarières de mines; Machines de raffinage du pétrole; Appareils pour le traitement des minerais; Étiqueteuses; Vases d'expansion [parties de machines]; Marteaux-pilons; Machines pour la peinture; Machines pour la teinture; Pistolets pour la peinture; Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Appareils encreurs [imprimerie]; Ressorts [parties de machines]; Carneaux de chaudières de machines; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Machines à filtrer; Finisseuses [machines]; Machines à plomber les bouteilles; Rince-bouteilles; Machines à capsuler les bouteilles; Palans; Machines à tresser; Hache-viande [machines]; Moteurs d'avions; Extracteurs [mines]; Bandes transporteuses; Transporteurs; Machines à moulurer; Fraiseuses; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Presse-fruits électriques à usage ménager; Guidages de machines; Remplisseuses; Presses à fourrage; Commandes à pédale pour machines à coudre; Machines de galvanisation; Lieuses; Chalumeaux à gaz; Gaufreuses; Machines de soufflage; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Machines soufflantes; Carters pour machines et moteurs; Machines à râper les légumes; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air; Harnais de métiers à tisser; Machines à laver la vaisselle; Chaises pour machines; Moissonneuses; Vanneuses; Décortiqueurs de céréales; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Taraudeuses; Machines à fileter; Machines de fonderie; Machines à travailler le verre; Diamants de vitriers [parties de machines]; Lisseuses; Machines pour la construction des voies ferrées; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Fossoirs [charrues]; Machines à graver; Moules [parties de machines]; Lames de hache-paille; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Marteaux [parties de machines]; Perceuses à main électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Dévidoirs mécaniques; Capots [parties de machines]; Appareils élévatoires; Crics [machines]; Couseuses; Râteleuses; Faneuses; Raboteuses; Appareils de nettoyage à haute pression; Machines à travailler le bois; Appareils de levage; Martinets [marteaux d'usines]; Moteurs hydrauliques; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Machines à ajuster; Moulins à café autres qu'à main; Joints de cardan; Garnitures de cardes; Cardes [machines]; Grugeoirs [machines-outils]; Tubes de chaudières [parties de machines]; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Scies à chaîne; Démarreurs au kick pour motocycles; Clapets de machines; Pistolets à colle, électriques; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Fers [parties de machines]; Pétrins mécaniques; Balais de charbon [électricité]; Pistons de moteurs; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Bagues de pistons; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Installations de condensation; Pressoirs; Distributeurs de carburants pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs; Grues [appareils de levage]; Machines de cuisine électriques; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Motoculteurs; Cultivateurs [machines]; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Manivelles [parties de machines]; Arbres à manivelle; Appareils de manutention [chargement et déchargement]; Mâts de charge; Ponts de chargement; Surcompresseurs; Coussinets [parties de machines]; Chaises de paliers [machines]; Tourillons; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines agricoles; Tapis roulant; Ponts roulants; Machines à travailler le cuir; Doleuses; Appareils de coupe à l'arc électrique; Appareils de soudure électrique à l'arc; Machines pour la photocomposition; Ascenseurs; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Appareils à souder électriques; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Chalumeaux à souder à gaz; Filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; Condenseurs à air; Aérocondenseurs; Pompes à air [installations de garages]; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Faucheuses; Couteaux de faucheuses; Calandres [machines]; Manipulateurs industriels [machines]; Machines pour corder les raquettes; Machines pour l'assemblage de bicyclettes; Machines pour l'industrie textile; Machines pour l'industrie sucrière; Machines à faire le bitume; Machines à cordonner; Dentellières [machines]; Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires; Cages de machines; Chaudières de machines; Roues de machines; Bâtis [machinerie]; Tables de machines; Arbres de machines; Monte-charge; Matrices d'imprimerie; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; Ciseaux électriques; Ciseaux de machines; Mortaiseuses; Machines à traire; Couteaux électriques; Couteaux [parties de machines]; Porte-lames [parties de machines]; Machines pour le repassage des lames; Machines à façonner les métaux; Écrémeuses; Malaxeurs; Entraîneurs [parties de machines]; Mixeurs; Émulseurs électriques à usage domestique; Machines pour la laiterie; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de canots; Moteurs pour l'aérostation; Moteurs de véhicules à coussin d'air; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Moulins [machines]; Meules de moulin; Machines pour la minoterie; Broyeurs d'ordures; Machines à coudre; Riveuses; Groupes électrogènes de secours; Machines pour la fabrication du papier; Machines à papier; Cireuses à parquet électriques; Moulins à poivre autres qu'à main; Charrues; Socs; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Machines à stéréotyper; Bielles de machines ou de moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Installations pneumatiques de transport par tubes; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Machines et appareils à polir électriques; Estampilleuses; Tympans [imprimerie]; Presses [machines à usage industriel]; Filtres-presses; Marteaux pneumatiques; Rouleaux compresseurs; Machines à puddler; Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Membranes de pompes; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Rouages de machines; Tambours pour machines à broder; Béliers [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Dégazonneuses; Ratineuses; Râteaux de râteleuses; Régulateurs [parties de machines]; Purgeurs automatiques; Machines et appareils de nettoyage électriques; Dresseuses; Courroies de machines; Robots [machines]; Arracheuses [machines]; Roulements à rouleaux; Escaliers roulants; Rotatives; Batteurs électriques; Agitateurs; Lames de scies [parties de machines]; Chevalets pour scier [parties de machines]; Scies [machines]; Semoirs [machines]; Machines à satiner; Machines d'aspiration d'air; Machines d'aspiration à usage industriel; Ventouses pour machines à traire; Machines à ourler; Silencieux pour moteurs; Éplucheuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Machines pour l'affûtage; Pelles mécaniques; Cisailles électriques; Tondeuses [machines]; Vannes [parties de machines]; Machines pour la pose des rails; Machines de bateaux; Machines à battre; Collecteurs de boue [machines]; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Rectifieuses; Meules à aiguiser [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Supports à chariot [parties de machines]; Boîtes de graissage [machines]; Pompes de graissage; Bagues de graissage [parties de machines]; Graisseurs [parties de machines]; Fouets électriques à usage ménager; Chasse-neige; Chalumeaux à découper à gaz; Coupeuses [machines]; Haveuses; Formes pour souliers [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Tabliers de machines; Appareils à souder à gaz; Appareils de soudure électrique; Appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; Machines électriques à souder; Volants de machines; Poulies [parties de machines]; Paliers autograisseurs; Composeuses [imprimerie]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Installations de criblage; Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Machines à cacheter [sceller] à usage industriel; Machines à trier pour l'industrie; Mandrins [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Alimentateurs pour carburateurs; Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Régulateurs d'eau d'alimentation; Machines de filature; Métiers à filer; Rouets à filer; Bobines pour machines; Bobines de métiers à tisser; Rinceuses; Convertisseurs d'aciéries; Stators; Installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; Aspirateurs de poussière; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Machines à travailler la pierre; Machines à timbrer; Dispositifs de commande de machines ou de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Machines à ravauder; Pistons d'amortisseurs [parties de machines]; Machines pour la construction des routes; Balayeuses automotrices; Tricoteuses; Hache-paille; Générateurs de courant; Machines à travailler le tabac; Goudronneuses; Diviseuses; Emboutisseuses; Tondeuses pour les animaux [machines]; Tours de potiers; Paliers pour arbres de transmission; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Courroies pour moteurs; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Essoreuses; Tambours de machines; Machines pour le badigeonnage; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; Ferme-porte électriques; Machines à couler les caractères d'imprimerie; Machines typographiques; Presses typographiques; Surchauffeurs; Mécanismes de transmission pour véhicules non terrestres; Transmissions de machines; Dispositifs antipollution pour moteurs; Robots de cuisine électriques; Machines à sarcler; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pompes à vide [machines]; Ventilateurs pour moteurs; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Carburateurs; Distributeurs automatiques; Machines à boucher les bouteilles; Machines pour l'empaquetage; Machines à envelopper; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux; Appareils de vulcanisation; Monte-wagon; Cylindres de laminoirs; Laminoirs; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Installations de lavage pour véhicules; Appareils de lavage; Lave-linge; Machines à laver des vêtements; Machines à laver à prépaiement; Séparateurs d'eau; Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Turbines hydrauliques; Navettes [parties de machines]; Métiers [machines]; Lames de métiers à tisser; Alternateurs; Pressoirs à vin; Accouplements d'arbres [machines]; Outils [parties de machines]; Porte-outils [parties de machines]; Machines-outils; Treuils; Treuils pour la pêche; Éoliennes; Métiers pour bonneterie; Machines à tordre le linge; Machines à saucisses; Crics à crémaillère; Paliers de tourillons; Machines à soutirer; Installations centrales de nettoyage par le vide; Moulins centrifuges; Pompes centrifuges; Centrifugeuses [machines]; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Pulvérisateurs [machines]; Machines à cigarettes à usage industriel; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Magnétos d'allumage; Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; Découpeuses; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Pistons de cylindres; Culasses de moteurs; En particulier machines destinées à l'industrie du charbon et de l'acier, l'industrie du fer et de l'acier, l'industrie automobile, l'industrie aérospatiale, l'industrie navale, l'industrie électrique, l'industrie de la mécanique de précision, l'industrie optique, l'industrie horlogère, l'industrie chimique, l'industrie pétrolière, l'industrie du ciment, l'industrie de la construction, l'industrie du verre, l'industrie des matières plastiques, l'industrie du papier, l'industrie pharmaceutique, l'industrie du traitement des déchets, l'industrie des biens de consommation, l'industrie alimentaire, l'industrie du tabac, l'industrie textile et vestimentaire, l'industrie du meuble, l'industrie du jouet et des articles de sport, l'industrie solaire, l'industrie des télécommunications, l'industrie des centrales énergétiques, l'industrie offshore, machines pour la construction de machines.

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Pinces à dénuder [outils à main]; Tranches [outils]; Cuirs à aiguiser; Alênes; Ouvre-huîtres; Haches; Hachettes; Baïonnettes; Tondeuses pour la coupe de la barbe; Élagueurs; Échenilloirs; Soufflets pour cheminées [instruments à main]; Scies à archet; Mèches [parties d'outils]; Perçoirs; Forets [outils]; Porte-forets [outils]; Cliquets [outils]; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Trépans [outils]; Barres d'alésage; Vilebrequins [outils]; Barres à mine; Herminettes [outils]; Fers à marquer au feu; Fers à repasser; Fers à calfater; Poignards; Ouvre-boîtes non électriques; Drilles; Repoussoirs; Tranchoirs à oeufs non électriques; Fers [outils non électriques]; Piolets à glace; Nécessaires de manucure électriques; Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Gaines de rasoirs; Amassettes; Canifs; Brucelles; Limes; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Hache-viande [outils]; Fraises [outils]; Appareils à main à friser les cheveux; Fourchettes; Fourches; Serpettes; Sécateurs; Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; Fers à gaufrer; Boîtes à onglets; Pieds-de-biche [outils]; Coupe-légumes; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Appareils et instruments pour dépouiller des animaux de boucherie; Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie; Appareils pour détruire les parasites des plantes; Châssis de scies à main; Tarauds [outils]; Filières [outils]; Instruments à main pour transporter la fonte; Diamants de vitriers [parties d'outils à main]; Fers à glacer; Râteaux de golf; Gravoirs; Fers à friser; Appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; Fossoirs [outils]; Couperets; Marteaux [outils]; Bastringues [outils]; Appareils à main à soutirer; Gonfleurs [instruments à main]; Béliers [outils]; Outils à main actionnés manuellement; Râteaux [outils]; Harpons; Harpons pour la pêche; Leviers; Sérans [outils]; Fauchettes; Armes blanches; Serpes; Rabots; Fers de rabots; Évidoirs; Gouges; Maillets; Rogne-pied; Instruments pour l'affilage; Couteaux de chasse; Sarcloirs; Rubans de tirage [outils à main]; Instruments pour poinçonner les billets; Tranchoirs à fromage non électriques; Fers à moulurer; Cuillers [outils]; Ripes; Bédanes; Bouchardes; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Scies à chantourner; Mouchettes [ciseaux]; Perforateurs [outils]; Emporte-pièce [outils]; Cuillers; Machettes; Trousses de manucures; Truelles; Burins; Couteaux; Fers de guillaumes; Lames [outils]; Lames [armes]; Écaillères [couteaux]; Coutellerie; Sapes [petites faux]; Mortiers pour le pilage; Ramasse-monnaie; Enfile-aiguilles; Limes à aiguilles; Limes à ongles; Limes à ongles électriques; Pinces à envies; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Pinces à ongles; Arrache-clous; Chasse-pointes; Bouterolles [outils]; Rivetiers [outils]; Pinces à numéroter; Casse-noix; Cueille-fruits; Appareils pour percer les oreilles; Écussonnoirs; Trousses de pédicures; Déplantoirs; Hies; Greffoirs; Pioches; Pincettes; Pinces à épiler; Pistolets [outils]; Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics; Coupe-pizza non électriques; Poinçons [outils]; Molettes [outils]; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Lames de rasoirs; Rasoirs électriques ou non électriques; Cuirs à rasoir; Nécessaires de rasage; Alésoirs; Manchons d'alésoirs; Râpes [outils]; Hachottes; Filières annulaires; Arracheuses [outils]; Coupe-tube [outils]; Instruments à tronçonner les tuyaux; Sabres; Fourreaux de sabres; Lames de scies [parties d'outils]; Scies [outils]; Porte-scie; Grattoirs [outils]; Pelles [outils]; Ciseaux; Cisailles; Lames de cisailles; Tondeuses [instruments à main]; Battes [instruments à main]; Coups-de-poing; Matraques; Massettes [marteaux]; Instruments pour le repassage des lames; Instruments à main pour abraser; Meules à aiguiser à main; Pierres à affûter; Clefs [outils]; Limes émeri; Meules en émeri; Coupoirs; Découpoirs [outils]; Produits de taillanderie; Louches à vin; Barres de havage; Tournevis; Étaux; Serre-joints; Formes pour souliers [outils de cordonniers]; Tranchets; Épées; Faux; Anneaux de faux; Queux à faux; Chasses [outils]; Faucilles; Guillaumes; Spatules [outils]; Mandrins [outils]; Tendeurs de fils métalliques [outils]; Bêches; Pics [outils]; Hoyaux; Pointeaux [outils]; Épissoirs; Seringues pour projeter des insecticides; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Tarières [outils]; Étampes [outils]; Estampeurs [outils]; Casse-pierres; Matoirs; Tisonniers; Besaiguës; Boutoirs [outils]; Pilons [outils]; Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Appareils pour imprimer des tatouages; Tondeuses pour la coupe du poil des animaux; Houes [outils]; Échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs]; Appareils à étourdir le bétail; Instruments à marquer les bestiaux; Tondeuses pour le bétail; Crics à main; Fers à tuyauter; Fouloirs [outils]; Ceintures porte-outils; Fusils à aiguiser; Coffins; Affiloirs; Hachoirs [couteaux]; Hache-légumes; Pinces pour recourber les cils; Tourne-à-gauche; Équerres [outils]; Pinces; Planes; Esserets; Pinces à sucre; En particulier machines destinées à l'industrie charbonnière et sidérurgique, l'industrie du fer et de l'acier, l'industrie automobile, l'industrie aérospatiale, l'industrie navale, l'industrie électrique, l'industrie de la mécanique de précision, l'industrie optique, l'industrie horlogère, l'industrie chimique, l'industrie pétrolière, l'industrie du ciment, l'industrie de la construction, l'industrie du verre, l'industrie des matières plastiques, l'industrie du papier, l'industrie pharmaceutique, l'industrie du traitement des déchets, l'industrie des biens de consommation, l'industrie alimentaire, l'industrie du tabac, l'industrie textile et vestimentaire, l'industrie du meuble, l'industrie du jouet et des articles de sport, l'industrie solaire, l'industrie des télécommunications, l'industrie des centrales électriques, l'industrie de forage en mer; Outils et appareils actionnés manuellement pour la construction mécanique.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Égouttoirs pour travaux photographiques; Boîtes de dérivation [électricité]; Machines à additionner; Aéromètres; Accumulateurs électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Bacs d'accumulateurs; Caisses d'accumulateurs; Coupleurs acoustiques; Instruments d'alarme; Avertisseurs acoustiques; Timbres avertisseurs électriques; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Alcoomètres; Ampèremètres; Appareils pour l'analyse non à usage médical; Induits [électricité]; Câbles de démarrage pour moteurs; Anodes; Batteries d'anodes; Répondeurs téléphoniques; Boîtes de connexion; Raccords de lignes électriques; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Appareils et instruments pour l'astronomie; Appareils pour l'enregistrement des distances; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Appareils pour transvaser l'oxygène; Appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; Miroirs d'inspection pour travaux; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Déclencheurs [photographie]; Dispositifs d'équilibrage; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Instruments azimutaux; Baromètres; Piles électriques; Limiteurs [électricité]; Posemètres; Niveaux d'essence; Instruments d'observation; Bêtatrons; Fichiers d'images téléchargeables; Appareils pour la phototélégraphie; Visiophones; Galènes [détecteurs]; Diaphragmes [photographie]; Lunettes antiéblouissantes; Visières antiéblouissantes; Clignotants [signaux lumineux]; Parafoudres; Ampoules de flash; Flashes [photographie]; Fours de laboratoire; Pèse-lettres; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Châsses de lunettes; Verres de lunettes; Bascules [appareils de pesage]; Couveuses pour la culture bactérienne; Caisses comptables; Lecteurs de disques compacts; Appareils et instruments de chimie; Puces [circuits intégrés]; Appareils de chromatographie de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Encodeurs magnétiques; Bracelets magnétiques d'identification; Disques optiques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Logiciels [programmes enregistrés]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Claviers d'ordinateur; Mannequins pour essais de collision; Appareils de traitement de données; Caissons de décompression; Aimants décoratifs [magnets]; Densimètres; Densitomètres; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Alambics pour expériences en laboratoire; Détecteurs; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Diapositives; Appareils de projection de diapositives; Installations électriques pour préserver du vol; Avertisseurs contre le vol; Appareils de diffraction [microscopie]; Machines à dicter; Régulateurs [variateurs] de lumière; Alidades à lunettes; Disquettes souples; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Puces à ADN; Doseurs; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Compte-tours; Bobines de self; Imprimantes d'ordinateurs; Mesureurs de pression; Enregistreurs de pression; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Mire-oeufs; Chaussettes chauffées électriquement; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Serrures électriques; Bobines électriques; Transformateurs; Résistances électriques; Fils électriques; Câbles électriques; Condensateurs électriques; Électrolyseurs; Bobines d'électro-aimants; Tubes thermoïoniques; Tableaux d'affichage électroniques; Publications électroniques téléchargeables; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Agendas électroniques; Clôtures électrifiées; Récepteurs [audio, vidéo]; Télémètres; Diastimètres; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Dispositifs antiparasites [électricité]; Épidiascopes; Ergomètres; Compte-fils; Distributeurs de billets [tickets]; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Machines à facturer; Détecteurs de fausse monnaie; Télécopieurs; Jumelles [optique]; Télérupteurs; Téléscripteurs; Appareils de télévision; Appareils téléphoniques; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils de téléguidage; Bateaux-pompes à incendie; Couvertures coupe-feu; Extincteurs; Fourgons d'incendie; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Habillement pour la protection contre le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Pompes à incendie; Tuyaux à incendie; Films exposés; Appareils cinématographiques; Appareils à couper les films; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour la photographie; Écrans fluorescents; Appareils photographiques; Cellules photovoltaïques; Photocopieurs; Photomètres; Appareils de contrôle de l'affranchissement; Nécessaires mains libres pour téléphones; Fréquencemètres; Pare-étincelles; Pylônes de TSF; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Éléments galvaniques; Piles galvaniques; Galvanomètres; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Appareils pour l'analyse des gaz; Gazomètres [instruments de mesure]; Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Guichets automatiques [DAB]; Automates à musique à prépaiement; Machines à compter et trier l'argent; Indicateurs de vitesse; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Poids; Jauges de taraudage; Grilles pour accumulateurs électriques; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Cornues; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Semi-conducteurs; Supports de bobines électriques; Repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique; Appareils à haute fréquence; Altimètres; Hologrammes; Sifflets pour appeler les chiens; Hydromètres; Hygromètres; Cartes magnétiques d'identification; Inducteurs [électricité]; Interfaces [informatique]; Appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; Conduites d'électricité; Fils d'identification pour fils électriques; Gaines d'identification pour fils électriques; Serre-fils [électricité]; Gaines pour câbles électriques; Calibres; Anneaux à calibrer; Tubes capillaires; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Lecteurs de cassettes; Intermédiaires [photographie]; Cathodes; Instruments de contrôle de chaudières; Films cinématographiques exposés; Boîtes à clapets [électricité]; Lecteurs optiques; Bornes [électricité]; Boutons de sonnerie; Sonneries [appareils avertisseurs]; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Clinomètres; Pince-nez; Étuis pour pince-nez; Montures de pince-nez; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Genouillères pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Cartes magnétiques codées; Collecteurs électriques; Comparateurs; Boussoles; Contacts électriques; Verres de contact; Étuis pour verres de contact; Appareils électriques de contrôle; Casques à écouteurs; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Verres correcteurs [optique]; Instruments de cosmographie; Gilets pare-balles; Fils de cuivre isolés; Accouplements électriques; Plateaux de laboratoire; Centrifugeuses de laboratoire; Chargeurs de piles et batteries; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Lacto-densimètres; Pèse-lait; Instruments d'arpentage; Ordinateurs portables; Ordinateurs; Lasers non à usage médical; Lanternes magiques; Haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Jauges; Gabarits [instruments de mesure]; Conducteurs électriques; Canalisations électriques; Lecteurs [informatique]; Balises lumineuses; Diodes électroluminescentes [DEL]; Enseignes lumineuses; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Appareils pour photocalques; Appareils héliographiques; Règles [instruments de mesure]; Machines de bureau à cartes perforées; Lochs; Plombs de fils à plomb; Appareils et machines de sondage; Appareils pour l'analyse de l'air; Loupes [optique]; Rubans magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Supports de données magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Disques magnétiques; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Manomètres; Bouées de repérage; Masques de soudeurs; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments mathématiques; Souris [informatique]; Tapis de souris; Mesures; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Mégaphones; Membranes pour appareils scientifiques; Indicateurs de quantité; Mesureurs; Appareils électriques de mesure; Verrerie graduée; Instruments de mesure; Cuillers doseuses; Jalons [instruments d'arpentage]; Planchettes [instruments d'arpentage]; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Instruments météorologiques; Mètres de couturières; Mètres [instruments de mesure]; Microphones; Palmers; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Téléphones portables; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Protège-dents; Fichiers de musique téléchargeables; Appareils pour l'analyse des aliments; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Appareils et instruments nautiques; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Instruments pour la navigation; Signaux de brume non explosifs; Tubes lumineux pour la publicité; Niveaux à lunettes; Instruments de nivellement; Verniers; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs pour l'astrophotographie; Objectifs [optique]; Coffrets pour lames de microscopes; Ohmmètres; Tampons d'oreilles pour la plongée; Octants; Instruments à lunettes; Oculaires; Articles de lunetterie; Appareils et instruments optiques; Supports de données optiques; Câbles à fibres optiques; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Condensateurs optiques; Lampes optiques; Lentilles optiques; Disques optiques; Verre optique; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Compte-pas [podomètres]; Périscopes; Appareils de téléappel radio; Appareils et instruments de physique; Pipettes; Planimètres; Plaques pour accumulateurs électriques; Tourne-disques; Changeurs de disques [informatique]; Tables traçantes [traceurs]; Polarimètres; Trousses de dissection [microscopie]; Appareils de mesure de précision; Trébuchets [balances]; Prismes [optique]; Appareils de projection; Écrans de projection; Pyromètres; Niveaux à mercure; Radars; Appareils de radiologie à usage industriel; Postes de TSF; Appareils de radio pour véhicules; Cadres pour diapositives; Appareils de cadrage pour diapositives; Trames pour la photogravure; Détecteurs de fumée; Éprouvettes; Bouliers compteurs; Machines à calculer; Disques à calcul; Règles à calcul; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Caisses enregistreuses; Régulateurs d'éclairage de scène; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Bombes [équitation]; Relais électriques; Dessous de cornues; Bouées de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Échelles de sauvetage; Filets de sauvetage; Bâches de sauvetage; Ceintures de sauvetage; Dispositifs de secours; Gilets de sauvetage; Rhéostats; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Cordonnets pour téléphones mobiles; Arrondisseurs pour la couture; Appareils à rayons X non à usage médical; Radiographies autres qu'à usage médical; Films radiographiques exposés; Tubes à rayons X non à usage médical; Écrans radiologiques à usage industriel; Dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; Saccharimètres; Pèse-sels; Sabliers; Saphirs de tourne-disques; Satellites à usage scientifique; Appareils de navigation par satellite; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Explorateurs [scanneurs] [informatique]; Conduits acoustiques; Diaphragmes [acoustique]; Disques acoustiques; Pavillons de haut-parleurs; Tableaux de connexion; Commutateurs; Interrupteurs; Appareils électriques de commutation; Circuits intégrés; Pupitres de distribution [électricité]; Tableaux de commande [électricité]; Pieds à coulisse; Compas de marine; Appareils de signalisation navale; Enseignes mécaniques; Écrans [photographie]; Fusibles; Creusets; Romaines [balances]; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Émetteurs [télécommunication]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Plombs de sondes; Fils à plomb; Lignes de sondes; Sextants; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Étiquettes électroniques pour marchandises; Signalisation lumineuse ou mécanique; Bouées de signalisation; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Sifflets de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Plaquettes de silicium [pour circuits intégrés]; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Sonars; Sondes à usage scientifique; Piles solaires; Lunettes de soleil; Régulateurs de tension pour véhicules; Mémoires pour ordinateurs; Spectrographes; Spectroscopes; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Mobilier spécial de laboratoire; Sphéromètres; Miroirs [optique]; (programmes de) jeux informatiques; Lunettes de sport; Porte-voix; Gicleurs d'incendie; Enrouleurs [photographie]; Pieds d'appareils photographiques; Trépieds pour appareils photographiques; Pointeurs [horloges pointeuses]; Prises de courant; Cache-prise; Stéréoscopes; Appareils stéréoscopiques; Actinomètres; Lances à incendie; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Trusquins; Lecteurs de codes à barres; Ballasts pour appareils d'éclairage; Redresseurs de courant; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Conjoncteurs; Disjoncteurs; Indicateurs de perte électrique; Commutatrices; Inverseurs [électricité]; Viseurs photographiques; Sulfitomètres; Ronfleurs; Tachomètres; Métronomes; Calculatrices de poche; Traducteurs électroniques de poche; Scaphandres; Gants de plongée; Masques de plongée; Taximètres; Accélérateurs de particules; Fils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; Transmetteurs téléphoniques; Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Téléprompteurs; Télescopes; Indicateurs de température; Machines de traitement de texte; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Bras acoustiques pour tourne-disques; Films pour l'enregistrement des sons; Appareils pour l'enregistrement du son; Enregistreurs à bande magnétique; Sonomètres; Supports d'enregistrements sonores; Appareils pour la transmission du son; Amplificateurs; Appareils pour la reproduction du son; Totalisateurs; Baladeurs multimédias; Baladeurs; Talkies-walkies; Survolteurs; Transistors [électronique]; Transpondeurs; Triodes; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Sécheuses pour la photographie; Judas optiques pour portes; Sonnettes de portes, électriques; Régulateurs contre les surtensions; Appareils électriques de surveillance; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Gants pour la protection contre les accidents; Filets de protection contre les accidents; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Appareils scolaires; Appareils d'enseignement audiovisuel; Uromètres; Clés USB; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Variomètres; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Manchons de jonction pour câbles électriques; Connexions [électricité]; Appareils pour agrandissements [photographie]; Feux de signalisation pour la circulation; Appareils et instruments géodésiques; Chaînes d'arpenteur; Obturateurs [photographie]; Tubes amplificateurs; Armoires de distribution [électricité]; Tableaux de distribution [électricité]; Bandes vidéo; Écrans vidéo; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Magnétoscopes; Cartouches de jeux vidéo; Viscosimètres; Voltmètres; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Bonnettes [optique]; Balances; Appareils et instruments de pesage; Machines de pesage; Machines à voter; Appareils de contrôle de chaleur; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d'eau; Sondeurs de fonds marins; Niveaux à bulle; Appareils d'intercommunication; Ondemètres; Anémomètres; Manches à air [indicateurs de vent]; Réglets [règles à coulisse]; Rapporteurs [instruments de mesure]; Baguettes de sourciers; Compteurs; Dessins animés; Appareils pour l'enregistrement de temps; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Réducteurs [électricité]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Lunettes de visée pour armes à feu; Compas [instruments de mesure]; Batteries d'allumage; Cyclotrons.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Appareils pour l'analyse à usage médical; Appareils pour la respiration artificielle; Appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; Appareils pour l'allaitement; Appareils pour le traitement de la surdité; Appareils de rééducation physique à usage médical; Appareils de microdermabrasion; Trousses de chirurgiens; Respirateurs pour la respiration artificielle; Bassins à usage médical; Récipients pour l'application de médicaments; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils pour l'analyse du sang; Sphygmomanomètres; Bandages herniaires; Seins artificiels; Couveuses médicales; Appareils et instruments chirurgicaux; Fils de chirurgiens; Implants artificiels; Coutellerie chirurgicale; Aiguilles pour sutures; Éponges chirurgicales; Miroirs pour chirurgiens; Matériel de suture; Défibrillateurs; Bougies [chirurgie]; Appareils pour le diagnostic à usage médical; Dialyseurs; Drains à usage médical; Insufflateurs; Sacs à glace à usage médical; Bandages élastiques; Instruments électriques pour l'acupuncture; Électrodes à usage médical; Électrocardiographes; Embouts de béquilles pour infirmes; Doigtiers à usage médical; Tétines de biberons; Fraises à usage dentaire; Bandes galvaniques à usage médical; Appareils thérapeutiques galvaniques; Gastroscopes; Seringues utérines; Appareils obstétricaux pour bestiaux; Appareils obstétricaux; Forceps; Appareils pour la protection de l'ouïe; Appareils pour la physiothérapie; Appareils à rincer les cavités du corps; Bandes plâtrées à usage orthopédique; Ceintures médicales électriques; Ceintures médicales; Ceintures orthopédiques; Prothèses capillaires; Hématimètres; Gants à usage médical; Urinaux; Sondes urétrales; Seringues urétrales; Dispositifs pour déplacer les invalides; Couvertures chauffantes, à usage médical; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Stimulateurs cardiaques; Appareils acoustiques pour malentendants; Cornets acoustiques; Gaines à usage médical; Coupe-cors; Bocks à injections; Inhalateurs; Injecteurs à usage médical; Couveuses pour bébés; Poches pour douches vaginales; Irrigateurs à usage médical; Canules; Tenailles à châtrer; Catgut; Cathéters; Coussins à usage médical; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Trousses de chirurgiens et de médecins; Compresseurs [chirurgie]; Oreillers contre l'insomnie; Bas pour les varices; Civières; Alèses; Béquilles pour infirmes; Yeux artificiels; Peau artificielle à usage chirurgical; Mâchoires artificielles; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; Dents artificielles; Lampes à usage médical; Lancettes; Lasers à usage médical; Ceintures abdominales; Corsets abdominaux; Oreillers à air à usage médical; Coussins à air à usage médical; Matelas à air à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Appareils de massage; Appareils pour massages esthétiques; Gants pour massages; Matelas pour l'accouchement; Appareils et instruments médicaux; Fils de guidage médicaux; Appareils médicaux pour exercices corporels; Cuillers pour médicaments; Bistouris; Tire-lait; Ceintures ombilicales; Chaises percées; Aiguilles à usage médical; Appareils d'anesthésie; Masques anesthésiques; Contraceptifs non chimiques; Cure-oreilles; Tampons pour les oreilles; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Tables d'opération; Draps chirurgicaux; Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Articles orthopédiques; Ressorts pour cambrures de chaussures; Bandages orthopédiques pour les articulations; Genouillères orthopédiques; Chaussures orthopédiques; Semelles orthopédiques; Pessaires; Pilulaires; Préservatifs; Prothèses; Pulsomètres; Pompes à usage médical; Lampes à quartz à usage médical; Appareils de radiologie à usage médical; Appareils pour fumigations à usage médical; Appareils à rayons X à usage médical; Radiographies à usage médical; Tubes à rayons X à usage médical; Écrans radiologiques à usage médical; Ampoules radiogènes à usage médical; Scies à usage chirurgical; Biberons; Fermetures de biberons; Ciseaux pour la chirurgie; Éclisses [attelles]; Écharpes [bandages de soutien]; Sucettes [tétines]; Ventouses médicales; Supports pour pieds plats; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Scalpels; Sondes à usage médical; Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Mallettes spéciales pour instruments médicaux; Mobilier spécial à usage médical; Spiromètres [appareils médicaux]; Seringues à usage médical; Crachoirs à usage médical; Bassins hygiéniques; Stents; Champs opératoires [draps stériles]; Stéthoscopes; Bottes à usage médical; Appareils pour la radiothérapie; Appareils d'extension à usage médical; Bas élastiques [chirurgie]; Seringues hypodermiques; Suspensoirs [bandages]; Appareils thérapeutiques à air chaud; Coussinets thermiques pour premiers soins; Thermomètres à usage médical; Brancards roulants; Trocarts; Compte-gouttes à usage médical; Flacons compte-gouttes à usage médical; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Ceintures de grossesse; Draps pour incontinents; Ceintures hypogastriques; Pelotes hypogastriques; Appareils et instruments urologiques; Seringues vaginales; Vaporisateurs à usage médical; Appareils et instruments vétérinaires; Appareils vibratoires pour lits; Vibromasseurs; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Lits hydrostatiques à usage médical; Poches à eau à usage médical; Appareils de réanimation; Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Agrafes chirurgicales; Appareils et instruments dentaires; Appareils dentaires électriques; Miroirs pour dentistes; Fauteuils de dentistes; Dentiers; Appareils d'orthodontie; Pivots dentaires; Cure-langue; Camisoles de force.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Éviers; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Hottes aspirantes de cuisine; Installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Appliques pour becs de gaz; Allumoirs; Appareils pour bains d'air chaud; Appareils pour bains d'hydromassage; Appareils de déshydratation des aliments; Cendriers de foyers; Installations automatiques pour transporter la cendre; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Installations automatiques d'abreuvage; Becs à acétylène; Générateurs d'acétylène; Phares à acétylène; Chauffe-biberons électriques; Fours de boulangerie; Appareils pour bains; Chauffe-bains; Baignoires; Garnitures de baignoires; Installations de bain; Barbecues; Lampes d'éclairage pour aquariums; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Appareils et installations d'éclairage; Appareils d'éclairage pour véhicules; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Lampes d'éclairage; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Chauffe-lits; Bassinoires; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Bidets; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Torches pour l'éclairage; Lampes à arc; Appareils à bronzer; Brûleurs; Brûleurs germicides; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Économiseurs de combustibles; Machines à pain; Machines pour cuire du pain; Toasteurs; Appareils de chloration pour piscines; Lampes électriques pour arbres de Noël; Appareils de chromatographie à usage industriel; Marmites autoclaves électriques; Installations de production de vapeur; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Défroisseurs de tissus à vapeur; Accumulateurs de vapeur; Plafonniers; Fours dentaires; Appareils de désinfection; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Colonnes à distiller; Appareils pour la distillation; Alambics; Torréfacteurs à fruits; Tournebroches; Réservoirs d'eau sous pression; Douches; Cabines de douche; Chauffe-fers; Appareils et machines à glace; Glacières; Tapis chauffés électriquement; Filaments électriques chauffants; Ventilateurs électriques à usage personnel; Bouilloires électriques; Dégivreurs pour véhicules; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Flambeaux; Feux pour bicyclettes; Réflecteurs pour véhicules; Phares de véhicules; Douilles de lampes électriques; Forges portatives; Carneaux de chaudières de chauffage; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Appareils de filtration pour aquariums; Lampes à friser; Friteuses électriques; Supports pour le chargement des fours; Appareils de chargement pour fours; Appareils pour étuver le fourrage; Chancelières chauffées électriquement; Chaufferettes pour les pieds; Briquets pour l'allumage du gaz; Allume-gaz; Becs de gaz; Chaudières à gaz; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Appareils pour l'épuration du gaz; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Congélateurs; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Appareils pour le refroidissement de boissons; Ampoules électriques; Ampoules d'éclairage; Becs à incandescence; Filaments de lampes électriques; Grils [appareils de cuisson]; Rôtissoires; Broches de rôtisserie; Lampes de mineurs; Sèche-cheveux; Robinets; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Numéros de maisons lumineux; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Appareils électriques de chauffage; Appareils de chauffage pour aquariums; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Chaudières de chauffage; Chaudières à bouilleur; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Corps chauffants; Bouchons de radiateurs; Aérothermes; Plaques de chauffage; Radiateurs [chauffage]; Calorifères; Installations de chauffe; Installations de chauffage pour véhicules; Appareils à air chaud; Foyers; Bouches à eau; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Yaourtières électriques; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs à café électriques; Torréfacteurs à café; Torréfacteurs à café; Piles atomiques; Installations de climatisation; Installations de climatisation pour véhicules; Appareils de climatisation; Brûleurs oxhydriques; Appareils et installations de cuisson; Cuiseurs; Ustensiles de cuisson électriques; Potagers [fourneaux]; Réchauds; Charbon pour lampes à arc; Lustres; Cuisinières; Refroidisseurs de liquides [installations]; Installations pour le refroidissement du tabac; Installations et machines à rafraîchir; Réfrigérateurs; Appareils et installations de refroidissement; Appareils et machines frigorifiques; Récipients frigorifiques; Bacs refroidisseurs pour fours; Chambres frigorifiques; Armoires frigorifiques; Vitrines frigorifiques; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Lampes électriques; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles; Becs de lampes; Verres de lampes; Manchons de lampes; Globes de lampes; Tubes de lampes; Abat-jour; Porte-abat-jour; Lampions; Lanternes d'éclairage; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Appareils à chauffer la colle; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Feux pour véhicules; Feux pour automobiles; Tubes lumineux pour l'éclairage; Diffuseurs [éclairage]; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Appareils pour la désodorisation de l'air; Réchauffeurs d'air; Filtres à air pour la climatisation; Installations de filtrage d'air; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Appareils et machines pour la purification de l'air; Lampes germicides pour la purification de l'air; Bains à remous; Stérilisateurs d'air; Sécheurs d'air; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Appareils de ventilation [climatisation]; Fils de magnésium [éclairage]; Torréfacteurs à malt; Installations de dessalement de l'eau de mer; Appareils de cuisson à micro-ondes; Fours à micro-ondes à usage industriel; Installations pour le refroidissement du lait; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Brise-jet; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Poêles [appareils de chauffage]; Armatures de fours; Garnitures façonnées de fours; Garnitures de fours en chamotte; Grilles de foyers; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Appareils pour l'épuration de l'huile; Pasteurisateurs; Becs à pétrole; Installations de polymérisation; Lampes pour appareils de projection; Radiateurs électriques; Tours de raffinage pour la distillation; Appareils pour fumigations non à usage médical; Registres de tirage [chauffage]; Carneaux de cheminées; Réflecteurs de lampes; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Chambres blanches [installations sanitaires]; Tubes de chaudières de chauffage; Robinets de canalisation; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Torréfacteurs; Appareils et installations sanitaires; Installations de sauna; Dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; Phares pour automobiles; Autocuiseurs électriques; Tiroirs de cheminées; Lampes de sûreté; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Baignoires pour bains de siège; Fours solaires; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Becs à alcool; Fontaines; Lampadaires; Stérilisateurs; Chaufferettes; Torréfacteurs à tabac; Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Projecteurs de plongée; Thermoplongeurs; Chauffe-plats; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Appareils et installations de réfrigération; Toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Chasses d'eau; Cabines transportables pour bains turcs; Cabinets d'aisances transportables; Filtres pour l'eau potable; Appareils de dessiccation; Appareils et installations de séchage; Séchoirs [appareils]; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Rondelles de robinets d'eau; Urinoirs; Ventilateurs [climatisation]; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Incinérateurs; Évaporateurs; Gaufriers électriques; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Accumulateurs de chaleur; Échangeurs thermiques; Bouillottes; Plaques chauffantes; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Bouilleurs; Installations de chauffage à eau chaude; Lavabos; Chaudières de buanderie; Sécheurs de linge électriques; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Appareils à filtrer l'eau; Réservoirs de chasses d'eau; Installations pour le refroidissement de l'eau; Installations de conduites d'eau; Installations pour la purification de l'eau; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Stérilisateurs d'eau; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Installations de distribution d'eau; Appareils de prise d'eau; Poches jetables de stérilisation; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Radiateurs de chauffage central; Jets d'eau ornementaux; Cheminées d'appartement; Feux pour cycles.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Housses de véhicules; Fusées d'essieux; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Avions amphibies; Remorques [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Machines motrices pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Autobus; Bandages pour automobiles; Dragueurs [bateaux]; Aérostats; Bétonnières automobiles; Couchettes pour véhicules; Matériel roulant de funiculaires; Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses pour volants de véhicules; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Canots; Bossoirs d'embarcations; Crochets de bateaux; Mâts pour bateaux; Segments de freins pour véhicules; Plaquettes de freins pour automobiles; Garnitures de freins pour véhicules; Sabots de freins pour véhicules; Buffets roulants [voitures]; Hublots; Autocaravanes; Châssis de véhicules; Châssis pour automobiles; Antivols pour véhicules; Avertisseurs contre le vol de véhicules; Funiculaires; Appareils et installations de transport par câbles; Draisines; Bogies pour wagons de chemins de fer; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Tricycles; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Chariots à provisions; Matériel roulant de chemins de fer; Véhicules électriques; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Bacs [bateaux]; Béquilles de bicyclettes; Freins de cycles; Vélos; Jantes de cycles; Sonnettes de cycles; Chaînes de cycles; Paniers spéciaux pour cycles; Guidons de cycles; Moyeux de cycles; Filets pour bicyclettes; Pédales de cycles; Pompes de cycles; Roues de cycles; Cadres de cycles; Bandages pour cycles; Selles de cycles; Chambres à air pour cycles; Rayons de cycles; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Indicateurs de direction pour véhicules; Freins de véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Vitres de véhicules; Carrosseries; Roues de véhicules; Rayons de roues de véhicules; Pneumatiques pour véhicules; Sièges de véhicules; Portes de véhicules; Capotes de véhicules; Parachutes; Jantes de roues de véhicules; Véhicules télécommandés autres que jouets; Trousses pour la réparation des chambres à air; Véhicules aériens; Avions; Roues de bennes; Roues libres pour véhicules terrestres; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Filets porte-bagages pour véhicules; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Porte-bagages pour véhicules; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Chariots de coulée; Hydroglisseurs; Roulettes pour chariots [véhicules]; Antidérapants pour bandages de véhicules; Charrettes de golf; Chariots élévateurs; Avertisseurs sonores pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Yachts; Cabines pour installations de transport par câbles; Carrosseries pour automobiles; Chars; Caissons [véhicules]; Chaînes pour automobiles; Poussettes; Capotes de poussettes; Tombereaux; Chariots à bascule; Cyclecars; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Automobiles; Ambulances; Véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Accouplements pour véhicules terrestres; Manivelles de cycles; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Chalands; Camionnettes; Camions; Bennes de camions; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Enveloppes [pneumatiques]; Locomobiles; Locomotives; Wagonnets; Aéronefs; Aéroglisseurs; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Téléfériques; Véhicules militaires de transport; Vélomoteurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Capots de moteurs pour véhicules; Capots pour automobiles; Motocycles; Moyeux de roues de véhicules; Frettes de moyeux; Omnibus; Pagaies; Bâches de voitures d'enfants; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Pontons; Propulseurs à hélice; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Essieux; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Véhicules spatiaux; Chenilles pour véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Pneumatiques; Autocars; Housses pour roues de secours; Trottinettes [véhicules]; Fauteuils roulants; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Rétroviseurs; Avirons; Tolets; Coques de bateaux; Diables; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Embrayages pour véhicules terrestres; Chaloupes; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Navires; Défenses pour bateaux [pare-battage]; Taquets [marine]; Cheminées de navires; Propulseurs à hélice pour bateaux; Hélices de navires; Espars [marine]; Dispositifs de commande pour bateaux; Wagons-lits; Chambres à air pour pneumatiques; Boyaux pour cycles; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Sièges éjectables pour avions; Traîneaux [véhicules]; Pare-boue; Chaînes antidérapantes; Autoneiges; Housses pour sièges de véhicules; Cheminées de locomotives; Plans inclinés pour bateaux; Brouettes; Traîneaux à pied; Garde-boue pour cycles; Sidecars; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Télésièges; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Remonte-pentes; Porte-skis pour automobiles; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Couples de navires; Tendeurs de rayons de roues; Wagons-restaurants; Clous pour pneus; Spoilers pour véhicules; Voitures de sport; Arroseuses [véhicules]; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Ballons dirigeables; Volants pour véhicules; Gouvernails; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Voitures de tramways; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Barres de torsion pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Tracteurs; Triporteurs; Transporteurs aériens; Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Marchepieds de véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Valves de bandages pour véhicules; Dispositifs pour dégager les bateaux; Voitures; Trains de voitures; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Attelages de wagons; Wagons; Véhicules nautiques; Hydravions; Pare-brise; Caravanes; Godilles; Engrenages de cycles; Allume-cigares pour automobiles; Moteurs de cycles; Béquilles de cycles.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Serviettes à démaquiller en papier; Décalcomanies; Plaques à adresses pour machines à adresser; Clichés à adresses; Machines à imprimer des adresses; Chemises pour documents; Dossiers [papeterie]; Albums; Almanachs; Mouilleurs de bureau; Faire-part [papeterie]; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Aquarelles; Maquettes d'architecture; Tables arithmétiques; Bracelets pour instruments à écrire; Atlas; Autocollants [articles de papeterie]; Pinces à billets; Humecteurs [articles de bureau]; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Dessous de chopes à bière; Images; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Plans; Crayons; Porte-crayons; Mines de crayons; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Blocs [papeterie]; Livrets; Presse-papiers; Corbeilles à courrier; Timbres-poste; Papier à lettres; Brochures; Articles pour reliures; Fils pour reliures; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Toile pour reliures; Étoffes pour reliures; Reliures; Livres; Serre-livres; Articles de bureau à l'exception des meubles; Agrafes de bureau; Journaux de bandes dessinées; Diagrammes; Pochettes pour documents; Produits de l'imprimerie; Réglettes [composteurs]; Galvanotypes; Clichés d'imprimerie; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Caractères d'imprimerie; Caractères typographiques; Couvertures [papeterie]; Billets [tickets]; Étiquettes non en tissu; Étuis pour patrons; Fanions en papier; Plioirs [articles de bureau]; Onglets [reliure]; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Rubans pour machines à écrire; Bobines pour rubans encreurs; Chromos; Godets pour la peinture; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Bacs à peinture; Porte-plume; Agrafes de porte-plume; Plumiers; Plumes [articles de bureau]; Essuie-plumes; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Statuettes en papier mâché; Papier-filtre; Doigtiers [articles de bureau]; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Flyers; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Formules; Photographies [imprimées]; Photogravures; Machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; Stylos; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Cartes géographiques; Chansonniers; Globes terrestres; Cartes de souhaits; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Planches à graver; Gravures; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Élastiques de bureau; Bandes gommées [papeterie]; Toiles gommées pour la papeterie; Supports pour plumes et crayons; Manuels; Appareils à main à étiqueter; Appuie-main pour peintres; Brocheuses [papeterie]; Hectographes; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Papier de bois; Carton de pâte de bois [papeterie]; Enveloppes [papeterie]; Cartons à chapeaux [boîtes]; Filtres à café en papier; Calendriers; Dessous de carafes en papier; Fiches [papeterie]; Cartes; Cavaliers pour fiches; Tubes en carton; Catalogues; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Appareils pour le collage des photographies; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Planchettes à pince [articles de bureau]; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Papier carbone; Papier à copier [articles de papeterie]; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Encres à corriger [héliographie]; Presses à cartes de crédit, non électriques; Craie pour la lithographie; Porte-craie; Billes pour stylos; Pistolets pour le tracé des courbes; Bavoirs en papier; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Colles pour la papeterie ou le ménage; Signets; Lettres d'acier; Papier lumineux; Lithographies; Objets d'art lithographiés; Pierres lithographiques; Perforateurs de bureau; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Emporte-pièce [articles de bureau]; Buvards; Biblorhaptes; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Brosses pour peintres; Toiles pour la peinture; Palettes pour peintres; Rouleaux de peintres en bâtiment; Pinceaux; Chevalets pour la peinture; Craie à marquer; Marqueurs [articles de papeterie]; Peignes à marbrer; Stencils; Porte-mines; Pâte à modeler; Matériaux à modeler; Matières plastiques pour le modelage; Argile à modeler; Cires à modeler non à usage dentaire; Cartes de voeux musicales; Carnets; Pince-notes; Numéroteurs; Oléographies; Classeurs [articles de bureau]; Pantographes [instruments de dessin]; Papier; Papier pour électrocardiographes; Papier pour appareils enregistreurs; Articles de papeterie; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Rubans de papier; Feuilles de papier [articles de papeterie]; Matières filtrantes [papier]; Serviettes de toilette en papier; Essuie-mains en papier; Papier mâché; Cache-pot en papier; Coupe-papier [articles de bureau]; Noeuds en papier [papeterie]; Serviettes de table en papier; Mouchoirs de poche en papier; Cornets de papier; Carton; Pastels [crayons]; Calques; Toile à calquer; Papier calque; Papier-parchemin; Cachets [sceaux]; Affiches; Écriteaux en papier ou en carton; Porte-affiches en papier ou en carton; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Sets de table en papier; Portraits; Cartes postales; Prospectus; Produits pour effacer; Gommes à effacer; Grattoirs de bureau; Gabarits à effacer; Eaux-fortes [gravures]; Papier pour radiogrammes; Registres [livres]; Pochettes pour passeports; Planches à dessin; Tire-lignes; Pointes à tracer pour le dessin; Punaises [pointes]; Tés à dessin; Chapelets; Circulaires; Répertoires; Crémières [petits vases] en papier; Cartes à échanger autres que pour jeux; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Gabarits [papeterie]; Boîtes en carton ou en papier; Porte-chéquiers; Crayons d'ardoise; Ardoises pour écrire; Enseignes en papier ou en carton; Écussons [cachets en papier]; Craie pour tailleurs; Manifolds; Patrons pour la couture; Patrons pour la confection de vêtements; Papier d'armoire parfumé ou non; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Écritoires; Instruments d'écriture; Cahiers; Craie à écrire; Papeteries [nécessaires pour écrire]; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Touches de machines à écrire; Cylindres de machines à écrire; Fournitures pour écrire; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Brosses pour l'écriture; Sous-main; Publications imprimées; Pochoirs; Modèles d'écriture; Fournitures scolaires; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Cadres à composer [imprimerie]; Galées [typographie]; Cire à cacheter; Machines à cacheter de bureau; Matières à cacheter; Pains à cacheter; Timbres [cachets]; Papier d'argent; Plumes d'acier; Supports pour photographies; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Stéatite [craie pour tailleurs]; Timbres à cacheter; Supports à cachets [timbres]; Coffrets à cachets [timbres]; Tampons encreurs; Tampons pour sceaux; Plaques à timbrer; Planches [gravures]; Modèles de broderie; Encres; Encriers; Pierres d'encre [récipients à encre]; Bâtons d'encre; Nappes en papier; Linge de table en papier; Papier hygiénique; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Transparents [papeterie]; Encres de Chine; Machines de bureau à fermer les enveloppes; Ronds de table en papier; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Cartonnages; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Papier d'emballage; Duplicateurs; Appareils et machines à polycopier; Carrelets [règles]; Appareils à vigneter; Feuilles de viscose pour l'emballage; Papier paraffiné; Tableaux noirs; Composteurs; Effaceurs pour tableaux; Papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; Fournitures pour le dessin; Blocs à dessin; Trousses à dessin; Instruments de dessin; Crayons fusains; Règles à dessiner; Équerres à dessin; Dessins; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Horaires imprimés; Périodiques; Revues [périodiques]; Journaux; Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; Crochets de bureau; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Bagues de cigares; Compas de tracé.

17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Produits en matières plastiques mi-ouvrées; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Tuyaux flexibles non métalliques; Résines acryliques [produits semi-finis]; Armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; Amiante; Filaments d'amiante; Feutre d'amiante; Tresses d'amiante; Tissus d'amiante; Papiers d'amiante; Cartons d'amiante; Ardoise d'amiante; Semelles d'amiante; Toile d'amiante; Draps d'amiante; Revêtements d'amiante; Balata; Écorces pour l'isolation acoustique; Coton à étouper; Feuilles antiéblouissantes pour vitres [feuilles teintées]; Pique-fleurs en mousse [produits semi-finis]; Joints; Garnitures pour joints à expansion; Matières à calfeutrer; Matières à étouper; Bagues d'étanchéité; Bourrelets d'étanchéité; Diélectriques [isolants]; Fils élastiques non à usage textile; Compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; Matériaux réfractaires isolants; Matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées]; Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage; Moules en ébonite; Mastics pour joints; Tuyaux d'arrosage; Tissus en fibres de verre pour l'isolation; Fibres de verre pour l'isolation; Laine de verre pour l'isolation; Mica brut ou mi-ouvré; Gomme pour le rechapage des pneus; Gomme brute ou mi-ouvrée; Joints en caoutchouc pour bocaux; Fils de caoutchouc non à usage textile; Clapets en caoutchouc; Dissolutions de caoutchouc; Manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines; Butoirs en caoutchouc; Tampons amortisseurs en caoutchouc; Anneaux en caoutchouc; Cordes en caoutchouc; Bouchons en caoutchouc; Gutta-percha; Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins; Ébonite; Isolateurs pour conduites d'électricité; Isolateurs pour voies ferrées; Isolants; Peintures isolantes; Rubans isolants; Feutre pour l'isolation; Vernis isolants; Feuilles métalliques isolantes; Tissus isolants; Gants isolants; Matières isolantes; Isolants pour câbles; Huile isolante pour transformateurs; Huiles isolantes; Papier isolant; Enduits isolants; Caoutchouc liquide; Lut; Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Fibres de carbone, autres qu'à usage textile; Résines synthétiques [produits semi-finis]; Matières plastiques mi-ouvrées; Fibres en matières plastiques non à usage textile; Pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage; Feuilles en matières plastiques à usage agricole; Fils en matières plastiques non à usage textile; Garnitures d'embrayages; Latex [caoutchouc]; Compositions chimiques pour obturer les fuites; Tuyaux de lin; Armatures non métalliques pour conduites; Joints pour conduites; Laine minérale [isolant]; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières; Papier pour condensateurs électriques; Capitons en caoutchouc ou en matières plastiques; Matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques; Manchons de tuyaux non métalliques; Raccords de tuyaux non métalliques; Matières pour l'insonorisation; Laine de scorie [isolant]; Tuyaux en matières textiles; Tuyaux flexibles non métalliques; Fils à souder en matières plastiques; Barrages flottants antipollution; Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Rideaux de sécurité en amiante; Caoutchouc synthétique; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Sacs [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour l'emballage; Feuilles de viscose autres que pour l'emballage; Fibre vulcanisée; Produits calorifuges; Garnitures d'étanchéité; Acétate de cellulose mi-ouvré; Joints de cylindres.

18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Porte-documents; Sacs kangourou [porte-bébés]; Écharpes pour porter les bébés; Sacs de plage; Habits pour animaux; Alpenstocks; Garnitures de harnachement; Portefeuilles; Sacs de campeurs; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Chevreau; Mallettes pour documents; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Filets à provisions; Sacs à provisions; Gaines de ressorts en cuir; Couvertures en peaux [fourrures]; Baleines pour parapluies ou parasols; Musettes à fourrage; Mors [harnachement]; Bourses; Bourrellerie; Baudruche; Pièces en caoutchouc pour étriers; Colliers pour animaux; Valises; Mallettes; Poignées de valises; Sacs à main; Carcasses de sacs à main; Peaux d'animaux de boucherie; Peaux corroyées; Fers à cheval; Boîtes à chapeaux en cuir; Carniers; Porte-cartes [portefeuilles]; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Bourses de mailles; Sacoches pour porter les enfants; Mentonnières [bandes en cuir]; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Martinets [fouets]; Genouillères pour chevaux; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Cuir brut ou mi-ouvré; Fils de cuir; Sangles de cuir; Similicuir; Laisses; Carton-cuir; Courroies en cuir [sellerie]; Lanières de cuir; Cordons en cuir; Valves en cuir; Buffleterie; Muselières; Garnitures de cuir pour meubles; Revêtements de meubles en cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Porte-musique; Fouets; Fourrures [peaux d'animaux]; Couvertures de chevaux; Licols; Colliers de chevaux; Parapluies; Poignées de parapluies; Coffres de voyage; Malles; Trousses de voyage [maroquinerie]; Sacs de voyage; Croupons; Sacs à dos; Sacs d'alpinistes; Selles pour chevaux; Arçons de selles; Housses de selles pour chevaux; Attaches de selles; Articles de sellerie; Oeillères [harnachement]; Fourreaux de parapluies; Carcasses de parapluies ou de parasols; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Courroies de patins; Étuis pour clés; Cartables; Bandoulières [courroies] en cuir; Cannes-sièges; Parasols; Sacs de sport; Étriers; Étrivières; Cannes; Poignées de cannes; Sacs à roulettes; Peaux d'animaux; Havresacs; Bridons; Dessous de selles d'équitation; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Sacoches à outils vides; Boyaux de saucisses; Courroies de harnais; Rênes; Brides [harnais]; Traits [harnachement].

19: Matériaux de construction non métalliques; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; Asphalte, poix et bitume; Constructions transportables non métalliques; Monuments non métalliques; Tuyaux de descente non métalliques; Installations pour parquer des bicyclettes non métalliques; Tuyaux d'embranchement non métalliques; Albâtre; Verre alabastrique; Aquariums [constructions]; Gravier pour aquariums; Sable pour aquariums; Armatures non métalliques pour la construction; Mortier d'amiante; Amiante-ciment; Asphalte; Pavés en asphalte; Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; Cabines de bain non métalliques; Balises non métalliques, non lumineuses; Poutrelles non métalliques; Baraques; Feutre pour la construction; Verre de construction; Bois d'oeuvre; Matériaux à bâtir non métalliques; Panneaux pour la construction non métalliques; Pierres à bâtir; Constructions non métalliques; Réservoirs en maçonnerie; Quartz; Béton; Éléments de construction en béton; Coffrages pour le béton non métalliques; Liants pour le briquetage; Bitume; Produits bitumeux pour la construction; Enduits bitumineux pour toitures; Planches [bois de construction]; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Moellons; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Couvertures de toits non métalliques; Toitures non métalliques; Toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; Tuiles non métalliques; Chéneaux non métalliques; Voliges; Ardoises pour toitures; Bardeaux; Pieux d'amarrage non métalliques; Merrains; Monuments non métalliques; Verre armé; Tuyaux de drainage non métalliques; Conduites forcées non métalliques; Traverses de chemins de fer non métalliques; Cabines pour la peinture au pistolet non métalliques; Fenêtres non métalliques; Linteaux non métalliques; Volets non métalliques; Cadres de fenêtres non métalliques; Vitres [verre de construction]; Maisons préfabriquées [kits de construction]; Matériaux de construction réfractaires non métalliques; Statuettes en pierre, en béton ou en marbre; Moustiquaires [châssis non métalliques]; Portes battantes non métalliques; Agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction]; Bois de placage; Planchers non métalliques; Plaques commémoratives non métalliques; Perchoirs; Balustres; Géotextiles; Échafaudages non métalliques; Charpentes non métalliques; Corniches non métalliques; Serres transportables non métalliques; Châssis de serres non métalliques; Moules pour la fonderie non métalliques; Plâtre; Gypse; Treillis non métalliques; Verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules; Granulés de verre pour le marquage des routes; Glaces [vitres] pour la construction; Monuments funéraires non métalliques; Encadrements de tombes non métalliques; Tombes non métalliques; Caveaux non métalliques; Dalles funéraires non métalliques; Pierres tombales; Stèles funéraires non métalliques; Granit; Ciment pour hauts fourneaux; Bois façonnés; Bois propre à être moulé; Bois mi-ouvrés; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Xylolithe; Placages en bois; Baguettes en bois pour le lambrissage; Carton de pâte de bois [construction]; Pavés en bois; Boiseries; Poulaillers non métalliques; Verre isolant [construction]; Jalousies non métalliques; Carreaux pour la construction non métalliques; Quais préfabriqués non métalliques; Chaux; Marnes calcaires; Pierres calcaires; Mitres de cheminées non métalliques; Capuchons de cheminées non métalliques; Noues [construction] non métalliques; Cornières non métalliques; Cornières pour toitures non métalliques; Matières premières pour la céramique; Gravier; Silice [quartz]; Vitraux; Clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques; Clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques; Liège aggloméré; Patinoires [constructions] non métalliques; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Pierre artificielle; Lattes non métalliques; Tonnelles [constructions non métalliques]; Caillebotis non métalliques; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; Pavés lumineux; Ciment de magnésie; Macadam; Marquises [construction] non métalliques; Baraques de foires; Marbre; Mâts [poteaux] non métalliques; Revêtements de murs [construction] non métalliques; Mortier pour la construction; Mosaïques pour la construction; Vasistas non métalliques; Ciment pour fourneaux; Olivine pour la construction; Papier de construction; Carton pour la construction; Parquets; Lames de parquets; Poix; Palissades non métalliques; Pavés non métalliques; Poteaux en ciment; Poteaux non métalliques; Colonnes d'affichage non métalliques; Plaques en ciment; Dalles non métalliques; Carrelages non métalliques; Porphyre [pierre]; Moulures [construction] non métalliques; Enduits [matériaux de construction]; Rampes de lancement de fusées non métalliques; Moulures de corniches non métalliques; Craie brute; Tuyaux en grès; Tuyaux rigides non métalliques [construction]; Sable à l'exception du sable pour fonderie; Sable argentifère; Grès de construction; Couvercles de trous d'homme non métalliques; Chamotte; Schistes; Poudre d'ardoise; Roseau pour la construction; Scories [matériaux de construction]; Pierres de scories; Bois de sciage; Cheminées non métalliques; Manteaux de cheminées; Tuyaux de cheminées non métalliques; Ballast; Porcheries; Seuils non métalliques; Piscines [constructions non métalliques]; Quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux; Caissons pour la construction sous l'eau; Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique; Panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; Silos non métalliques; Arêtiers de toits; Contre-plaqués; Plongeoirs non métalliques; Palplanches non métalliques; Étables; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Pierre; Pierres réfractaires; Goudron de houille; Ouvrages de tailleurs de pierres; Caniveaux non métalliques; Liants pour l'entretien des routes; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques; Matériaux pour le revêtement des chaussées; Plaques en matière artificielle pour le marquage des routes; Poteaux de lignes électriques non métalliques; Étrésillons; Lambris non métalliques; Goudron; Bandes goudronnées [construction]; Carton bitumé; Cabines téléphoniques non métalliques; Poteaux télégraphiques non métalliques; Terre cuite; Argile; Ardoise; Argile de potier; Portails non métalliques; Poutres non métalliques; Constructions transportables non métalliques; Cloisons non métalliques; Escaliers non métalliques; Marches d'escaliers non métalliques; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Tuf; Portes non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Huisseries non métalliques; Revêtements [construction] non métalliques; Rallonges de cheminées non métalliques; Rails en vinyle [matériaux de construction]; Baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques]; Volières [constructions] non métalliques; Revêtements de parois [construction] non métalliques; Conduites d'eau non métalliques; Clôtures non métalliques; Ciment; Enduits de ciment pour l'ignifugation; Briques; Terre à briques; Plafonds non métalliques.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Tablettes de rangement; Casiers; Plaques d'ambroïne; Barres d'ambroïne; Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Dessertes; Tableaux d'affichage; Armoires à pharmacie; Tréteaux [mobilier]; Animaux empaillés; Oiseaux empaillés; Écailles d'huîtres; Bambou; Rideaux de bambou; Bancs [meubles]; Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Fermetures de récipients non métalliques; Ambre jaune; Manches à balais non métalliques; Urnes funéraires; Garnitures de lits non métalliques; Lits; Bois de lit; Roulettes de lits non métalliques; Literie à l'exception du linge de lit; Ruches pour abeilles; Cadres [encadrements]; Jardinières [meubles]; Boulons non métalliques; Cuves non métalliques; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Porte-livres; Rayons de bibliothèques; Buffets; Buffets roulants [meubles]; Meubles de bureau; Montures de brosses; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Conteneurs non métalliques; Décorations en matières plastiques pour aliments; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Chevilles non métalliques; Tampons [chevilles] non métalliques; Ivoire brut ou mi-ouvré; Rayons de meubles; Éventails; Hampes; Serrures non métalliques pour véhicules; Douves; Barils non métalliques; Futailles; Robinets de tonneaux non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Baleine brute ou mi-ouvrée; Paniers de pêche; Capsules de bouteilles non métalliques; Casiers à bouteilles; Bouchons de bouteilles; Emballages en bois pour bouteilles; Fermetures de bouteilles non métalliques; Hachoirs [tables de bouchers]; Palettes de manutention non métalliques; Fauteuils de coiffeurs; Râteliers à fourrage; Crochets de portemanteaux non métalliques; Crochets de rideaux; Embrasses non en matières textiles; Galets pour rideaux; Paille tressée à l'exception des nattes; Stores en bois tissé [mobilier]; Vaisseliers; Râteliers à fusils; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Porte-serviettes [meubles]; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Harasses; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Ramures de cerfs; Établis; Rubans de bois; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Rayons de miel; Corne brute ou mi-ouvrée; Housses pour vêtements [rangement]; Niches de chiens; Porte-chapeaux; Niches pour animaux d'intérieur; Plaques d'identité non métalliques; Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores d'intérieur à lamelles; Serre-câbles non métalliques; Écrans de cheminées; Canapés; Finitions en matières plastiques pour meubles; Dessertes pour ordinateurs; Fichiers [meubles]; Huches non métalliques; Plaques minéralogiques non métalliques; Chaises hautes pour enfants; Trotteurs pour enfants; Coussins; Coussins pour animaux de compagnie; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; Cintres pour vêtements; Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; Mannequins; Portemanteaux [meubles]; Boutons [poignées] non métalliques; Commodes; Oreillers; Traversins; Appuie-tête [meubles]; Corail; Mannes [paniers]; Corbeilles non métalliques; Paniers non métalliques; Vannerie; Bouchons de liège; Cordons en liège; Lits d'hôpital; Arbres à griffes pour chats; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Produits d'ébénisterie; Comptoirs [tables]; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Chantiers [supports] non métalliques pour fûts; Parcs pour bébés; Lutrins; Couchettes pour animaux d'intérieur; Chaises longues; Oreillers à air non à usage médical; Coussins à air non à usage médical; Matelas à air non à usage médical; Tables de massage; Matelas; Tapis pour parcs pour bébés; Écume de mer; Manches de couteaux non métalliques; Meubles; Meubles métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Pans de boiseries pour meubles; Roulettes de meubles non métalliques; Portes de meubles; Mobiles [objets pour la décoration]; Auges à mortier non métalliques; Coquillages [coquilles]; Bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; Nids pour animaux d'intérieur; Rivets non métalliques; Nichoirs; Stores en papier; Paravents [meubles]; Échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [non métalliques]; Rideaux de perles pour la décoration; Nacre brute ou mi-ouvrée; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Fauteuils; Moulures pour cadres [encadrements]; Patères de rideaux; Cadres de ruches; Baguettes [liteaux] d'encadrement; Rotin; Bâtis de machines à calculer; Étagères; Rayons pour classeurs [meubles]; Chevalets de sciage; Garnitures de cercueils non métalliques; Cercueils; Charnières non métalliques; Présentoirs; Tabourets; Transatlantiques [chaises longues]; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Écaille et succédanés d'écaille; Roseau [matière à tresser]; Porte-parapluies; Sacs de couchage pour le camping; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Serrures non métalliques autres qu'électriques; Tableaux accroche-clefs; Bustes pour tailleurs; Armoires; Vis non métalliques; Écrous non métalliques; Étaux-établis non métalliques; Tablettes pour machines à écrire; Secrétaires; Bureaux [meubles]; Tiroirs; Mobilier scolaire; Housses à vêtements [penderie]; Conteneurs flottants non métalliques; Manches de faux non métalliques; Chariots [mobilier]; Sièges métalliques; Sofas; Divans; Échalas; Garde-manger non métalliques; Glaces [miroirs]; Plaques de verre pour miroirs; Coffres à jouets; Échelles en bois ou en matières plastiques; Sommiers de lits; Revêtements amovibles pour éviers; Bondes non métalliques; Piédestaux pour pots à fleurs; Perches non métalliques; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Marchepieds non métalliques; Pupitres; Corozo; Métiers à broder; Rubans de paille; Tresses de paille; Paillots; Sièges; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Panetons; Tringles de tapis d'escaliers; Cornes d'animaux; Sabots d'animaux; Griffes d'animaux; Tables; Tables métalliques; Plateaux de tables; Tables de toilette; Cerceaux non métalliques pour barils; Palanches de transport; Palettes de transport non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Verrous de porte non métalliques; Poignées de portes non métalliques; Loquets non métalliques; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Récipients d'emballage en matières plastiques; Capsules de bouchage non métalliques; Verre argenté [miroiterie]; Vitrines [meubles]; Anneaux de rideaux; Poulies en matières plastiques pour stores; Rails pour rideaux; Tringles de rideaux; Rayons de ruches; Cire gaufrée pour ruches; Figurines en cire; Tables à langer murales; Tables de toilette [mobilier]; Lits hydrostatiques, non à usage médical; Fûts en bois pour décanter le vin; Objets de publicité gonflables; Manches d'outils non métalliques; Tapis de change pour bébés; Berceaux; Mobiles décoratifs produisant des sons; Tables à dessin; Porte-revues; Présentoirs pour journaux; Piquets de tente non métalliques.

21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Matériel de nettoyage; Paille de fer; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; Couvercles pour aquariums d'appartement; Poubelles; Appareils pour le démaquillage; Dépoussiéreurs non électriques; Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical; Tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; Brosses à sourcils; Baignoires portatives pour bébés; Chauffe-biberons non électriques; Déchets de coton pour le nettoyage; Mugs; Bassins [récipients]; Instruments d'arrosage; Balais; Chopes à bière; Supports pour fleurs [arrangements floraux]; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Bacs à fleurs; Pots à fleurs; Serpillières [wassingues]; Frottoirs [brosses]; Bonbonnières; Poils pour la brosserie; Lèchefrites; Brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; Pommes d'arrosoirs; Planches à pain; Boîtes à pain; Corbeilles à pain; Planches à repasser; Dessous de fers à repasser; Brosses; Brosses pour verres de lampes; Brosses de toilette; Matériaux pour la brosserie; Brosserie; Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Beurriers; Cloches à beurre; Peaux de daim pour le nettoyage; Chinoiseries [porcelaines]; Cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques; Fermetures pour couvercles de marmites; Appareils de désodorisation à usage personnel; Coquetiers; Seaux; Bocaux; Seaux à glace; Brosses électriques à l'exception des parties de machines; Peignes électriques; Verre émaillé; Burettes; Huiliers; Baguettes [instruments de cuisine]; Souricières; Gourdes; Statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Filtres pour le ménage; Flacons; Bouteilles; Ouvre-bouteilles; Chasse-mouches; Moules à glaçons; Moules [ustensiles de cuisine]; Friteuses non électriques; Presse-fruits non électriques à usage ménager; Mangeoires pour animaux; Gants de jardinage; Récipients pour le ménage ou la cuisine; Anneaux pour la volaille; Légumiers; Services à épices; Arrosoirs; Becs verseurs; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques; Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; Ampoules en verre [récipients]; Ballons en verre [récipients]; Boîtes en verre; Verres [récipients]; Fils de verre non à usage textile; Fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile; Boules de verre; Mosaïques en verre non pour la construction; Verre en poudre pour la décoration; Bouchons de verre; Verre peint; Laine de verre autre que pour l'isolation; Grils [ustensiles de cuisson]; Supports de grils; Débouchoirs à ventouse; Ouvre-gants; Porte-serviettes; Ustensiles de ménage; Gants de ménage; Éponges abrasives pour la peau; Presses pour pantalons; Dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes; Pièges à insectes; Récipients calorifuges; Bouteilles isolantes; Récipients calorifuges pour boissons; Récipients calorifuges pour les aliments; Cabarets [plateaux à servir]; Filtres à café non électriques; Cafetières non électriques; Moulins à café à main; Percolateurs à café non électriques; Services à café; Hanaps; Guipons; Peignes; Démêloirs; Étuis pour peignes; Brocs; Carafes; Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; Cloches à fromage; Casseroles; Boîtes à biscuits; Produits céramiques pour le ménage; Éteignoirs; Bobèches; Tendeurs de vêtements; Presse-ail [ustensiles de cuisine]; Tire-boutons; Moules de cuisine; Gamelles; Chaudrons; Marmites; Ustensiles de cuisson non électriques; Corbeilles à usage domestique; Bonbonnes; Tire-bouchons; Ustensiles cosmétiques; Dispositifs pour maintenir en forme les cravates; Cristaux [verrerie]; Moules à gâteaux; Récipients pour la cuisine; Ustensiles de cuisine; Batteries de cuisine; Articles de réfrigération d'aliments contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage domestique; Bouteilles réfrigérantes; Sacs isothermes; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Pots à colle; Bougeoirs; Services à liqueurs; Majolique; Cache-pot non en papier; Porte-couteaux pour la table; Mélangeurs manuels [shakers]; Émulseurs non électriques à usage domestique; Essuie-meubles; Balais à franges; Moulins à usage domestique à main; Douches buccales; Vases de nuit; Brosses à ongles; Nichets; Appareils à faire des nouilles [instruments à main]; Coupes à fruits; Verres opales; Opalines; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Boîtes en métal pour la distribution de serviettes; Corbeilles à papier; Plats en papier; Vaporisateurs à parfum; Cireuses [appareils non électriques]; Moulins à poivre à main; Poivriers; Brosses pour chevaux; Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; Plaques pour empêcher le lait de déborder; Emporte-pièces [articles de cuisine]; Appareils et machines non électriques à polir à usage domestique; Gants à polir; Cuir à polir; Matériel pour polir [rendre brillant] à l'exception des préparations, du papier et de la pierre; Porcelaines; Boîtes à casse-croûte; Poudriers; Houppes à poudrer; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Tampons à nettoyer; Chiffons de nettoyage; Étoupe de nettoyage; Fibres de silice vitrifiée non à usage textile; Silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction; Arroseurs; Blaireaux; Porte-blaireaux; Ratières; Brûle-parfums; Fumivores à usage domestique; Râpes [ustensiles de ménage]; Batteurs non électriques; Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; Bâtonnets pour cocktails; Saladiers; Salières; Spatules [ustensiles de cuisine]; Écouvillons pour nettoyer les récipients; Bols; Pelles [accessoires de table]; Tampons à récurer métalliques; Tampons abrasifs pour la cuisine; Enseignes en porcelaine ou en verre; Fouets non électriques à usage ménager; Planches à découper pour la cuisine; Autocuiseurs non électriques; Louches de cuisine; Chausse-pieds; Brosses à chaussures; Cireuses pour chaussures non électriques; Formes [embauchoirs] pour souliers; Couvercles de plats; Plats; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Éponges de ménage; Porte-éponges; Soies de porc; Poêlons; Boîtes à savon; Porte-savon; Distributeurs de savon; Tamis [ustensiles de ménage]; Carrousels [articles de cuisine]; Ronds de serviettes; Passoires; Cribles [ustensiles de ménage]; Siphons pour eaux gazeuses; Tirelires; Sorbetières; Porte-cartes de menus; Glaces [matières premières]; Poches à douilles; Lances pour tuyaux d'arrosage; Brosses pour laver la vaisselle; Paille de fer pour le nettoyage; Anneaux et barres porte-serviettes; Statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Torchons [chiffons] pour épousseter; Plumeaux; Faïence; Tire-bottes; Seaux en étoffe; Bacs à litière; Étrilles; Soupières; Plateaux à usage domestique en papier; Plateaux à usage domestique; Surtouts de table; Vaisselle; Services [vaisselle]; Tasses; Boules à thé; Boîtes à thé; Théières; Cosys pour théières; Services à thé; Passe-thé; Coupe-pâte [couteau de boulanger]; Rouleaux à pâtisserie; Assiettes; Balais mécaniques; Tapettes pour battre les tapis; Soies d'animaux [brosserie et pinceaux]; Peignes pour animaux; Ramasse-miettes; Ustensiles de toilette; Nécessaires de toilette; Porte-rouleaux pour papier hygiénique; Distributeurs de papier hygiénique; Éponges de toilette; Couvercles de pots; Pots; Poteries; Pelles à tartes; Glacières portatives non électriques; Abreuvoirs; Cages pour animaux de compagnie; Entonnoirs; Récipients à boire; Verres à boire; Pailles pour la dégustation des boissons; Cornes à boire; Auges; Housses pour planches à repasser; Soucoupes; Urnes; Vases; Baignoires d'oiseaux; Cages à oiseaux; Bagues pour oiseaux; Gaufriers non électriques; Planches à laver; Pinces à linge; Étendoirs à linge; Séchoirs à lessive; Cuviers à lessive; Bouilloires non électriques; Assiettes jetables; Pipettes [tâte-vin]; Essoreuses de balais à franges; Déchets de laine pour le nettoyage; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Fil dentaire; Cure-dents; Porte-cure-dents; Broyeurs ménagers non électriques; Aquariums d'appartement; Terrariums d'appartement [culture des plantes]; Terrariums d'appartement [vivariums]; Sucriers.

22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Cordes de remorquage de véhicules; Cordons de suspension; Bandelettes pour attacher la vigne; Liens non métalliques; Bandes à lier non métalliques; Liber; Déchets de coton [bourre]; Coton brut; Étoupe de coton; Garcettes; Fils à lier non métalliques; Liens non métalliques à usage agricole; Ficelles; Ficelles d'emballage; Duvet [plumes]; Édredon [plumes]; Bâches de véhicules; Plumes pour le rembourrage; Plumes pour la literie; Ouate à filtrer; Filets de pêche; Paillons pour bouteilles; Fleurets de soie; Liens de gerbes non métalliques; Matières textiles fibreuses brutes; Fibres de verre à usage textile; Herbes pour le rembourrage; Chanvre; Sangles de chanvre; Hamacs; Élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux; Copeaux de bois; Laine de bois; Rubans de jalousies; Jute; Câbles non métalliques; Poils de chameau; Laine peignée; Capoc; Fibres de carbone à usage textile; Cocons; Fibres de coco; Fibres en matières plastiques à usage textile; Sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Sacs mortuaires; Linters; Marquises en matières synthétiques; Marquises en matières textiles; Filets; Fils de filets; Lacis; Ficelles en papier; Ligneuls; Cordes de fouets; Bâches; Bourres [rembourrures]; Capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques; Sacs postaux; Fibres de silice vitrifiée à usage textile; Fibres de ramie; Raphia; Lin brut [teillé]; Bourrette; Crins de cheval; Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; Sciure de bois; Toisons [poils d'animaux]; Schappe [bourre]; Voiles [gréement]; Lacets [pièges]; Cordons de fenêtres à guillotine; Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Tonte; Varech [matière de rembourrage]; Voiles pour ski à voile; Cordes; Sisal; Fibres de spart; Laine cardée; Échelles de corde; Paille pour le rembourrage; Filets de camouflage; Bâches de camouflage; Cordages non métalliques; Fibres textiles; Crin; Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage; Cordes d'emballage; Sacs de lavage de bonneterie; Ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; Étoupe; Cloisons d'aérage en toile à voiles goudronnée [pour les mines]; Laine de rembourrage; Laine brute ou traitée; Flocons de laine; Tentes.

23: Fils à usage textile; Filés de coton; Fils de coton; Chenille [fil]; Fils élastiques à usage textile; Fils; Fils de verre à usage textile; Cannetilles; Fils de caoutchouc à usage textile; Fils de chanvre; Fils de jute; Fils de coco; Fils de rayonne; Fils en matières plastiques à usage textile; Fils de lin; Fils à coudre; Soie filée; Fils de soie; Fils à broder; Fils à repriser; Filés; Laine filée; Fils de laine.

24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Jetés de lit; Tapis de table; Serviettes à démaquiller en matières textiles; Linge de bain à l'exception de l'habillement; Étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques; Bannières; Basins; Jetés de lit; Couvertures de lit en papier; Linge de lit; Literie [linge]; Housses pour coussins; Tapis de billards; Brocarts; Tissu chenillé; Cheviottes [étoffes]; Cotonnades; Crépon; Damas [étoffe]; Coutil; Droguet; Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Étamine; Étamine de blutoir; Fanions non en papier; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Matières filtrantes [matières textiles]; Feutre; Tissus de lin; Flanelle [tissu]; Frise [étoffe]; Doublures [étoffes]; Étoffes à doublure pour chaussures; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Embrasses en matières textiles; Gaze [tissu]; Flanelle de santé; Tissus à usage textile; Tissus en fibres de verre à usage textile; Haire [étoffe]; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Treillis [toile de chanvre]; Toile de chanvre; Tissus de chanvre; Linge de maison; Coiffes de chapeaux; Indienne; Toile à matelas; Jersey [tissu]; Tissus de jute; Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Dessous de carafes [linge de table]; Toiles à fromage; Calicot; Housses d'oreillers; Taies d'oreillers; Crêpe [tissu]; Tissus de rayonne; Tissus imitant la peau d'animaux; Linceuls; Marabout [étoffe]; Enveloppes de matelas; Revêtements de meubles en matières plastiques; Tissu pour meubles; Revêtements de meubles en matières textiles; Moleskine [tissu]; Moustiquaires; Sets de table non en papier; Portières [rideaux]; Tissus de ramie; Essuie-verres; Plaids; Velours; Voilages [rideaux]; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Housses de protection pour meubles; Tissus de soie; Tissus de soie pour patrons d'imprimerie; Tissus de spart; Bougran; Couvre-lits; Matières textiles; Étiquettes en tissu; Tricots [tissus]; Taffetas [tissu]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Serviettes de toilette en matières textiles pour le visage; Serviettes de toilette en matières textiles; Tissus pour chaussures; Tissus; Mouchoirs de poche en matières textiles; Ronds de table non en papier; Chemins de table; Serviettes de table en matières textiles; Nappes non en papier; Linge de table non en papier; Housses pour abattants de toilettes; Toile; Draps; Tulles; Non-tissés [textile]; Toiles cirées [nappes]; Tentures murales en matières textiles; Tissus pour la lingerie; Linge ouvré; Gants de toilette; Tissus élastiques; Tissus adhésifs collables à chaud; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Tissus de laine; Zéphyr [tissu].

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Talons; Talonnettes pour chaussures; Costumes; Culottes pour bébés; Layettes; Costumes de bain; Caleçons de bain; Peignoirs de bain; Bonnets de bain; Sandales de bain; Souliers de bain; Bandanas [foulards]; Bérets; Jambières; Vêtements en imitations du cuir; Habillement pour automobilistes; Habits; Vêtements en papier; Boas [tours de cou]; Body [justaucorps]; Soutiens-gorge; Chasubles; Robes; Bonnets de douche; Semelles intérieures; Pochettes [habillement]; Costumes de mascarade; Mitons; Vestes de pêcheurs; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Gabardines [vêtements]; Galoches; Guêtres; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Antidérapants pour chaussures; Ceintures [habillement]; Vêtements de gymnastique; Souliers de gymnastique; Bottines; Foulards; Gants [habillement]; Combinaisons [sous-vêtements]; Empiècements de chemises; Chemises; Plastrons de chemises; Sabots [chaussures]; Pantalons; Sous-pieds; Bretelles; Gaines [sous-vêtements]; Chapeaux; Carcasses de chapeaux; Vestes; Jerseys [vêtements]; Vareuses; Camisoles; Calottes; Capuchons [vêtements]; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Poches de vêtements; Vêtements confectionnés; Chapellerie; Cache-corset; Corsets; Cols; Faux-cols; Cravates; Lavallières; Chemisettes; Bavoirs non en papier; Vêtements en cuir; Leggins [pantalons]; Sous-vêtements; Livrées; Manipules [liturgie]; Manchettes [habillement]; Manteaux; Pelisses; Mantilles; Corselets; Mitres [habillement]; Peignoirs; Manchons [habillement]; Bonnets; Visières de casquettes; Vêtements de dessus; Couvre-oreilles [habillement]; Combinaisons [vêtements]; Chaussons; Chapeaux en papier [habillement]; Parkas; Pèlerines; Fourrures [vêtements]; Jupons; Ponchos; Pull-overs; Pyjamas; Habillement pour cyclistes; Trépointes de chaussures; Imperméables; Jupes; Sandales; Saris; Sarongs; Cache-col; Écharpes; Masques pour dormir; Voilettes; Guimpes [vêtements]; Culottes; Brodequins; Ferrures de chaussures; Souliers; Semelles; Empeignes; Bouts de chaussures; Chaussures; Blouses; Tabliers [vêtements]; Dessous-de-bras; Gants de ski; Chaussures de ski; Jupes-shorts; Slips; Chaussettes; Fixe-chaussettes; Chaussures de sport; Souliers de sport; Bottes; Tiges de bottes; Bandeaux pour la tête [habillement]; Espadrilles; Châles; Étoles [fourrures]; Crampons de chaussures de football; Costumes de plage; Chaussures de plage; Jarretières; Bas; Bas sudorifuges; Talonnettes pour les bas; Jarretelles; Collants; Chandails; Tee-shirts; Toges; Robes-chasubles; Tricots [vêtements]; Maillots; Turbans; Paletots; Uniformes; Sous-vêtements sudorifuges; Caleçons; Combinaisons de ski nautique; Gilets; Bonneterie; Hauts-de-forme.

26: Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; Fleurs artificielles; Insignes non en métaux précieux; Badges ornementaux; Brassards; Bracelets pour remonter les manches; Rubans élastiques; Rubans [passementerie]; Cordons pour vêtements; Galons à border; Guimperie [passementerie]; Broches [accessoires d'habillement]; Chenille [passementerie]; Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; Boutons-pression; Barbes postiches; Moustaches postiches; Rubans fronceurs pour rideaux; Plumes [accessoires d'habillement]; Festons [broderies]; Dés à coudre; Baleines de corsets; Pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles; Clinquant [passementerie]; Franges; Guirlandes artificielles; Paillettes de mica; Broderies en or; Fermoirs de ceintures; Bandeaux pour les cheveux; Bonnets à mèches; Pinces à cheveux [barrettes]; Épingles à cheveux; Résilles; Noeuds pour les cheveux; Articles décoratifs pour la chevelure; Barrettes [pinces à cheveux]; Extensions capillaires; Nattes de cheveux; Crochets [mercerie]; Aiguilles à relier; Pinces de cyclistes; Attaches de bretelles; Ornements de chapeaux [non en métaux précieux]; Jabots [dentelles]; Bords pour vêtements; Oeillets pour vêtements; Ruches [habillement]; Agrafes pour vêtements; Volants de robes; Bandes auto-agrippantes [articles de mercerie]; Boutons; Crochets à tapis; Baguettes pour cols; Couronnes en fleurs artificielles; Fleurs artificielles; Fruits artificiels; Articles de mercerie à l'exception des fils; Brides pour guider les enfants; Bigoudis; Papillotes [bigoudis]; Cheveux; Aiguilliers; Boîtes à aiguilles; Pelotes d'aiguilles; Aiguilles; Aiguilles pour peigneuses de laine; Boîtes à couture; Aiguilles à coudre; Faux ourlets; Épingles à onduler les cheveux; Paillettes pour vêtements; Perles autres que pour la confection de bijoux; Perruques; Cheveux postiches; Picots [dentelles]; Dentelles; Rubans [récompenses]; Pompons; Fermetures à glissière; Fermetures à glissière pour sacs; Cocardes [passementerie]; Aiguilles de selliers; Lacets à border; Navettes pour la confection des filets de pêche; Agrafes de corsets; Agrafes de corsages; Boucles [accessoires d'habillement]; Passe-lacets; Lacets de chaussures; Crochets de souliers; Aiguilles de cordonniers; Oeillets pour chaussures; Boucles de souliers; Agrafes pour chaussures; Parures pour chaussures [non en métaux précieux]; Épaulettes pour vêtements; Broderies en argent; Bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines]; Dossards; Pelotes d'épingles; Épingles autres qu'articles de bijouterie; Broderies; Crochets à broder; Boules à ravauder; Aiguilles à repriser; Plumes d'autruche [accessoires d'habillement]; Aiguilles à tricoter; Toupets; Galons; Glands [passementerie]; Plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement]; Lettres pour marquer le linge; Chiffres ou lettres pour marquer le linge; Chiffres pour marquer le linge; Cordons en laine.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Tapis pour automobiles; Descentes de bain [tapis]; Revêtements de sols en vinyle; Revêtements de sols; Paillassons; Tapis antiglissants; Gazon artificiel; Linoléum; Nattes; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Papiers peints; Nattes de roseau; Sous-tapis; Papiers peints textiles; Tapis de gymnastique; Tapis; Tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Attirail de pêche; Hameçons; Lignes pour la pêche; Moulinets pour la pêche; Cannes à pêche; Racines pour la pêche; Hochets; Gants de base-ball; Jeux de construction; Blocs de construction [jouets]; Bandes de billard; Quilles de billard; Craie pour queues de billard; Billes de billard; Queues de billard; Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Cartes de bingo; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Bobsleighs; Body boards; Appareils pour le culturisme; Arcs de tir; Matériel pour le tir à l'arc; Gants de boxe; Jeux de table; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Supports pour arbres de Noël; Jeux de dames; Damiers; Boyaux de raquettes; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Jeux de dominos; Cerfs-volants; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Bottines-patins [combiné]; Cibles électroniques; Protège-coudes [articles de sport]; Exerciseurs [extenseurs]; Bicyclettes fixes d'entraînement; Modèles réduits de véhicules; Pistolets à peinture [articles de sport]; Masques de carnaval; Gants d'escrime; Masques d'escrime; Armes d'escrime; Volants [jeux]; Véhicules télécommandés [jouets]; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Machines pour jeux d'argent; Engins pour exercices corporels; Appareils pour jeux; Appareils de prestidigitateurs; Jeux de société; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Parapentes; Clochettes pour arbres de Noël; Gants de golf; Cannes de golf; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Appareils de gymnastique; Gants [accessoires de jeux]; Ailes delta; Haltères; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Résine utilisée par les athlètes; Tournettes pour cerfs-volants; Crosses de hockey; Fers à cheval pour jeux; Jetons pour jeux d'argent; Jetons pour jeux; Kaléidoscopes; Cartes à jouer; Manèges forains; Quilles [jeu]; Porte-bougies pour arbres de Noël; Épuisettes pour la pêche; Baudriers d'escalade; Bonbons à pétards; Protège-genoux [articles de sport]; Leurres pour la chasse ou la pêche; Confettis; Toupies [jouets]; Sacs de cricket; Amorces artificielles pour la pêche; Procédés pour queues de billard; Appeaux pour la chasse; Ballons de jeu; Chambres à air pour ballons de jeu; Pistolets à air [jouets]; Mah-jongs; Marionnettes; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Mâts pour planches à voile; Mobiles [jouets]; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Filets [articles de sport]; Jeux de pachinko; Chapeaux de cotillon en papier; Piñatas; Pistolets [jouets]; Jouets rembourrés; Peluches [jouets]; Palets; Punching-balls; Dispositifs à marquer les points pour billards; Poupées; Lits de poupées; Biberons de poupées; Maisons de poupées; Vêtements de poupées; Chambres de poupées; Puzzles; Nasses [casiers de pêche]; Sangles pour planches de surf; Jeux d'anneaux; Toboggan [jeu]; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Trottinettes; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Plateaux tournants de roulette; Billets à gratter pour jeux de loterie; Cordes de raquettes; Échiquiers; Jeux d'échecs; Chevaux à bascule [jouets]; Objets de cotillon; Attrapes [farces]; Protège-tibias [articles de sport]; Cibles; Gants pour batteurs [accessoires de jeux]; Traîneaux [articles de sport]; Patins à glace; Filets à papillons; Neige artificielle pour arbres de Noël; Boules à neige; Raquettes à neige; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Piscines [articles de jeu]; Planches de natation pour battements de pieds; Flottes pour la pêche; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Palmes pour nageurs; Flotteurs pour la natation; Sangles de natation; Gilets de natation; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Bulles de savon [jouets]; Planches à roulettes; Revêtements de skis; Fixations de skis; Skis; Arêtes de skis; Racloirs pour skis; Fart; Snowboards [planches de surf des neiges]; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Machines à sous [machines de jeu]; Balles de jeu; Jeux; Boules de jeu; Billes pour jeux; Tables pour football de salon; Dés [jeux]; Jouets; Jouets pour animaux domestiques; Véhicules [jouets]; Raquettes; Perches pour le saut à la perche; Blocs de départ pour le sport; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Lance-pierres [articles de sport]; Planches à voile; Planches pour le surf; Kayaks de mer; Cannes de majorettes; Écrans de camouflage [articles de sport]; Ours en peluche; Appareils de jet de balles de tennis; Filets de tennis; Masques de théâtre; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Tables pour tennis de table; Pigeons d'argile [cibles]; Tirs au pigeon; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Trampolines; Tremplins [articles de sport]; Harnais pour planches à voile; Trictracs; Machines de jeux vidéo; Machines de jeu vidéo électroniques; Skis nautiques; Arbres de Noël en matières synthétiques; Balançoires; Gobelets pour jeux; Fléchettes; Disques pour le sport; Disques volants [jouets]; Amorces pour pistolets [jouets]; Amorces fulminantes [jouets].

29: Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Oeufs; Lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles; Ajvar [poivrons conservés]; Lait albumineux; Extraits d'algues à usage alimentaire; Alginates à usage culinaire; Lait de poule sans alcool; Compote de pommes; Huîtres non vivantes; Boudin [charcuterie]; Fèves conservées; Bouillons; Mélanges contenant de la graisse pour tartines; Beurre; Crème de beurre; Dattes; Lait caillé; Oeufs; Jaune d'oeuf; Oeufs en poudre; Albumine à usage culinaire; Blanc d'oeuf; Pois conservés; Beurre d'arachides; Arachides préparées; Cornichons; Chips de pomme de terre pauvres en matières grasses; Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; Poisson saumuré; Poisson conservé; Poisson; Filets de poissons; Mets à base de poisson; Conserves de poisson; Ichtyocolle à usage alimentaire; Farine de poisson pour l'alimentation humaine; Mousses de poisson; Oeufs de poisson préparés; Viande; Viande conservée; Concentrés [bouillons]; Extraits de viande; Gelées de viande; Conserves de viande; Salaisons; Fruits conservés dans l'alcool; Tranches de fruits; Gelées de fruits; Pulpes de fruits; En-cas à base de fruits; Gelées comestibles; Bouquets [crevettes roses] non vivants; Volaille [viande]; Gélatine; Légumes cuits; Légumes séchés; Légumes conservés; Conserves de légumes; Mousses de légumes; Salades de légumes; Varech comestible grillé; Harengs; Homards non vivants; Gingembre [confiture]; Yaourt; Juliennes [potages]; Beurre de cacao; Tripes; Fruits confits; Pommes chips; Flocons de pommes de terre; Beignets aux pommes de terre; Fromages; Caviar; Képhir; Hoummos [pâte de pois chiches]; Moelle à usage alimentaire; Huile d'os comestible; Beurre de coco; Graisse de coco; Noix de coco séchées; Huile de coco; Confitures; Ail conservé; Potages; Écrevisses non vivantes; Croquettes alimentaires; Crustacés non vivants; Koumys; Présure; Saumon; Langoustes non vivantes; Produits alimentaires à base de légumes fermentés [kimchi]; Foie; Pâtés de foie; Huile de graines de lin à usage culinaire; Lécithine à usage culinaire; Lentilles [légumes] conservées; Huile de maïs; Amandes moulues; Margarine; Marmelades; Lait; Ferments lactiques à usage culinaire; Boissons lactées où le lait prédomine; Produits laitiers; Milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; Petit-lait; Mollusques comestibles non vivants; Fruits à coque préparés; Fruits cuits à l'étuvée; Fruits conservés; Fruits congelés; Conserves de fruits; Salades de fruits; Huiles comestibles; Olives conservées; Huile d'olive comestible; Huile de noix de palmiers [alimentation]; Huile de palme [alimentation]; Pectine à usage culinaire; Jus végétaux pour la cuisine; Piccalilli; Pickles; Champignons conservés; Pollen préparé pour l'alimentation; Compote de canneberges; Huile de colza comestible; Raisins secs; Crème [produit laitier]; Graines préparées; Anchois; Sardines; Choucroute; Zestes de fruits; Coquillages non vivants; Jambon; Crème fouettée; Oeufs d'escargots pour la consommation; Viande de porc; Saindoux; Holothuries [concombres de mer] non vivantes; Chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine; Huile de sésame; Tahini [pâte de graines de sésame]; Crevettes grises non vivantes; Graines de soja conservées à usage alimentaire; Lait de soja [succédané du lait]; Graines de tournesol préparées; Huile de tournesol comestible; Lard; Graisses comestibles; Suif comestible; Préparations pour faire du potage; Thon; Tofu; Purée de tomates; Jus de tomates pour la cuisine; Truffes conservées; Palourdes non vivantes; Aloe vera préparé pour l'alimentation humaine; Nids d'oiseaux comestibles; Gibier; Saucisses; Saucisses panées; Charcuterie; Préparations pour faire des bouillons; Oignons [légumes] conservés.

30: Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisserie et confiserie; Glaces comestibles; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel; Moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir; Algues [condiments]; Anis [grains]; Aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; Aromates autres que les huiles essentielles; Farine de blé; Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Poudre à lever; Produits de pâtisserie; Vinaigre de bière; Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; Liants pour glaces alimentaires; Biscuiterie; Farine de fèves; Bonbons; Brioches; Pain; Pain azyme; Sandwiches; Petits-beurre; Cheeseburgers [sandwichs]; Chow-chow [condiment]; Chutneys [condiments]; Couscous [semoule]; Cari [condiment]; Crème anglaise; Desserts sous forme de mousses [confiserie]; Crèmes glacées; Thé glacé; Confiserie à base d'arachides; Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Vinaigres; Vermicelles; Produits pour attendrir la viande à usage domestique; Pâtés à la viande; Jus de viande [sauces]; Fondants [confiserie]; Coulis de fruits [sauces]; Rouleaux de printemps; Gelée royale; Pâtes de fruits [confiserie]; Bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait; Orge mondé; Farine d'orge; Orge égrugé; Boissons à base de thé; Flocons de céréales séchées; Préparations faites de céréales; En-cas à base de céréales; Épices; Condiments; Clous de girofle; Glucose à usage culinaire; Additifs de gluten à usage culinaire; Semoule; Gruaux pour l'alimentation humaine; Avoine écachée; Flocons d'avoine; Gruau d'avoine; Avoine mondée; Halvas; Levure; Miel; Gingembre [condiment]; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Café; Succédanés du café; Préparations végétales remplaçant le café; Aromates de café; Boissons à base de café; Cacao; Produits de cacao; Boissons à base de cacao; Sucre candi; Câpres; Caramels [bonbons]; Farine de pommes de terre à usage alimentaire; Gommes à mâcher; Ketchup [sauce]; Aliments pour petit déjeuner; Sel de cuisine; Sel pour conserver les aliments; Crackers; Infusions non médicinales; Gâteaux; Glaçages pour gâteaux; Herbes potagères conservées [assaisonnements]; Poudre pour gâteaux; Pâte pour gâteaux; Glace à rafraîchir; Curcuma à usage alimentaire; Réglisse [confiserie]; Bâtons de réglisse [confiserie]; Graines de lin pour l'alimentation humaine; Maïs moulu; Maïs grillé; Corn flakes; Semoule de maïs; Farine de maïs; Macaronis; Macarons [pâtisserie]; Maltose; Malt pour l'alimentation humaine; Biscuits de malt; Extraits de malt pour l'alimentation; Confiserie à base d'amandes; Marinades; Massepain; Pâte d'amandes; Mayonnaises; Eau de mer pour la cuisine; Farines; Mets à base de farine; Mélasse; Sirop de mélasse; Bouillie alimentaire à base de lait; Café au lait; Cacao au lait; Chocolat au lait [boisson]; Préparations de glaçage pour jambons; Produits de minoterie; Noix muscade; Muesli; Aliments à base d'avoine; Repas préparés à base de nouilles; Nouilles; Chapelure; Pâtés [pâtisserie]; Tourtes; Pastilles [confiserie]; Pesto [sauce]; Petits fours [pâtisserie]; Crêpes [alimentation]; Poivre; Pain d'épice; Menthe pour la confiserie; Bonbons à la menthe; Piments [assaisonnements]; Pizzas; Propolis; Barres de céréales hyperprotéinées; Poudings; Maïs grillé et éclaté [pop corn]; Quiches; Ravioli; Riz; Gâteaux de riz; En-cas à base de riz; Relish [condiment]; Glace brute, naturelle ou artificielle; Café vert; Safran [assaisonnement]; Sagou; Produits pour stabiliser la crème fouettée; Sauces à salade; Levain; Chocolat; Boissons à base de chocolat; Mousses au chocolat; Quatre-épices; Sel de céleri; Petits pains; Moutarde; Farine de moutarde; Pâte de fèves de soja [condiment]; Farine de soja; Sauce piquante de soja; Sorbets [glaces alimentaires]; Sauces [condiments]; Spaghetti; Glaces comestibles; Poudres pour glaces alimentaires; Bicarbonate de soude pour la cuisson; Amidon à usage alimentaire; Anis étoilé; Sushi; Édulcorants naturels; Taboulé; Tacos; Tapioca; Farine de tapioca à usage alimentaire; Thé; Ferments pour pâtes; Pâtes alimentaires; Sauce tomate; Tartes; Tortillas; Vanille [aromate]; Vanilline [succédané de la vanille]; Gaufres; Crème de tartre à usage culinaire; Crème de tartre pour la préparation de plats; Germes de blé pour l'alimentation humaine; Liants pour saucisses; Assaisonnements; Préparations aromatiques à usage alimentaire; Chicorée [succédané du café]; Cannelle [épice]; Gluten préparé pour l'alimentation; Sucre; Pralines; Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; Sucreries; Biscottes.

31: Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; Animaux vivants; Fruits et légumes frais; Semences; Plantes et fleurs naturelles; Aliments pour les animaux; Malt; Algarobilla [aliments pour animaux]; Algues pour l'alimentation humaine ou animale; Plantes d'aloe vera; Sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; Huîtres vivantes; Arbres [végétaux]; Écorces brutes; Troncs d'arbres; Baies [fruits]; Bulbes; Fèves fraîches; Résidus de distillerie [aliments pour animaux]; Orties; Oeufs à couver; Chicorée [salade]; Pois frais; Arachides fraîches; Farine d'arachides pour animaux; Tourteaux d'arachides pour animaux; Poissons vivants; Appâts vivants pour la pêche; Farine de poisson pour l'alimentation animale; Concombres frais; Citrons frais; Laitues fraîches; Poireaux [porreaux] frais; Épinards frais; Nourriture pour animaux de compagnie; Chaux pour fourrage; Graines pour l'alimentation animale; Farines pour animaux; Aliments pour animaux; Paille [fourrage]; Volaille [animaux vivants]; Pâtées; Légumes frais; Orge; Papier sablé pour animaux domestiques [litière]; Boissons pour animaux de compagnie; Grains [céréales]; Céréales en grains non travaillés; Gruaux pour la volaille; Avoine; Noisettes; Levure pour l'alimentation animale; Foin; Bois en grume; Copeaux pour la fabrication de pâte de bois; Houblon; Cônes de houblon; Homards vivants; Biscuits pour chiens; Caroubes; Fèves brutes de cacao; Pommes de terre; Objets comestibles à mâcher pour animaux; Germes [botanique]; Son de blé; Confits [aliments pour animaux]; Noix de coco; Coques de noix de coco; Noix de cola; Copra; Liège brut; Fourrages fortifiants; Couronnes en fleurs naturelles; Écrevisses vivantes; Crustacés vivants; Herbes potagères fraîches; Courges; Langoustes vivantes; Produits pour la ponte de la volaille; Graines de lin pour l'alimentation animale; Farine de lin pour l'alimentation animale; Farine de lin [fourrage]; Lentilles [légumes] fraîches; Maïs; Tourteaux de maïs; Malt pour brasserie et distillerie; Amandes [fruits]; Marrons frais; Produits pour l'engraissement des animaux; Pouture; Animaux de ménagerie; Paillis [couverture d'humus]; Mollusques vivants; Fleurs naturelles; Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; Fruits à coque; Fruits frais; Olives fraîches; Tourteaux; Oranges; Palmes [feuilles de palmiers]; Palmiers; Plantes; Plantes séchées pour la décoration; Plants; Champignons frais; Blanc de champignon [semis]; Piments [plantes]; Pollen [matière première]; Tourteaux de colza; Pieds de vigne; Riz non travaillé; Farine de riz [fourrage]; Rhubarbe; Oeufs de poissons; Seigle; Bois bruts; Rosiers; Betteraves; Graines [semences]; Coquillages vivants; Vinasse [résidu de vinification]; Holothuries [concombres de mer] vivantes; Vers à soie; Oeufs de vers à soie; Os de seiche pour oiseaux; Sésame; Arbustes; Produits pour litières; Paille [tiges de céréales]; Pommes de pin; Animaux vivants; Produits de l'élevage; Gazon naturel; Tourbe pour litières; Raisins frais; Marc [résidu de fruits]; Drêches; Fleurs séchées pour la décoration; Truffes fraîches; Pâture; Sel pour le bétail; Aliments pour oiseaux; Baies de genévrier; Arbres de Noël; Blé; Germes de blé pour l'alimentation animale; Racines alimentaires; Racines de chicorée; Agrumes; Bagasses de canne à sucre à l'état brut; Cannes à sucre; Oignons [légumes] frais.

32: Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Extraits de fruits sans alcool; Boissons de fruits sans alcool; Boissons sans alcool; Boissons sans alcool à base de miel; Boissons sans alcool à l'aloe vera; Apéritifs sans alcool; Jus de pommes; Bières; Moût de bière; Poudres pour boissons gazeuses; Pastilles pour boissons gazeuses; Cocktails sans alcool; Lait d'arachides [boisson sans alcool]; Produits pour la fabrication des eaux minérales; Produits pour la fabrication des eaux gazeuses; Essences pour la préparation de boissons; Nectars de fruits; Jus de fruits; Jus végétaux [boissons]; Extraits de houblon pour la fabrication de la bière; Bière de gingembre; Boissons isotoniques; Eaux gazeuses; Kwas [boisson sans alcool]; Limonades; Sirops pour limonades; Eaux lithinées; Bière de malt; Moût de malt; Lait d'amandes [boisson]; Orgeat; Eaux minérales [boissons]; Boissons à base de petit-lait; Moûts; Préparations pour faire des boissons; Préparations pour faire des liqueurs; Salsepareille [boisson sans alcool]; Eau de Seltz; Sirops pour boissons; Boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; Sodas; Sorbets [boissons]; Eaux de table; Jus de tomates [boissons]; Moût de raisin; Eaux [boissons].

33: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); Extraits de fruits avec alcool; Essences alcooliques; Extraits alcooliques; Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons alcoolisées à l'exception des bières; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Anis [liqueur]; Anisette; Apéritifs; Cidres; Arak; Poiré; Cocktails; Curaçao; Boissons distillées; Kirsch; Liqueurs; Amers [liqueurs]; Hydromel; Alcool de menthe; Alcool de riz; Rhum; Saké; Eaux de vie; Spiritueux; Piquette; Digestifs [alcools et liqueurs]; Genièvre [eau-de-vie]; Vins; Whisky; Vodka.

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Mise à jour de documentation publicitaire; Analyse du prix de revient; Renseignements d'affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Consultation pour la direction des affaires; Consultation pour les questions de personnel; Services de conseils pour la direction des affaires; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Agences d'import-export; Consultation professionnelle d'affaires; Comptabilité; Vérification de compte; Gestion de fichiers informatiques; Agences de publicité; Vente aux enchères; Transcription de communications; Services de relogement pour entreprises; Investigations pour affaires; Établissement de statistiques; Services d'expertise en productivité d'entreprise; Établissement de relevés de comptes; Établissement de déclarations fiscales; Prévisions économiques; Agences d'informations commerciales; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Facturation; Publicité télévisée; Services de photocopie; Direction professionnelle des affaires artistiques; Gestion d'affaires pour le compte de sportifs; Gérance administrative d'hôtels; Publication de textes publicitaires; Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; Informations d'affaires; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Mise en pages à buts publicitaires; Préparation de feuilles de paye; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Marketing; Recherche de marché; Étude de marché; Sondage d'opinion; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; Recherches pour affaires; Relations publiques; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Conseils en organisation des affaires; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Bureaux de placement; Recrutement de personnel; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Affichage; Aide à la direction des affaires; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Production de films publicitaires; Publicité radiophonique; Services de revues de presse; Décoration de vitrines; Traitement de texte; Services de dactylographie; Services de secrétariat; Recherche de parraineurs; Services de sténographie; Systématisation de données dans un fichier central; Services de réponse téléphonique pour abonnés absents; Services de télémarketing; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Diffusion d'annonces publicitaires; Rédaction de textes publicitaires; Promotion des ventes pour des tiers; Location de machines et d'appareils de bureau; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques; Location d'espaces publicitaires; Location de matériel publicitaire; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Publicité par correspondance; Diffusion [distribution] d'échantillons; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Reproduction de documents; Traitement administratif de commandes d'achats; Démonstration de produits; Publicité; Courrier publicitaire; Estimation en affaires commerciales; Recueil de données dans un fichier central; Consultation pour la direction des affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Gestion administrative; Organisation et gestion d'entreprise; Recueil de données dans un fichier central, Gestion de bases de données; Systématisation de données dans un fichier central; Services de manipulation de données, Vérification de compte; Administration d'intérêts commerciaux étrangers (contrôle et surveillance); Assistance et conseils en matière de gestion d'entreprise, Également par l'internet; Saisie de données pour le traitement de l'information; Collecte, assemblage, systématisation et entretien de données d'essai et d'autres données, en particulier données de certification et d'entreprises, y compris messages, informations, textes, dessins et images, également sous forme de centrales de fichiers, en particulier dans le domaine de la certification et des conseils et organisation des entreprises ainsi que des conseils en technique et en sciences naturelles pour des produits et/ou des services, processus d'entreprises, substances, matières, produits, documentation et/ou dossiers d'information, entreprises de fabrication et de traitement, procédés de fabrication et de traitement et organisation des entreprises, en particulier sur l'internet et/ou dans des banques de données informatiques; Systématisation de données dans des banques de données; Services de stockage de données électronique.

38: Télécommunications; Informations en matière de télécommunications; Émissions télévisées; Télévision par câbles; Radiodiffusion; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; Agences de presse; Services de diffusion sans fil; Services d'affichage électronique [télécommunications]; Messagerie électronique; Services télex; Communications par réseau de fibres optiques; Communications par terminaux d'ordinateurs; Communications téléphoniques; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; Radiotéléphonie mobile; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; Transmission par satellite; Services de messagerie vocale; Transmission de télécopies; Services téléphoniques; Services télégraphiques; Communications télégraphiques; Transmission de télégrammes; Services de téléconférences; Transmission de fichiers numériques; Transmission de cartes de voeux en ligne; Transmission de messages; Location de télécopieurs; Location d'appareils pour la transmission de messages; Location de modems; Location de téléphones; Location d'appareils de télécommunication; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture d'accès à des bases de données; Télécommunications, en particulier services de télécommunication pour le compte de tiers dans le domaine de la certification, également services de télécommunication pour fourniture d'informations électroniques assistées par traitement de données ainsi que fourniture de services de communication assistés par données pour cercles d'utilisateurs ouverts et fermés; Fourniture d'accès à un réseau informatique national et/ou international pour la certification, y compris la certification de personnes; Location et courtage de temps d'accès à des bases de données; Fourniture d'accès à des pages d'accueil sur l'internet et des portails d'information sur l'internet, en particulier dans le domaine de la certification, y compris de la certification de personnes, des conseils et de l'organisation des entreprises ainsi que conseils techniques et en sciences naturelles; Fourniture d'accès ainsi que transmissions de données de contrôle, y compris données de contrôle relatives à la médecine (du travail) et à la santé, y compris nouvelles, informations, textes, dessins et images s'y rapportant, également sous forme de centrales de fichiers et d'autres données de produits et/ou de services, processus d'entreprises, substances, matières, produits, documentation et/ou dossiers d'information, exploitations de fabrication et de traitement, procédés de fabrication et de traitement et l'organisation des entreprises ainsi que données de certification et au sujet des entreprises, y compris celle concernant la certification de personnes, cette dernière concernant la qualification, le formation continue, la formation complémentaire, la participation à des cours professionnels de personnes qui ont entrepris une certification, en particulier en conformité à la norme DIN ISO NIEC 17024 et ont subi les tests correspondants, en particulier par l'exploitation d'un portail de certification et d'information, en particulier sur l'internet; Fourniture d'accès à un marché sur l'internet concernant les propriétés de produits et/ou de services ainsi que dans le domaine de la certification et de la certification de personnes.

41: Éducation; Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Services de traduction; Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; Informations en matière d'éducation; Informations en matière de récréation; Mise à disposition d'équipements de karaoké; Recyclage professionnel; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; Services de discothèques; Services de bibliothèques itinérantes; Services de clubs [divertissement ou éducation]; Pensionnats; Services de casino [jeux]; Services de camps de vacances [divertissement]; Clubs de sport [mise en forme et fitness]; Mise à disposition de parcours de golf; Écoles maternelles [éducation]; Services de musées [présentation, expositions]; Boîtes de nuit; Exploitation de salles de jeux; Mise à disposition d'installations sportives; Camps [stages] de perfectionnement sportif; Services de studios d'enregistrement; Music-hall; Parcs d'attractions; Prêt de livres; Coaching [formation]; Formation pratique [démonstration]; Micro-édition; Services d'artistes de spectacles; Mise à disposition d'installations de loisirs; Services de reporters; Services de disc-jockeys; Services d'interprètes linguistiques; Services de préparateurs physiques [fitness]; Services de jardins zoologiques; Interprétation du langage gestuel; Cours de fitness; Représentation de spectacles; Épreuves pédagogiques; Services de billetterie [divertissement]; Reportages photographiques; Sous-titrage; Académies [éducation]; Éducation; Divertissement télévisé; Cours par correspondance; Production de films autres que films publicitaires; Studios de cinéma; Projection de films cinématographiques; Photographie; Jeux d'argent; Enseignement de la gymnastique; Publication de textes autres que textes publicitaires; Informations en matière de divertissement; Services de calligraphes; Services de composition musicale; Mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; Microfilmage; Services de modèles pour artistes; Montage de bandes vidéo; Services d'orchestres; Production musicale; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Organisation et conduite de conférences; Organisation et conduite de congrès; Organisation et conduite de concerts; Organisation et conduite de symposiums; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; Planification de réceptions [divertissement]; Réservation de places de spectacles; Production de spectacles; Éducation religieuse; Divertissement radiophonique; Postsynchronisation; Représentations théâtrales; Dressage d'animaux; Culture physique; Divertissement; Organisation de compétitions sportives; Organisation et conduite de séminaires; Organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation et conduite de colloques; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de bals; Organisation de loteries; Organisation de concours de beauté; Organisation de spectacles [services d'imprésarios]; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Rédaction de scénarios; Rédaction de textes autres que textes publicitaires; Location d'appareils audio; Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; Location de décors de spectacles; Location d'appareils et accessoires cinématographiques; Location de films cinématographiques; Location de postes de radio et de télévision; Location de matériel de jeux; Location de jouets; Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; Location de terrains de sport; Location d'équipements de plongée sous-marine; Location de stades; Location de courts de tennis; Location de décors de théâtre; Location d'enregistrements sonores; Location de caméras vidéo; Publication de livres; Production de films sur bandes vidéo; Location de bandes vidéo; Location de magnétoscopes; Chronométrage des manifestations sportives; Cirques; Montage de programmes de télévision et radiophoniques; Formation, en particulier dans le domaine de la technique, de l'organisation des entreprises, des sciences naturelles et de la médecine, en particulier des techniques de sécurité et des techniques pour l'industrie, le commerce, l'agriculture, le ménage et les loisirs, les transports, la protection de l'environnement, les techniques énergétiques et les techniques de chauffage; Conduite de formations, également sous forme de centres d'évaluation pour la formation complémentaire, l'information et l'échange; Publication et édition de livres, de journaux et de périodiques, en particulier sur des supports électroniques; Conseils en formation et formation continue; Organisation et direction de séminaires, d'ateliers, de colloques, de cours par correspondance, d'expositions à buts culturels et de symposiums.

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Mise à jour de logiciels; Conseils en architecture; Conseils en matière d'économie d'énergie; Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; Fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; Informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; Recherches biologiques; Consultation en matière de logiciels; Analyse de systèmes informatiques; Élaboration [conception] de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Architecture; Services de chimie; Services de dessinateurs d'arts graphiques; Dessin industriel; Décoration intérieure; Services de dessinateurs de mode; Recherches en physique; Services de dessinateurs pour emballages; Ingénierie; Services de protection contre les virus informatiques; Numérisation de documents [scanning]; Analyse chimique; Prospection de pétrole; Authentification d'oeuvres d'art; Étalonnage [mesurage]; Programmation pour ordinateurs; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; Expertises géologiques; Expertises de gisements pétrolifères; Expertises [travaux d'ingénieurs]; Télésurveillance de systèmes informatiques; Recherches en bactériologie; Recherches en chimie; Recherches en cosmétologie; Recherches techniques; Recherches en mécanique; Recherches géologiques; Prospection géologique; Création et entretien de sites web pour des tiers; Analyses graphologiques; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Ensemencement de nuages; Installation de logiciels; Établissement de plans pour la construction; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Duplication de programmes informatiques; Arpentage; Essai de matériaux; Essai de textiles; Évaluation qualitative de bois sur pied; Évaluation qualitative en matière de laine; Contrôle de qualité; Recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers; Planification en matière d'urbanisme; Stylisme [esthétique industrielle]; Étude de projets techniques; Contrôle technique de véhicules automobiles; Contrôle de puits de pétrole; Recherches en matière de protection de l'environnement; Exploration sous-marine; Location de logiciels informatiques; Location d'ordinateurs; Location de serveurs web; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Analyse d'eau; Services d'informations météorologiques; Récupération de données informatiques; Services de laboratoires scientifiques; Également pour les techniques de transmission; Communication par réseaux de fibres optiques; Services de conception de logiciels; Expertises techniques; Conseils techniques, en particulier pour la recherche scientifique et industrielle; Services d'un ingénieur, physicien, chimiste et spécialiste en sécurité d'exploitation; Planification de la construction; Mise à jour de logiciels; Conception et programmation de pages d'accueil sur l'internet et de portails d'information sur l'internet, en particulier dans le domaine de la certification, des conseils et de l'organisation des entreprises ainsi que des conseils en technique et en sciences naturelles; Contrôle, évaluation et octroi de certificats et/ou de labels de qualité pour des produits et/ou des services, l'organisation et les processus des entreprises, matières, substances, produits, exploitations, procédés, documentation et/ou dossiers d'information, en particulier en rapport avec des possibilités futures d'application et d'utilisation; Tests d'étalonnage de produits, d'équipements et d'appareils, en particulier en relation avec le respect des exigences fondamentales des directives en vigueur; Conseils sur l'internet dans le domaine de la certification; Recherches, conseils, expertises, tests et développements dans le domaine de la technique et des sciences naturelles, en particulier des techniques de sécurité et des techniques pour l'industrie, le commerce, l'agriculture, le ménage et les loisirs, les transports, la protection de l'environnement, les techniques énergétiques, y compris dans le domaine de l'efficacité énergétique et des techniques de chauffage; Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs, Conseils et informations dans le domaine des processus technologiques; Conseils et informations dans le domaine de l'ingénierie; Mise à jour de logiciels; Fourniture de moteurs de recherches pour l'internet; Tests, Analyse et évaluation de produits et services de tiers à des fins d'homologation; Essais et développements dans le domaine de la médecine, de la médecine du travail, de la psychométrie et de la psychopathométrie.

44: Services médicaux; Services vétérinaires; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services d'aromathérapie; Chirurgie des arbres; Consultation en matière de pharmacie; Services de stations thermales; Bains publics à des fins d'hygiène; Hospices [maisons d'assistance]; Services de saunas; Services de solariums; Toilettage d'animaux; Bains turcs; Services de banques de sang; Aide à l'accouchement; Assistance médicale; Chiropractie [chiropraxie]; Composition florale; Salons de coiffure; Services de jardiniers-paysagistes; Services hospitaliers; Services d'opticiens; Services d'un psychologue; Services de santé; Art vétérinaire; Art dentaire; Services d'aquaculture; Services de pépiniéristes; Maisons de repos; Dispensaires; Maisons médicalisées; Services de cliniques médicales; Sanatoriums; Salons de beauté; Services de visagistes; Épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; Massage; Désintoxication de toxicomanes; Jardinage; Horticulture; Implantation de cheveux; Services de fécondation in vitro; Services de gardes-malades; Confection de couronnes [art floral]; Services d'insémination artificielle; Conception d'aménagements paysagers; Services de manucure; Plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; Physiothérapie; Chirurgie esthétique; Entretien de pelouses; Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Tatouage; Services de télémédecine; Services thérapeutiques; Pansage d'animaux; Élevage d'animaux; Destruction des mauvaises herbes; Location de matériel pour exploitations agricoles; Location d'équipements médicaux; Location d'installations sanitaires; Services de pharmaciens [préparation d'ordonnances]; Services de médecins, psychologues, physiothérapeutes, psychothérapeutes, tous les services précités, en particulier dans le domaine de la médecine du travail; Conseils, expertises dans le domaine de la médecine, de la médecine du travail, de la psychométrie et de la psychopathométrie.

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