 Marque verbale : « CELLASIC » Euipotm 28/03/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les oeufs; Distributeurs automatiques; Purification de l'acétylène (Appareils pour la -); Bandages adhésifs pour les poulies; Distributeurs de ruban adhésif [machines]; Boissons gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Eaux gazeuses (Appareils pour la fabrication des -); Pompes d'aération pour aquariums; Gazéificateurs; Aérocondenseurs; Aérostation (Moteurs pour l' -); Avions (Moteurs d' -); Agitateurs; Agriculture (Élévateurs pour l' -); Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Agricoles (Machines -); Brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs; Air (Condenseurs à -); Coussins d'air (Dispositifs pour le déplacement de charges sur -); Coussin d'air (Moteurs de véhicules à -); Pompes à air [installations de garages]; Aspiration d'air (Machines d' -); Alternateurs; Antifriction (Paliers -) pour machines; Antipollution (Dispositifs -) pour moteurs; Grappins automatiques [marine]; Arbres de machines; Butées à billes; Bagues à billes pour roulements; Pressoirs; Chaises de paliers [machines]; Paliers pour arbres de transmission; Coussinets [parties de machines]; Batteurs électriques; Battre (Machines à -); Bière (Appareils pour tirer la -) sous pression; Pompes à bière; Bande (Transporteurs à -); Bandes transporteuses; Courroies de machines; Courroies pour moteurs; Cintreuses; Boissons (Appareils électromécaniques pour la préparation de -); Bicyclettes (Machines pour l'assemblage de -); Bicyclettes (Dynamos pour -); Botteleuses; Bitume (Machines à faire le -); Porte-lames [parties de machines]; Fers [parties de machines]; Émulseurs électriques à usage domestique; Soufflantes (Machines -); Soufflantes (Machines -); Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; Collecteurs d'incrustations pour chaudières de machines; Tubes de chaudières [parties de machines]; Reliure à usage industriel (Appareils et machines pour la -); Bouteilles (Machines à capsuler les -); Remplisseuses; Bouteilles (Machines à plomber les -); Bouteilles (Machines à boucher les -); Rince-bouteilles; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Tresser (Machines à -); Garnitures de freins autres que pour véhicules; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; Sabots de freins autres que pour véhicules; Pain (Machines à couper le -); Brasserie (Machines de -); Brosses électriques [parties de machines]; Brosses [parties de machines]; Bouldozeurs; Beurre (Machines à -); Ouvre-boîtes électriques; Cabestans; Balais de charbon [électricité]; Alimentateurs pour carburateurs; Carburateurs; Cardes (Garnitures de -); Cardes [machines]; Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Tabliers de machines; Cartouches pour machines à filtrer; Convertisseurs catalytiques; Nettoyage (Installations centrales de -) par le vide; Centrifugeuses [machines]; Centrifuges (Moulins -); Pompes centrifuges; Lames de hache-paille; Hache-paille; Scies à chaîne; Ciseaux de machines; Mandrins [parties de machines]; Barattes; Cigarettes (Machines à -) à usage industriel; Tamiseurs de cendres [machines]; Clapets de machines; Nettoyage (Appareils de -) à vapeur; Nettoyage (Machines et appareils de -) électriques; Tondeuses [machines]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Haveuses; Café (Moulins à -) autres qu'à main; Laver (Machines à -) à prépaiement; Air comprimé (Moteurs à -); Pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics; Air comprimé (Machines à -); Pompes à air comprimé; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs [machines]; Bétonnières de chantier; Condenseurs de vapeur [parties de machines]; Condensation (Installations de -); Bielles de machines ou de moteurs; Câbles de commande de machines ou de moteurs; Commande de machines ou de moteurs (Dispositifs de -); Commandes hydrauliques pour machines et moteurs; Commandes pneumatiques pour machines et moteurs; Convertisseurs d'aciéries; Transporteurs; Cordonner (Machines à -); Décortiqueurs de céréales; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Grues [appareils de levage]; Arbres à manivelle; Carters pour machines et moteurs; Manivelles [parties de machines]; Écrémeuses; Concasseurs; Cultivateurs [machines]; Courant (Générateurs de -); Rideaux (Dispositifs électriques à manoeuvrer les -); Coupeuses [machines]; Chalumeaux à découper à gaz; Découpeuses; Culasses de moteurs; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Laiterie (Machines pour la -); Ravauder (Machines à -); Dégazeurs [désaérateurs] d'eau d'alimentation; Dégraisseuses; Mâts de charge; Estampilleuses; Arracheuses [machines]; Vaisselle (Machines à laver la -); Désintégrateurs; Fossoirs [charrues]; Diviseuses; Ferme-porte électriques; Portes (Dispositifs électriques pour l'ouverture des -); Eau (Séparateurs d' -); Drainage (Machines de -); Porte-forets [parties de machines]; Couronnes de forage [parties de machines]; Couronnes de sondage [parties de machines]; Foreuses; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Perceuses à main électriques; Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Motrices (Machines -) autres que pour véhicules terrestres; Tambours de machines; Poussières (Installations pour l'aspiration de -) pour le nettoyage; Dépoussiérage (Installations de -) pour le nettoyage; Teinture (Machines pour la -); Courroies de dynamo; Balais de dynamo; Dynamos; Terrassement (Machines pour les travaux de -); Pâtes alimentaires (Machines pour la fabrication des -); Éjecteurs; Coupe à l'arc électrique (Appareils de -); Arc (Appareils de soudure électrique à l' -); Marteaux électriques; Soudure électrique (Appareils de -); Électrodes pour machines à souder; Industrie chimique (Machines électromécaniques pour l' -); Galvanoplastie (Machines de -); Élévatoires (Appareils -); Chaînes d'élévateurs [parties de machines]; Élévateurs; Gaufreuses; Groupes électrogènes de secours; Bateaux (Machines de -); Graver (Machines à -); Escaliers roulants; Excavateurs; Pots d'échappement pour moteurs; Vases d'expansion [parties de machines]; Extracteurs [mines]; Courroies de ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs pour moteurs; Souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains; Entraîneurs [parties de machines]; Alimentateurs de chaudières de machines; Régulateurs d'eau d'alimentation; Soutirer (Machines à -); Filtres-presses; Filtrer (Machines à -); Air de refroidissement (Filtres pour le nettoyage de l' -) pour moteurs; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Finisseuses [machines]; Garnitures de chaudières de machines; Écharneuses; Minoterie (Machines pour la -); Carneaux de chaudières de machines; Presses à fourrage; Aliments (Appareils électromécaniques pour la préparation d' -); Robots de cuisine électriques; Souffleries de forge; Fonderie (Machines de -); Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Ratineuses; Presse-fruits électriques à usage ménager; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Distributeurs de carburants pour stations-service; Économiseurs de carburant pour moteurs; Galvanisation (Machines de -); Chalumeaux à gaz; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Harnais de métiers à tisser; Engrenages autres que pour véhicules terrestres; Générateurs d'électricité; Verre (Machines à travailler le -); Diamants de vitriers [parties de machines]; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Pistolets à colle, électriques; Égreneuses; Légumes (Machines à râper les -); Boîtes de graissage [machines]; Bagues de graissage [parties de machines]; Broyeurs ménagers électriques; Meules à aiguiser [parties de machines]; Guidages de machines; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Marteaux [parties de machines]; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Manutention [chargement et déchargement] (appareils de -); Manipulateurs industriels [machines]; Chaises pour machines; Herses; Faucheuses; Échangeurs thermiques [parties de machines]; Talonnage (Machines pour le -); Ourler (Machines à -); Nettoyage (Appareils de -) à haute pression; Monte-charge; Porte-outils [parties de machines]; Capots [parties de machines]; Trémies pour le déchargement mécanique; Bonneterie (Métiers pour -); Cages de machines; Dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Hydrauliques (Moteurs -); Hydrauliques (Turbines -); Moteurs à explosion (Dispositifs d'allumage pour -); Magnétos d'allumage; Couveuses pour les oeufs; Injecteurs pour moteurs; Encreurs (appareils -) [imprimerie]; Repasseuses; Crics [machines]; Réaction (Moteurs à -) autres que pour véhicules terrestres; Joints [parties de moteurs]; Tourillons (Paliers de -); Tourillons; Démarreurs au kick pour motocycles; Cuisine (Machines de -) électriques; Pétrins mécaniques; Tricoteuses; Couteaux électriques; Faucheuses (Couteaux de -); Couteaux [parties de machines]; Étiqueteuses; Dentellières [machines]; Tours [machines-outils]; Tondeuses à gazon [machines]; Doleuses; Cuir (Machines à travailler le -); Courroies d'élévateurs; Ascenseurs (Dispositifs de commande pour -); Levage (Appareils de -); Ascenseurs; Ponts de chargement; Lames de métiers à tisser; Métiers [machines]; Pompes de graissage; Graisseurs [parties de machines]; Volants de machines; Machines-outils; Roues de machines; Rouages de machines; Industrie textile (Machines pour l' -); Calandres [machines]; Manifolds d'échappement pour moteurs; Matrices d'imprimerie; Hache-viande [machines]; Distribution d'aliments au bétail (Machines mécaniques pour la -); Étireuses; Façonner les métaux (Machines à -); Traire (Machines à -); Fraiseuses; Moulins à usage domestique autres qu'à main; Moulins [machines]; Meules de moulin; Tarières de mines; Eaux minérales (Appareils pour la fabrication des -); Mines (Machines pour l'exploitation des -); Mixeurs; Malaxeurs; Moulurer (Machines à -); Moules [parties de machines]; Motoculteurs; Électriques (Moteurs -) autres que pour véhicules terrestres; Canots (Moteurs de -); Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Tapis roulant; Collecteurs de boue [machines]; Silencieux pour moteurs; Treuils pour la pêche; Grugeoirs [machines-outils]; Taraudeuses; Raffinage du pétrole (Machines de -); Minerais (Appareils pour le traitement des -); Emballage (Machines d' -); Empaquetage (Machines pour l' -); Peinture (Machines pour la -); Margeurs [imprimerie]; Papier (Machines à -); Papier (Machines pour la fabrication du -); Mortaiseuses; Cireuses à parquet électriques; Commandes à pédale pour machines à coudre; Éplucheuses [machines]; Poivre (Moulins à -) autres qu'à main; Bagues de pistons; Cylindres (Pistons de -); Moteurs (Pistons de -); Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Raboteuses; Charrues; Socs; Amortisseurs (pistons d' -) [parties de machines]; Dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines]; Marteaux pneumatiques; Pneumatiques (Transporteurs -); Pneumatiques (Installations -) de transport par tubes; Polir (Machines et appareils à -) électriques; Tours de potiers; Marteaux-pilons; Presses [machines à usage industriel]; Détendeurs de pression [parties de machines]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Pression (soupapes de -) [parties de machines]; Cylindres d'imprimerie; Imprimer (Machines à -); Tôle (Machines pour l'impression sur la -); Planches pour l'impression; Presses d'imprimerie; Rouleaux d'imprimerie [machines]; Propulsion (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Puddler (Machines à -); Palans; Poulies [parties de machines]; Membranes de pompes; Pompes pour installations de chauffage; Pompes [machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Poinçons de poinçonneuses; Poinçonneuses; Crémaillère (Crics à -); Raquettes (Machines pour corder les -); Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Rails (Machines pour la pose des -); Voies ferrées (Machines pour la construction des -); Râteaux de râteleuses; Râteleuses; Béliers [machines]; Moissonneuses; Moissonneuses-lieuses; Moissonneuses-batteuses; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Dévidoirs mécaniques; Bobines de métiers à tisser; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles; Bobines pour machines; Régulateurs [parties de machines]; Rinceuses; Riveuses; Construction des routes (Machines pour la -); Rouleaux compresseurs; Balayeuses automotrices; Robots [machines]; Roulements à rouleaux; Ponts roulants; Laminoirs (Cylindres de -); Laminoirs; Rotatives; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Satiner (Machines à -); Saucisses (Machines à -); Chevalets pour scier [parties de machines]; Lames de scies [parties de machines]; Scies [machines]; Ciseaux électriques; Cacheter [sceller] (machines à -) à usage industriel; Souder des emballages en matières plastiques (Appareils électriques pour -); Autograisseurs (Paliers -); Pompes autorégulatrices à combustible; Séparateurs; Pulvérisateurs pour eaux d'égouts; Coudre (Machines à -); Arbres (accouplements d' -) [machines]; Affûtage (Machines pour l' -); Lieuses; Tondeuses pour les animaux [machines]; Cisailles électriques; Formes pour chaussures [parties de machines]; Cireuses électriques pour chaussures; Pelles mécaniques; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Navettes [parties de machines]; Tamis [machines ou parties de machines]; Cribleurs; Criblage (Installations de -); Ajuster (Machines à -); Supports à chariot [parties de machines]; Coulisseaux de tricoteuses; Lisseuses; Chasse-neige; Souder (Appareils à -) électriques; Chalumeaux à souder à gaz; Fers à souder électriques; Fers à souder à gaz; Lampes à souder; Trier (Machines à -) pour l'industrie; Semoirs [machines]; Bougies d'allumage pour moteurs à explosion; Régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; Essoreuses; Filer (Métiers à -); Filature (Machines de -); Rouets à filer; Pistolets pour la peinture; Pulvérisateurs [machines]; Ressorts [parties de machines]; Égrappoirs [machines]; Timbrer (Machines à -); Bâtis [machinerie]; Démarreurs pour moteurs; Stators; Chaudières de machines; Machines à vapeur; Déshuileurs de vapeur; Purgeurs automatiques; Stéréotyper (Machines à -); Couseuses; Pierre (Machines à travailler la -); Lames (Machines pour le repassage des -); Boîtes à étoupe [parties de machines]; Aspiration (Machines d' -) à usage industriel; Sucrière (Machines pour l'industrie -); Surcompresseurs; Surchauffeurs; Emboutisseuses; Tables de machines; Tambours pour machines à broder; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Goudronneuses; Ventouses pour machines à traire; Faneuses; Lances thermiques [à oxygène] machines; Fileter (Machines à -); Batteuses; Martinets [marteaux d'usines]; Tabac (Machines à travailler le -); Outils [parties de machines]; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines; Transmission (Mécanismes de -) pour véhicules non terrestres; Compacteurs pour les détritus; Dresseuses; Monte-wagon; Rectifieuses; Turbines autres que pour véhicules terrestres; Turbocompresseurs; Dégazonneuses; Tympans [imprimerie]; Photocomposition (Machines pour la -); Composeuses [imprimerie]; Caractères d'imprimerie (Machines à couler les -); Typographiques (Machines -); Presses typographiques; Joints de cardan; Poussière (Accessoires d'aspirateurs de -) pour répandre les parfums et les désinfectants; Sacs pour aspirateurs; Tuyaux d'aspirateurs de poussière; Aspirateurs de poussière; Pompes à vide [machines]; Vannes [parties de machines]; Lavage (Installations de -) pour véhicules; Distributeurs automatiques; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Vulcanisation (Appareils de -); Lavage (Appareils de -); Lessiveuses; Linge (Machines à laver le -); Broyeurs d'ordures; Réchauffeurs d'eau [parties de machines]; Encaustiquer (Machines et appareils à -) électriques; Sarcler (Machines à -); Souder (Appareils à -) à gaz; Souder (Machines électriques à -); Fouets électriques à usage ménager; Badigeonnage (Machines pour le -); Treuils; Éoliennes; Pressoirs à vin; Vanneuses; Bois (Machines à travailler le -); Envelopper (Machines à -); Linge (Machines à tordre le -); Clés; Collecteurs.

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Bouliers compteurs; Caisses comptables; Accumulateurs électriques; Pèse-acide; Accumulateurs (Pèse-acide pour -); Conduits acoustiques; Coupleurs acoustiques; Actinomètres; Additionner (Machines à -); Antennes; Aéromètres; Agendas électroniques; Air (Appareils pour l'analyse de l' -); Timbres avertisseurs électriques; Alarme (Instruments d' -); Alcoomètres; Alidades à lunettes; Altimètres; Ampèremètres; Amplificateurs; Tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs; Anémomètres; Dessins animés; Batteries d'anodes; Anodes; Répondeurs téléphoniques; Antiéblouissantes (Lunettes -); Visières antiéblouissantes; Antiparasites (dispositifs -) [électricité]; Avertisseurs contre le vol; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Induits [électricité]; Amiante (Vêtements en -) pour la protection contre le feu; Amiante (Gants en -) pour la protection contre les accidents; Paravents d'asbeste pour pompiers; Astronomie (Appareils et instruments pour l' -); Audiovisuel (Appareils d'enseignement -); Guichets automatiques [DAB]; Azimutaux (Instruments -); Romaines [balances]; Équilibrage (Dispositifs d' -); Lecteurs de codes à barres; Baromètres; Piles électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Batteries d'allumage; Caisses d'accumulateurs; Chargeurs de piles et batteries; Bacs d'accumulateurs; Balises lumineuses; Sonneries [appareils avertisseurs]; Bêtatrons; Jumelles [optique]; Clignotants [signaux lumineux]; Photocalques (Appareils pour -); Chaudières (Instruments de contrôle de -); Boîtes de dérivation [électricité]; Respiration (Appareils pour la -), à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Nage subaquatique (Appareils respiratoires pour la -); Ronfleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Câbles électriques; Disques à calcul; Calculer (Machines à -); Anneaux à calibrer; Calibres; Caméras vidéo; Photographiques (Appareils -); Condensateurs électriques; Tubes capillaires; Réglets [règles à coulisse]; Intermédiaires [photographie]; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Trousses de dissection [microscopie]; Caisses enregistreuses; Lecteurs de cassettes; Cathodes; Protection contre la rouille (Dispositifs cathodiques pour la -); Cordonnets pour téléphones mobiles; Diapositives (Appareils de cadrage pour -); Processeurs [unités centrales de traitement]; Accumulateurs électriques (Appareils pour la recharge des -); Chimie (Appareils et instruments de -); Puces [circuits intégrés]; Self (Bobines de -); Chromatographie (Appareils de -) de laboratoire; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Cinématographiques (Appareils -); Films cinématographiques exposés; Disjoncteurs; Conjoncteurs; Acoustiques (Dispositifs de nettoyage pour disques -); Clinomètres; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; Habillement pour la protection contre le feu; Câbles coaxiaux; Bobines électriques; Prépaiement (Mécanismes pour appareils à -); Télévision (Mécanismes à prépaiement pour appareils de -); Collecteurs électriques; Commutation (Appareils électriques de -); Commutateurs; Lecteurs de disques compacts; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques optiques compacts; Comparateurs; Boussoles; Compas [instruments de mesure]; Logiciels de jeux; Claviers d'ordinateur; Mémoires pour ordinateurs; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Périphériques d'ordinateurs; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels [programmes enregistrés]; Ordinateurs; Conducteurs électriques; Raccords de lignes électriques; Connexions; Verres de contact; Contacts électriques; Étuis pour verres de contact; Coffrets pour lames de microscopes; Tableaux de commande [électricité]; Commutatrices; Cuivre (Fils de -) isolés; Verres correcteurs [optique]; Cosmographie (Instruments de -); Jeton (Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -); Coupleurs [informatique]; Accouplements électriques; Cache-prise; Mannequins pour essais de collision; Creusets; Redresseurs de courant; Cyclotrons; Lampes pour chambres noires [photographie]; Chambres noires [photographie]; Traitement de l'information (Appareils pour le -); Caissons de décompression; Bandes magnétiques (Appareils démagnétiseurs de -); Densimètres; Densitomètres; Détecteurs; Diagnostic (Appareils pour le -) non à usage médical; Diaphragmes [acoustique]; Scientifiques (Membranes pour appareils -); Diaphragmes [photographie]; Dicter (Machines à -); Diffraction (appareils de -) [microscopie]; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Disques magnétiques; Diastimètres; Enregistrement des distances (Appareils pour l' -); Distillation (Appareils pour la -) à usage scientifique; Tableaux de distribution [électricité]; Armoires de distribution [électricité]; Pupitres de distribution [électricité]; Masques de plongée; Scaphandres; Puces à ADN; Sifflets pour appeler les chiens; Doseurs; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Égouttoirs pour travaux photographiques; Couturières (Mètres de -); Épreuves photographiques (Appareils à sécher les -); Sécheuses pour la photographie; Canalisations électriques; Lecteurs DVD; Dynamomètres; Tampons d'oreilles pour la plongée; Cinématographiques (Dispositifs pour le montage des films -); Mire-oeufs; Sonnettes de portes, électriques; Commande à distance d'opérations industrielles (Installations électriques pour la -); Indicateurs de perte électrique; Conduites d'électricité; Conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles]; Clôtures électrifiées; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Aiguilles de chemins de fer (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Signaux (Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -); Électrolyseurs; Aimants (Bobines d'électro- -); Tableaux d'affichage électroniques; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Traducteurs électroniques de poche; Publications électroniques téléchargeables; Étiquettes électroniques pour marchandises; Bracelets magnétiques d'identification; Cartes magnétiques codées; Agrandissements (appareils pour -) [photographie]; Épidiascopes; Ergomètres; Posemètres; Extincteurs; Étuis pour pince-nez; Chaînettes de pince-nez; Cordons de pince-nez; Montures de pince-nez; Oculaires; Lunettes (Instruments à -); Télécopieurs; Détecteurs de fausse monnaie; Fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire]; Câbles à fibres optiques; Films (Appareils à couper les -); Films exposés; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Filtres pour la photographie; Avertisseurs d'incendie; Battes pour incendie; Couvertures coupe-feu; Bateaux-pompes à incendie; Pompes à incendie; Échelles de sauvetage; Tuyaux à incendie; Lances à incendie; Flashes [photographie]; Ampoules de flash; Disquettes souples; Écrans fluorescents; Signaux de brume non explosifs; Aliments (Appareils pour l'analyse des -); Cadres pour diapositives; Contrôle de l'affranchissement (Appareils de -); Fréquencemètres; Mobilier spécial de laboratoire; Alliages métalliques (fils en -) [fusibles]; Fusibles; Galènes [détecteurs]; Piles galvaniques; Éléments galvaniques; Galvanomètres; Vêtements pour la protection contre le feu; Gaz (Appareils pour l'analyse des -); Gazomètres [instruments de mesure]; Jauges; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Épreuves photographiques (Appareils à glacer les -); GPS [systèmes de repérage universel] (appareils pour -); Gants de plongée; Gants pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Lunettes de sport; Grilles pour accumulateurs électriques; Nécessaires mains libres pour téléphones; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Casques à écouteurs; Chaleur (Appareils de contrôle de -); Héliographiques (Appareils -); Arrondisseurs pour la couture; Fréquence (Appareils à haute -); Bobines électriques (Supports de -); Hologrammes; Pavillons de haut-parleurs; Sabliers; Hydromètres; Hygromètres; Gaines d'identification pour fils électriques; Fils d'identification pour fils électriques; Cartes magnétiques d'identification; Allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d' -); Couveuses pour la culture bactérienne; Inducteurs [électricité]; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Circuits intégrés; Intercommunication (Appareils d' -); Interfaces [informatique]; Inverseurs [électricité]; Facturer (Machines à -); Ionisation (Appareils d' -) non pour le traitement d'air ou d'eau; Gabarits [instruments de mesure]; Changeurs de disques [informatique]; Automates à musique à prépaiement; Connexion (Boîtes de -); Manchons de jonction pour câbles électriques; Genouillères pour ouvriers; Centrifugeuses de laboratoire; Plateaux de laboratoire; Lacto-densimètres; Pèse-lait; Ordinateurs portables; Lasers non à usage médical; Cuirs (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Bonnettes [optique]; Astrophotographie (Objectifs pour l' -); Pèse-lettres; Nivellement (Instruments de -); Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Ceintures de sauvetage; Bouées de sauvetage; Gilets de sauvetage; Filets de sauvetage; Secours (Dispositifs de -); Radeaux de sauvetage; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Régulateurs [variateurs] de lumière; Diodes électroluminescentes [DEL]; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Ballasts pour appareils d'éclairage; Parafoudres; Limiteurs [électricité]; Serrures électriques; Lochs; Haut-parleurs; Lanternes magiques; Supports de données magnétiques; Encodeurs magnétiques; Unités à bande magnétique [informatique]; Rubans magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Loupes [optique]; Manomètres; Compas de marine; Sondeurs de fonds marins; Bouées de repérage; Trusquins; Pylônes de TSF; Essais de matériaux (Instruments et machines pour -); Mathématiques (Instruments -); Mesures; Mesureurs; Mesure (Appareils électriques de -); Verrerie graduée; Mesure (Instruments de -); Cuillers doseuses; Enseignes mécaniques; Mégaphones; Mercure (Niveaux à -); Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Ballons météorologiques; Météorologiques (Instruments -); Compteurs; Métronomes; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Palmers; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Modems; Argent (Machines à compter et trier l' -); Surveillance (Appareils électriques de -); Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Autopompes à incendie; Souris [informatique]; Tapis de souris; Nautiques (Appareils et instruments -); Navale (Appareils de signalisation -); Navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord]; Navigation (Instruments pour la -); Tubes lumineux pour la publicité; Filets de protection contre les accidents; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Ordinateurs blocs-notes; Objectifs [optique]; Observation (Instruments d' -); Octants; Ohmmètres; Optiques (Appareils et instruments -); Lecteurs optiques; Condensateurs optiques; Supports de données optiques; Disques optiques; Verre optique; Lunetterie (Articles de -); Lampes optiques; Lentilles optiques; Oscillographes; Fours de laboratoire; Oxygène (Appareils pour transvaser l' -); Ozoniseurs [ozonisateurs]; Parcomètres [parcmètres]; Accélérateurs de particules; Compte-pas [podomètres]; Judas optiques pour portes; Périscopes; Baladeurs; Niveaux d'essence; Disques acoustiques; Photocopieurs; Photomètres; Phototélégraphie (Appareils pour la -); Cellules photovoltaïques; Physique (Appareils et instruments de -); Pince-nez; Pipettes; Planchettes [instruments d'arpentage]; Planimètres; Accumulateurs électriques (Plaques pour -); Tables traçantes [traceurs]; Prises de courant; Plombs de fils à plomb; Fils à plomb; Calculatrices de poche; Polarimètres; Baladeurs multimédias; Téléphones portables; Trébuchets [balances]; Mesure de précision (Appareils de -); Bouchons indicateurs de pression pour valves; Enregistreurs de pression; Pression (Mesureurs de -); Cartes de circuits imprimés; Circuits imprimés; Imprimantes d'ordinateurs; Prismes [optique]; Sondes à usage scientifique; Projection (Appareils de -); Écrans de projection; Protection (Dispositifs de -) contre les rayons X non à usage médical; Accidents (Dispositifs de protection personnelle contre les -); Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Bureau (Machines de -) à cartes perforées; Boutons de sonnerie; Pyromètres; Indicateurs de quantité; Radars; Radio (Appareils de téléappel -); Radiologie (Appareils de -) à usage industriel; Écrans radiologiques à usage industriel; Postes de TSF; Postes radiotélégraphiques; Postes radiotéléphoniques; Sûreté du trafic ferroviaire (Appareils pour la -); Lecteurs [informatique]; Récepteurs [audio, vidéo]; Aiguilles de tourne-disques (Dispositifs pour changer les -); Tourne-disques; Réducteurs [électricité]; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Réfractomètres; Réfracteurs; Contrôle (Appareils électriques de -); Relais électriques; Téléguidage (Appareils de -); Résistances électriques; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Cornues; Dessous de cornues; Compte-tours; Rhéostats; Bombes [équitation]; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Baguettes de sourciers; Jalons [instruments d'arpentage]; Règles [instruments de mesure]; Mètres [instruments de mesure]; Saccharimètres; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Bâches de sauvetage; Pèse-sels; Navigation (Appareils de -) par satellite; Satellites à usage scientifique; Balances; Explorateurs [scanneurs] informatique; Trames pour la photogravure; Écrans [photographie]; Taraudage (Jauges de -); Semi-conducteurs; Sextants; Gaines pour câbles électriques; Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Déclencheurs [photographie]; Obturateurs [photographie]; Lunettes de visée pour armes à feu; Cloches de signalisation; Lanternes à signaux; Bouées de signalisation; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Sifflets de signalisation; Signalisation lumineuse ou mécanique; Enseignes lumineuses; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Peaux (Appareils à mesurer l'épaisseur des -); Pieds à coulisse; Diapositives (Appareils de projection de -); Règles à calcul; Diapositives; Détecteurs de fumée; Chaussettes chauffées électriquement; Piles solaires; Soudeurs (Masques de -); Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Sonars; Avertisseurs acoustiques; Sonomètres; Enregistrement du son (Appareils pour l' -); Enregistrements sonores (Supports d' -); Films pour l'enregistrement des sons; Reproduction du son (Appareils pour la -); Son (Appareils pour la transmission du -); Sondage (Appareils et machines de -); Plombs de sondes; Lignes de sondes; Pare-étincelles; Porte-voix; Étuis à lunettes; Châsses de lunettes; Verres de lunettes; Lunettes [optique]; Spectrographes; Spectroscopes; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Indicateurs de vitesse; Mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie]; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Sphéromètres; Bulle (Niveaux à -); Enrouleurs [photographie]; Gicleurs d'incendie; Régulateurs d'éclairage de scène; Pieds d'appareils photographiques; Câbles de démarrage pour moteurs; Pilotage automatique (Dispositifs de -) pour véhicules; Survolteurs; Stéréoscopes; Stéréoscopiques (Appareils -); Alambics pour expériences en laboratoire; Saphirs de tourne-disques; Sulfitomètres; Lunettes de soleil; Géodésiques (Appareils et instruments -); Chaînes d'arpenteur; Arpentage (Instruments d' -); Lunettes (Niveaux à -); Tableaux de connexion; Boîtes à clapets [électricité]; Interrupteurs; Tachomètres; Enregistreurs à bande magnétique; Taximètres; Scolaires (Appareils -); Protège-dents; Fils télégraphiques; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Téléphoniques (Appareils -); Écouteurs téléphoniques; Téléphoniques (Transmetteurs -); Fils téléphoniques; Téléscripteurs; Téléprompteurs; Télérupteurs; Télescopes; Télévision (Appareils de -); Indicateurs de température; Bornes [électricité]; Éprouvettes; Analyse (Appareils pour l' -) non à usage médical; Vol (Installations électriques pour préserver du -); Théodolites; Tubes thermoïoniques; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Distributeurs de billets [tickets]; Pointeurs [horloges pointeuses]; Temps (Appareils pour l'enregistrement de -); Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Bras acoustiques pour tourne-disques; Totalisateurs; Feux de signalisation pour la circulation; Transformateurs; Transistors [électronique]; Émetteurs de signaux électroniques; Transmetteurs [télécommunication]; Émetteurs [télécommunication]; Transpondeurs; Triodes; Trépieds pour appareils photographiques; Uromètres; Clés USB; Vacuomètres; Tubes vacuum [TSF]; Variomètres; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Radio (Appareils de -) pour véhicules; Verniers; Gilets pare-balles; Cassettes vidéo; Cartouches de jeux vidéo; Magnétoscopes; Écrans vidéo; Visiophones; Bandes vidéo; Viseurs photographiques; Viscosimètres; Régulateurs de voltage pour véhicules; Régulateurs contre les surtensions; Voltmètres; Voter (Machines à -); Plaquettes de silicium pour circuits intégrés; Compte-fils; Talkies-walkies; Bacs de rinçage [photographie]; Indicateurs de niveau d'eau; Ondemètres; Bascules [appareils de pesage]; Pesage (Appareils et instruments de -); Pesage (Machines de -); Poids; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Manches à air [indicateurs de vent]; Serre-fils [électricité]; Fils électriques; Machines de traitement de texte; Écrans pour la protection du visage des ouvriers; Repose-poignets pour matériel informatique; Rayons X (Appareils à -) non à usage médical; Films radiographiques exposés; Radiographies autres qu'à usage médical; Rayons X (Tubes à -) non à usage médical; Rayons X (Appareils et installations pour la production de -) non à usage médical; Plaques et systèmes micro-fluidiques de perfusion; Logiciels pour l'imagerie de la croissance des cellules dans des plaques micro-fluidiques de perfusion.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Becs à acétylène; Acétylène (Phares à -); Générateurs d'acétylène; Climatisation pour véhicules (Installations de -); Climatisation (Appareils de -); Climatisation (Installations de -); Air (Dispositifs pour le refroidissement de l' -); Air (Appareils pour la désodorisation de l' -); Air (Installations de filtrage d' -); Purification de l'air (Appareils et machines pour la -); Réchauffeurs d'air; Air (Stérilisateurs d' -); Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Becs à alcool; Automobiles (dispositifs antiéblouissants pour -) [garnitures de lampes]; Antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules [garnitures de lampes]; Brise-jet; Filtration pour aquariums (Appareils de -); Chauffage pour aquariums (Appareils de -); Lampes d'éclairage pour aquariums; Lampes à arc; Cendre (Installations automatiques pour transporter la -); Piles atomiques; Marmites autoclaves électriques; Automobiles (Feux pour -); Boulangerie (Fours de -); Barbecues; Bains (Appareils pour -); Bain (Installations de -); Garnitures de baignoires; Baignoires; Baignoires pour bains de siège; Chauffe-lits; Boissons (Appareils pour le refroidissement de -); Bicyclettes (Feux pour -); Bidets; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Tubes de chaudières de chauffage; Chaudières à bouilleur; Appliques pour becs de gaz; Pain (Machines pour cuire du -); Machines à pain; Brûleurs; Becs de lampes; Charbon pour lampes à arc; Plafonniers; Chauffage central (Radiateurs de -); Lustres; Tiroirs de cheminées; Carneaux de cheminées; Lampions; Chromatographie (Appareils de -) à usage industriel; Chambres blanches [installations sanitaires]; Filtres à café électriques; Cafetières électriques; Percolateurs à café électriques; Brûloirs à café; Brûloirs à café; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Cuisinières; Cuisson (Appareils et installations de -); Réchauds; Ustensiles de cuisson électriques; Bacs refroidisseurs pour fours; Refroidissement (Appareils et installations de -); Rafraîchir (Installations et machines à -); Refroidisseurs de liquides [installations]; Tabac (Installations pour le refroidissement du -); Eau (Installations pour le refroidissement de l' -); Lampes à friser; Cycles (Feux pour -); Registres de tirage [chauffage]; Friteuses électriques; Dégivreurs pour véhicules; Déshydratation (Appareils de -) des matières organiques alimentaires; Fours dentaires; Désodorisation (Appareils de -) non à usage personnel; Dessalement de l'eau de mer (Installations de -); Dessiccation (Appareils de -); Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Désinfection (Appareils de -); Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Poches jetables de stérilisation; Distillation (Appareils pour la -); Colonnes à distiller; Projecteurs de plongée; Sécheurs d'air; Sèche-cheveux; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Séchoirs [appareils]; Séchage (Appareils et installations de -); Yaourtières électriques; Lampes électriques; Tapis chauffés électriquement; Évaporateurs; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Hottes aspirantes de cuisine; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs électriques à usage personnel; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Robinets de canalisation; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Filaments de lampes électriques; Air (Filtres à -) pour la climatisation; Eau potable (Filtres pour l' -); Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Grilles de foyers; Cheminées d'appartement; Garnitures façonnées de fours; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Flambeaux; Carneaux de chaudières de chauffage; Chasses d'eau; Réservoirs de chasses d'eau; Chancelières chauffées électriquement; Chauffe-pieds électriques ou non électriques; Étuver le fourrage (Appareils pour -); Forges portatives; Fontaines; Congélateurs; Briquets pour l'allumage du gaz; Fruits (Torréfacteurs à -); Économiseurs de combustibles; Fumigations (Appareils pour -) non à usage médical; Cendriers de foyers; Gaz (Chaudières à -); Becs de gaz; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Lampes à gaz; Allume-gaz; Gaz (Appareils pour l'épuration du -); Brûleurs germicides; Lampes germicides pour la purification de l'air; Colle (Appareils à chauffer la -); Lavabos (Appareils à sécher les mains pour -); Automobiles (Phares pour -); Foyers; Accumulateurs de chaleur; Échangeurs thermiques; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Chauffe-biberons électriques; Chauffe-bains; Chauffe-fers; Chauffage pour véhicules (Installations de -); Calorifères; Chauffage (Appareils électriques de -); Antibuée (Dispositifs chauffants -) pour véhicules; Chauffage (Appareils de -) à combustible solide, liquide ou gazeux; Chaudières de chauffage; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Corps chauffants; Filaments électriques chauffants; Chauffe (Installations de -); Chauffage à eau chaude (Installations de -); Plaques de chauffage; Air chaud (Appareils à -); Bains d'air chaud (Appareils pour -); Aérothermes; Plaques chauffantes; Bouillottes; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Bouches à eau; Hydromassage (Appareils pour bains d' -); Glacières; Glace (Appareils et machines à -); Thermoplongeurs; Becs à incandescence; Incinérateurs; Air ou d'eau (Appareils d'ionisation pour le traitement d' -); Bouilloires électriques; Supports pour le chargement des fours; Cuiseurs; Potagers [fourneaux]; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Manchons de lampes; Tubes de lampes; Verres de lampes; Globes de lampes; Réflecteurs de lampes; Abat-jour; Lampes d'éclairage; Automobiles (Ampoules d'indicateurs de direction pour -); Abat-jour (Porte- -); Lanternes d'éclairage; Sécheurs de linge électriques; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Ampoules d'éclairage; Ampoules électriques; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Diffuseurs [éclairage]; Diodes électroluminescentes [DEL] (appareils d'éclairage à -); Allumoirs; Éclairage (Appareils et installations d' -); Véhicules (Appareils d'éclairage pour -); Aériens (Installations d'éclairage pour véhicules -); Lampes électriques pour arbres de Noël; Feux pour véhicules; Chargement (Appareils de -) pour fours; Numéros de maisons lumineux; Tubes lumineux pour l'éclairage; Fils de magnésium [éclairage]; Malt (Torréfacteurs à -); Cuisson à micro-ondes (Appareils de -); Fours à micro-ondes à usage industriel; Lait (Installations pour le refroidissement du -); Mineurs (Lampes de -); Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Huile (Brûleurs à -); Lampes à huile; Épuration de l'huile (Appareils pour l' -); Jets d'eau ornementaux; Chamotte (Garnitures de fours en -); Fours à l'exception des fours de laboratoires; Oxhydriques (Brûleurs -); Pasteurisateurs; Becs à pétrole; Chauffe-plats; Lampes de poche; Chaufferettes de poche; Polymérisation (Installations de -); Autocuiseurs électriques; Réservoirs d'eau sous pression; Combustibles (Installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et -); Lampes pour appareils de projection; Purification des eaux d'égouts (Installations pour la -); Bouchons de radiateurs; Radiateurs électriques; Radiateurs [chauffage]; Tours de raffinage pour la distillation; Frigorifiques (Appareils et machines -); Réfrigération (Appareils et installations de -); Armoires frigorifiques; Récipients frigorifiques; Vitrines frigorifiques; Réfrigérateurs; Réglage (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Conduites de gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour -); Gaz (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Eau (Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à -); Torréfacteurs; Grils [appareils de cuisson]; Tournebroches; Broches de rôtisserie; Rôtissoires; Sûreté (Accessoires de -) pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Lampes de sûreté; Sanitaires (Appareils et installations -); Sauna (Installations de -); Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Torches pour l'éclairage; Cabines de douche; Douches; Éviers; Douilles de lampes électriques; Fours solaires; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Bains à remous; Accumulateurs de vapeur; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Vapeur (Installations de production de -); Défroisseurs de tissus à vapeur; Stérilisateurs; Alambics; Chaufferettes; Poêles [appareils de chauffage]; Lampadaires; Armatures de fours; Chloration pour piscines (Appareils de -); Bronzer (Appareils à -); Robinets; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Toasteurs; Tabac (Torréfacteurs à -); Cuvettes de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Cabinets d'aisances transportables; Cabines transportables pour bains turcs; Rayons ultraviolets (Lampes à -) non à usage médical; Urinoirs; Phares de véhicules; Réflecteurs pour véhicules; Ventilation [climatisation] (installations de -) pour véhicules; Ventilation [climatisation] (appareils de -); Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Gaufriers électriques; Chambres frigorifiques; Bassinoires; Lavabos; Rondelles de robinets d'eau; Chaudières de buanderie; Toilettes [W-C]; Conduites d'eau (Installations de -); Distribution d'eau (Installations de -); Eau (Appareils à filtrer l' -); Bouilleurs; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Prise d'eau (Appareils de -); Conduits [parties d'installations sanitaires]; Eau (Installations pour la purification de l' -); Purification de l'eau (Appareils et machines pour la -); Adoucissement de l'eau (Appareils et installations pour l' -); Eau (Stérilisateurs d' -); Eau (Installations pour l'approvisionnement d' -); Abreuvage (Installations automatiques d' -); Irrigation (Machines d' -) pour l'agriculture; Remous dans l'eau (Appareils pour faire des -); Chauffage pour objectifs.

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