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Marque verbale / figurative : « PSA » Euipotm 05/02/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | PSA |
| Graphic representation |  |
| Colour | Bleu, rouge, gris. |
| Filing number | 011714003 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; baguettes de protection; déflecteurs; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol. 35: Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. 36: Assurances; services bancaires et financiers, services de prêts, de crédit et de crédit-bail notamment pour l'achat de véhicules neufs et d'occasions; assurances pour véhicules; assurances sur la vie; assurances contre les accidents; courtage en assurances; consultation, information et conseil en matière d'assurances; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants et pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules; services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules; prêts financiers pour la réparation de véhicules; services de garanties (cautions) pour véhicules; estimations financières relatives aux parcs de véhicules terrestres et parcs automobiles; L´ensemble des services visés ci-dessus excluent tous les services liés à l´indice boursier. |
| Filing date | 05/04/2013 |
| Registration date | 11/01/2014 |
| Expiry date | 05/04/2023 |
| Owners |
PEUGEOT SA (SG/DAJ/INDT) - RU042 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Peugeot SA, Vélizy-Villacoublay.