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Marque figurative Euipotm19/11/2025 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 000089813 |
| Trade mark status | REGISTRATION_CANCELLATION_PENDING |
| Nice Classification |
12: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tabliers, chariots de coulée, tracteurs à chenilles, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transport de personnes et/ou de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres de transport de personnes et/ou marchandises, véhicules sur rails tracteurs et/ou tractés de transport de personnes et/ou de marchandises, véhicules terrestres remorques de transport de personnes et/ou de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, navires, chalands, remorqueurs; dispositifs de sécurité, notamment freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, caoutchoucs pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, dispositifs antidérapants et/ ou antipatinage pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules , carrosseries, châssis, coques de bateaux, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volants avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, culbuteurs, cylindres, hélices, agrafes, carters pour engrenages; chaînes, courroies et sangles pour véhicules; convertisseurs, tendeurs métalliques et tolets; sabots et plaquettes de freins, caoutchoucs pour freins de véhicules, démarreurs, moteurs, moteurs á explosion, moteurs électriques, turbines, pots d'échappement, accouplements, boîtes et changements de vitesses, embrayages, engrenages, mécanismes de transmission. 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. 37: Services de construction et de réparation, notamment chaudronnerie, installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'articles électriques, peintures ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales; rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus; services de stations-service; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage et nettoyage de véhicules. 39: Services de transport et d'entreposage, notamment conditionnement (emballage) de produits, garage, entreposage; location d'autos, d'entrepôts, de garages, de places de parking, de véhicules; remorquage, transport de marchandises et/ou de voyageurs. |
| Filing date | 01/04/1996 |
| Registration date | 29/05/2000 |
| Expiry date | 01/04/2036 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.