 Marque verbale / figurative : « DFL DIGITAL SPORTS » Euipotm27/03/2018 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils scientifiques, électriques/électroniques de commande, de mesurage, de signalisation, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de contrôle, de commutation et de réglage ainsi qu'appareils et instruments similaires, compris dans la classe 09; Appareils, instruments et équipements de télécommunications; Visionneuses optiques d'images avec représentations graphiques tridimensionnelles; Appareils de prise, réception, enregistrement, transmission, traitement, transformation, sortie et restitution de données, de la voix, de texte, signaux, sons et images; Articles pour l'électronique de divertissement, à savoir récepteurs radio et télévisés, appareils d'enregistrement et de reproduction du son et/ou des images, également portable et destinés aux signaux audio/video numériques; Appareils pour la télévision interactive; Appareils de réception et de transformation de signaux codés (décodeurs); Appareils de connexion et de commande, également multimédias, d'appareils audio, vidéo et de télécommunications et d'ordinateurs et d'imprimantes, également avec gestion électronique du programme et commande pour la télévision interactive et/ou la télévision à péage; Gestionnaires électroniques de programmes (mémorisés/téléchargeables); Logiciels d'exploitation et autres logiciels pour les appareils, instruments et équipements précités; Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, mémoires tampons, puces, disquettes, câbles, lecteurs, terminaux, imprimantes, claviers, appareils de visualisation et autres appareils périphériques pour ordinateurs; Disquettes à mémoire; Automates à musique (à prépaiement); Accessoires pour ordinateurs, jeux vidéo et informatiques ainsi qu'appareils électroniques et électrotechniques similaires, à savoir manettes de jeu, contrôleurs manuels, appareils de commande, adaptateurs (compris dans la classe 09), modules de mémoire numériques et d'extension de la fonction et de la capacité de la mémoire; Lunettes 3D électroniques, cassettes, disquettes et disques ainsi que modules de stockage numériques programmés et non programmés (compris dans la classe 09); Boîtes pour le rangement de cassettes, disquettes et disques; Enregistreurs de programmes, claviers numériques, stations pour disquettes composées essentiellement de lecteurs de disquettes, microprocesseurs et groupes électroniques d'appareils de commande; Équipements électroniques pour le traitement de l'information, y compris appareils de visualisation, appareils d'encodage, appareils de restitution, imprimantes, terminaux et mémoires de données numériques, également en tant qu'auxiliaires d'un appareil principal; Programmes informatiques sur tous supports matériels; Supports de données électroniques; Jeux vidéo (jeux pour ordinateurs) sous forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; Cassettes, disquettes, cartouches, disques et bandes de jeux pour ordinateurs et vidéo et autres programmes et banques de données enregistrés sur des supports de données exploitables par une machine compris en classe 09; Supports sonores préenregistrés et vierges, En particulier disques acoustiques, Disques compacts, Bandes et cassettes audio (cassettes compactes); Supports d'images enregistrés ou non (compris dans la classe 09), en particulier cassettes vidéo et DVD; Films exposés; CD photographiques; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; Supports audiovisuels magnétiques, magnéto-optiques et optiques pour le son et/ou les images; Cartes de téléphone magnétiques; Appareils et instruments optiques, compris dans la classe 09, en particulier lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes; Étuis à lunettes; Pièces de tous les articles précités compris dans la classe 09; Couvertures vides pour vidéo.

35: Publicité, marketing (études des ventes); Renseignements dans le domaine du marketing et publicité orale et écrite, également via des supports imprimés et électroniques; Services de conseils organisationnels dans le domaine du marketing et de la publicité; Évaluations statistiques de données marketing; Étude de marché; Analyse de marché; Études publicitaires; Sondage d'opinion; Diffusion de catalogues, de courriers et d'échantillons à but publicitaire; Publicité radiophonique, télévisée et cinématographique, relations publiques, promotion des ventes, courtage d'affaires commerciales pour le compte de tiers; Services de gestion informatisée de fichiers; Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation et tenue de spectacles multimédia à usage publicitaire et/ou commercial; Courtage et location de temps publicitaire à la télévision; Conseils en gestion d'entreprise et en organisation; Publicité, en particulier publicité radiophonique, télévisée, cinématographique, écrite, par vidéotexte et par télétexte; Recherches marketing; Édition de prospectus à des fins publicitaires et de présentation de produits; Production de films promotionnels; Location de films publicitaires; Prise de commandes par téléphone pour le téléachat; Courtage de temps publicitaire sur tous les supports en question; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Conseils en organisation des affaires; Services d'écriture; Services de secrétariat; Services de consultation et de conseil relatifs aux affaires; Consultation professionnelle d'affaires; Gérance d'intérêts commerciaux étrangers; Développement de concepts publicitaires, en particulier pour la commercialisation de marchandises et de services via des réseaux électroniques mondiaux, en particulier l'internet et d'autres supports de communication électroniques; Courtage pour le compte de contrats de diffusion et de transmission d'émissions et de programmes radiophoniques et de télévision via des réseaux avec ou sans fil; Courtage pour le compte de tiers de contrats d'achat et de vente de produits et/ou de prestation de services; Services d'un développeur de commerce électronique, À savoir traitement administratif des commandes d'achats; Diffusion publicitaire sur un réseau électronique de communication en ligne; Services de recherche en matière d'affaires commerciales au moyen d'ordinateurs pour le compte de tiers; Collecte et assemblage dans des banques de données informatiques d'émissions du domaine sportif; Vente aux enchères sur l'internet; Conseils en organisation et en gestion commerciale concernant le développement de concepts de franchise pour le courtage de savoir-faire commercial et organisationnel; Courtage en ligne de contrats, tant sur la vente et l'achat de produits que sur la prestation de services; Services de centres d'appels, à savoir acceptation d'ordres et de commandes; Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents); Services de planification pour la publicité; Location d'espaces publicitaires sur Internet; Échange de bannières (publicité sur l'internet); Promotion de talents via des conseils en organisation; Production de publicités télévisées et radiophoniques; Prévente de tickets, y compris réservations pour des manifestations commerciales; Réalisation de programmes publicitaires; Organisation et réalisation de publicité internet; Saisie et mémorisation de données d'événements sportifs, en particulier matches de football, par assemblage et systématisation de ces données dans des banques de données informatiques; Assemblage et systématisation de données d'événements sportifs dans des banques de données informatiques; Production d'émissions de télé-achat.

38: Diffusion et transmission d'émissions et de programmes radiophoniques et de télévision via des réseaux avec ou sans fil; Diffusion de films, de programmes ou d'émissions télévisés, radiophoniques, de télétexte et de vidéotexte; Télécommunications; Services d'agences de presse, à savoir collecte, livraison et transmission de nouvelles et de communiqués de presse (par voie électronique et/ou informatique); Transmission de données d'études de marché (par voie électronique et/ou informatique); Transfert de sons, images et données par câble, satellite, ordinateurs (réseaux d'-), téléphone et autres circuits ainsi que tout autre moyen de transmission; Diffusion d'un service de télévision par abonnement (télévision à péage), y compris la vidéo sur demande, également pour le compte de tiers en tant que plateforme numérique; Fourniture d'accès à une base de données; Courtage d'informations par des réseaux avec ou sans fil; Services et émissions en ligne, à savoir transmission d'informations et de nouvelles, y compris courrier électronique; Diffusion de programmes de téléachat; Octroi d'autorisations d'accès à des réseaux de télécommunication; Transmission de données et de programmes de traitement de données sur des réseaux électroniques, en particulier l'internet et d'autres supports de communication électroniques avec offres d'informations de tous types, surtout dans les domaines de la politique, de l'économie, des finances, juridique, social, sportif, religieux, technique, informatique et de l'internet; Fourniture d'accès à des systèmes d'achat électroniques sur des réseaux électroniques, en particulier sur l'internet et d'autres supports de communication électroniques; Transferts et transmissions de sons, messages vocaux, images et/ou données; Services de communications téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile; Transmission de données pour la gestion de banques de données en vue de l'exploitation d'un téléservice; Fourniture d'accès à des bases de données pour la mise à disposition d'informations sur l'internet, en particulier également dans le cadre des communautés sur l'internet et des sites web et y compris SMS ("Short Message System" messages courts); Fourniture de salons de discussion sur internet, également dans le cadre de plates-formes de communication virtuelles et de possibilités de panneau d'affichage (compris dans la classe 38); Services de messagerie électronique, services de télécopie, services SMS; Transmission électronique d'informations mémorisées dans des banques de données, en particulier par des systèmes (informatiques) à communication interactive; Télécommunication via une plate-forme d'offres et de demandes de produits/services; Services d'un fournisseur en ligne, à savoir fourniture d'accès à et transmission d'informations, de textes, de dessins et d'images sur des réseaux électroniques; Services internet, à savoir fourniture d'accès à des informations et programmes de divertissement sur l'internet; Attribution d'accréditations à des utilisateurs de différents réseaux de communication; Mise à disposition d'un forum internet pour l'échange d'informations et d'opinions sur des thèmes en tout genre; Services de transmission de données; Diffusion d'émissions télévisées sur le web, d'émissions interactives et d'émissions télévisées sur l'internet; Location de temps d'accès à une base de données d'informations; Location de temps d'accès à des banques de données en vue de la fourniture d'informations sur l'internet, En particulier également dans le cadre des communautés sur l'internet et des sites web ainsi que par SMS (services de messages courts); Transmission de données d'études de marché (également par voie électronique et/ou informatique); Fourniture d'accès à des systèmes d'achat électroniques sur des réseaux électroniques, en particulier sur l'internet et d'autres supports électroniques de communication, transmission et services de transmission du son, vocaux, des images et/ou de données; Fourniture d'accès à des bases de données pour la mise à disposition d'informations sur l'internet, en particulier également dans le cadre des communautés sur l'internet et des sites web et y compris SMS ("Short Message System" messages courts); Service d'accès aux données de messages électroniques; Transmission et diffusion de contenus sportifs médiatiques sous forme de médias électroniques tels que la TV, l'internet et les applications mobiles; Transmission (captage et diffusion) de signaux audiovisuels et de données; Diffusion (transmission et émission) de matériel d'images archivées électroniquement concernant des événements sportifs, en particulier matches de football; Organisation de fonctions d'accès aux archives électroniques d'événements de sport, en particulier matches de football; Location de décodeurs.

41: Production, projection et location de films, vidéos et autres programmes de télévision; Enregistrements de données, voix, textes, son et images sur des supports du son, des images et de données de tous types ainsi que de jeux vidéo (jeux informatiques),n également pour archivage; Projection et location de cassettes, de bandes et de disques vidéo et/ou audio y compris de jeux vidéo (jeux pour ordinateurs); Location de postes de télévision; Formation éducative; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Services de divertissement télévisé et radiophonique; Organisation et tenue d'événements sportifs, de spectacles, de quiz et de manifestations musicales et organisation de concours de divertissement et de compétitions sportives, également pour l'enregistrement ou en tant qu'émissions en direct à la radio ou à la télévision; Production d'émissions de jeux avec gain excepté à des fins publicitaires); Organisation de concours dans le domaine de la formation, de l'enseignement, du divertissement et du sport; Organisation et conduite de concours de beauté; Promotion de talents via la formation; Enseignement par correspondance; Publication et édition de livres, périodiques et autres produits de l'imprimerie ainsi que de produits de l'imprimerie correspondants mémorisés sur des supports électroniques, excepté à des fins publicitaires; Organisation et conduite de concerts, de représentations théâtrales, de manifestations de divertissement et de compétitions sportives; Production de programmes ou d'émissions cinématographiques, télévisés, radiophoniques et de vidéotextes; Production de films et de vidéos et d'autres programmes audiovisuels de type éducatif, instructif et de divertissement, également pour enfants et adolescents; Production, présentation et location d'enregistrements du son et d'images sur des cassettes, des bandes et des disques vidéo et/ou audio; Représentations théâtrales, représentations musicales; Activités culturelles, artistiques, de loisirs et sportives, y compris leur courtage, comprises dans la classe 41; Organisation et conduite de manifestations culturelles, de divertissement et de sport ainsi que congrès, séminaires, représentations et spectacles multimédias (divertissement); Service d'édition (excepté travaux d'impression); Production d'émissions télévisées sur le web, d'émissions interactives et d'émissions télévisées sur l'internet; Srevices de jeu proposés en ligne sur l'internet et d'autres supports électroniques; Divertissement en ligne, en particulier via des réseaux informatiques, à savoir l'internet; Écoles de sport; Services d'éducation physique; Promotion du sport par la formation; Organisation et conduite de congrès; Prévente de cartes pour des manifestations de divertissement; Réservations de cartes et de places et prévente de cartes pour des concerts, spectacles et autres manifestations de divertissement; Prévente de tickets, y compris services de réservation pour des manifestations culturelles et sportives; Organisation et conduite de séminaires et de manifestations de formation continue; Production de programmes radiophoniques et télévisés; Édition de périodiques, livres et autres produits de l'édition (excepté à des fins publicitaires); Production de programmes audiovisuels à contenus médiatiques dans le domaine sportif; Prise de vues et enregistrement de matches de football, y compris le captage, la préparation et la mémorisation du matériel iconographique; Organisation et réalisation ainsi que remaniement de manifestations sportives; Développement d'idées en matière de contenu et de déroulement de manifestations sportives; Création, enregistrement, traitement et transformation ainsi qu'amélioration et exploitation de signaux audio, signaux visuels et audiovisuels.

42: Configuration de réseaux informatiques pour la transmission de nouvelles, images, textes, voix et données via logiciels; Conseils techniques dans le domaine multimédia, de la télévision interactive et de la télévision à péage [compris dans la classe 42]; Développement de logiciels; Création de programmes informatiques, y compris jeux vidéo et pour ordinateurs; Développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, à savoir guides électroniques de programmes de télévision; Services d'ingénieurs, en particulier dans le domaine du multimédia, de la télévision numérique et/ou interactive ainsi que de la télécommunication; Conseils techniques sur le thème du sport et du divertissement et de la publicité télévisés; Services d'un fournisseur d'accès à l'internet, À savoir installation et maintenance de logiciels d'accès à l'internet et de noeuds de communication ainsi que location d'espace de mémoire sur un serveur relié à l'internet; Location d'espace mémoire sur des installations informatiques avec connexion à l'internet; Conception de pages Web; Planification technique de dispositifs de télécommunication; Services d'un graphiste et d'un dessinateur; Services scientifiques et technologiques et services de recherche et conception y relatifs, services d'analyses et de recherche industrielle, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Conseils techniques dans le domaine du marketing et de la publicité; Création et mise à jour de pages sur l'internet avec de la publicité; Conception de produits de l'imprimerie et de l'édition, y compris des supports électroniques correspondants; Archivage électronique d'émissions du domaine sportif; Archivage numérique; Archivage électronique de données, textes, prises de son et d'images du domaine sportif; Archivage électronique de films, de programmes vidéo et autres programmes de télévision; Fourniture de plateformes de commerce électronique sur l'internet et d'autres supports électroniques; Services d'un fournisseur d'accès à l'internet, À savoir insertion de sites web et de pages d'accueil sur l'internet pour le compte de tiers; Construction et développement complémentaire de plates-formes électroniques avec contenus sportifs médiatiques; Numérisation de matériel iconographique; Organisation de fonctions de recherche aux archives électroniques d'événements de sport, en particulier matches de football; Enregistrement électronique d'informations, telles que sons, images et données; Mémorisation électronique de données relatives aux taxes; Stockage électronique de données et données; Mémorisation électronique de données dans des banques de données d'informations.

45: Cession, courtage, location ainsi qu'autre exploitation de licences par octroi de droits de films, productions télévisées et radiophoniques et autres programmes de son et d'images ainsi que de supports imprimés et d'autres produits de l'édition, en particulier concernant des événements footballistiques; Gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage; Services de conseils juridiques sur le thème du sport ainsi que divertissement et publicité télévisés; Conseils et représentation juridiques; Services de conciliation (médiation); Gérance de droits d'auteur, conseils en propriété intellectuelle, exploitation de licences et droits de propriété via l'octroi de licences, notamment de droits de transmission de manifestations sportives; Courtage, exploitation par l'octroi de licences sur les droits de contributions de la presse, de la radio, de la télévision et filmiques pour utilisation sur des supports du son et des images; Courtage, exploitation par cession de licences de droits de contributions de journaux et de périodiques; Gestion des droits concernant les contributions des journaux et des périodiques; Gestion de licences; Gestion de licences, à savoir droits de transmission télévisés, en particulier de droits de transmission de manifestations sportives; Gestion de droits de participation à la presse, la radio, la télévision et aux films pour l'utilisation sur des supports de sons et d'images.

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