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Marque verbale : « PEUGEOT D-SIGN » Euipotm 12/09/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | PEUGEOT D-SIGN |
| Filing number | 005078051 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. |
| Filing date | 16/05/2006 |
| Registration date | 20/03/2007 |
| Expiry date | 16/05/2026 |
| Owners |
PEUGEOT SA (SG/DAJ/INDT) - RU042 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Automobiles Peugeot SA, Poissy.