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Modèle déposé : Véhicules automobiles Euipods 23/11/2017 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Product Véhicules automobiles
Design number 000828793-0001
Reference BC85PH2
Design status Registered and fully published
Filing date 19/11/2007
Registration date 19/11/2007
Expiry date 19/11/2027
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

SERVICE DATA

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Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.