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Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires de véhicules automobiles Euipods30/10/2017 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000803424-0013
Reference PIECESK61&F61LOL1
Design status Design lapsed
Filing date 05/10/2007
Registration date 05/10/2007
Expiry date 05/10/2022
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

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