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Marque verbale : « Sitraffic smartGuard » Euipotm27/03/2026 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | Sitraffic smartGuard |
| Filing number | 014172076 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
9: Appareils électrotechniques et électroniques de mesure, signalisation, comptage, enregistrement, surveillance, commande, régulation et commutation; Appareils électriques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données; Programmes de traitement de données; Appareils de régulation de la circulation [électroniques]; Feux de signalisation pour la circulation; Appareils électriques et électroniques de gestion du trafic; Appareils de régulation de la circulation [lumineux]; Instruments de surveillance du trafic. 42: Élaboration, Programmation et mise en oeuvre de logiciels, Fourniture de services d'application (ASP), Informatique en nuage. |
| Filing date | 27/05/2015 |
| Registration date | 16/09/2015 |
| Expiry date | 27/05/2025 |
| Owners |
Siemens Aktiengesellschaft CT IP NM P.O. Box 22 16 34 D-80506 München Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Siemens AG, Munich, Allemagne.
