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Marque verbale : « ORPHANET » Euipotm15/06/2009 European Union Intellectual Property Office (Marques)

Historique

Texte

Trade mark

Type Word
Name ORPHANET
Filing number 007293822
Trade mark status REGISTERED
Nice Classification

9: Programmes d'ordinateurs, logiciels, logiciels téléchargeables, supports de données magnétiques dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie; publications électroniques téléchargeables dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie.

35: Gestion et mise à disposition de fichiers informatiques, dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie; gestion et mise à disposition de bases de données dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie.

38: Forums de discussion en ligne dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie.

41: Publication électronique de textes autres que textes publicitaires, de livres et de périodiques en ligne dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie; publication de textes autres que textes publicitaires, de livres et de périodiques dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie.

42: Fourniture d'informations scientifiques et techniques sur Internet dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie; fourniture d'informations scientifiques et techniques dans le domaine scientifique, de la santé humaine et de la pharmacie.
Filing date 29/09/2008
Registration date 10/06/2009
Expiry date 29/09/2028
Owners

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac

F-75654 Paris Cedex 13

France
Owners

État Français représenté par le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative

8, avenue de Ségur

F-75007 Paris

France

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : État Français représenté par le Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, Paris.