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Marque verbale : « Ism-ATEX » Euipotm13/05/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | Ism-ATEX |
| Filing number | 004339198 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
7: Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; machines d'aspiration à usage industriel; machines à travailler le bois; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage ou d'empaquetage; pompes centrifugeuses (machines); ascenseurs; machines à laver; machines à trier pour l'industrie; scies (machines); robots (machines); machines à imprimer; foreuses; élévateurs; couteaux électriques; perceuses à main électriques; broyeurs (machines). 9: Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur; bâches de sauvetage. 37: Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts; informations en matière de construction; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage ou entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection, dératisation; blanchisserie; rénovation de vêtements; entretien, rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux; installation, entretien et réparation de machines; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; entretien et réparation d'horlogerie; réparation de serrures; restauration de mobilier; construction navale. 42: Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; études de projets techniques; conversion de données et de programmes informatiques; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. |
| Filing date | 15/03/2005 |
| Registration date | 02/05/2006 |
| Expiry date | 15/03/2035 |
| Owners |
INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES Parc Technologique Alata F-60550 Verneuil en Halatte France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques, Verneuil-en-Halatte.