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Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes ou sous-classes Euipods 22/03/2021 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Product Parties, équipements et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes ou sous-classes
Design number 000494547-0003
Reference PiècesX70-G2006
Design status Registered and fully published
Filing date 14/03/2006
Registration date 14/03/2006
Expiry date 14/03/2026
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

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