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Modèle déposé : Véhicules automobiles Euipods02/12/2016 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000485123-0001
Reference AP794_CT
Design status Design lapsed
Filing date 24/02/2006
Registration date 24/02/2006
Expiry date 24/02/2016
Owners

STELLANTIS AUTO SAS

43 Rue Jean Pierre Timbaud

F-78300 POISSY

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Stellantis Auto SAS, Poissy.