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Marque verbale / figurative : « RENAULT Business Finance » Euipotm 02/06/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | RENAULT Business Finance |
| Graphic representation | ![]() |
| Colour | Jaune Pantone 7408, gris Pantone 432 et autres nuances de gris (effet métallisé). |
| Filing number | 004755112 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres remorques de transports de personnes ou de marchandises, véhicules sur rails, tracteurs et tractés de transports de personnes et de marchandises, bicyclettes, motocycles, motoscooters, tricycles; dispositifs de sécurité, notamment, freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de bateaux, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, turbines, turboréacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, accouplements, agrafes, boites de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour véhicules, changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions. 35: Offre de services commerciaux dans le domaine du leasing et de la location de véhicules; services commerciaux, connus sous le nom de fleet-management, se composant de la facilitation et de l'organisation liées à l'entretien, aux réparations, au remplacement de vitres de voitures, d'assistance en cas de panne sur la route de véhicules; conseils commerciaux et offre de services administratifs dans les domaines précités. 36: Affaires financières, assurances, services de crédit-bail de véhicules; services financiers dans le domaine du leasing et de la location de véhicules; émission de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants, pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules; services d'assurance concernant les véhicules. 37: Constructions et réparations; entretien et réparation de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; peinture, polissage, lavage, graissage et nettoyage de véhicules; informations en matière d'entretien et de réparation d'automobiles; rechapage et vulcanisation de pneus. 39: Location de véhicules, location de véhicules longue durée, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), remorquage de véhicules, services de chauffeurs, transport de marchandises, stockage, services de transit, camionnage, transport de passagers, accompagnement de voyageurs, réservation de places (transports), courtage de transport, informations en matière de transport, messagerie (courrier ou marchandises), location de garages, location de place de stationnement. |
| Filing date | 23/11/2005 |
| Registration date | 15/12/2006 |
| Expiry date | 23/11/2025 |
| Owners |
RENAULT s.a.s. Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268) API: FR HOR 001 2 03 122-122 bis, avenue du Général Leclerc, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.
