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Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires de véhicules automobiles Euipods 23/11/2017 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000826318-0004
Reference PIECESU90REN&DACI
Design status Design lapsed
Filing date 14/11/2007
Registration date 14/11/2007
Expiry date 14/11/2022
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.