 Marque verbale : « ICAP » Euipotm 03/03/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de signaux électriques, en particulier équipements et systèmes de surveillance, de détection et d'analyse de signaux radio; antennes, en particulier antennes émettrices, réceptrices et radiogoniométriques; capteurs; émetteurs, en particulier émetteurs radiogoniométriques; récepteurs, en particulier récepteurs radiogoniométriques; appareils et instruments de navigation, en particulier appareils de radionavigation; appareils de navigation par satellite; équipements de traitement de données, en particulier pour le traitement d'informations, l'acquisition d'informations basée sur des banques de données, la recherche ciblée de données (datamining), la structuration de données, l'agrégation et la corrélation de données, pour l'analyse des signaux, la classification, le décodage, la démodulation, la reconnaissance de processus, la reconnaissance et l'exploitation de modèles et pour l'automatisation des processus de saisie et de traitement; installations et systèmes, composés essentiellement de matériel informatique électronique (compris dans la classe 9) et en particulier d'ordinateurs, de processeurs, de récepteurs, de commutateurs de commande et d'équipements d'alimentation en courant; appareils et équipements et installations qui en sont composés ainsi que systèmes établis par mise en réseau de ces installations pour le radiorepérage et la radiosurveillance, en particulier acquisition, mémorisation, traitement, exploitation et retraitement de données, en particulier récepteurs radiogoniométriques monocanaux ou multicanaux, en particulier selon le principe de Watson-Watt; goniomètres; systèmes de navigation et de goniométrie composés d'antennes réceptrices et émettrices ainsi que de récepteurs et d'émetteurs; équipement pour le traitement des données et ordinateurs; écrans et moniteurs; programmes de traitement de données; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de régulation; oscillateurs, générateurs de signaux; installations et appareils de diffusion par faisceau dirigé; analyseurs de spectre; appareils de réception, d'exploitation et d'indication du rayonnement électromagnétique, en particulier des perturbations électromagnétiques; appareils de mesure et de relevé de la compatibilité électromagnétique; équipements de commande et de contrôle, en particulier pour la surveillance des fonctions des produits précités; groupes et modules électroniques (compris dans la classe 9) se présentant comme des compléments et pièces des articles précités, tous les articles précités en particulier pour l'utilisation dans la navigation, l'astronautique, l'aviation et sur terre; équipements d'enseignement et de test, en particulier installations de simulation et de référence, pour les produits précités; logiciels, en particulier pour l'exploitation des produits précités; tous les produits précités compris dans la classe 9, excepté à usage médical et/ou pharmaceutique.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; tous les produits précités compris dans la classe 16 excepté à usage médical et/ou pharmaceutique.

37: Installation, équipement, mise en service, maintenance et réparation de systèmes, installations et appareils, à savoir d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de signaux électriques, en particulier d'appareils et de systèmes de surveillance, de détection et d'analyse de signaux radiophoniques, d'antennes, en particulier d'antennes d'émission, de réception et de goniométrie, de capteurs, d'émetteurs, en particulier d'émetteurs de goniométrie, de récepteurs, en particulier de récepteurs de radiogoniométrie, d'appareils et d'instruments de navigation, en particulier d'appareils de radionavigation, d'équipements et d'appareils de navigation par satellites, d'appareils de traitement de données, en particulier de traitement de l'information, de collecte d'informations à l'aide de banques de données, de recherches ciblées de données (datamining), de structuration de données, de groupage de données et de corrélation de données pour l'analyse de signaux, la classification, le décodage, la démodulation, la reconnaissance de procédures, la reconnaissance de modèle et l'évaluation de modèle et l'automatisation de processus de saisie et de traitement, d'installations et de systèmes essentiellement composés de matériel électronique et en particulier d'ordinateurs, de processeurs, de récepteurs, d'appareils de commande de commutation et d'appareils d'alimentation électrique, d'appareils et d'équipements et d'installations qui en sont composées ainsi que de systèmes créés par la mise en réseau de ces installations pour la reconnaissance et la surveillance radio, en particulier collecte, mémorisation, traitement, évaluation et préparation de données, en particulier récepteurs de goniométrie mono-canal ou multi-canaux, en particulier selon le principe Watson-Watt, goniomètres, systèmes de navigation et de goniométrie composés d'antennes de réception et d'émission ainsi que de récepteurs et d'indicateurs, d'appareils de traitement de données et d'ordinateurs, d'écrans et de moniteurs, de programmes de traitement de données, d'appareils et d'équipements pour les technbologies à courant faible, à savoir pour les technologies des messageries, des hautes fréquences et des réglages, d'oscillateurs, de générateurs de signaux, d'installations et d'appareils de radiodiffusion par faisceau hertzien, d'analyseurs de spectre, d'équipements et d'appareils de réception, d'évaluation et d'indication de rayonnements électromagnétiques, en particulier de rayonnements électromagnétiques parasites, d'équipements et d'appareils de mesurage et de saisie de la compatibilité électromagnétique, d'appareils de commande et de contrôle, en particulier pour le contrôle du fonctionnement des articles précités, de groupes et de modules électroniques de complément et en tant que pièces des articles précités, tous les articles précités en particulier pour utilisation dans le domaine maritime, spatial, aérien et terrestre, en particulier pour l'exploitation des articles précités, d'appareils de formation et de test, en particulier installations de simulation et de référence pour les articles précités; tous les produits précités compris dans la classe 37 excepté à usage médical et/ou pharmaceutique.

41: Éducation; formation; initiation, enseignement et formation à l'utilisation ainsi qu'au maniement d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de signaux électriques, en particulier d'appareils et de systèmes de surveillance, de détection et d'analyse de signaux radio, d'antennes, en particulier d'antennes d'émission, de réception et goniométrie, de capteurs, d'émetteurs, en particulier d'émetteurs de radiogoniométrie, de récepteurs, en particulier de récepteurs de radiogoniométrie, d'appareils et d'instruments de navigation, en particulier d'appareils de radionavigation, d'équipements et d'appareils de navigation par satellite, d'appareils de traitement de données, en particulier de retraitement de l'information, de collecte d'informations basée sur des banques de données, de recherche ciblée de données (datamining), de structuration de données, de groupage et de corrélation de données, d'analyse de signaux, de classification, de décodage, de démodulation, de reconnaissance de procédure, de reconnaissance et d'évaluation de modèle et d'automatisation des processus, installations et systèmes de saisie et de traitement, essentiellement composés de matériel électronique et en particulier d'ordinateurs, de processeurs, de récepteurs, de commutateurs de commande et d'équipements d'alimentation en courant, d'appareils et d'équipements et d'installations qui en sont composées ainsi que des sytèmes construits par mise en réseau de ces installations pour la reconnaissance et la surveillance radio, en particulier collecte, mémorisation, traitement, évaluation et préparation de données, en particulier récepteurs de goniométrie mono-canal ou multi-canaux, en particulier selon le principe de Watson-Watt, de goniomètres, de systèmes de navigation et de goniométrie composés d'antennes de réception et d'émission ainsi que de récepteurs et d'indicateurs, d'appareils de traitement de données et d'ordinateurs, d'écrans et de moniteurs, de programmes de traitement de données, d'appareils et d'équipements des technologies à courant faible, à savoir pour les technologies des messageries, des hautes fréquences et de réglage, d'oscillateurs, de générateurs de signaux, d'installations et d'équipements de radiodiffusion par faisceau hertzien, d'analyseurs de spectre, d'appareils et d'équipements de réception, d'évaluation et d'indication du rayonnement électromagnétique, en particulier du rayonnement électromagnétique parasite, d'équipements et d'appareils de mesurage et de saisie de la compatibilité électromagnétique, d'appareils de commande et de contrôle, en particulier pour le contrôle du fonctionnement des articles précités, de groupes et de modules électroniques de complément et en tant que pièces des articles précités, tous les articles précités en particulier pour utilisation dans le domaine maritime, spatial, aérien et terrestre, en particulier pour l'exploitation des articles précités, d'équipements d'enseignement et de test, en particulier d'installations de simulation et de référence, pour les articles précités; formations dans le domaine de la saisie, de la mémorisation, du traitement, de l'exploitation, du retraitement des signaux ainsi que des techniques de navigation et de goniométrie et dans le domaine du traitement de données; tous les produits précités compris dans la classe 41 excepté à usage médical et/ou pharmaceutique.

42: Services dans les domaines scientifique et technologique, ainsi que services de recherche et développement afférents; analyse et recherche industrielles; Conception et développement de programmes informatiques; conception et développement d'appareils et de systèmes électroniques; études, analyses et conseils scientifiques; réalisation d'expertises techniques, en particulier dans le domaine de la saisie, de la mémorisation, du traitement, de l'exploitation, du retraitement des signaux, reconnaissance et contrôle radio; maintenance de logiciels; radiocorrections d'antennes avec emploi d'émetteurs de test aux fins d'investigation de l'exactitude des gisements; développement de l'architecture de logiciels; installation, aménagement, mise en service et maintenance de logiciels; création de logiciels, à savoir développement de banques de données; réglage des performances pour l'augmentation de l'efficacité de systèmes des techniques de l'information; tous les produits précités compris dans la classe 42 excepté à usage médical et/ou pharmaceutique.

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