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Modèle déposé : Equipement pour véhicules (partie de -) Euipods27/07/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000979323-0003
Reference PIECESC85PHASE2GT
Design status Design lapsed
Filing date 30/07/2008
Registration date 30/07/2008
Expiry date 30/07/2023
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Renault SAS, Boulogne-Billancourt.