 Marque verbale : « debis » Euipotm22/11/2009 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils de traitement de données fixe et mobile ainsi qu'appareils de transmission de données à haute et basse fréquences; programmes enregistrés sur des supports de données (logiciels) pour le traitement de données et de textes.

16: Livres, périodiques, publications périodiques, manuels.

35: Conception, création et diffusion de supports publicitaires et d'accessoires pour le compte de tiers; organisation et direction d'affaires commerciales bilatérales pour le compte de tiers; développement de concepts, conseils, aménagement et réalisation d'affaires d'export pour le compte de tiers; commerce de matières premières pour le compte de tiers; achats virtuels pour le compte de tiers; gestion de l'identification, y compris médiation, administration et gestion de systèmes d'accréditation et d'autorisation d'accès; gestion de centres d'appel; systèmes d'administration et de prise en charge de clients, y compris contacts avec les clients finaux; conseils en gestion d'entreprises, conseils en matière d'économie et d'organisation, conseils en matière de personnel; marketing, recherche et analyse de marché; courtage de contrats d'achat et de vente d'installations industrielles et des équipements afférents et courtage de contrats d'achat et de vente de produits industriels et autres et de marchandises pour les compensations; publicité pour le compte de tiers et planification de médias, concrétisation et étude d'incidence; organisation d'expositions et de foires; comptabilité pour le compte de tiers; services de facturation pour le compte de tiers; direction professionnelle et organisation, conduite et surveillance de projets techniques, également en tant que maître d'œuvre (également en tant qu'entrepreneur); planification professionnelle de processus de production assistés par ordinateur (y compris de processus relatifs au développement de produits et à la production ainsi qu'à la garantie de la qualité et à la gestion des produits); planification professionnelle, ainsi qu'organisation, construction et contrôle de l'exploitation d'installations industrielles de montage et de fabrication d'automobiles, de moteurs, de machines et d'autres produits industriels; planification professionnelle ainsi qu'organisation de systèmes de transport; planification professionnelle, ainsi qu'organisation, d'ateliers de réparation et d'entretien d'automobiles, de moteurs et de machines et contrôle technique de leur montage et équipement; consultation professionnelle d'affaires dans le domaine du traitement de données et du traitement de texte; consultation professionnelle d'affaires dans le domaine des transports; services dans le domaine de la logistique des transports, à savoir conseils en organisation et consultation professionnelle d'affaires en matière d'utilisation de ces systèmes; services de bureau pour le compte de tiers.

36: Financement en général et financement du chiffre d'affaires et leur courtage, y compris révision de solutions de financement fiscal pour grands meubles et immeubles; financement et mise à disposition d'un parc automobile personnel et utilitaire et tous les services afférents; courtage et conclusion d'assurances, y compris réassurance et prise en considération de toutes les affaires afférentes et analyse des risques et conseils dans le domaine de la prévention des dégâts et prévention des risques; conseils en estimation et assurance des risques (gestion des risques); mise au point de concepts d'assurance intersectoriels et individuels; gestion active des contrats et des dégâts, y compris application de droits et prise en charge courante des clients; mise au point de modèles alternatifs de financement du risque; encaissement pour le compte de tiers; émission de cartes de crédits; conseils financiers lors de la conception (y compris la planification et le développement) d'appareils, d'installations et d'équipement de télécommunication mobile et fixe; direction financière de projets techniques, également en tant que maître d'œuvre (également en tant qu'entrepreneur) d'installations industrielles de montage et de fabrication d'automobiles, de moteurs, de machines et d'autres produits industriels; développement, exécution, courtage, administration et gestion d'affaires bancaires directes, y compris de placements; location, fermage et gérance d'immeubles; gestion d'accidents.

37: Réparation et entretien d'automobiles, de véhicules sur rails, de véhicules aériens et nautiques et d'équipement pour le traitement de l'information; installation, entretien, réparation et manutention de téléphones mobiles et fixes; création de réseaux de télécommunications et services afférents; exécution dans le domaine des télécommunications par satellite; exécution de systèmes de prélèvement de droits en tout genre, y compris pour le trafic routier; exécution de systèmes de paiement; réparation et entretien d'installations industrielles et de biens d'investissement.

38: Gestion de réseaux de télécommunications et services afférents; gestion d'un service de téléphonie fixe et mobile, en particulier pour la transmission vocale et de données; émission de cartes d'identification (cartes de service) pour l'autorisation d'accès à et le paiement de marchandises et de services, en particulier de services téléphoniques; courtage de services de télécommunications et de banques de données, tels que téléphonie, services de mémoire vocale, déviation d'appels, en particulier de messages courts, services de renseignements, connexions pour conférences, services d'aide et d'urgence, ainsi que navigation et localisation, en particulier localisation de véhicules; gestion dans le domaine des télécommunications par satellite; gestion des installations et services de systèmes dans le domaine des techniques de l'information; installation et gestion de lignes d'appel et de centres d'aide; administration et gestion de solutions sur l'Internet, y compris installation et gestion de plateformes de transaction.

39: Crédit-bail et location, à savoir d'automobiles, de véhicules sur rails, de véhicules aériens et nautiques; crédit-bail dans le domaine des compagnies aériennes; prise en charge et réalisation d'un parc automobile personnel et utilitaire et tous les services afférents; gestion de parkings et de garages souterrains, y compris mise à disposition d'emplacements de stationnement.

41: Enseignement et formation continue, conduite de cours et de séminaires, en particulier dans le domaine du traitement de l'information; publication de littérature spécialisée dans le domaine du traitement de l'information; courtage de contenu et offre de contenus propres.

42: Gestion de la production de logiciels standards pour le compte de tiers; gestion de l'identification, y compris développement et création de systèmes d'accréditation et d'autorisation d'accès; crédit-bail et location, à savoir d'équipement pour le traitement de l'information; location d'installations de traitement de données; services d'une banque de données, à savoir compilation, traitement, archivage, tri, mémorisation, recherche et reproduction de données; documentations sur des programmes, à savoir documentations techniques pour le compte de tiers, y compris assurance et récupération de données et services afférents; gestion de centres informatiques, y compris offre de services de centres informatiques d'urgence, à savoir assurance des données, récupération des données et copies de sauvegarde; conseils techniques, planification, courtage et gestion de systèmes informatiques partagés, tels qu'ordinateurs personnels, postes de travail et réseaux locaux; conseils techniques lors de la conception (y compris la planification et le développement) d'appareils, d'installations et d'équipement de télécommunication mobile; conseils sur et concession de droits d'auteurs pour la télécommunication mobile et fixe; développement et courtage dans le domaine de la communication par satellite; direction technique, conduite et surveillance de projets techniques, également en tant que maître d'œuvre (également en tant qu'entrepreneur); développement et planification techniques et contrôle de processus de production assistés par ordinateur (y compris de processus relatifs au développement de produits et à la production ainsi qu'à la garantie de la qualité et à la gestion des produits); planification technique, construction et contrôle de l'exploitation d'installations industrielles de montage et de fabrication d'automobiles, de moteurs, de machines et d'autres produits industriels; planification technique de systèmes de transport; planification technique d'ateliers de réparation et d'entretien d'automobiles, de moteurs et de machines et contrôle technique de leur montage et équipement; conseils techniques et expertise; consultation technique dans le domaine du traitement de données et du traitement de texte; conseils techniques dans le domaine des transports; services dans le domaine de la logistique du trafic et des transports, à savoir développement en matière de réalisation de tels systèmes et conseils techniques en matière d'application de ces systèmes; développement, création et entretien de programmes et de systèmes de programmes, y compris installation et gestion de programmes et analyses dans le domaine du traitement de données et de textes; création de concepts de lignes d'appel et de centres d'aide; mise au point et courtage de solutions sur l'Internet (gestion de solutions sur l'Internet), y compris installation et gestion de plateformes de transaction, développement et gestion de systèmes de prélèvement de droits en tout genre, y compris pour le trafic routier; développement et gestion de systèmes de paiement; développement, création et gestion de systèmes de signature et de cryptologie; développement, création et courtage de la production de logiciels standards; développement, création, courtage et gestion de services sanitaires et médicaux, y compris gestion de cliniques et d'hôpitaux; développement, exécution, courtage et gestion de services de développement de villes; gestion d'accidents; hébergement temporaire; crédit-bail et location d'installations industrielles et de biens d'investissement.

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