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Modèle déposé : Equipement pour véhicules (partie de -) Euipods29/05/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000938394-0009
Reference PIECESD91
Design status Design lapsed
Filing date 22/05/2008
Registration date 22/05/2008
Expiry date 22/05/2023
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

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