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Autre marque Euipotm 22/10/2026 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | 3D shape |
| Graphic representation | ![]() |
| Colour | Jaune "PANTONE:123C"; Bleu "PANTONE:REFLEX BLUE C"; Gris. |
| Filing number | 014954961 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
9: Appareils et instruments de signalisation, de contrôle; appareils de télécommunications; appareils et matériel de transmission de messages; appareils pour le traitement de l'information et pour l'accès à l'Internet; appareils d'horodatage; progiciels; logiciels (programmes enregistrés); cartes à mémoire ou à microprocesseurs; cartes magnétiques d'identification; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès pour des appareils et équipement pour le traitement de l'information; dispositifs d'identification et d'authentification pour des appareils et équipements pour le traitement de l'information; systèmes d'encodage à savoir appareils et logiciels; bases de données informatiques; logiciels téléchargeables accessibles par le biais d'Internet et de dispositifs sans fil; logiciels pour téléphones mobiles et téléphones cellulaires; publications électroniques et numériques téléchargeables. 35: Gestion électronique de données et de documents; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; Gestion de fichiers informatiques; compilation de nouvelles et d'informations générales; mise à jour de bases de données; informations (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks); systématisation de données dans un fichier central; recueil de données dans un fichier central; transcription de communications; abonnements télématiques; abonnements à une base de données; abonnements à un centre serveur de bases de données; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet; abonnement à des journaux électroniques; abonnement à un service de télécommunication; services de mise à jour de bases de données; compilation de renseignements; services de gestion, de correction et de mise à jour d'adresses permettant aux entreprises de normaliser les adresses postales de leurs fichiers clients et de leurs fichiers prospects; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; exploitation de banques de données administratives; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements. 38: Télécommunications; transmission de messages, télégrammes; transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet; communications par terminaux d'ordinateurs; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs; émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications; échange de données informatisées; service de courrier électronique; service de messagerie électronique; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images; information en matière de télécommunication; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; location d'appareils pour la transmission de messages; services d'acheminement pour télécommunications; services d'affichage électronique (télécommunication); location d'appareils pour la transmission des messages; transmission de télécopies; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; tous services liés aux télécommunications fixes ou mobiles; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de contacter un prestataire des services; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS. 39: Transport de marchandises; services de logistique, de collecte, d'enlèvement, de transport, d'emballage, de conditionnement, de reconditionnement, d'entreposage, de regroupement, de tri (conditionnement) et d'identification de déchets à savoir papiers, piles, ampoules, cartouches d'imprimantes, téléphones mobiles, consommables bureautiques et petits matériels électriques et électroniques; services de collecte, d'entreposage, de transport et décharge de déchets à savoir papiers, piles, ampoules, cartouches d'imprimantes, téléphones mobiles, consommables bureautiques et petits matériels électriques et électroniques; location de conteneurs d'entreposage; services de courtage de fret; information en matière de transport et de collecte de déchets, consommables bureautiques et petits matériels électriques et électroniques; informations en matière d'entreposage; livraison de colis, de produits, de marchandises, conditionnement de produits; distribution de courrier, de journaux, de colis; distribution (livraison) de marchandises; emballage de produits; informations en matière de transports; informations en matière d'entreposage; services d'expéditions; livraison de marchandises commandées par correspondance; suivi de l'envoi ou de la collecte par détermination électronique de la localisation de marchandises et de biens, en particulier de documents, paquets, colis, lettres; affranchissement de produits, en particulier lettres, paquets et colis; transport et livraison d'envois postaux et de colis et services de ramassage, tri, entreposage, acheminement et distribution de ceux-ci; messagerie (courrier et marchandises); livraison de marchandises commandées en ligne; services de réapprovisionnement entre points de vente; transport, emballage et entreposage de marchandises; services effectués par les facteurs, à savoir livraison de médicaments, de courses alimentaires ou non, de repas à domicile; toutes opérations d'aide, d'assistance, d'information ou de conseil susceptibles d'être utilisées et rendues par un organisme ayant principalement pour objet d'aider, d'assister et de conseiller ses clients à savoir informations en matière de transport, services de transport à but médical, y compris transport en ambulance; services de livraison, services de coursiers, distribution de journaux, livraison de courses à domicile, livraison de produits culturels; services d'informations et de conseils en relation avec les services précités; courses rapides, à savoir service de coursier. 40: Tri (transformation) de déchets et de matières récupérables à savoir papiers, piles, ampoules, cartouches d'imprimantes, téléphones mobiles, consommables bureautiques et petits matériels électriques et électroniques; information en matière de tri (transformation) de ces déchets. 44: Toutes opérations d'aide, d'assistance, d'information ou de conseil susceptibles d'être utilisées et rendues par un organisme ayant principalement pour objet d'aider, d'assister et de conseiller ses clients à savoir services de santé, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services de garde-malades, assistance à domicile pour les malades ou les personnes âgées; service de télésurveillance médicalisée des paramètres de santé; services d'informations et de conseils en relation avec les services précités. 45: Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services effectués par des facteurs de visites à domicile à caractère non médical auprès de personnes âgées, isolées ou non (personnes de compagnie); services d'informations et de conseils en relation avec les services précités. |
| Filing date | 22/12/2015 |
| Registration date | 06/05/2016 |
| Expiry date | 22/12/2025 |
| Owners |
LA POSTE 9 rue du Colonel Pierre Avia F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : La Poste SA, Paris.
