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Marque verbale / figurative : « CNH INDUSTRIAL » Euipotm 25/11/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | CNH INDUSTRIAL |
| Graphic representation |  |
| Filing number | 011975026 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Agates; Réveille-matin; Alliages de métaux précieux; Amulettes [bijouterie]; Ancres [horlogerie]; Horloges atomiques; Insignes en métaux précieux; Barillets [horlogerie]; Perles pour la confection de bijoux; Boîtes en métaux précieux; Bracelets [bijouterie]; Broches [bijouterie]; Bustes en métaux précieux; Étuis pour l'horlogerie; Écrins pour l'horlogerie; Chaînes [bijouterie]; Breloques; Chronographes [montres]; Chronomètres; Instruments chronométriques; Chronoscopes; Boîtes [cabinets] d'horloges; Aiguilles [horlogerie]; Horloges; Horloges électriques; Cadratures; Bijoux en cloisonné; Monnaies; Jetons de cuivre; Boutons de manchettes; Cadrans [horlogerie]; Diamants; Boucles d'oreilles; Fils d'or [bijouterie]; Or brut ou battu; Ornements de chapeaux en métaux précieux; Lingots de métaux précieux; Iridium; Parures d'ivoire; Jais brut ou mi-ouvré; Joaillerie; Écrins; Parures d'ambre jaune; Porte-clefs de fantaisie; Médaillons [bijouterie]; Horloges de contrôle [horloges mères]; Médailles; Mouvements d'horlogerie; Colliers [bijouterie]; Olivine [pierre précieuse]; Épingles de parure; Parures [bijouterie]; Ornements en jais; Osmium; Palladium; Strass; Perles [bijouterie]; Perles d'ambroïne; Balanciers [horlogerie]; Épingles [bijouterie]; Platine [métal]; Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Pierreries; Rhodium; Bagues [bijouterie]; Ruthénium; Pierres fines; Parures pour chaussures [en métaux précieux]; Fils d'argent; Argent brut ou battu; Spinelles [pierres précieuses]; Argent filé; Statues en métaux précieux; Statuettes en métaux précieux; Chronomètres à arrêt; Cadrans solaires; Fixe-cravates; Épingles de cravates; Bracelets de montres; Boîtiers de montres; Chaînes de montres; Verres de montres; Ressorts de montres; Montres; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Objets d'art en métaux précieux; Montres-bracelets. 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Alpenstocks; Mallettes pour documents; Sacs à dos; Sacs; Sacs de campeurs; Sacs d'alpinistes; Sacs de sport; Bandoulières [courroies] en cuir; Sacs de plage; Mors [harnachement]; Oeillères [harnachement]; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Brides [harnais]; Bridons; Porte-documents; Croupons; Cannes; Porte-cartes [portefeuilles]; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Gaines de ressorts en cuir; Martinets [fouets]; Peaux d'animaux de boucherie; Bourses de mailles; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Mentonnières [bandes en cuir]; Habits pour animaux; Colliers pour animaux; Couvertures en peaux [fourrures]; Housses de selles pour chevaux; Peaux corroyées; Attaches de selles; Carcasses de parapluies ou de parasols; Fourrures [peaux d'animaux]; Revêtements de meubles en cuir; Carniers; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sangles de cuir; Baudruche; Boyaux de saucisses; Licols; Carcasses de sacs à main; Sacs à main; Garnitures de harnachement; Bourrellerie; Courroies de harnais; Boîtes à chapeaux en cuir; Havresacs; Couvertures de chevaux; Colliers de chevaux; Fers à cheval; Similicuir; Étuis pour clés; Chevreau; Genouillères pour chevaux; Cordons en cuir; Laisses; Lanières de cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Fils de cuir; Cuir brut ou mi-ouvré; Carton-cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Porte-musique; Muselières; Filets à provisions; Musettes à fourrage; Dessous de selles d'équitation; Parasols; Pièces en caoutchouc pour étriers; Peaux d'animaux; Portefeuilles; Sacs kangourou [porte-bébés]; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Bourses; Rênes; Selles pour chevaux; Arçons de selles; Articles de sellerie; Cartables; Sacs à provisions; Sacoches pour porter les enfants; Écharpes pour porter les bébés; Étrivières; Étriers; Courroies de patins; Buffleterie; Courroies en cuir [sellerie]; Poignées de valises; Mallettes; Sacoches à outils vides; Traits [harnachement]; Sacs de voyage; Trousses de voyage [maroquinerie]; Coffres de voyage; Malles; Fourreaux de parapluies; Poignées de parapluies; Baleines pour parapluies ou parasols; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Parapluies; Valises; Valves en cuir; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Poignées de cannes; Cannes-sièges; Sacs à roulettes; Fouets. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Sous-vêtements sudorifuges; Tabliers [vêtements]; Lavallières; Culottes pour bébés; Bandanas [foulards]; Peignoirs de bain; Sandales de bain; Souliers de bain; Bonnets de bain; Caleçons de bain; Costumes de plage; Chaussures de plage; Ceintures [habillement]; Bérets; Bavoirs non en papier; Boas [tours de cou]; Camisoles; Tiges de bottes; Bottes; Chaussures de sport; Soutiens-gorge; Culottes; Cache-corset; Visières de casquettes; Bonnets; Chasubles; Habits; Vêtements de gymnastique; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Manteaux; Cache-col; Combinaisons [vêtements]; Corselets; Corsets; Manchettes [habillement]; Habillement pour cyclistes; Faux-cols; Dessous-de-bras; Robes; Peignoirs; Couvre-oreilles [habillement]; Espadrilles; Vestes de pêcheurs; Ferrures de chaussures; Chaussures de football; Chancelières non chauffées électriquement; Chaussures; Empeignes; Étoles [fourrures]; Fourrures [vêtements]; Gabardines [vêtements]; Sous-pieds; Galoches; Jarretières; Gaines [sous-vêtements]; Gants [habillement]; Souliers de gymnastique; Bottines; Carcasses de chapeaux; Chapeaux; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapellerie; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes pour les bas; Talons; Capuchons [vêtements]; Bonneterie; Semelles intérieures; Vestes; Jerseys [vêtements]; Robes-chasubles; Tricots [vêtements]; Brodequins; Layettes; Jambières; Leggins [pantalons]; Livrées; Manipules [liturgie]; Mantilles; Costumes de mascarade; Mitres [habillement]; Mitons; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Habillement pour automobilistes; Manchons [habillement]; Cravates; Antidérapants pour chaussures; Vêtements de dessus; Caleçons; Vêtements en papier; Chapeaux en papier [habillement]; Parkas; Pèlerines; Pelisses; Jupons; Pochettes [habillement]; Poches de vêtements; Ponchos; Pull-overs; Pyjamas; Vêtements confectionnés; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Sandales; Saris; Sarongs; Écharpes; Foulards; Châles; Plastrons de chemises; Empiècements de chemises; Chemises; Souliers; Chemisettes; Cols; Bonnets de douche; Maillots; Chaussures de ski; Gants de ski; Jupes; Jupes-shorts; Calottes; Masques pour dormir; Chaussons; Combinaisons [sous-vêtements]; Blouses; Fixe-chaussettes; Chaussettes; Semelles; Guêtres; Souliers de sport; Jarretelles; Bas; Crampons de chaussures de football; Vareuses; Costumes; Bretelles; Bas sudorifuges; Chandails; Costumes de bain; Body [justaucorps]; Tee-shirts; Collants; Bouts de chaussures; Toges; Hauts-de-forme; Paletots; Pantalons; Turbans; Slips; Sous-vêtements; Uniformes; Voilettes; Gilets; Visières [chapellerie]; Imperméables; Trépointes de chaussures; Combinaisons de ski nautique; Guimpes [vêtements]; Sabots [chaussures]. 28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Pistolets à air [jouets]; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Appareils pour jeux; Appareils de gymnastique; Machines de jeu vidéo électroniques; Matériel pour le tir à l'arc; Amorces artificielles pour la pêche; Neige artificielle pour arbres de Noël; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Trictracs; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Balles de jeu; Haltères; Gants de base-ball; Gants pour batteurs [accessoires de jeux]; Clochettes pour arbres de Noël; Billes de billard; Procédés pour queues de billard; Queues de billard; Dispositifs à marquer les points pour billards; Bandes de billard; Tables de billard; Cartes de bingo; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Chambres à air pour ballons de jeu; Jeux de table; Bobsleighs; Body boards; Appareils pour le culturisme; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Arcs de tir; Gants de boxe; Blocs de construction [jouets]; Jeux de construction; Filets à papillons; Écrans de camouflage [articles de sport]; Porte-bougies pour arbres de Noël; Amorces pour pistolets [jouets]; Craie pour queues de billard; Damiers; Jeux de dames; Jeux d'échecs; Échiquiers; Jetons pour jeux d'argent; Supports pour arbres de Noël; Arbres de Noël en matières synthétiques; Tirs au pigeon; Pigeons d'argile [cibles]; Baudriers d'escalade; Tables de billard à prépaiement; Confettis; Appareils de prestidigitateurs; Commandes pour consoles de jeu; Bonbons à pétards; Jetons pour jeux; Nasses [casiers de pêche]; Sacs de cricket; Gobelets pour jeux; Fléchettes; Amorces fulminantes [jouets]; Dés [jeux]; Disques pour le sport; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Poupées; Lits de poupées; Vêtements de poupées; Biberons de poupées; Maisons de poupées; Chambres de poupées; Jeux de dominos; Arêtes de skis; Protège-coudes [articles de sport]; Cibles électroniques; Exerciseurs [extenseurs]; Manèges forains; Gants d'escrime; Masques d'escrime; Armes d'escrime; Hameçons; Attirail de pêche; Palmes pour nageurs; Flottes pour la pêche; Disques volants [jouets]; Jeux; Machines pour jeux d'argent; Gants [accessoires de jeux]; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Cannes de golf; Gants de golf; Racines pour la pêche; Boyaux de raquettes; Ailes delta; Harnais pour planches à voile; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Crosses de hockey; Fers à cheval pour jeux; Appeaux pour la chasse; Patins à glace; Patins à roulettes en ligne; Puzzles; Kaléidoscopes; Tournettes pour cerfs-volants; Cerfs-volants; Protège-genoux [articles de sport]; Épuisettes pour la pêche; Lignes pour la pêche; Leurres pour la chasse ou la pêche; Engins pour exercices corporels; Mah-jongs; Billes pour jeux; Mâts pour planches à voile; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Mobiles [jouets]; Filets [articles de sport]; Quilles [jeu]; Objets de cotillon; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Jeux de pachinko; Pistolets à peinture [articles de sport]; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Chapeaux de cotillon en papier; Parapentes; Jeux de société; Piñatas; Ballons de jeu; Boules de jeu; Cartes à jouer; Peluches [jouets]; Perches pour le saut à la perche; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Attrapes [farces]; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Punching-balls; Marionnettes; Palets; Raquettes; Véhicules télécommandés [jouets]; Hochets; Moulinets pour la pêche; Jeux d'anneaux; Chevaux à bascule [jouets]; Cannes à pêche; Patins à roulettes; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Résine utilisée par les athlètes; Plateaux tournants de roulette; Planches à voile; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Modèles réduits de véhicules; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Trottinettes; Racloirs pour skis; Billets à gratter pour jeux de loterie; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Protège-tibias [articles de sport]; Volants [jeux]; Planches à roulettes; Bottines-patins [combiné]; Fixations de skis; Skis; Quilles de billard; Traîneaux [articles de sport]; Toboggan [jeu]; Lance-pierres [articles de sport]; Machines à sous [machines de jeu]; Boules à neige; Snowboards [planches de surf des neiges]; Raquettes à neige; Bulles de savon [jouets]; Revêtements de skis; Toupies [jouets]; Tremplins [articles de sport]; Blocs de départ pour le sport; Bicyclettes fixes d'entraînement; Cordes de raquettes; Jouets rembourrés; Planches pour le surf; Kayaks de mer; Sangles pour planches de surf; Sangles de natation; Gilets de natation; Planches de natation pour battements de pieds; Piscines [articles de jeu]; Balançoires; Tables pour football de salon; Tables pour tennis de table; Cibles; Ours en peluche; Appareils de jet de balles de tennis; Filets de tennis; Masques de théâtre; Masques de carnaval; Pistolets [jouets]; Véhicules [jouets]; Jouets; Jouets pour animaux domestiques; Trampolines; Cannes de majorettes; Machines de jeux vidéo; Flotteurs pour la natation; Skis nautiques; Fart; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]. |
| Filing date | 11/07/2013 |
| Registration date | 20/11/2013 |
| Expiry date | 11/07/2033 |
| Owners |
CNH Industrial N.V
Basildon ESS SS14 3AD Royaume Uni |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : CNH Industrial N.V., Basildon, Royaume Uni.