 Marque verbale / figurative : « ALBA BERLIN » Euipotm13/09/2017 European Union Intellectual Property Office (Marques)

9: Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Contenu enregistré; Dispositifs de la technologie de l’information, audiovisuels, multimédias et photographiques; Aimants, dispositifs d'aimantation et démagnétiseurs; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Équipement de plongée; Dispositifs scientifiques et de laboratoire pour traitements utilisant de l’électricité; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Logiciels; Applications logicielles pour téléphones mobiles; Bracelets connectés [instruments de mesure]; DVD d'exercices physiques préenregistrés; Casques de sport; Lunettes de sport; Sifflets pour le sport; Lunettes de sport; Casques de protection pour le sport; Simulateurs d'entraînement sportif; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; Lunettes de soleil; Lunettes correctives; Téléphones portables; Appareils de communication; Économiseurs d'écran; Pare-soleil pour objectifs photographiques; Coque de protection pour téléphones portables; Appareils de communication; Étuis pour téléphones portables; Tablettes électroniques; Coques pour tablettes électroniques; Coques pour smartphones; Coques pour assistants numériques personnels [PDA]; Étuis pour liseuses électroniques; Postes de radio; Aimants; Disques compacts [audio-vidéo]; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Protections d'écran sous forme de films pour téléphones mobiles; Protections d’écran en verre trempé pour téléphones mobiles; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables].

12: Véhicules et moyens de transport; Pièces et parties constitutives de véhicules; Pare-soleil [pièces de véhicules]; Bandes pare-soleil pour pare-brise de véhicules; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Écrans et visières pare-soleil pour voitures automobiles; Sonnettes de bicyclettes.

14: Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Pierres précieuses en tant que joyaux; Porte-clés et chaînettes pour clés et leurs breloques; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Horlogerie; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Objets décoratifs fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Monnaies commémoratives; Plaques commémoratives; Coupes commémoratives en métaux précieux; Coupes commémoratives en métaux précieux; Pièces en or; Bracelets d'identification [bijouterie]; Objets d'art en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Trophées en métaux précieux; Objets d'art en argent; Pièces de monnaie de collection; Monnaies; Chronoscopes; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Boutons de manchettes; Épingles de cravates; Fixe-cravates; Épingles [bijouterie].

16: Œuvre d'art en papier; Matériaux de décoration et d'art et supports; Produits de l'imprimerie; Matériel de filtrage en papier; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture; Papier et carton; Papeterie et fournitures scolaires; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Livres; Drapeaux en papier; Drapeaux en papier; Revues [périodiques]; Boîtes à crayons; Punaises [papeterie]; Tablettes à écrire; Règles; Autocollants [articles de papeterie]; Calendriers; Guirlandes en papier; Serviettes de table en papier; Dessous de chopes à bière; Cônes vides pour friandises, pour la rentrée scolaire; Rubans en papier pour emballages-cadeaux.

18: Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Parapluies et parasols; Sellerie, cravaches et vêtements pour animaux; Cannes; Cuir et imitations cuir; Fourrures [peaux d'animaux]; Peaux d'animaux; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Fausse fourrure; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Toile de cuir; Cuir pour chaussures; Similicuir; Buffleterie; Cuir en polyuréthane; Cuir brut ou mi-ouvré; Porte-documents et attaché-cases; Pochettes [sacs à main de soirée]; Sacs porte-bébés; Sacs kangourou [porte-bébés]; Écharpes pour porter les bébés; Sacs de plage; Sacs-ceintures et bananes; Pochettes en cuir; Portefeuilles; Sacs à main pour femmes; Sacs pour faire les courses; Porte-clés sous forme d'étuis; Pochettes pour permis de conduire; Bourses; Petits porte-monnaie; Bagages; Porte-adresses pour bagages; Sangles à bagages; Housses pour bagages; Bagages de voyage; Valises; Sacs à main; Housses à vêtements de voyage; Caisses de voyage; Trousses à maquillage; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles); Trousses de toilette; Étuis en cuir (porte documents); Malles et valises; Sacs à dos; Étuis à clés; Sacs de tous les jours; Valises de transport; Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage; Étuis pour cartes de visite; Sacoches à outils vendus vides; Laisses pour chiens.

20: Statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes; Logements et lits pour animaux; Conteneurs, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Écrans, piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques; Échelles et marches mobiles, non en métal; Meubles et ameublement; Objets de publicité gonflables; Garnitures décoratives de devantures de magasin non métalliques et en matières plastiques; Garnitures décoratives de vitrines d'expositions non métalliques et en matières plastiques; Cartes mémoire françaises; Sigles non métalliques pour véhicules; Plaques d'immatriculation pour véhicule non métalliques; Panneaux de présentation; Ballons publicitaires; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Stores d'intérieur, et accessoires pour rideaux et stores d'intérieur; Cintres pour vêtements, valets [meubles] et patères pour vêtements; Encadrements; Miroirs (verre argenté); Attaches non métalliques; Serrures et clés, non métalliques; Accessoires de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Valves, non métalliques; Fixations [quincaillerie non métallique]; Garnitures de porte, de portail et de fenêtre non métalliques; Paniers; Lits pour chiens; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons de lavabos en matériaux non métalliques; Bouchons non métalliques pour baignoires; Bouchons non métalliques pour douches.

21: Cochons tirelires; Ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain; Vaiselle, usteniles de cuisine et récipients pour la cuisine ou le ménage; Brosses et autres articles de nettoyage, matériaux pour la brosserie; Statues, figurines, plaques et œuvres d'art, faites de matériaux comme la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Brosses et articles de brosserie; Articles de nettoyage; Récipients pour fleurs; Dispositifs d'arrosage; Supports pour fleurs [arrangements floraux]; Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes; Bacs à fleurs; Paniers pour fleurs; Coupes [vases] à fleurs; Vases à fleurs; Gants de jardinage; Seringues pour le jardin; Arrosoirs; Pots de fleurs; Seringues à plantes; Corbeilles pour plantes; Arroseurs; Pots pour plantes; Vases; Ustensiles de ménage; Planches à repasser; Tendeurs de vêtements; Cireuses non électriques pour chaussures; Instruments non-électriques pour enlever les peluches; Chausse-pieds; Brosses à chaussures; Chiffons de lustrage pour chaussures; Formes [embauchoirs] pour souliers; Tire-bottes; Paniers à linge; Séchoirs à lessive; Pinces à linge; Étendoirs à linge; Étendoirs de séchage pour vêtements; Housses pour planches à repasser; Boîtes à casse-croûte; Flasques [gourde de poche]; Sacs isothermes; Supports pour bougies chauffe-plats; Mugs; Tasses; Dessous de verres (vaisselle); Coquetiers; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Supports pour brosses à dents; Brosses à dents; Verres [récipients].

24: Drapeaux en matières plastiques; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; Tissus; Produits textiles et substituts de produits textiles; Matières filtrantes [matières textiles]; Rideaux; Linge de maison; Housses de protection pour meubles; Tentures murales; Étiquettes en matières textiles; Bannières en matières textiles ou en matières plastiques; Sacs en matières textiles pour chemises de nuit; Fanions en feutre; Matières textiles; Fanions en matières textiles ou en matières plastiques; Articles textiles de maison; Bannières en tissu; Housses en tissu pour lunette de toilettes; Mouchoirs en matière textile; Tissus; Drapeaux et fanions en matières textiles; Mouchoirs de poche en matières textiles; Fanions en matières textiles; Étoffes; Tissus pour drapeaux et banderoles; Petites serviettes pour la toilette; Gigoteuses [turbulettes]; Mouchoirs en tissu à la pièce; Serviettes de table en tissu; Serviettes de toilette.

25: Vêtements; Chapellerie; Chaussures; Foulards [vêtements].

26: Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Breloques autres que pour articles de bijouterie et porte-clés; Parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Aiguilles et épingles pour l’entomologie; Fruits, fleurs et légumes artificiels; Motifs à rapiécer brodés; Pièces de renfort pour vêtements; Badges ornementaux.

28: Appareils de musculation corporelle [exercice physique]; Feux d'artifices (jouets); Décorations de fête et arbres de Noël artificiels; Appareils pour champ de foire et terrain de jeux; Jouets, jeux et cotillons; Articles et équipement de sport; Appareils de jeux vidéo; Ballons de football; Buts de football; Filets de buts de football; Hochets; Jouets rembourrés; Peluches; Doudous [peluches]; Jeux d'ordinateurs portatifs; Ballons de basket-ball; Filets de basket-ball; Paniers de basket-ball.

35: Services de vente au détail en relation avec les produits de soins corporels; Vente au détail de produits parfumés et de nettoyage; Services de vente au détail en relation avec la cire pour les tailleurs et les cordonniers; Services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux; Services de vente en gros concernant les articles de toilettage des animaux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Huiles éthériques et Extraits aromatiques; Services de vente en gros de: Huiles éthériques et Extraits aromatiques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Préparations abrasives; Services de vente en gros de: Préparations abrasives; Services de vente au détail en relation avec les préparations de nettoyage du corps et les soins corporels; Services de vente en gros en relation avec les préparations de nettoyage du corps et les soins corporels; Services de vente au détail en relation avec les préparations pour l'hygiène buccale; Services de vente en gros en relation avec les préparations pour l'hygiène buccale; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Produits de parfumerie et Encens; Services de vente en gros de: Produits de parfumerie et Encens; Services de vente au détail en relation avec les sachets parfumés [senteurs]; Services de vente en gros en relation avec les sachets parfumés [senteurs]; Services de vente au détail en relation avec les sachets parfumés; Services de vente en gros en relation avec les sachets parfumés; Services de vente au détail en relation avec les appareils pour la recherche scientifique et le laboratoire, appareils d'enseignement et simulateurs; Services de vente en gros en relation avec les appareils pour la recherche scientifique et le laboratoire, appareils d'enseignement et simulateurs; Services de vente au détail en relation avec les appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Services de vente en gros d'appareils, d'instruments et de câbles pour l'électricité; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Données enregistrées; Services de vente en gros de: Données enregistrées; Services de vente au détail en relation avec les équipements photographiques de techniques de l'information, audiovisuels, et multimédias; Services de vente en gros en relation avec les équipements photographiques de techniques de l'information, audiovisuels, et multimédias; Services de vente au détail en relation avec les aimants, dispositifs de magnétisation et de démagnétisation; Services de vente en gros en relation avec les aimants, dispositifs de magnétisation et de démagnétisation; Services de vente au détail en relation avec les instruments, dispositifs ainsi que régulateurs de mesure, d'identification et de surveillance; Services de vente en gros en relation avec les instruments, dispositifs ainsi que régulateurs de mesure, d'identification et de surveillance; Services de vente au détail en relation avec les équipements de navigation, d'orientation, de suivi de localisation, de poursuite de cible et de cartographie; Services de vente en gros en relation avec les équipements de navigation, d'orientation, de suivi de localisation, de poursuite de cible et de cartographie; Services de vente au détail en relation avec les équipements et dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs; Services de vente en gros en relation avec les équipements et dispositifs optiques, amplificateurs et correcteurs; Services de vente au détail en relation avec les équipements et dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Services de vente en gros en relation avec les équipements et dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Services de vente au détail concernant les équipements de plongée; Services de commerce de gros d'équipement de plongée; Services de vente au détail en relation avec les appareils scientifiques et appareils de laboratoire pour les réactions physiques à l'aide de l'électricité; Services de vente en gros en relation avec les appareils scientifiques et appareils de laboratoire pour les réactions physiques à l'aide de l'électricité; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Équipements audiovisuels et d'information technologique; Services de vente en gros de: Équipements audiovisuels et d'information technologique; Vente au détail de logiciels; Services de vente en gros de: Logiciels d'ordinateurs; Services de vente au détail en relation avec les applications mobiles; Services de vente en gros en relation avec les applications mobiles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Bracelets connectés (instruments de mesure); Services de vente en gros de: Bracelets connectés (instruments de mesure); Services de vente au détail en relation avec les DVD de fitness enregistrés; Services de vente en gros en relation avec les DVD de fitness enregistrés; Vente au détail de casques de sport; Services de vente en gros de: Casques de sport; Vente au détail de lunettes pour le sport; Services de vente en gros de: Lunettes de sport; Services de vente au détail en relation avec les sifflets de sport; Services de vente en gros en relation avec les sifflets de sport; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Lunettes de sport; Services de vente en gros de: Lunettes de sport; Services de vente au détail en relation avec les casques de protection au sport; Services de vente en gros en relation avec les casques de protection au sport; Services de vente au détail en relation avec les simulateurs d'entraînement sportif; Services de vente en gros en relation avec les simulateurs d'entraînement sportif; Services de magasins de vente au détail de lunettes de protection; Services de vente en gros liés aux lunettes; Vente au détail d'étuis pour lunettes; Services de vente en gros d'étuis à lunettes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Lunettes, Lunettes de soleil et Lentilles de contact, verres de contacts; Services de vente en gros de: Lunettes, Lunettes de soleil et Lentilles de contact, verres de contacts; Services de vente au détail de lunettes solaires; Services de vente en gros concernant les lunettes de soleil; Services de vente au détail en relation avec les lunettes et lentilles de contact de correction; Services de vente en gros en relation avec les lunettes et lentilles de contact de correction; Services de vente au détail en relation avec les téléphones mobiles; Services de vente en gros liés aux téléphones portables; Services de vente au détail liés aux équipements de communications; Services de vente en gros de: Communicateurs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Économiseurs d'écran; Services de vente en gros de: Économiseurs d'écran; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Prélarts; Services de vente en gros de: Prélarts; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: De protections pour les téléphones mobiles; Services de vente en gros de: De protections pour les téléphones mobiles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Équipements de communication; Services de vente en gros de: Équipements de communication; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Housses pour téléphones mobiles; Services de vente en gros de: Housses pour téléphones mobiles; Services de vente au détail de tablettes électroniques; Services de vente en gros liés aux tablettes électroniques; Services de vente au détail en relation avec les housses pour tablettes électroniques; Services de vente en gros en relation avec les housses pour tablettes électroniques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Housses pour smartphones; Services de vente en gros de: Housses pour smartphones; Services de vente au détail en relation avec les housses d'ordinateurs PDA [assistant numérique personnel]; Services de vente en gros en relation avec les housses d'ordinateurs PDA [assistant numérique personnel]; Services de vente au détail en relation avec les housses de liseuses électroniques; Services de vente en gros en relation avec les housses de liseuses électroniques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Radio; Services de vente en gros de: Radio; Services de vente au détail concernant les aimants; Services de vente en gros de: magnets; Services de vente au détail en relation avec les disques compacts [son, image]; Services de vente en gros en relation avec les disques compacts [son, image]; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Logiciels de jeux informatiques; Services de vente en gros de: Logiciels de jeux informatiques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Logiciels de jeux et de jeux d'argent; Services de vente en gros de: Logiciels de jeux et de jeux d'argent; Services de vente au détail en relation avec les protections d'écran sous la forme de films pour les téléphones mobiles; Services de vente en gros en relation avec les protections d'écran sous la forme de films pour les téléphones mobiles; Services de vente au détail en relation avec les protections d'écran en verre durci pour les téléphones mobiles; Services de vente en gros en relation avec les protections d'écran en verre durci pour les téléphones mobiles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Appareils pour la protection de l'ouïe; Services de vente en gros de: Appareils pour la protection de l'ouïe; Services de vente au détail en relation avec les équipements de thérapie physique; Services de vente en gros en relation avec les équipements de thérapie physique; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Tétines et ustensiles d'aide à l'alimentation; Services de vente en gros de: Tétines et ustensiles d'aide à l'alimentation; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Vêtements à usage médical; Services de vente en gros de: Vêtements à usage médical; Services de vente au détail en relation avec les meubles et articles de literie médicaux, dispositifs de transfert des patients; Services de vente en gros en relation avec les meubles et articles de literie médicaux, dispositifs de transfert des patients; Vente au détail d'appareils et d'instruments médicaux et vétérinaires; Services de vente en gros d'appareils et d'instruments médicaux et vétérinaires; Services de vente au détail en relation avec les aides orthopédiques, aides à la mobilité; Services de vente en gros en relation avec les aides orthopédiques, aides à la mobilité; Services vente au détail en relation avec les prothèses et implants artificiels; Services de vente en gros en relation avec les prothèses et implants artificiels; Services de vente au détail d'aides sexuelles; Services de vente en gros en relation avec les aides au sexe; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Appareils pour prendre le pouls; Services de vente en gros de: Appareils pour prendre le pouls; Services de vente au détail en relation avec les bandages à usage orthopédique; Services de vente en gros en relation avec les bandages à usage orthopédique; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Bandages orthopédiques; Services de vente en gros de: Bandages orthopédiques; Services de vente au détail en relation avec les bandages élastiques; Services de vente en gros en relation avec les bandages élastiques; Services de vente au détail en relation avec les tétines [tétines pour les bébés]; Services de vente en gros en relation avec les tétines [tétines pour les bébés]; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Biberons; Services de vente en gros de: Biberons; Services de vente au détail en relation avec les protège-oreilles; Services de vente en gros en relation avec les protège-oreilles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Véhicules et Moyens de locomotion; Services de vente en gros de: Véhicules et Moyens de locomotion; Services de vente au détail en relation avec les pièces et accessoires pour les véhicules; Services de vente en gros en relation avec les pièces et accessoires pour les véhicules; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pare-soleil (pièces de véhicules); Services de vente en gros de: Pare-soleil (pièces de véhicules); Services de vente au détail en relation avec les pare-soleil pour les vitres de véhicules; Services de vente en gros en relation avec les pare-soleil pour les vitres de véhicules; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Services de vente en gros de: Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Protections solaires et protections anti-éblouissement pour automobiles; Services de vente en gros de: Protections solaires et protections anti-éblouissement pour automobiles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sonnettes de cycles; Services de vente en gros de: Sonnettes de cycles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pierres précieuses, Perles et métaux précieux ainsi que leurs imitations; Services de vente en gros de: Pierres précieuses, Perles et métaux précieux ainsi que leurs imitations; Services au détail en relation avec la bijouterie-joaillerie; Services de vente en gros concernant des articles de bijouterie; Services de vente au détail en relation avec les anneaux à clés et les chaînes à clés ainsi que leurs porte-clés; Services de vente en gros en relation avec les anneaux à clés et les chaînes à clés ainsi que leurs porte-clés; Services de vente au détail en relation avec les étuis à bijoux et à montres; Services de vente en gros en relation avec les étuis à bijoux et à montres; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Dispositifs horaires; Services de vente en gros de: Dispositifs horaires; Services de vente au détail en relation avec les statues et figurines fabriquées en ou revêtues de métaux précieux ou de métaux ou de pierres semi-précieuses ou d'imitations de ces matières; Services de vente en gros en relation avec les statues et figurines fabriquées en ou revêtues de métaux précieux ou de métaux ou de pierres semi-précieuses ou d'imitations de ces matières; Services de vente au détail en relation avec les ornements fabriqués en ou revêtues de métaux précieux ou de métaux ou de pierres semi-précieuses ou d'imitations de ces matières; Services de vente en gros en relation avec les ornements fabriqués en ou revêtues de métaux précieux ou de métaux ou de pierres semi-précieuses ou d'imitations de ces matières; Services de vente au détail d'articles décoratifs (breloques ou bijouterie) à usage personnel; Services de vente en gros en relation avec les objets décoratifs [objets d'ornement ou articles de joaillerie et de bijouterie] à usage personnel; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Monnaies commémoratives; Services de vente en gros de: Monnaies commémoratives; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Emblèmes de souvenirs; Services de vente en gros de: Emblèmes de souvenirs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Tasses commémoratives en métaux précieux; Services de vente en gros de: Tasses commémoratives en métaux précieux; Services de vente au détail en relation avec les coupes de concours en métaux précieux; Services de vente en gros en relation avec les coupes de concours en métaux précieux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pièces de monnaie en or; Services de vente en gros de: Pièces de monnaie en or; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Bracelets d'identification [joaillerie]; Services de vente en gros de: Bracelets d'identification [joaillerie]; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: objets d'art en métaux précieux; Services de vente en gros de: objets d'art en métaux précieux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Boites en métaux précieux; Services de vente en gros de: Boites en métaux précieux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: trophées en métaux précieux; Services de vente en gros de: trophées en métaux précieux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Objets d'art en argent; Services de vente en gros de: Objets d'art en argent; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pièces de collection; Services de vente en gros de: Pièces de collection; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: monnaies; Services de vente en gros de: monnaies; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pendules; Services de vente en gros de montres; Services de vente au détail de porte-clés; Services de vente en gros de: Étiquettes pour clés; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Boutons de manchette; Services de vente en gros de: Boutons de manchette; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Épingles de cravattes; Services de vente en gros de: Épingles de cravattes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Fixe-cravates; Services de vente en gros de: Fixe-cravates; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Épingles [bijouterie]; Services de vente en gros de: Épingles [bijouterie]; Services de vente au détail concernant les instruments de musique; Services de commerce de gros d'instruments de musique; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Accessoires musicaux; Services de vente en gros de: Accessoires musicaux; Services de vente au détail en relation avec les œuvres d'art en papier; Services de vente en gros en relation avec les œuvres d'art en papier; Services de vente au détail en relation avec les matériaux et moyens de décoration et pour les artistes; Services de vente en gros en relation avec les matériaux et moyens de décoration et pour les artistes; Services de vente au détail liés aux produits de l'imprimerie; Services de vente en gros liés aux produits de l'imprimerie; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Matériaux filtrants en papier; Services de vente en gros de: Matériaux filtrants en papier; Services de vente au détail en relation avec les colles pour les articles de papeterie et d'écriture ou à usage domestique; Services de vente en gros en relation avec les colles pour les articles de papeterie et d'écriture ou à usage domestique; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Œuvres d'art et figurines en papier ou en carton, y compris maquettes d'architecture; Services de vente en gros de: Œuvres d'art et figurines en papier ou en carton, y compris maquettes d'architecture; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Papier et carton; Services de vente en gros de: Papier et carton; Services de vente au détail en relation avec les articles de papeterie et d'écriture ainsi que le matériel d'enseignement et d'éducation; Services de vente en gros en relation avec les articles de papeterie et d'écriture ainsi que le matériel d'enseignement et d'éducation; Services de vente au détail en relation avec les sacs, sachets et produits d'emballage, de conditionnement et de rangement en papier papier, carton ou plastique; 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Services de vente en gros de: Blocs-notes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: lattes; Services de vente en gros de: lattes; Services de vente au détail liés aux autocollants; Services de vente en gros liés aux autocollants; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Calendriers; Services de vente en gros de: Calendriers; Services de vente au détail en relation avec les guirlandes en papier; Services de vente en gros en relation avec les guirlandes en papier; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Serviettes en papier; Services de vente en gros de: Serviettes en papier; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Dessous de chopes à bière; Services de vente en gros de: Dessous de chopes à bière; Services de vente au détail en relation avec les pochettes d'écoliers vides; Services de vente en gros en relation avec les pochettes d'écoliers vides; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Rubans pour emballages-cadeaux; Services de vente en gros de: Rubans pour emballages-cadeaux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Bagage, De sacs, Portefeuilles et autres porte-objets; Services de vente en gros de: Bagage, De sacs, Portefeuilles et autres porte-objets; Services de commerce de détail de parapluies et parasols; Services de vente au détail en relation avec les parapluies et parasols; Services de vente au détail en relation avec les articles de bourrellerie, fouets et habits pour animaux; Services de vente en gros en relation avec les articles de bourrellerie, fouets et habits pour animaux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Cannes; Services de vente en gros de: Cannes; Services de vente au détail de cuir et imitations du cuir; Services de vente en gros de: Cuir, imitations du cuir; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pelleterie (peaux d'animaux); Services de vente en gros de: Pelleterie (peaux d'animaux); Services de vente au détail de peaux d'animaux; Services de vente en gros de: Peaux d'animaux; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Peaux et cuirs travaillés et semi-travaillés; Services de vente en gros de: Peaux et cuirs travaillés et semi-travaillés; Services de vente au détail de fourrures synthétiques; Services de vente en gros liés aux fourrures artificielles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Caisses en cuir ou en carton-cuir; Services de vente en gros de: Caisses en cuir ou en carton-cuir; Services de vente au détail de toile de cuir; Services de vente en gros de toile de cuir; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Cuir pour chaussures; Services de vente en gros de: Cuir pour chaussures; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Imitation de cuir; Services de vente en gros de: Imitation de cuir; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Buffleterie; Services de vente en gros de: Buffleterie; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Cuir de polyuréthane; Services de vente en gros de: Cuir de polyuréthane; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: cuir brut ou mi-ouvré; Services de vente en gros de: cuir brut ou mi-ouvré; Services de vente au détail en relation avec les porte-documents et classeurs de dossiers; Services de vente en gros en relation avec les porte-documents et classeurs de dossiers; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacs de soirée; Services de vente en gros de: Sacs de soirée; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Porte-bébé; Services de vente en gros de: Porte-bébé; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacs kangourou [porte-bébés]; Services de vente en gros de: Sacs kangourou [porte-bébés]; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacoches pour bébés; Services de vente en gros de: Sacoches pour bébés; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sac de plage; Services de vente en gros de: Sac de plage; Services de vente au détail en relation avec les sacs à porter à la taille ou sur les hanches; Services de vente en gros en relation avec les sacs à porter à la taille ou sur les hanches; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacs en cuir; Services de vente en gros de: Sacs en cuir; Services de vente au détail concernant les portefeuilles; Services de vente en gros de: Portefeuilles; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacs de dames; Services de vente en gros de: Sacs de dames; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacs à provisions; Services de vente en gros de: Sacs à provisions; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Étuis pour le rangement de clés; Services de vente en gros de: Étuis pour le rangement de clés; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Étuis pour permis de conduire; Services de vente en gros de: Étuis pour permis de conduire; Services de vente au détail de bourses; Services de vente en gros de: Porte-monnaie; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Petits porte-monnaie; Services de vente en gros de: Petits porte-monnaie; Services de vente au détail de bagages; Services de vente en gros de bagages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Étiquettes à bagages; Services de vente en gros de: Étiquettes à bagages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sangles de bagages; Services de vente en gros de: Sangles de bagages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Housses pour bagages; Services de vente en gros de: Housses pour bagages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Bagages; Services de vente en gros de: Bagages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: valises; Services de vente en gros de: valises; Commerce de détail de sacs; Services de vente en gros de: Sacs à main; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Grosses valises; Services de vente en gros de: Grosses valises; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Malles de voyages; Services de vente en gros de: Malles de voyages; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Trousses de toilettes; Services de vente en gros de: Trousses de toilettes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Coffrets d'affaires de toilette (vanity cases); Services de vente en gros de: Coffrets d'affaires de toilette (vanity cases); Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Étuis pour cartes de crédit; Services de vente en gros de: Étuis pour cartes de crédit; Services de vente au détail de sacs pour lessive; 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Services de vente en gros de: De porte-cartes de visite; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Sacoches à outils (vides); Services de vente en gros de: Sacoches à outils (vides); Services de vente au détail en relation avec les laisses pour chiens; Services de vente en gros en relation avec les laisses pour chiens; Services de vente au détail en relation avec les statues, figurines et objets d'art ainsi que les ornements et décorations en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou les matières plastiques, compris dans cette classe; Services de vente en gros en relation avec les statues, figurines et objets d'art ainsi que les ornements et décorations en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou les matières plastiques, compris dans cette classe; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Abris et lits pour animaux; Services de vente en gros de: Abris et lits pour animaux; Services de vente au détail en relation avec les récipients ainsi que leurs fermetures et supports, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les récipients ainsi que leurs fermetures et supports, non métalliques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Écrans, Supports et garniture à l'aide de plaques, non en métal; Services de vente en gros de: Écrans, Supports et garniture à l'aide de plaques, non en métal; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Échelles et Escaliers mobiles, non en métal; Services de vente en gros de: Échelles et Escaliers mobiles, non en métal; Services de vente au détail de meubles et de produits d'ameublement; Services de vente en gros de: Meubles et ameublement; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Objets publicitaires gonflables; Services de vente en gros de: Objets publicitaires gonflables; Services de vente au détail en relation avec les bandes décoratives [enseignes] en matières plastiques à apposer sur des façades de magasins; Services de vente en gros en relation avec les bandes décoratives [enseignes] en matières plastiques à apposer sur des façades de magasins; 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Services de vente en gros de: Tableaux de présentation; Services de vente au détail en relation avec les ballons publicitaires; Services de vente en gros en relation avec les ballons publicitaires; Services de vente au détail en relation avec les lits, articles de literie, matelas, coussins et rembourrages; Services de vente en gros en relation avec les lits, articles de literie, matelas, coussins et rembourrage; Services de vente au détail en relation avec les volets et stores intérieurs ainsi que les pièces de fixation pour les rideaux et les volets et stores intérieurs; Services de vente en gros en relation avec les volets et stores intérieurs ainsi que les pièces de fixation pour les rideaux et les volets et stores intérieurs; Services de vente au détail en relation avec les cintres, porte-manteaux [meubles] et patères; Services de vente en gros en relation avec les cintres, porte-manteaux [meubles] et patères; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: encadrements; Services de vente en gros de: encadrements; Services de vente au détail concernant miroirs (verre argenté); Services de vente en gros de: Miroir (verre argenté); Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Matériaux de fixation, non en métal; Services de vente en gros de: Matériaux de fixation, non en métal; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Serrures et clés, non en métal; Services de vente en gros de: Serrures et clés, non en métal; Services de vente au détail en relation avec les ferrures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les ferrures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Valves, non en métal; Services de vente en gros de: Valves, non en métal; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Matériaux de fixation; Services de vente en gros de: Matériaux de fixation; Services de vente au détail en relation avec les ferrures de portes, portails et fenêtres; Services de vente en gros en relation avec les ferrures de portes, portails et fenêtres; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Paniers; Services de vente en gros de: Paniers; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Panier pour chiens; Services de vente en gros de: Panier pour chiens; Services de vente au détail en relation avec les bouchons de lavabos, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les bouchons de lavabos, non métallique; Services de vente au détail en relation avec les bouchons de bassins, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les bouchons de bassins, non métalliques; Services de vente au détail en relation avec les bouchons de baignoires, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les bouchons de baignoires, non métalliques; Services de vente au détail en relation avec les bouchons de douches, non métalliques; Services de vente en gros en relation avec les bouchons de douches, non métalliques; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Tirelires; Services de vente en gros de: Tirelires; Services de vente au détail en relation avec les ustensiles cosmétiques et de toilette ainsi que les articles de salle de bain; Services de vente en gros en relation avec les ustensiles cosmétiques et de toilette ainsi que les articles de salle de bain; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Plats, Batteries de cuisine et Conteneurs; Services de vente en gros de: Plats, Batteries de cuisine et Conteneurs; Services de vente au détail en relation avec les brosses, pinceaux, balais ainsi que d'autres équipements et matériel de nettoyage, matériel de brosserie; Services de vente en gros en relation avec les brosses, pinceaux, balais ainsi que d'autres équipements et matériel de nettoyage, matériel de brosserie; Vente au détail de statues, figurines, panonceaux et œuvres d'art en matières telles que la porcelaine, la céramique, le grès et le verre, compris dans cette classe; Services vente en gros en relation avec les statues, figurines, enseignes et œuvres d'art en matériaux tels que la porcelaine, la céramique, le grès et le verre, compris dans cette classe; Services de vente au détail en relation avec les articles en verre non ouvré et partiellement ouvré, non adaptés à un usage déterminé; Services de vente en gros en relation avec les articles en verre non ouvré et partiellement ouvré, non adaptés à un usage déterminé; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Brosses, Pinceaux et brosses ainsi que matériel de brosserie; Services de vente en gros de: Brosses, Pinceaux et brosses ainsi que matériel de brosserie; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Instruments de nettoyage et Matériel de nettoyage; Services de vente en gros de: Instruments de nettoyage et Matériel de nettoyage; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Récipients pour fleurs; Services de vente en gros de: Récipients pour fleurs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Instruments d'arrosage; Services de vente en gros de: Instruments d'arrosage; Services de vente au détail concernant supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Services de vente en gros en relation avec les supports de fleurs et de plantes [arrangements floraux]; Services de vente au détail en relation avec les tuyaux d'arrosage pour les fleurs et les plantes; Services de vente en gros en relation avec les tuyaux d'arrosage pour les fleurs et les plantes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Cache-pots; Services de vente en gros de: Cache-pots; Services de vente au détail en relation avec les paniers à fleurs; Services de vente en gros en relation avec les paniers à fleurs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Vases; Services de vente en gros de: Vases; Services de vente au détail concernant vases à fleurs; Services de vente en gros de: Vases pour fleurs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Gants de jardinage; Services de vente en gros de: Gants de jardinage; Services de vente au détail en relation avec les jets de jardin; Services de vente en gros en relation avec les jets de jardin; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Arrosoirs; Services de vente en gros de: Arrosoirs; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Pots de fleurs; Services de vente en gros de: Pots de fleurs; Services de vente au détail en relation avec les jets pour les plantes; Services de vente en gros en relation avec les jets pour les plantes; Services de vente au détail en relation avec les corbeilles à plantes; Services de vente en gros en relation avec les corbeilles à plantes; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Arroseurs; Services de vente en gros de: Arroseurs; Services de vente au détail en relation avec les bacs à plantes; Services de vente en gros en relation avec les bacs à plantes; 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Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Brosses à chaussures; Services de vente en gros de: Brosses à chaussures; Services de vente au détail en relation avec les chiffons à chaussures; Services de vente en gros en relation avec les chiffons à chaussures; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures; Services de vente en gros de: Formes [embauchoirs, tendeurs] pour chaussures; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Tire- bottes; Services de vente en gros de: Tire- bottes; Services de vente au détail en relation avec les récipients à linge [récipients pour le ménage]; Services de vente en gros en relation avec les récipients à linge [récipients pour le ménage]; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Étendoirs à linge; Services de vente en gros de: Étendoirs à linge; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: pinces à linge; Services de vente en gros de: pinces à linge; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Séchoirs; Services de vente en gros de: Séchoirs; Services de vente au détail en relation avec les dispositifs sèche-linge; Services de vente en gros en relation avec les dispositifs sèche-linge; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: housses pour planches à repasser; Services de vente en gros de: housses pour planches à repasser; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Corbeilles à pain; Services de vente en gros de: Corbeilles à pain; Services d'un magasin de vente au détail pour les produits suivants: Gourdes; Services de vente en gros de: Gourdes; Services de vente au détail de sacs isothermes; Services de vente en gros de: Sacs réfrigérants; Services de vente au détail en relation avec les supports de bougies chauffe-plat; Services de vente en gros en relation avec les supports de bougies chauffe-plat; Services de vente au détail de mugs; 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Services de présentation et de démonstration de produits; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; Mise à disposition d'espace, de temps et de supports publicitaire; Services de relations publiques; Services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, le marketing et la promotion; Promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; Services de relations publiques; Tombolas (Organisation de -) à des fins publicitaires; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs.

38: Services de télécommunications; Services de diffusion; Communication informatique et accès à Internet; Services de téléphonie et de téléphonie mobile; Fourniture et location d'installations et d'équipement de télécommunication; Mise à disposition d'accès à des réseaux de télécommunications; Fourniture d'accès à des réseaux de communications et à des bases de données électroniques; Transfert de données par télécommunication; Services de transmission de données; Agences de presse; Services d'agence de presse [transmission d'actualités]; Services de communications sans fil; Services de transmission numérique de données audio et vidéo; Services de communications électroniques; Services de mise en ligne de vidéogrammes; Services de communication [télécommunications]; Transmission de messages et d'images; Transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d'autres réseaux de communication; Accès à du contenu, à des sites et à des portails internet; Fourniture d'accès à des bases de données; Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; Fourniture de forums de discussion [chats] sur Internet; Mise à disposition de salons de discussion [chat] et de forums Internet; Services de transmission électronique d'informations; Services de transmission en flux de vidéo et d'audio; Diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur Internet; Transmission de données en flux continu [streaming].

39: Distribution par oléoduc et câble; Distribution d'énergie; Alimentation et distribution d'électricité; Alimentation en gaz [distribution]; Services de conseil en matière de distribution d'électricité; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie; Services publics de distribution d'électricité; Services publics de distribution de gaz naturel; Services publics d'approvisionnement en eau; Distribution et transmission d'électricité; Distribution d'électricité; Distribution de gaz; Distribution de chaleur; Distribution des eaux; Approvisionnement en chauffage [distribution]; Mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité.

41: Services d’éducation, de divertissement et de sport; Publication de revues et reportages photographiques; Traduction et interprétation; Fourniture de publications électroniques non téléchargeables; Services de publication en ligne; Services de publication électronique de textes; Publication de produits de l'imprimerie et de publications imprimées; Publication de textes autres que publicitaires; Services d'édition; Services d'édition; Sport et remise en forme; Cours de football; Organisation et conduite de programmes d'entraînement au football; Organisation de matchs de football; Services d'éducation sportive; Services d'enseignement en matière de sport; Services d'informations en matière de sport; Location d'équipement à utiliser lors d'évènements sportifs [à l'exception des véhicules]; Organisation d'activités et de compétitions sportives; Mise à disposition d'infrastructures d'éducation physique; Organisation de compétitions sportives; Services de camps sportifs; Services de camps sportifs; Services de clubs de gymnastique; Services de clubs de sport; Formation de joueurs de sport; Locations d'installations de stades; Mise à disposition d'installations sportives; Services de camps sportifs; Conduite de manifestations sportives; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour évènements sportifs, compétitions sportives et d'athlétisme, ainsi que pour programmes de remises de prix; Production d'événements sportifs pour la télévision; Coordination d'évènements sportifs en direct; Services de billetterie pour événements sportifs; Fourniture d'informations sur les sportifs; Services d'informations en matière de sport; Fourniture d'informations dans le domaine du sport; Services d'informations en matière de sport; Prestation de services de guichet de retrait de tickets prépayés pour des événements de divertissement, sportifs et culturels; Fourniture d'informations concernant les événements sportifs; Services de réservation de billets [tickets] pour des manifestations sportives; Services de paris; Services de billetterie; Services de billetterie et de réservation pour évènements; Organisation d'expositions à des fins de divertissement; Organisation d'expositions à des fins de divertissement; Mise à disposition de jeux informatiques en ligne; Enseignement du basket; Camps de basket-ball [stages]; Organisation de tournois de basket-ball; Divertissements sous forme de matchs de basket-ball.

45: Services de sûreté, de secours, de sécurité et de maintien de l'ordre; Services juridiques; Services de concession de licences; Administration juridique de licences; Services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage; Octroi, courtage, location ainsi qu'autre exploitation de licences par octroi de droits de films, productions télévisées et radiophoniques et autres programmes de son et d'images ainsi que de supports imprimés et d'autres produits de l'édition, en particulier des résultats de basketball; Gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage; Services de conseils juridiques sur le thème du sport ainsi que divertissement et publicité télévisés; Conseils et représentation juridiques; Gérance de droits d'auteur, conseils en propriété intellectuelle, exploitation de licences et droits de propriété via l'octroi de licences, notamment de droits de transmission de manifestations sportives; Courtage, exploitation par l'octroi de licences sur les droits de contributions de la presse, de la radio, de la télévision et filmiques pour utilisation sur des supports du son et des images; Courtage, exploitation par cession de licences de droits de contributions de journaux et de périodiques; Gestion des droits concernant les contributions des journaux et des périodiques.

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Allemagne