 Marque verbale / figurative : « BAE SYSTEMS INSPIRED WORK » Euipotm 19/10/2024 European Union Intellectual Property Office (Marques)

6: Armure (métallique) pour véhicules terrestres et aquatiques; Armure (métallique) pour avions; Plates-formes d'atterrissage (métalliques) pour hélicoptères.

7: Générateurs d'électricité; Générateurs d'électricité; Générateurs électriques pour avions; Générateurs électriques pour systèmes avioniques; Systèmes de propulsion électriques pour générateurs électriques; Commandes pour générateurs électriques; Systèmes électriques, à savoir réseaux de composants pour la production, la fourniture, la transmission, la distribution et l'utilisation d'électricité; Systèmes de propulsion électriques et moteurs électriques pour bateaux et navires; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Alternateurs; Machines pour transport de charges [levage]; Mécanismes de transport de charges (levage) pour véhicules; Systèmes de propulsion hybrides qui associent le carburant conventionnel à l'électricité pour bateaux et navires; Machines destinées à l'assemblage; Imprimante en 3D [machines]; Systèmes de propulsion sous-marine; Robots; Distributeurs électroniques de paillettes; Équipements de forage et de découpage par laser; Appareils, instruments et systèmes électriques et électroniques pour produire de la fumée ou du brouillard artificiel, y compris écrans de fumée; Pièces et accessoires de véhicules pour l'enlèvement de mines et obstacles, pour le terrassement, l'excavation, le creusement, le culbutage, le chargement, la préhension, le treuillage et le marquage de routes; Pièces et accessoires pour les produits précités compris dans cette classe.

9: Matériel informatique, micrologiciels, logiciels et programmes informatiques; Matériel informatique, micrologiciels, logiciels et programmes informatiques pour l'armée, la défense, l'aérospatiale, l'aviation, l'ingénierie, les transports, la sécurité, la sécurité nationale, la sécurité informatique et l'application de la loi; Matériel informatique, micrologiciels, logiciels et programmes informatiques pour aéronefs, véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins, navires, bateaux et sous-marins; Matériel informatique, micrologiciels et logiciels pour l'analyse, le traitement, le stockage et la modélisation de données; Appareils pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, l'affichage, le traitement et/ou la reproduction de données, sons et/ images; Supports d'enregistrement magnétiques et disques acoustiques; Appareils, instruments, systèmes, équipements, composants, commandes et dispositifs d'affichage électriques, électronique et optoélectroniques; Composants, commandes et dispositifs d'affichage électriques, électronique et optoélectroniques à usage militaire, pour la défense, l'aérospatiale, l'aviation, l'ingénierie et le transport; Composants, commandes et dispositifs d'affichage électriques, électronique et optoélectroniques pour avions, véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins, navires, bateaux et sous-marins; Appareils de liaison et Cartons; Ordinateurs; Processeurs de données; Processeurs parallèles; Appareils de traitement de signaux; Appareils d'enregistrement de données; Cartes de circuits imprimés; Circuits hybrides en couches minces ou épaisses et dispositifs d'affichage; Systèmes et appareils d'affichage de données; Transpondeurs; Systèmes d'apprentissage informatisés; Programmes informatiques; Dispositifs de stockage et de récupération de données électroniques et optiques; Dispositifs et circuits de minuterie; Appareils de traitement d'images; Instruments de calibrage; Appareils de test électriques ou Équipements électroniques; Appareils de traitement acoustique; Systèmes de contrôle des vibrations et des bruits; Sondeurs acoustiques; Antennes de sonar à haute fréquence; Équipements de contre-mesure acoustique; Systèmes vocaux, à savoir logiciels et matériel informatique pour l'identification, la réception, l'enregistrement, le stockage et la transmission de sons vocaux; Systèmes de sonar; Systèmes de traitement acoustique anti-sous-marins; Systèmes d'intelligibilité du discours; Systèmes actifs de réduction du bruit; Systèmes adaptables de suppression du bruit; Sonars détecteurs; Équipements et systèmes électroniques d'interface entre les armes et les systèmes de commande à bord de véhicules aériens, terrestres et marins; Systèmes de direction; Appareils d'orientation, de commande, de test et d'exploitation d'avions civils et militaires; Systèmes d'analyse des opérations; Appareils d'orientation, de contrôle, de test et d'exploitation d'armes et de systèmes d'armement; Logiciels pour le guidage, le contrôle, le test et l'exploitation d'armes et de systèmes d'armement, systèmes de guerre électronique aériens, marins et terrestres et systèmes de contre-mesures électroniques; Systèmes d'armement, à savoir logiciels et matériel informatique pour le lancement, la commande, le guidage et la détonation d'armes; Systèmes de guidage pour missiles; Systèmes anti-aériens, à savoir logiciels et matériel informatique pour l'identification, le pistage et le ciblage d'avions ennemis; Systèmes de commande et de contrôle permettant de gérer les forces sur le champ de bataille; Systèmes de gestion de combats, à savoir logiciels et matériel informatique de guerre pour le contrôle d'armes, la commande de troupes, la planification, la tactique et la prise de décisions; Systèmes de commande et de tir d'artillerie, à savoir logiciels et matériel informatique de tir, commande, surveillance, gestion et guidage d'armes et projectiles; Systèmes de défense aérienne, à savoir logiciels et matériel informatique pour identifier, pister et cibler des attaques aériennes ou des avions hostiles et pour réduire et annuler les menaces aériennes hostiles; Systèmes de commandement stratégique, de contrôle, de communications et de renseignements pour les centres d'opérations terrestres, maritimes, aériennes et mixtes; Systèmes de commande et de contrôle des opérations navales; Systèmes autonome de données tactiques de commandement; Systèmes d'assistance au commandement, à savoir logiciels et matériel informatique permettant au personnel responsable d'une situation militaire ou d'urgence de communiquer, d'améliorer la connaissance de la situation et de collaborer avec le personnel chargé d'un accident; Bus de données pour systèmes d'armement; Réseaux locaux pour sous-marins; Équipements d'entraînement pour opérateurs de systèmes d'armement, y compris équipements de projection d'images; Dispositifs d'entraînement pour l'utilisation des équipements; Appareils électroniques pour l'identification d'avions, navires ou cibles; Systèmes aériens d'alerte rapide; Systèmes de surveillance et Appareil; Systèmes de détection, d'identification et/ou de suivi de cibles; Suiveurs de missiles; Appareils d'indication; Appareils de localisation de cibles; Autodirecteurs; Têtes chercheuses; Cuircuits de commande de têtes chercheuses; Systèmes de surveillance; Appareils de surveillance de cibles; Appareils d'orientation; Détecteurs de missiles; Systèmes de données aériennes, à savoir logiciels et matériel informatique pour la saisie, le stockage, la gestion et la transmission des données, pour avions et giravions (hélicoptères); Systèmes avioniques; Systèmes avioniques modulaires; Stabilisateurs automatiques, à savoir logiciels, matériel informatique et capteurs pour corriger le mouvement d'un avion ou d'un navire pour lui permettre de rester droit; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Systèmes de contrôle actif "fly-by-wire" pour avions de combat et commerciaux, véhicules pilotés à distance ou véhicules aériens sans équipage; Systèmes avioniques pour véhicules pilotés à distance ou véhicules aériens sans équipage; Accéléromètres; Actionneurs de gouvernes; Systèmes de commande des déclencheurs électrohydrauliques; Servocommandes électro-mécaniques; Équipements multiplex; Consoles de commande; Enregistreurs de vols; Appareils de contrôle de vols; Boîtes de commande des gaz électroniques; Détecteurs numériques de repérage et stabilisation de grande précision; Systèmes de détection électro-optiques; Capteurs; Capteurs du taux de stabilisation de la tête chercheuse; Collimateurs de pilotage; Casques intégrés; Lunettes de vision de nuit; Appareils de visualisation montés sur des casques; Systèmes numériques de terrain, y compris bases de données et systèmes de visualisation de cartes monolithiques; Équipements d'aide à la navigation et à l'orientation; Systèmes de navigation doppler; Systèmes de navigation intégrés doppler/GPS et capteurs de vitesse pour véhicules aériens, missiles et fusées d'armement; Composants et systèmes de guidage tactique à mi-parcours, à savoir composants électriques, logiciels et matériel informatique permettant d'ajuster le cap et la direction d'une arme ou d'un projectile; Appareils de navigation inertielle; Capteurs gyroscopiques; Appareils de navigation pour sous-marins; Appareils de navigation sous la glace; Gyroscopes; Altimètres; Systèmes de navigation sur le terrain et de prévention; Systèmes de positionnement global par satellite; Systèmes d'alerte de collision; Systèmes d'alerte de perte d'altitude; Systèmes d'alerte de cisaillement du vent; Radars; Systèmes de radar; Radômes; Radars de surveillance aérienne pour le contrôle du trafic aérien; Appareils de surveillance aérienne pour la défense aérienne à longue distance; Radars navals et terrestres multifonctions de surveillance et/ou de contrôle des tirs; Radars fixes; Radars transportables; Radars de surveillance aérienne bidimensionnelle; Radars de surveillance aérienne tridimensionnelle; Radars de surveillance monopulsés; Radars de contrôle pour systèmes d'armement terrestres et navals; Radars longue portée à haute fréquence pour la surveillance aérienne et terrestre; Radars à antennes actives; Radars de surveillance des champs de bataille; Altimètres de radars; Radars pour la vitesse initiale; Systèmes à ondes millimétriques; Radars laser compacts; Radars aériens de contrôle des tirs pour véhicules militaires aériens; Radars de surveillance pour véhicules aériens; Processeurs de signaux pour radars; avertisseurs de radars; Systèmes de radars météorologiques; Systèmes de communications; Appareils d'inter communication; Appareils de communication par satellite à très haute fréquence; Antennes; Réseaux d'antennes intelligentes pour systèmes de communication cellulaire; Systèmes de réseaux d'antennes; Réseaux plans d'antennes pour appareils radiophoniques; Modules d'antennes actives; Appareils de communications tactiques; Systèmes téléphoniques embarqués; Appareils de télécommunications; Appareils numériques programmables de communication par radio et/ou par satellite; Appareils de gestion des systèmes de contrôle et de commande de réseaux; Systèmes de réseaux sans fil adaptables; Récepteurs embarqués; Appareils de radio programmables par des logiciels; Appareils de télésurveillance; Récepteurs anti-sous-marins; Appareils de transmission de communications; Appareils radiophoniques de transmission de données; Systèmes centraux ou répartis, ordinateurs embarqués; Appareils pour systèmes d'atterrissage, à savoir détecteurs de radars, logiciels et matériel informatique permettant aux aéronefs en tous genres d'atterrir en toute sécurité dans tous types d'environnement; Émetteurs à bande Ku; Émetteurs et récepteurs radio; Appareils d'intercommunication électroniques et optiques; Systèmes de communication sécurisées; Appareils de cryptage; Décodeurs; Appareils de communications de données à fibres optiques; Appareils de thermographie; Systèmes FLIR; Appareils de contre-mesure à infrarouges en faisceau; Détecteurs à infrarouges; Détecteurs d'effraction; Caméras de thermographie et Équipements de surveillance; Dispositifs de visée nocturnes; Viseurs de bombardement; Dispositifs de visée pour armes à feu; Périscopes; Appareils de traitement de signaux; Chambres sourdes; Récepteurs d'alerte laser; Enceintes d'indicateurs laser; Scanners à miroirs rotatifs; Systèmes optiques; Systèmes, appareils et instruments optiques, y compris objectifs, miroirs, fenêtres et détecteurs de radiations pour utilisation dans les longueurs d'ondes visibles ou infrarouges; Dispositifs d'imagerie optique; Filtres optiques; Hologrammes; Appareils photo; Dispositifs de destruction de mines, À savoir capteurs, logiciels et matériel informatique pour l'enlèvement de mines (explosifs); Systèmes de dragage de mines, à savoir capteurs, logiciels et matériel informatique pour la détection et l'enlèvement de mines (explosifs); Systèmes de prévention des mines; Simulateurs de mines; Simulateurs du déplacement des armes; Simulateurs de vols; Simulateurs du déplacement des navires; Simulateurs d'entraînement au vol; Appareils à réalité virtuelle; Systèmes d'entraînement au combat aérien; Équipements pour systèmes de commande des tourelles de chars d'assaut, à savoir logiciels et matériel informatique pour l'exploitation, la commande et la gestion de tourelles sur des chars d'assaut (véhicules blindés); Leurres de missiles à infrarouges, à savoir logiciels et matériel informatique pour le lancement de fusées éclairantes par un avion ou un hélicoptère pour servir de leurres contre un missile lancé; Appareils de cryptage; Récepteurs de fin de vol pour lanceurs de véhicules spatiaux; Circuits de retard à l'allumage du moteur; Matériaux et récipients conteneurs de souffle, à savoir récipients (équipement de sécurité) pour le stockage qui protègent le contenu de dommages provoqués par une explosion; Logiciels, matériel informatique, systèmes, appareils, composants, instruments et équipements de communications pour le tir ou le lancement de cibles artificielles pour leurrer des missiles sous-marins téléguidés, torpilles et grenades sous-marines, gilets de sauvetage, gilets de flottaison et cols de flottaison; Capteurs électroniques et appareils et instruments électroniques de surveillance pour l'enregistrement et la surveillance de l'accélération et de la pression chez des individus pour soutenir le diagnostic et le traitement de traumatismes cérébraux, systèmes d'entraînement multimédia interactif sur le web et sur CD-ROM, y compris logiciels et systèmes d'entraînement de table pour systèmes terrestres et d'armement, y compris pour véhicules, véhicules blindés, véhicules de combat, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, explosifs, logiciels, matériel informatique, capteurs, produits électroniques, équipements de communication, systèmes de navigation, système de radars, systèmes d'information et systèmes électriques; Systèmes d'entraînement multimédia interactif sur le web et sur CD-ROM pour le fonctionnement de navires et le combat naval, y compris logiciels sur PC intégrant des systèmes d'animation et de production de scénarios; Systèmes de diagnostic pour véhicules; Extincteurs et Systèmes de détecteur et Instruments pour véhicules; Tuyaux d'incendie; Canons à eau; Appareils de contrôle de la température pour véhicules; Systèmes électroniques de camouflage pour véhicules, y compris panneaux de pixels qui sont chauffés et refroidis individuellement pour correspondre au milieu environnant; Systèmes électriques et électroniques liés à l'armement, au déploiement, au fonctionnement, au guidage et au contrôle de roquettes, missiles, projectiles et torpilles; Systèmes de filtrage nucléaire, biologique et chimique (équipement de sécurité) pour véhicules, à savoir filtres pour éliminer les menaces nucléaires, biologiques et chimiques de l'air pour protéger le pilote et l'équipage dans le véhicule; Lunettes de visée électro-optiques pour armes à feu; Systèmes de pistage vidéo et de détection de cibles; Capteurs d'inclinaison pour véhicules; Systèmes de réception, de guidage et de navigation à GPS pour véhicules et armes; Technologies antibrouillage pour systèmes GPS, à savoir matériel informatique et logiciels pour empêcher le brouillage (incapacité de fonctionnement) de systèmes de positionnement mondial (GPS) par les forces ennemies; Matériel informatique et logiciels utilisés dans des opérations militaires pour la planification tactique, le commandement, le contrôle, les communications, le renseignement, la prise de décisions, la navigation et le diagnostic; Logiciels, matériel, appareils et instruments de communications vocales, vidéo et de données d'observation directe; Système de commande de tir pour armes à feu; Dispositifs électroniques montés sur un véhicule qui projettent la signature magnétique devant le véhicule hôte pour la détonation de dispositifs explosifs à allumage à influence magnétique; Systèmes de technologie furtive composés de matériel informatique, logiciels, appareils électriques et/ou électroniques pour navires, sous-marins, avions, hélicoptères, véhicules amphibies et véhicules terrestres; Appareils et instruments électriques et électroniques pour la surveillance, la collecte et la compilation d'informations et données environnementales, y compris sur les conditions sous-marines, la météo, et la population et la distribution d'animaux marins; Outils logiciels pour la surveillance et la prédiction de l'impact environnemental; Appareils de réception par satellite; Matériel informatique et logiciels pour la fourniture de données météorologiques et océanographiques; Systèmes de navigation, systèmes de sonar, systèmes de batterie et appareils autodirecteurs acoustiques pour torpilles, missiles sous-marins et grenades sous-marines; Transducteurs acoustiques sous-marins; Cartes de circuits imprimés; Matériel informatique, logiciels et composants électriques et électroniques pour imprimantes en 3D; Logiciels, matériel informatique, systèmes, appareils, composants, instruments et équipements de communications pour systèmes d'information géographique et technologie de détection à distance; Équipements pour systèmes de test d'avionique à architecture ouverte; Applications pour soutenir la production de logiciels pour contrôles personnalisés de missions militaires et navales; Vêtements et équipements de sécurité, de contrôle et de protection de pilotes d'avion, y compris casque, visière et combinaison avec fonctions d'affichage de données et de surveillance de la position, de masque à oxygène, de microphone, de radio, de retenue des bras et de pression; Simulateurs pour aéronefs, véhicules terrestres et véhicules marins; Dispositifs d'affichage tête haute; Afficheurs montés sur casque pour pilotes, conducteurs et équipages d'aéronefs, véhicules terrestres et véhicules marins; Vêtements de protection, gilets pare-balles et de protection balistique, chapellerie de protection, casques de protection, chaussures de protection, lunettes de protection, masques de protection et masques respiratoires (non à usage médical); Pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Publications, lettres d'information, magazines, brochures, rapports, certificats, manuels de l'utilisateur, guides de l'utilisateur, manuels techniques, fiches techniques, et manuels d'éducation, de formation et d'instruction, tous sous format électronique et/ou téléchargeable; Systèmes de gestion de l'énergie, à savoir réseaux de composants pour la surveillance et la régulation de la production, de la fourniture, de la transmission, de la distribution et de l'utilisation d'énergie; Systèmes de gestion d'énergie pour véhicules terrestres, camions, bus, trains, systèmes légers sur rail, bateaux et navires, à savoir réseaux de composants pour la surveillance et la régulation de la production, de la fourniture, de la transmission, de la distribution et de l'utilisation d'énergie; Satellites; Appareils de prévention de l'érosion au sol pour avions à décollage et atterrissage très courts, à savoir logiciels et matériel informatique pour protéger les avions à décollage et atterrissage très courts de l'érosion provoquée par le contact avec le sol; Simulateurs d'armes et armes à feu pour l'entraînement; Simulateurs de véhicules de combat, véhicules amphibies et chars d'assaut (armes) pour l'entraînement militaire; Logiciels de reconnaissance d'empreintes digitales ou palmaires.

12: Aéronefs; Aéronefs à voilure fixe; Giravions; Prototypes d'aéronefs; Avions militaires; Aéronefs de combat; Aéronefs d'entraînement; Avions à réaction d'entraînement; Aéronefs à des fins de spectacles aériens et acrobatiques; Engins volants sans pilote; Véhicules aériens autonomes; Véhicules aériens pilotés à distance; Drones; Véhicules aériens sans pilote pour le transport et le largage d'armes téléguidées; Véhicules terrestres; Véhicules terrestres blindés; Véhicules terrestres militaires; Véhicules terrestres à chenilles; Véhicules terrestres de combat; Véhicules terrestres de commande et de contrôle; Véhicules terrestres pour le transport de personnel et équipements militaires; Véhicules terrestres d'urgence, de recherche et de sauvetage; Véhicules terrestres à des fins de déminage; Véhicules terrestres pour la sécurisation de sites; Véhicules terrestres autonomes; Chars; Véhicules terrestres motorisés et non motorisés équipés pour le transport, le largage et l'utilisation d'armes et/ou équipés d'appareils pour le contrôle et le guidage d'armes; Véhicules amphibies; Véhicules amphibies autonomes; Véhicules marins et submersibles; Bateaux; Patrouilleurs; Bateaux; Bateaux gonflables rigides; Porte-avions; Frégates; Contre-torpilleurs; Corvettes; Sous-marins; Sous-marins nucléaires; Véhicules sous-marins autonomes; Équipements de transport et de largage d'armes à installer dans ou sur des aéronefs militaires, des véhicules terrestres ou des véhicules marins; Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; Aéronefs; Hélicoptères; Véhicules aériens; Aéroglisseurs; Aéronefs sans pilote; Engins volants sans pilote; Véhicules téléguidés; Drones; Avions non montés pour le transport et le largage d'armes téléguidées (plates-formes de missiles); Transporteurs d'armes à distance de sécurité; Véhicules terrestres; Chars; Véhicules terrestres motorisés et non motorisés équipés pour le transport, le lancement et l'exploitation d'armes et/ou équipés d'appareils de contrôle et d'orientation d'armes, y compris radars, appareils de surveillance de cibles, appareils de reconnaissance de cibles, détecteurs d'objectifs et appareils de communications militaires; Équipements de transport et de largage d'armes à installer sur des avions, des véhicules terrestres ou des navires militaires; Véhicules spatiaux; Véhicules marins et submersibles; Bateaux; Patrouilleurs; Frégates; Navires-citernes; Navires marchands; Contre-torpilleurs; Corvettes; Sous-marins; Sous-marins nucléaires; Sous-marins conventionnels; Véhicules amphibies; Véhicules sous-marins autonomes; Hélices pour véhicules aériens, Aéroglisseurs, ou Véhicules marins; Véhicules à effet de sol dynamique; Accessoires de transport de charges (levage) pour véhicules; Véhicules de transport de charges; Parachutes, Parachutes fermés sous vide et Sacs de parachute; Amortisseurs de véhicules et Pièces de véhicules; Sièges absorbant l'énergie et les chocs pour véhicules; Sièges absorbant les explosions pour véhicules; Harnais de sécurité et Harnais destinés aux véhicules; Carrosseries blindées pour véhicules terrestres et aquatiques; Carrosseries blindées pour avions; Véhicules à l'épreuve des mines; Véhicules militaires blindés; Véhicules commerciaux blindés; Véhicules utilitaires blindés et à épreuve des mines; Véhicules terrestres pour le transport de personnel et chargements militaires, et matières et déchets dangereux et non dangereux; Châssis renforcés pour véhicules blindés; Pièces renforcées et blindées pour véhicules, y compris réservoirs d'essence, planchers, pneus, batteries, sièges, bancs et pare-brise et vitres pare-balles; Pare-chocs de béliers de véhicules; Véhicules utilisant la technologie de propulsion hybride qui combine le carburant conventionnel et l'électricité; Véhicules et véhicules blindés pour l'évacuation et le traitement médicaux; Véhicules et pièces et accessoires de véhicule commandés à distance; Systèmes de bras modulaires amovibles pour véhicules; Porte-avions; Systèmes de propulsion électriques et moteurs électriques pour véhicules terrestres, camions, bus, trains, systèmes légers sur rail; Systèmes de propulsion hybride qui combinent le carburant conventionnel et l'électricité pour véhicules terrestres, camions, bus, trains, systèmes légers sur rail; Leurres d'aéronefs; Véhicules de combat au sol; Meurtrières cachées pour véhicules; Pièces et accessoires de remorquage pour véhicules; Yachts et Pièces et Parties constitutives de tous les produits précités.

13: Armes à feu; Munitions et projectiles; Explosifs; Bombes et mortiers; Armes et installations d'armement; Bombes à chute libre; Bombes au mortier; Projectiles téléguidés; Bombes téléguidées; Obus de mortier téléguidés; Missiles téléguidés; Missiles; Missiles téléguidés; Missiles balistiques; Missiles de croisière et Armes tirées à distance de sécurité; Missiles sous-marins téléguidés; Missiles laser téléguidés; Missiles guidés par infrarouge; Lance-missiles; Munitions téléguidées de grande précision; Armes air-sol; Missiles air-air; Torpilles et Grenades sous-marines; Lance-torpilles; Roquettes; Lance-roquettes; Actionneurs de gaz pyrotechniques; Générateurs de gaz pyrotechniques; Générateurs de poussée pyrotechniques pour diriger des armes aéroportées; Détonateurs; Fusées détonatrices; Fusées détonatrices de proximité; Fusées détonatrices de contact; Conteneurs pour stocker et lancer des armes; Appareils et instruments pour l'allumage ou le lancement d'armes; Fusées éclairantes, leurres et brouilleurs infrarouges; Coquilles [coquillages], Munitions; Douilles de cartouches; Charges explosives; Grenades à main; Déchargeurs de brouillard artificiel; Charges coupantes explosives; Charges coupantes linéaires; Ogives; Ogives à charge creuse; Ogives de pénétration; Ogives explosives à fragmentation; Pistolets portables; Mitrailleuses; Canons et pièces d'artillerie fixes et mobiles; Obusiers; Obusiers autopropulsés; Canons; Mitrailleuses de chars; Lanceurs de bombes au mortier; Dispositifs d'armement; Dispositifs de percée de champs de mines; Blindages contre les explosifs; Systèmes de charges propulsives; Propulseur pour canons; Propulseur pour roquettes; Amorces; Mitrailleurs gatling; Mines; Canons navals; Cibles artificielles pour leurrer des missiles sous-marins téléguidés, torpilles et grenades sous-marines hostiles; Cibles artificielles à usage militaire; Étuis de transport pour armes à feu; Appareils et équipements pour transporter du matériel à déployer dans des installations d'armement et de défense et cartouchières de leurres pour contenir les cartouches, étuis à munitions, magasins, grenades et armes; Pochettes pour transporter des cartouches, étuis à munitions, magasins, grenades et armes; Systèmes d'armement (machines) et armes automatiques pour la défense à bord de navires; Armes portables à remorquer; Armes et systèmes d'armement commandés à distance; Véhicules pour le transport de munitions; Blindés (armes); Systèmes de stockage d'armes et de munitions pour véhicules; Stations d'armement pour véhicules, y compris armes et supports d'armes; Grenades fumigènes pour produire des écrans de fumée; Dispositifs de lancement de grenades fumigènes; Missiles surface-surface; Systèmes d'armement anti-surface; Projectiles de longue portée; Écrans blindés pour armes pour véhicules; Armes pour la détection, l'identification, le ciblage et la détonation de mines; Systèmes d'armement aériens, maritimes et terrestres; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

16: Instruments d'écriture; Produits de l'imprimerie, publications, bulletins, magazines, brochures, rapports, certificats, manuel d'utilisation, guides d'utilisation, manuels techniques, fiches techniques, et manuels d'éducation, de formation et d'instruction, brochures, affiches, cartes murales, livres et photographies; Cartes [géographie] et Cartes de navigation; Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement; Matériel publicitaire; Décalcomanies à frottements; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.

37: Services de construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation, tous liés à des installations, bâtiments et structures de génie civil et à des infrastructures de transport; Services de construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation, tous liés aux industries de la défense, de l'aérospatiale, de l'aviation, des transports et de la sécurité, ou utilisant une technologie liée à la défense, à l'aérospatiale, à l'aviation, aux transports ou à la sécurité; Services de construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation d'aéronefs, aéronefs à voilure fixe, giravions, prototypes d'aéronefs, aéronefs militaires, aéronefs de combat, aéronefs d'entraînement, jets d'entraînement, aéronefs à des fins de démonstrations aériennes et acrobatiques, véhicules aériens sans pilote, véhicules aériens autonomes, véhicules aériens pilotés à distance, drones, véhicules aériens sans pilote pour le transport et le largage d'armes téléguidées, véhicules terrestres, véhicules terrestres blindés, véhicules terrestres militaires, véhicules terrestres à chenilles, véhicules terrestres de combat, véhicules terrestres de commande et de contrôle, véhicules terrestres pour le transport de personnel et équipements militaires, véhicules terrestres d'urgence, de recherche et de sauvetage, véhicules terrestres à des fins de déminage, véhicules terrestres pour la sécurisation de sites, véhicules terrestres autonomes, chars, véhicules terrestres motorisés et non motorisés équipés pour le transport, le largage et l'utilisation d'armes et/ou équipés d'appareils pour le contrôle et le guidage d'armes, véhicules amphibies, véhicules amphibies autonomes, véhicules marins et submersibles, navires, patrouilleurs, bateaux, bateaux gonflables rigides, porte-avions, frégates, contre-torpilleurs, corvettes, sous-marins, sous-marins nucléaires et véhicules sous-marins autonomes; Construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation de pièces et accessoires d'aéronefs, véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins et véhicules submersibles (à l'exclusion des logiciels); Construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation de matériel informatique, appareils pour le traitement et la transmission d'informations, réseaux informatiques, réseaux de communications, équipements de communications et équipements de communications sans fil,; Construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation d'armes et de systèmes d'armement; Construction, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation, mise à niveau et réparation d'appareils optiques, appareils mécaniques, instruments, équipements, composants, systèmes, commandes et afficheurs pour l'armée, la défense, l'aérospatiale, l'aviation, les transports et la sécurité (à l'exclusion des services liés aux logiciels); Conclusion de marchés liés à des services de disponibilité, à savoir, fourniture de services d'entretien, révision et préparation d'aéronefs, véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules marins et véhicules submersibles pour qu'ils soient toujours disponibles, en bon état et opérationnels; Services de conseils, d'informations et de consultation dans tous les domaines précités; Services de construction, génie civil, installation, entretien, révision, remise à neuf, rénovation ou réparation, tous concernant des installations, bâtiments, structures de génie civil ou ayant trait aux industries de l'industrie aérospatiale, du transport ou de la défense, ou encore utilisant des technologies de l'aérospatiale, du transport ou de la défense; Entretien, révision, remise à neuf, rénovation ou réparation d'avions, hélicoptères, véhicules aériens, aéroglisseurs, véhicules spatiaux, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins et submersibles, véhicules de combat, véhicules blindés, armes, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, matériel informatique, capteurs, appareils de télécommunications, de communications ou de transmission et de traitement de données, appareils et instruments optiques et mécaniques, équipements avioniques, systèmes de navigation, systèmes de radar, systèmes d'information et systèmes électriques, équipements de défense, et pièces et accessoires d'avions; Entretien des systèmes d'armement et entretien des équipements; Location de machines de chantier; Entretien, révision et réparation d'appareils, instruments et systèmes de communications pour le tir ou le lancement de cibles artificielles pour leurrer des missiles sous-marins téléguidés, torpilles et grenades sous-marines hostiles; Services d'entretien et de réparation dans le domaine de la technologie de propulsion hybride qui combine le carburant conventionnel et l'électricité; Services d'assistance tout au long de la durée de vie, à savoir entretien et réparation de produits électroniques; Services d'assistance tout au long de la durée de vie, à savoir entretien et réparation de transducteurs acoustiques sous-marins; Assemblage (installation) de produits mécaniques, châssis, câblage, appareils électriques, produits électroniques, armoires, carrosseries et autres pièces, composants et/ou accessoires d'avions, hélicoptères, véhicules aériens, aéroglisseurs, véhicules spatiaux, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins et submersibles, véhicules de combat, véhicules blindés, armes, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, matériel informatique, capteurs, appareils de télécommunications, de communications ou de transmission et de traitement de données, appareils et instruments optiques et mécaniques, équipements avioniques, systèmes de navigation, systèmes de radar, systèmes d'information et systèmes électriques, équipements de défense, et pièces et accessoires d'avions; Services de vaporisation de peinture; Entretien et réparation de cartes de circuits électroniques; Réparation et entretien de systèmes d'information géographique et technologie de détection à distance; Personnalisation, installation, intégration et configuration d'appareils électroniques, systèmes électroniques, dispositifs d'affichage électroniques, viseurs tête haute, dispositifs d'affichage montés sur casque, instruments de vision nocturne, capteurs, produits d'avionique, instruments de vol, commandes de vol, commandes de véhicules terrestres, manettes de gaz, manches à balai, commandes de véhicules marins, armes et systèmes d'armement; Installation, intégration et configuration de matériel informatique; Intégration et mise à niveau de simulateurs d'avions, véhicules terrestres et véhicules marins; Services de construction de navires et sous-marins; Services de construction de techniques et systèmes de radars; De conseil et de consultation concernant les services précités.

41: Conception, développement et fourniture de formation, éducation, ateliers, séminaires et cours à usage militaire concernant l'utilisation, le fonctionnement, le déploiement et l'entretien de systèmes terrestres et d'armement, y compris véhicules, véhicules blindés, véhicules de combat, ambulances, véhicules terrestres, véhicules terrestres blindés, véhicules terrestres militaires, véhicules terrestres à chenilles, véhicules terrestres de combat, véhicules terrestres de commande et de contrôle, véhicules terrestres pour le transport de personnel et matériel militaires, véhicules terrestres d'urgence, de recherche et de sauvetage, véhicules terrestres de déminage, véhicules terrestres pour la sécurisation de sites, véhicules terrestres autonomes, chars, véhicules terrestres motorisés et non motorisés équipés pour le transport, le lancement et l'utilisation d'armes et/ou équipés d'appareils pour le contrôle et le guidage d'armes, véhicules amphibies, véhicules amphibies autonomes, véhicules marins et submersibles, navires, patrouilleurs, bateaux, bateaux gonflables rigides, porte-avions, frégates, destroyers, corvettes, sous-marins, sous-marins nucléaires, véhicules sous-marins autonomes, équipements pour le transport et la libération d'armes installés dans ou sur des avions, véhicules terrestres ou marins militaires, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, explosifs, logiciels, matériel informatique, capteurs, produits électroniques, équipements de communication, systèmes de navigation, système de radars, systèmes d'information et systèmes électriques; Entraînement multimédia interactif sur le web et sur CD-ROM, entraînement de table, présentation en classe, session de laboratoire et accompagnement par les pairs, tous concernant l'utilisation, le fonctionnement, le déploiement et l'entretien de systèmes terrestres et d'armement, y compris véhicules, véhicules blindés, véhicules de combat, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, explosifs, logiciels, matériel informatique, capteurs, produits électroniques, équipements de communication, systèmes de navigation, système de radars, systèmes d'information et systèmes électriques; Conception, développement et fourniture de formation, éducation, ateliers, séminaires et cours pour la marine et la garde côtière concernant les systèmes de combat naval et les opérations navales, y compris mesures de commandement, de radar, de sonar, de surveillance électronique, contre-mesures électroniques,systèmes électro-optiques, de missiles, d'armes, d'armes de défense ponctuelle, torpilles, systèmes de liaison de données, d'information, de communications, de navigation, systèmes météorologiques et océanographiques; Services de formation et d'éducation liés au transfert de technologie; Services de formation et d'éducation en matière de renseignement et de sécurité; Conseils linguistiques, Services de traduction et d' interprétation de langues; Entraînement militaire de base; Préparation de matériel de formation et de formation sur place concernant les aspects humains, socio-culturels et géopolitiques de pays étrangers; Services de formation dans le domaine des systèmes avioniques; Conseils et consultations relatifs à tous les services précités.

42: Services d'ingénierie; Services de conseil en ingénierie; Services de recherche, conception et développement; Services d'analyses et de recherches industrielles; Services d'analyses en laboratoire; Métrologie et étalonnage d'équipements; Services d'évaluation de la compatibilité électromagnétique pour équipements militaires et civils; Services de conception d'outils; Services de conception, test et certification de véhicules aériens, marins et terrestres; Services de gestion de projets; Assistance en matière de défense, à savoir conseils techniques pour l'achat, le déploiement et l'utilisation de logiciels de défense, matériel de défense, véhicules militaires, avions militaires, véhicules marins militaires et armes; Analyse des besoins en systèmes de combat; Conception, développement, installation, intégration, tests, entretien, assistance, réparation, mise à jour et mise à niveau de logiciels; Conception, développement, installation, intégration, tests, entretien, assistance, réparation, mise à jour et mise à niveau de logiciels pour l'armée, la défense, l'aérospatiale, l'aviation, l'ingénierie, les transports, la sécurité, la sécurité nationale, la sécurité informatique et l'application de la loi; Services d'assistance opérationnelle liée aux logiciels; Conception, développement, installation, intégration, tests, entretien, assistance, réparation, mise à jour et mise à niveau de logiciels pour aéronefs, véhicules aériens, véhicules terrestres, véhicules amphibies, véhicules marins, navires, bateaux, sous-marins, armes et systèmes d'armement; Conception, développement et test d'appareils électroniques, systèmes électroniques, dispositifs d'affichage électroniques, viseurs tête haute, dispositifs d'affichage montés sur casque, instruments de vision nocturne, capteurs, produits d'avionique, instruments de vol, commandes de vol, commandes de véhicules terrestres, manettes de gaz, manches à balai, commandes de véhicules marins, armes et systèmes d'armement; Service de création, Élaboration, Personnalisation et Test de matériel informatique; Services d'intégration de systèmes pour systèmes de défense et d'aérospatiale; Services de conception de plaquettes de circuits imprimés; Conception, développement et test de simulateurs d'avions, véhicules terrestres et véhicules marins; Préparation de cartes en format numérique; Production de rapports, à savoir, préparation de rapports contenant des données, des informations et des analyses relatives à des décisions prises par des pilotes, des conducteurs ou des membres d'équipage et à la performance d'aéronefs, de véhicules terrestres et de véhicules marins; Services de conseils en technologies de l'information; Recherche, conception, développement et personnalisation de logiciels, micrologiciels, matériel informatique, systèmes informatiques et architectures informatiques; Préparation de rapports sur des données informatiques, des logiciels, des micrologiciels, du matériel informatique, des systèmes d'exploitation informatiques, des réseaux informatiques, des réseaux de communications, la sécurité de réseaux informatiques et la sécurité de réseaux de communications; Services de surveillance, diagnostic et entretien de systèmes d'exploitation informatiques; Services analytiques liés aux ordinateurs, aux réseaux informatiques et aux réseaux de communications; Analyse médico-légale de systèmes informatiques d'exploitation; Analyse médico-légale, ingénierie inverse, stockage, récupération, conversion, compression et migration de données informatiques; Services analytiques liés aux ordinateurs, aux logiciels, aux réseaux informatiques et aux réseaux de communications; Enquêtes sur des incidents et gestion de menaces et de comportements malveillants concernant des systèmes d'exploitation informatiques, des réseaux informatiques et des réseaux de communications; Informations, conseils et assistance liés à la sécurité informatique, à la sécurité de réseaux informatiques et à la sécurité de réseaux de communications; Conseils et assistance en matière de réduction de la vulnérabilité face aux cyberattaques, de réduction des dommages causés par des cyberattaques, et de reprise après des cyberattaques; Services de données informatisées, à savoir identification, saisie, recherche, exploration, analyse, traitement, stockage, gestion, surveillance, agrégation et modélisation de données et transactions, et de modèles et réseaux dans des données et des transactions; Préparation de rapports technologiques; Services de conseils, d'informations et de consultation dans tous les domaines précités; Services de conseil en ingénierie; Conseils techniques; Consultation en matière d'environnement; Services de gestion de projets; Conseils en défense aérienne, à savoir conseils techniques pour l'achat, le déploiement et l'utilisation d'avions militaires et d'armes connexes pour la défense; Services en matière de programmation et de logiciels; Services de support, essai, test, intégration, conception et/ou analyse des besoins en matière de systèmes de combat; Conseils en matière de conception de bateaux; Conseils en matière de conception de sous-marins; Services de conception de plaquettes de circuits imprimés; Services de tests en laboratoire, y compris simulation d'environnements, évaluation des contraintes dues à l'environnement, métrologie et/ou calibrage d'équipements; Services de conception d'outils; Services d'évaluation de la compatibilité électromagnétique pour équipements militaires et civils; Services d'intégration de systèmes pour applications aérospatiales; Conseils techniques en matière d'énergie nucléaire, y compris concernant la sécurité, la production d'énergie nucléaire, le soutien opérationnel, la gestion des déchets, le déclassement; Services d'assistance et de conseils techniques en matière de technologie électrique hybride, services d'information en matière d'ingénierie; Conception et développement de technologie de propulsion hybride qui combine le carburant conventionnel et l'électricité; Conception et développement de technologies de camouflage électroniques pour véhicules; Services de conception technique, de développement et de test en matière de navires et de sous-marins; Conception, conception technique, construction, développement, test et conseils en matière de systèmes terrestres et d'armement (composés uniquement de systèmes informatiques), y compris pour véhicules, véhicules blindés, véhicules de combat, systèmes d'armement, systèmes d'artillerie, munitions intelligentes, armes à feu, explosifs, logiciels, matériel informatique, capteurs, produits électroniques, équipements de communication, systèmes de navigation, systèmes GPS, système de radars, systèmes d'information et systèmes électriques; Conception et développement de technologie furtive pour navires, sous-marins, avions, hélicoptères, véhicules amphibies et véhicules terrestres; Surveillance, collecte et compilation d'informations et données environnementales et données, y compris sur les conditions sous-marines, la météo, et la population et la distribution d'animaux marins; Surveillance et prédiction de l'impact environnemental; Test d'armes militaires et systèmes électroniques; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant les systèmes électroniques dans le domaine de la défense navale, terrestre et aérienne; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant le pétrole et le gaz; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant l'énergie renouvelable; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant la technologie spatiale; Services scientifiques et technologiques et recherche, conception et test concernant les produits électroniques; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant les systèmes, sous-systèmes et modules électroniques, y compris le développement de prototypes, test interne, contrôle de contraintes thermiques, contrôle de contraintes de vibration, contrôle de température, contrôle de contraintes environnementales et test de fonctionnement; Services scientifiques et technologiques et recherche et conception concernant les transducteurs acoustiques sous-marins; Services d'analyse chimique et métallurgique; Conception, recherche et développement en matière d'impression en 3D; Conception, recherche et développement en matière d'encapsulage, de métallisation et de placage métallique; Conception, conception technique, construction, développement, test et conseils en matière de techniques et systèmes de radars; Recherche et analyse en matière de données électroniques, y compris d'images géospatiales, signaux et radars; Services de sécurité pour ordinateurs et données; Recherche et Conseils en matière de sciences sociales; Conception, développement, recherche, conseils, analyse, modélisation et test de systèmes d'information géographique et technologie de détection à distance; Conception, développement, recherche, conseils, analyse, modélisation et test de systèmes de renseignement, de surveillance et de reconnaissance; Services de systèmes de test d'avionique à architecture ouverte; Conception et développement d'applications pour soutenir la production de logiciels pour contrôles personnalisés de missions militaires et navales; Services de diagnostic pour ordinateurs et réseaux informatiques; Entretien, réparation et mise à jour de logiciels pour le tir ou le lancement de cibles artificielles pour leurrer des missiles sous-marins téléguidés, torpilles et grenades sous-marines hostiles; Advice and consultancy relating to all the aforesaid services.

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