 Marque verbale / figurative : « PRIMETALS TECHNOLOGIES » Euipotm 03/07/2015 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Usines de traitement de poussière de minerai, installations de fabrication par réduction directe du fer, installations de fabrication d'acier, usines de coulée en continu; Usines de traitement et d'agglomération de minerais de fer et de minéraux non métalliques, charbon, chaux, dolomite, magnésite et cryolithe; Lits fluidisés; Installations pour la combustion de minéraux; Ateliers d'agglomération; Installations de lavage et de séchage pour aciéries et centrales de puissance thermique; Machines et installations pour la fabrication de moulages réfractaires, pour le briquetage, la pelletisation et la granulation; Mélangeurs pour fonte brute, acier, alliages et laitier; Convertisseurs pour la production d'alliages d'acier et de fer; Lances de soufflerie et de chauffage pour la métallurgie; Équipements de collecte et d'extraction du gaz de combustion pour les aciéries; Poches de coulée, récipients intermédiaires et distributeurs de fonte brute et d'acier; Machines de coulée continue; Coquilles; Équipements d'ajustement et d'oscillation pour coquilles métalliques; Fausses barres; Machines pour laminer l'acier, les alliages de fer et les métaux non ferreux; Installations de laminage à chaud et à froid pour tôles, bandes, sections de profils, solives, rails, conduites et fil métallique; Galets en acier, cuivre ou autres matériaux métalliques ou céramiques; Cages de laminoir; Porte-bobines; Machines à souder; Rectifieuses; Machines et installations de finition de surface de métaux; Installations de galvanisation et de revêtement; Machines à écriquer et de durcissement; Machines à cisailler et à scier et installations pour séparer les barres, tôles, bandes, sections de profils, solives, rails, conduites et fil métallique; Bobineuses pour bandes métalliques; Machines-outils; Équipements d'usinage d'outils; Tours; Appareils de sondage; Moteurs hydrauliques; Turbines, à savoir turbines à eau, à gaz et à vapeur et composants de turbines; Dispositifs de fermeture et régulateurs de vitesse de rotation pour turbines; Roues de turbine, Aubes fixes de turbines; Râteliers à approvisionnement continu (machines), râteliers à approvisionnement discontinu (machines); Machines de nettoyage de râteliers; Plates-formes de travail d'élévation et de descente; Grues [appareils de levage]; Machines de convoyage et de transport; Courroies de transporteurs; Convoyeurs à godets; Vis d'Archimède; Treuils; Bobines; Galets dérouleurs et poulies de câble pour machines; Appareils et machines pour la fabrication de ballast, granulats, briques, plaques et moulages pour laitier d'aciérie; Machines et installations pour le traitement et la récupération des déchets; Équipements de dépoussiérage pour le nettoyage; Matériel de compostage; Cyclones [machines]; Équipements d'épaississement et d'évaporation; Générateurs; Générateurs de turbines tubulaires, générateurs hydrodynamiques, Groupes moteurs générateurs et Turbogénérateurs; Moteurs CA triphasés, Moteurs électriques à courant alternatif et Moteurs à courant continu; Convertisseurs; Centrales hydroélectriques; Centrales au gaz et à vapeur; Centrales d'énergie combinée et centrales de cogénération d'énergie; Transmissions électriques; Machines et machines-outils destinées au domaine de la métallurgie et de la production métallique; Machines de laminoir industrielles; Machines de moulage de métaux; Machines de roulage de métaux; Machines de coulage des métaux; Machines de production automatisée ou assistée par ordinateur de métaux; Machines de production de métaux conçues pour fonctionner sur les lignes de production de métaux; Ébarbeuses à métaux; Machines à souder le métal; Machines de recuit des métaux; Machines de nettoyage des métaux; Machines de décapage des métaux; Machines d'allongement des métaux; Machines de revêtement des métaux; Machines d'inspection et de surveillance du processus de production des métaux; Machines pour inspecter la surface des tôles, plaques, barres, baguettes et rouleaux métalliques bruts; Machines pour la galvanisation; Équipement agricole, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et minier; Pompes, compresseurs et ventilateurs; Équipement de déplacement et de manutention; Générateurs d'électricité; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; Moteurs, groupes motopropulseurs et pièces génériques de machines; Équipements de balayage, nettoyage, lavage et blanchissage; Barres Roebel; Et pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

9: Équipements électriques de mesurage, de réglage, de commande et de contrôle (non compris dans d'autres classes); Appareils de contrôle électroniques pour installations industrielles et centrales électriques; Transformateurs et canettes électriques, accumulateurs électriques, batteries, commutateurs électriques sans contact avec des gaz, dispositifs de protection et d'excitation électriques (non compris dans d'autres classes), installations et commutateurs électriques à basse, moyenne et haute tension, lignes électriques aériennes, caténaires pour véhicules sur rails; Conducteurs électriques; Conducteurs transposés; Câbles électriques isolés; Matériel d'installation pour systèmes électriques, Non compris dans d'autres classes; Appareils et équipements pour mesurer des paramètres physiques, Non compris dans d'autres classes; Appareils et équipements pour mesurer la température, la pression et l'humidité, non inclus dans d'autres classes; Appareils et équipements pour analyses chimiques, non inclus dans d'autres classes; Appareils informatiques pour la commande, le réglage, la simulation, la visualisation et la surveillance de paramètres d'installations industrielles, d'installations de protection de l'environnement, d'installations de production, de distribution et de transmission d'énergie, de machines et leurs pièces; Programmes d'ordinateurs, en particulier pour la commande, le réglage, la visualisation et la surveillance des processus dans les installations industrielles, installations de techniques environnementales, centrales et machines ainsi que leurs pièces; Programmes informatiques pour la visualisation et la simulation d'installations industrielles; Programmes informatiques pour la visualisation et la simulation d'installations métallurgiques, installations de technologies environnementales, centrales électriques, machines et dispositifs; Ordinateurs personnels, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, écrans d'ordinateur, claviers d'encodage et souris informatiques, imprimantes, modems, mémoires à semi-conducteurs volatiles et non volatiles, disques de stockage, lecteurs de disquettes, tous les produits précités étant destinés à contrôler, réguler, simuler, visualiser et surveiller les paramètres des installations industrielles, installations environnementales, installations de production, distribution et transmission d'électricité, et machines et leurs pièces; Fibres optiques, supports de données programmés et non programmés, installations de transmission de données (non inclues dans d'autres classes), tous les produits précités étant destinés à contrôler, réguler, simuler, visualiser et surveiller les paramètres des installations industrielles, installations environnementales, installations de production, distribution et transmission d'électricité, et machines et leurs pièces; Composants électroniques, à savoir pour circuits intégrés et circuits imprimés utilisés dans les installations industrielles, les installations de protection de l'environnement, les installations de production, de distribution et de transmission d'énergie, ainsi que dans les machines et leurs pièces; Appareils et instruments de mesure de la pollution de l'eau et de l'air, appareils et instruments de test des matériaux, équipements de pesage (non compris dans d'autres classes); Équipements de chargement pour aciérie; Redresseurs; Inverseurs; Convertisseurs de courant; Convertisseurs de fréquence du circuit intermédiaire de courant et de tension; Matériel informatique et logiciels destinés au domaine de la métallurgie et de la production métallique; Matériel informatique et logiciels pour l'exploitation et le contrôle de machines de production de métaux fonctionnant sur une ligne de production ou de façon autonome; Matériel informatique et logiciels pour l'exploitation et la surveillance de processus de production des métaux; Matériel informatique et logiciels pour la gestion de systèmes et processus; Matériel informatique et logiciels pour la gestion de lignes et usines de production; Matériel informatique et Logiciels de gestion de l'information; Logiciels informatiques pour la conception et la production de machines de production de métaux, équipements, lignes de production, centrales et usines; Matériel informatique et logiciels pour mesurer et tester les produits métalliques bruts; Logiciels d'automation industrielle; Contenu enregistré; Équipement audiovisuel et de technologie de l'information; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques; Dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; Instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; Appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs pédagogiques; Et pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

11: Fours pour la production et la fonte de fonte brute, acier, alliages et laitier; Chauffages pour cuves de mélange de fonte brute, acier, alliages et laitier; Fours pour chauffer, conserver la chaleur et recuire les produits coulés, laminé et forgés, les pellets, le calcaire, la dolomite et la magnésite; Fours pour la réduction directe de minerais de fer et pour la fabrication de minerais de fer métallisés; Fours de boulangerie, Fours de frittage, Fours à arc électrique; Laveuses et sécheuses à usage industriel; Incinérateurs pour matériaux solides et liquides; Incinérateurs à déchets; Systèmes d'épuration et de récupération des gaz de combustion; Centrales et équipements de traitement de l'eau; Centrales de clarification et d'épuration des eaux usées et systèmes de biomasse, d'incinération de déchets et de compostage, équipements de ventilation, non inclus dans d'autres classes; Échangeurs thermiques autres que parties de machines; Installations et appareils de chauffage, de ventilation, de refroidissement, de climatisation et à des fins sanitaires; Centrales au gaz; Centrales à vapeur; Centrales de gazéification à cycle combiné; Centrales aux gaz effluents ou fossiles; Centrales solaires à concentration; Centrales à chaleur et électriques combinées à des turbines à vapeur ou à gaz; Chaudières de chauffage, à savoir pour générer de la vapeur, des lits fluidisés et de la chaleur résiduelle; Systèmes à lit fluidisé, Non compris dans d'autres classes; Systèmes de dessalement de l'eau de mer; Installations d'épuration des gaz effluents, installations de désulfurisation des gaz effluents et installations Denox (limitation des oxydes d'azote NOx); Fours de chauffe; Fours métallurgiques; Cuves métallurgiques; Réacteurs à rotation et Cyclones; Systèmes de refroidissement pour produits métalliques semi-finis; Systèmes de chauffage à induction pour produits métalliques semi-finis; Lits de refroidissement pour produits métalliques semi-finis; Conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement; Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Brûleurs, chaudières et réchauffeurs; Éclairage et réflecteurs d'éclairage; Filtres à usage industriel et domestique; Installations industrielles de traitement; Épurateurs et purificateurs de gaz; Fours et fourneaux industriels (pas pour les aliments ni les boissons); Équipement de traitement chimique; Installations industrielles pour le filtrage des liquides; Installations de collecte de gaz; Installations de collecte de liquides; Chenaux de coulée pour retenir les impuretés du métal en fusion; Réacteurs biologiques pour la clarification d'effluents industriels; Installations de séchage; Équipement de réfrigération et de congélation; Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; Installations nucléaires; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant]; Allumeurs; Et pièces et accessoires de tous les produits précités, compris dans cette classe.

35: Conseils en gestion et organisation des affaires concernant les installations industrielles, les installations métallurgiques, les installations de technologies environnementales, les centrales et les bâtiments; Consultation professionnelle d'affaires, en particulier pour la direction et la surveillance de l'exploitation d'installations industrielles, d'installations de techniques environnementales, de centrales et de bâtiments; Conseils en matière de personnel et en gestion d'entreprises; Saisie, collecte, préparation et transformation de données pour installations industrielles, transmission métallurgiques d'énergie, et de machines; Courtage et location de main-d'oeuvre; Services de vente au détail et en gros de machines et machines outils destinées au domaine de la métallurgie et de la production métallique, machines de laminoir industrielles, machines de moulage de métaux, machines pour laminer les métaux, machines de coulage des métaux, machines de production automatisée ou assistée par ordinateur de métaux, machines de production de métaux conçues pour fonctionner sur les lignes de production de métaux, Et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Services de vente au détail et en gros d'ébarbeuses à métaux, machines à souder les métaux, machines de recuit des métaux, machines de nettoyage des métaux, machines de décapage des métaux, machines d'allongement des métaux, machines de revêtement des métaux, machines d'inspection et de surveillance du processus de production des métaux, machines pour inspecter la surface des tôles, plaques, barres, baguettes et rouleaux métalliques bruts, machines de galvanisation, et pièces et accessoires de tous les produits précités; Services de vente au détail et en gros de machines électroniques destinées au domaine de la métallurgie et de la production métallique, matériel informatique et logiciels destinés au domaine de la métallurgie et de la production métallique, matériel informatique et logiciels pour l'exploitation et le contrôle de machines de production de métaux fonctionnant sur une ligne de production ou de façon autonome, matériel informatique et logiciels pour l'exploitation et la surveillance de processus de production des métaux, et pièces et accessoires de tous les produits précités; Services de vente au détail et en gros de matériel informatique et logiciels pour la gestion de systèmes et processus, matériel informatique et logiciels pour la gestion de lignes et usines de production, matériel informatique et logiciels pour la gestion des informations, et pièces et accessoires de tous les produits précités; Services de vente au détail et en gros de logiciels informatiques pour la conception et la production de machines de production de métaux, équipements, lignes de production, centrales et usines, matériel informatique et logiciels pour mesurer et tester les produits métalliques bruts, logiciels d'automatisation des usines, et pièces et accessoires de tous les produits précités; Services de vente au détail et en gros de fours, fours métallurgiques, cuves métallurgiques, réacteurs à rotation et cyclones, systèmes de refroidissement pour produits métalliques semi-finis, systèmes de chauffage à induction pour produits métalliques semi-finis, lits de refroidissement pour produits métalliques semi-finis, Et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de négociations commerciales et d'information de la clientèle; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels; Organisation d'achats collectifs; Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires; Services de commande pour le compte de tiers; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Services d'aide et de gestion des affaires et services administratifs; Travaux de bureau.

37: Construction, montage, mise en service, entretien et réparation d'installations industrielles, installations de techniques environnementales, centrales, bâtiments, logements, bâtiments de grande hauteur, constructions hydrauliques, construction de ponts, installations électriques, installations pour la purification des eaux, le traitement des eaux usées et l'épuration des gaz, ainsi qu'installations de masses biologiques, d'incinération des déchets et de compostage; Assemblage, montage, entretien et réparation d'installations minières et métallurgiques, machines, ponts, grues et conduites; Construction, À savoir mise hors service et exploitation par rabattage d'installations industrielles, centrales nucléaires, aciéries et installations de protection de l'environnement; Réparation, à savoir rénovation et amélioration de machines électriques rotatives; Entretien, maintenance et réparation de machines électriques et électroniques pour installations industrielles, installations métallurgiques, installations de protection de l'environnement, installations de production, de distribution et de transmission d'énergie; Montage de câbles porteurs et de transport, câbles aériens et caténaires; Construction, maintenance, entretien et réparation d'installations de traitement de données et d'ordinateurs (matériel informatique) pour installations industrielles, installations métallurgiques, installations des technologies de l'environnement, installations de production, de distribution et de transmission d'énergie et machines; Construction et réparation, à savoir amélioration du rendement et de la performance des équipements de production d'énergie existants, construction de pièces à insérer pour mesures primaires et secondaires de réduction des émissions, augmentation de la durée de vie et du degré d'automatisation d'installations industrielles et de techniques de l'environnement et de centrales; Services de location d'outils et de matériel de construction; Construction, installation, nettoyage, maintenance et réparation d'infrastructures, centrales, usines et lignes de production métallique et de métallurgie; Installation, nettoyage, maintenance et réparation de machines et équipements de production métallique et de métallurgie; Services d'assistance liés à la construction et à l'exploitation d'infrastructures, usines et lignes de production métallique et de métallurgie; Construction et démolition; Location d'outils, d'installations et d'équipement pour la construction et la démolition; Extraction minière et extraction de pétrole et de gaz; Location et crédit-bail dans les domaines précités, compris dans cette classe; Entretien et réparation d'ordinateurs et de systèmes informatiques; Et conseils, assistance et informations dans les domaines précités, compris dans cette classe.

42: Conseils et planification techniques, création d'études de projets et de faisabilité pour les installations industrielles, centrales et installations de techniques environnementales; Recherche et développement scientifiques et industriels, planification technique et conception d'installations minières et métallurgiques, machines, ponts, grues et conduites; Création de modèles de processus techniques pour des installations industrielles, centrales électriques et installations de technologies environnementales; Planification technique et conseils dans le domaine du traitement de données pour installations industrielles, installations métallurgiques, installations de protection de l'environnement, installations de production, de distribution et de transmission d'énergie, et machines; Solutions de systèmes EDP de planification de projets et de traitement de données électroniques pour le financement, la logistique, l'ingénierie et la production; Création de programmes pour installations informatiques utilisées à des fins de commande, de réglage, de simulation, de visualisation et de surveillance des paramètres d'installations industrielles, installations de protection de l'environnement, installations de production, de distribution et de transmission d'énergie, machines et leurs pièces; Planification de projets de réseaux de données pour installations industrielles, installations métallurgiques, installations de protection de l'environnement, installations de production, distribution et transmission d'énergie, et machines; Location d'installations informatiques et de logiciels informatiques pour la commande, le réglage, la simulation, la visualisation et la surveillance de paramètres d'installations industrielles, installations techniques, installations de production, distribution et transmission d'énergie, machines et leurs pièces; Installation et entretien de logiciels pour la commande, le réglage, la simulation, la visualisation et la surveillance de paramètres d'installations industrielles, installations de production, distribution et de transmission de l'énergie, machines et leurs pièces; Création de pages www internet et intranet dans le domaine des installations industrielles, installations de protection de l'environnement, installations de production, distribution et transmission d'énergie, et machines; Planification technique et conception d'installations électriques; Conseils techniques, À l'exception de l'assistance commerciale pour la sélection de systèmes et Services de projection d'installations industrielles, Installations de technologies environnementales, centrales électriques, centrales de traitement et d'épuration de l'eau, générateurs de vapeur, installations d'épuration des gaz de combustion et de l'air; Planification technique de pièces à insérer pour mesures primaires et secondaires de réduction des émissions, augmentation de la durée de vie et du degré d'automatisation d'installations industrielles et de techniques de l'environnement et de centrales; Contrôle de la qualité des produits des installations industrielles, réalisation d'analyses sur les matériaux, les eaux usées, les gaz d'échappement et l'air; Conception architecturale d'infrastructures, centrales, usines et lignes de production métallique et de métallurgie; Conception de machines, appareils et instruments y compris leurs pièces; Dessin industriel; Services de conception pour systèmes informatiques; Services d'ingénierie; Recherche scientifique et services de conseils; Service d'information scientifique; Services de contrôle de qualité; Services de tests et d'analyses scientifiques; Recherche en matière de systèmes électriques; Services d'assistance en matière de métallurgie; Recherche dans le domaine des services de gestion et de protection de l'environnement; Services des technologies de l'information; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Développement de matériel informatique; Services d'hébergement et logiciel en tant que service, et location de logiciel; Location de matériel et d'installations informatiques; Services de consultation, de conseil et d'information en matière de technologie de l'information; Sécurité, protection et restauration des technologies de l'information; Services de conversion et de copie de données, services d'encodage de données; Services d'analyses et de diagnostics informatiques; Recherche et développement ainsi que mise en oeuvre d'ordinateurs et de systèmes informatiques; Gestion de projets informatiques; Exploration de données; Services des technologies de l'information; Services technologiques en matière d'ordinateurs; Services de réseaux informatiques; Services de mise à jour de banques de mémoire de systèmes informatiques; Services de migration de données; Mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; Télésurveillance de systèmes informatiques; Services scientifiques et technologiques; Tests, authentification et contrôle de la qualité; Services de conception; Location et crédit-bail dans les domaines précités, compris dans cette classe; Et conseils, assistance et informations dans les domaines précités, compris dans cette classe.

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