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Marque verbale / figurative : « PLURI PARTS » Euipotm 06/09/2009 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | PLURI PARTS |
| Graphic representation |  |
| Description | La marque consiste en les mots PLURI PARTS placés sur deux lignes; le mot PLURI est en caractčres d'imprimerie majuscules de couleur rouge sur un fond rectangulaire blanc, entouré d'un filet bleu et surmonte le mot PARTS écrit dans les męmes caractčres, de dimension plus petite, de couleur blanche sur un fond rectangulaire bleu qui s'étend horizontalement sur toute la partie inférieure de la forme; au-desus de ce rectangle, il y a une forme de pentagone de couleur rouge sur fond blanc; cette forme pentagonale est entourée de cinq petits triangles de couleur bleue sur le męme fond blanc, chacun desquels étant placé en correspondance d'un angle dudit pentagone. |
| Colour | Rouge, bleu, blanc. |
| Filing number | 000978841 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
7: Machines et moteurs, à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres; générateurs et alternateurs électriques, joints et courroies de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; pièces de moteurs de véhicules. 9: Appareils et instruments scientifiques, électriques, radiophoniques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; enregistreurs, reproducteurs de sons, ordinateurs, ordinateurs de bord; extincteurs. 11: Appareils et installations compris dans cette classe pour le chauffage, la production de vapeur, l'éclairage, la réfrigération, le séchage, la ventilation, la distribution d'eau et installations sanitaires; pièces et accessoires de ces produits. 12: Véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles, carrosseries de véhicules à moteur, leurs pièces et parties constitutives comprises dans cette classe; moteurs de véhicules et leurs pièces, organes de transmission pour véhicules à moteur, dispositifs et installations de freinage pour véhicules à moteur, organes de suspension pour véhicules à moteur; pièces et accessoires tels que jantes en alliage léger, enjoliveurs, volants, spoilers, pièces décoratives en bois pour tableaux de bord, éléments de protection contre les chocs, tubulures à air, antivols mécaniques, systèmes d'insonorisation pour moteurs Diesel. 37: Constructions, réparations et services d'installation. |
| Filing date | 05/11/1998 |
| Registration date | 21/12/1999 |
| Expiry date | 05/11/2008 |
| Owners |
STELLANTIS EUROPE S.P.A.
I-10135 TORINO Italie |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Stellantis Europe S.p.A., Turin, Italie.