Moteur de recherche d’entreprises européennes
Marque verbale : « TSA » Euipotm 07/05/2008 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | TSA |
| Filing number | 004315371 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
9: Appareils de contrôle électriques ou électroniques pour véhicules, appareils informatiques et ordinateurs, compris dans la classe 9; programmes de traitement de données. 12: Appareils à commande électrique ou électronique pour les techniques de mesure, de commande et de réglage, à savoir appareils de commande et de réglage pour les véhicules avec et sans dispositif de contrôle de la stabilité de la conduite; véhicules et leurs pièces, remorques et leurs pièces, compris dans la classe 12. 42: Développement et programmation pour ordinateur. |
| Filing date | 29/03/2005 |
| Registration date | 18/04/2006 |
| Expiry date | 29/03/2035 |
| Owners |
Intellectual Property Taunusstrasse 36 D-80807 München Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : AUMOVIO Germany GmbH, Frankfurt a. Main, Allemagne.