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Marque figurative Euipotm 09/02/2010 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Description | Logotype circulaire. |
| Colour | Noir et blanc. |
| Filing number | 008501272 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; articles métalliques non compris dans d'autres classes. 7: Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). 9: Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; supports d'enregistrement magnétiques; programmes informatiques (enregistrés); programmes d'ordinateurs (téléchargeables); équipement pour le traitement des données et ordinateurs. 11: Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. 37: Construction; réparation; services d'installation. 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. |
| Filing date | 29/07/2009 |
| Registration date | 01/02/2010 |
| Expiry date | 29/07/2029 |
| Owners |
D-40237 Düsseldorf Allemagne |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : SMS GmbH, Mönchengladbach, Allemagne.
