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Marque verbale : « ARTE » Euipotm 22/06/2026 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Word |
| Name | ARTE |
| Filing number | 000252908 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
3: Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et savons; dentifrices. 9: Supports préenregistrés magnétiques, magnéto-optiques et optiques pour le son, les images et/ou données, y compris disques compacts, CD-ROM, cassettes audio et vidéo, disques audio et vidéo, bases de données et logiciels informatiques, tous les produits précités à l'exception de ceux contenant des informations sur l'art et les artistes; logiciels pour réseaux et micrologiciels. 14: Horlogerie et instruments chronométriques. 16: Produits imprimés, à savoir journaux, périodiques, magazines, brochures, dépliants, prospectus, programmes d'événements, dépliants publicitaires, livres, écriteaux (affiches), cartes postables, décorations en papier, à l'exception de ceux contenant des informations sur l'art et les artistes, transparents, cartes téléphoniques (non encodées), tickets, cartes de participation, invitations; cartes d'identication; produits en papier et en carton (carton contrecollé), à savoir serviettes en papier, nappes en papier, papier-filtre, serviettes en papier pour le visage, papier à écrire, papier toilette, couches en papier, récipients d'emballage, sacs d'emballage, papier d'emballage; fournitures de bureau, à savoir tampons en caoutchouc, tampons encreurs, encre à cachet, ouvre-lettres, coupe-papier, bacs de correspondance, classeurs de fichiers, blocs-notes, étuis et pochettes à matériel d'écriture, pince-notes et distributeurs de papier à notes, perforatrices, classeurs, trombones et agrafes, étiquettes gommées, y compris autocollantes; boutons, étiquettes pour sceller; jeux, globes, tableaux noirs et instruments pour écrire sur un tableau noir; matières plastiques pour l'emballage, à savoir emballages, sacs, étuis, films, ces produits étant également autocollants et utilisés pour la décoration; cartes à jouer et jeux de cartes. 18: Articles en cuir et imitations du cuir, à savoir porte-monnaie et récipients (non adaptés au contenu), y compris sacs à main, serviettes, sacs à provisions, sacs de voyage, sacs de sport, sacoches, sacs à dos, ceintures, bretelles, et petits articles de maroquinerie, notamment porte-monnaie, porte-documents, étuis à clés, trousses de voyage; mallettes et petites mallettes; parapluies, parasols et cannes. 20: Corbeilles à papier. 21: Verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage ou la cuisine; petits appareils et instruments entraînés manuellement pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l' exception du verre de construction); tasses en papier et assiettes en papier. 24: Produits textiles, à savoir tissus, rideaux, stores, linge de maison, linge de table, linge de lit, couvertures de lit et de table. 25: Vêtements, y compris vêtements de sport et de loisirs; chaussures, y compris chaussures de sport et de loisirs; bonneterie, bas, chaussettes, cravates, y compris noeuds papillon, gants; couvre-chefs, y compris bandeaux et bandeaux contre la sueur. 28: Jeux, y compris jeux électriques et électroniques; jeux et jouets, y compris animaux en peluche; équipements de gymnastique, de mise en forme et de sport. 35: Publicité et marketing pour des tiers; prestation d' actions de relations publiques. 38: Organisation de programmes radiophoniques et télévisés; diffusion, distribution et transmission de signaux de télécommunication et d' information via des réseaux sans fil et/ou réseaux par câble; exploitation de services en ligne et hors ligne. 41: Publication et édition d'imprimés, à l'exception de ceux contenant des informations sur l'art et les artistes; publication et émission d'informations visualisables électroniquement sous forme de textes, graphiques, images et sons, et accessibles via des réseaux de données; à l'exception de ceux contenant des informations sur l'art et les artistes; organisation de compétitions sportives. 42: Collecte et offre d'informations; à l'exception de ceux contenant des informations sur l'art et les artistes. |
| Filing date | 02/05/1996 |
| Registration date | 24/11/2005 |
| Expiry date | 02/05/2036 |
| Owners |
ASSOCIATION RELATIVE A LA TELEVISION EUROPEENE 4 quai du Chanoine Winterer F-67000 Strasbourg France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : ASS Relative Television Europeenne GEIE, Strasbourg.