 Marque verbale / figurative : « S » Euipotm31/05/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)

7: Machines-outils, machines pour réparer et produire des pièces; robots industriels; compresseurs; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et spatiaux et leurs parties constitutives comprises dans cette classe, y compris moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; groupes auxiliaires de puissance pour véhicules aériens et terrestres; systèmes de lubrification pour moteurs d'avions et autres propulseurs (machines); bancs d'essai pour moteurs et autres propulseurs (machines) pour véhicules aéronautiques et spatiaux, y compris pour nacelles; dispositif mécanique de freinage; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servi- moteurs, génératrices; tous ces produits étant utilisés et/ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité; parties et pièces détachées pour moteurs et pour propulseurs pour véhicules aérospatiaux, y compris nacelles, accouplements et organes de transmission et de propulsion, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement, inverseurs de poussée; inverseurs de poussée, systèmes et commandes d'inverseurs de poussée pour véhicules aérospatiaux.

9: Appareils et instruments scientifiques, radiographiques, photographiques, optique, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la mémorisation, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments électriques et électroniques de mesure, de commande et de contrôle, notamment calculateurs, capteurs; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données; systèmes de commande électrique d'inverseurs de poussée; appareils et instruments de commande pour inverseurs de poussée; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de commande de vol de véhicules aérospatiaux; logiciels utilisés pour les commandes de vol de véhicules aérospatiaux; appareils, instruments et dispositifs de distribution de l'énergie pour véhicules aérospatiaux; cartes électroniques de traitements de paramètres; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques; appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie; appareils et équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs; programmes informatiques et logiciels; programmes informatiques et logiciels pour l'exploitation de bancs d'essai pour les systèmes, équipements et composants de véhicules aéronautiques et spatiaux, y compris pour nacelles, et autres appareils de mesurage; équipements électroniques, électromécaniques et optiques, y compris capteurs, pour l'exploitation de bancs d'essai pour les systèmes, équipements et composants de véhicules aéronautiques et spatiaux; radars et antennes; appareils et instruments pour l'identification ou la reconnaissance automatique de personnes, d'empreintes digitales, d'empreintes palmaires ou d'autres caractéristiques biométriques réalisant les fonctions d'enregistrement, d'encodage et de transcodage permettant le traitement par logiciel biométrique ou par des systèmes d'identification et d'authentification par biométrie; systèmes de vérification et d'identification biométriques comprenant les dispositifs pour identification et reconnaissance automatique des personnes, ordinateurs, bases de données, équipements de communication et logiciels pour le traitement de données biométriques; logiciels de systèmes biométriques d'identification et d'authentification de personnes; logiciels de détection de personnes; logiciels d'interprétation d'empreintes digitales, palmaires ou d'autres caractéristiques biométriques; capteurs optiques ou capacitifs pour capturer les empreintes digitales, palmaires ou les autres caractéristiques biométriques; lecteurs de carte; terminaux de biométrie; serrures électriques ou dispositifs pour contrôler l'accès à des bâtiments, des services, des équipements ou des réseaux par vérification des empreintes digitales ou des empreintes palmaires ou d'autres caractéristiques biométriques; appareils ou réseaux pour le contrôle des empreintes digitales, palmaires ou autres caractéristiques biométriques; puces électroniques; lecteurs électroniques; capteurs optiques; dispositifs de vérification et d'identification de données numériques; appareils, instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de vérification et d'identification de données numériques; logiciels, terminaux et lecteurs de vérification et d'identification de la zone lisible par machine des passeports, documents de visas, cartes d'identité, permis de conduire, carte de santé, carte de vote, carte de résident, carte de séjour, cartes des professionnels de la santé et autres documents administratifs personnels, comportant une puce électronique capable de transmettre des données avec ou sans contact; dispositifs d'identification par mot de passe; appareils et instruments, logiciels, terminaux, lecteurs de traitement de données; appareils et instruments de mémorisation de données; logiciels de vérification, d'identification de données numériques sécurisées; appareils et instruments de contrôle de données relatives à l'identité d'une personne; antennes; appareils de cartographie numérique; appareils de recalage par corrélation d'altitude; appareils de test et de maintenance pour équipements inertiels; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils ou dispositifs, notamment calculateurs embarqués; appareils et équipements de conduite de tir; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils, équipements et accessoires de téléphonie pour infrastructure dans le domaine des réseaux radio cellulaires des applications dans le domaine militaire; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux; batteries, accumulateurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs; câbles à fibres optiques; caméras vidéo, caméras infrarouge; casques à écouteur, écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du domaine militaire; centrales inertielles, notamment à composants liés; compas; composants optiques infrarouge et ultra violet; écrans; équipement et appareils de mesure de trajectoire; équipement et appareils de signalisation ferroviaire; équipement et appareils de signalisation navale; équipements et appareils accélérométriqués; équipements et appareils de cryptage et décryptage; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge hors applications biométriques; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites pour tout type de véhicule; équipements et appareils de navigation et de positionnement pour véhicules; équipements et appareils de préparation des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes mettant en œuvre une visualisation de l'itinéraire; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs; systèmes d'observation et de reconnaissance; télémètres; équipements et appareils de simulation pour engins; équipements et appareils gyroscopiques; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; équipements et/ou appareils permettant de tester puis de télé-décharger dans un ordinateur les informations recueillies sur les réseaux; équipements, appareils et instruments optiques d'appontage pour porte-avions, d'aide à l'appontage et à l'atterrissage d'avions; gyromètres; imageurs thermiques; jumelles pour vision jour/nuit; laser non à usage médical; diodes laser non à usage médical; laser solide et à gaz à usage non médical; lentilles optiques; lochs; odomètres, dopplers (appareils de mesure de vitesse); périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; appareils de reconnaissance de la parole, de forme; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros; systèmes de navigation inertielle et hybride; systèmes informatiques de commandement; téléphones et télécopieurs sécurisés; téléphones cellulaires sans fil pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et appareils de télé-mesure; appareils et équipements de sécurité routière, y compris appareils et équipements de contrôle de vitesse, franchissement de feux rouges, lecture de plaques d'immatriculation, traitement des infractions; tous ces produits étant utilisés et /ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

12: Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques et astronautiques, y compris aéronefs, avions, avions sans pilote, drones, hélicoptères, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial;  parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aérospatiaux, freins et systèmes de freinage pour véhicules aérospatiaux; suspensions, amortisseurs pour suspensions; trains d'atterrissage et dispositifs de relevage de train d'atterrissage, systèmes et commandes d'atterrissage pour véhicules aérospatiaux;  planches de bord; manches de pilotage avec manette intégrée;  à l'exception des pneus, roues et de leurs parties constitutives.

35: Aide à la gestion et à l'exploitation industrielle d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs; services de conseils commerciaux concernant la méthodologie à utiliser dans la gestion commerciale et la mise à disposition de systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils concernant la méthodologie à utiliser dans la gestion commerciale d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; services de conseils en matière de gestion commerciale et logistique de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux;  études et recherches de marchés dans le domaine aérospatial; compilation de données relatives à la gestion d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; établissement de statistiques, fourniture d'informations statistiques relatives à la gestion commerciale d'un parc de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; recueil de données dans un fichier central; service d'approvisionnement (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) des pièces de rechanges pour la réparation, la maintenance et la révision de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; mise à jour de base de données.

37: Réparation et maintenance de véhicules aérospatiaux et de leurs pièces constitutives; construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion complètes et leurs sous-ensembles et pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; réparation et reconditionnement de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux et e leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux, service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux services de conseils en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages; réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux;  installation et réparation d'appareils électriques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins; maintenance et réparation d'équipements aéronautique ou marin; tous ces services étant utilisés et ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité; service de conseils en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux.

38: Services de transmission d'informations par serveur informatique; transmission et échanges sur supports multimédias, messagerie et courrier électronique, hotline; transmission de données incluses dans des bases de données techniques services de communication en temps réel d'informations; services de fourniture d'accès à des bases de données ou à un réseau informatique; services de logistique technique relative à l'utilisation d'aéronefs, à savoir transmission à distance de données liées à l'état technique, l'entretien, au dépannage et à l'utilisation d'aéronefs; tous ces services étant utilisés et ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

40: Traitement des matériaux dans les domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

42: Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et industrielle; essais de machines; essais de matériaux; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels et programmation informatique; conception, et maintenance de base de données; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité; service de laboratoires y compris prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; consultation technologique dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière;  expertises et conseils dans le domaine du contrôle d'accès informatique des personnes; production (conception, élaboration) de cartes géographiques en trois dimensions; tous ces services étant utilisés et /ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

SAFRAN

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F-75015 Paris

France