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Marque figurative Euipotm 14/12/2006 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation | ![]() |
| Filing number | 002516045 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
1: Produits chimiques à usage industriel; alcool éthylique; épis de maïs broyés pour la fabrication; fertilisant à libération contrôlée; liants à base de céréales pour procédés de fonderie; farine de soja à usage industriel général; lécithines de soja. 4: Huiles industrielles utilisées dans des produits chimiques et des peintures, à base de graines de coton, graines de tournesol, graines de soja, graines de lin, germes de maïs et poissons; hydrocarbures non saturés et dérivés utilisés comme additifs dans le mazout et les lubrifiants et combustibles liquides utilisés en fonderie; véhicules de résines et d'huile pour peintures, vernis, mastics, couleurs pour apprêt et enduits plastiques en vinyle. 5: Compléments diététiques et vitamines pour les humains; additifs alimentaires pour animaux utilisés comme suppléments nutritionnels. 12: Chalands, camionnettes et wagons de chemins de fer. 16: Publications internes promotionnelles. 29: Aliments préparés; entrées préparées; protéines végétales texturées utilisées en tant que succédanés de viande, fromage, poisson et volaille; huiles comestibles à base de graines de coton; graines comestibles de tournesol; soja traité; huiles comestibles de poisson; graines de lin comestibles; huiles destinées partiellement finies utilisées par d'autres fabricants; huiles grasses; véhicules d' huiles de poisson et marines; huiles polymérisées; huiles hydrogénées; abats. 30: Aliments de base; maïs traité, germes de maïs, sirops de maïs, farine, amidon de maïs, farine de maïs, gruau de maïs, spaghettis, sucre, nouilles et farines de macaroni, plats et gruau de maïs; semoules. 31: Produits agricoles naturels; cacahuètes brutes, malt non traité, aliments pour chats et chiens, aliments pour volaille et bétail, avoine non traité, orge non traité, maïs non traité, blé non traité, soja non traité, graines de lin non traitées et graines de tournesol non traitées; protéines végétales; aliments pour animaux; avoine et orge pour semences. 39: Transport de produits agricoles par camion, chaland et train et stockage de produits agricoles. 42: Recherche parrainée dans le domaine de la chimie appliquée aux technologies alimentaires; impression pour des tiers. |
| Filing date | 21/12/2001 |
| Registration date | 26/01/2004 |
| Expiry date | 21/12/2031 |
| Owners |
Archer-Daniels-Midland Company
Decatur Illinois 62526 États-Unis |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Archer-Daniels-Midland Company, Chicago, États-Unis.
