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Marque verbale / figurative : « DCN » Euipotm29/01/2012 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Name | DCN |
| Graphic representation |  |
| Description | Les lettres D, C et N sont de couleur bleue, soulignées d'une vague orange effilée en son extrémité droite; la barre droite de la lettre N est constituée de 9 barres horizontales superposées et effilées en leur extrémité droite de couleur bleue. |
| Colour | La marque est reproduite en couleurs bleue pantone 072 et orange pantone 1665. |
| Filing number | 002154730 |
| Trade mark status | REGISTRATION_EXPIRED |
| Nice Classification |
6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques. 7: Machines-outils; moteurs; accouplement et organes de transmission. 9: Appareils et instruments pour la conception assistée par ordinateur d'un navire ou d'un système d'armes, pour l'utilisation et la commande d'un navire, à savoir instruments de navigation; systèmes et circuits électriques de production et de distribution d'électricité pour véhicules marins et sous-marins et systèmes d'armes navals; appareils et instruments acoustiques, électroniques et électromagnétiques pour systèmes navals notamment pour systèmes d'armes et équipements de détection, de transmission et de communication, nautiques, optiques, optroniques, scientifiques, de mesurage, de détection, de collecte de données, de classification, de contrôle, d'enregistrement, d'interprétation, de signalisation, de simulation, de reproduction, de traitement, de transmission, de visualisation du son et de l'image, calculateurs, consoles, ordinateurs, logiciels ou programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels, interfaces magnétiques, support d'informations. 12: Véhicules marins et sous-marins ainsi que leurs équipements, dispositif remorqué. 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs. 16: Papier, carton et produits en ces matières à savoir journaux, périodiques, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, lettres d'information, feuilles d'annonces, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, documentation technique notamment manuel d'utilisation et instructions techniques, catalogues des produits navires et système. 19: Matériaux de construction non métalliques, composites; constructions transportables non métalliques, matériaux pour l'architecture navale. 35: Prospection, estimation en affaires commerciales concernant les navires, matériels et systèmes d'armes, publicité, gestion des affaires commerciales. 37: Construction, réparation et entretien des navires, intégration de système de combat, maîtrise d'oeuvre des systèmes de combats; montage de systèmes et composants sur des navires et plate-formes; maintenance de navires, systèmes de combats, plate-formes et composants montes sur des navires ou plate-formes. 38: Prestations audiovisuelles à savoir diffusion d'informations par réseau audiovisuel. 39: Transport de personnes et de marchandises par voie maritime. 41: Formation de personnel notamment dans le cadre de l'assistance technique. 42: Travaux d'ingénieurs tels que développement, conseils techniques, évaluation des systèmes dont la mise au point d'essais techniques, estimation et évaluation ainsi que spécification et mise en service, établissement de plans pour la construction. |
| Filing date | 29/03/2001 |
| Registration date | 16/07/2002 |
| Expiry date | 29/03/2011 |
| Owners |
NAVAL GROUP
F-75015 Paris France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Naval Group SA, Paris.