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Marque figurative Euipotm02/11/2011 European Union Intellectual Property Office (Marques)
Historique
Texte
Trade mark
| Type | Figurative |
| Graphic representation |  |
| Colour | Bleu (pantone 072; Quadri c100-m84-j0-n0; L*C*h: 34.69.49.88-290.04), vert jade (pantone 3265; quadri c79-m0-j51-n0; L*C*h:67.84-48.51-178.80). |
| Filing number | 009766321 |
| Trade mark status | REGISTERED |
| Nice Classification |
6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes. 7: Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; culasse de moteurs, cylindres de moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, injecteurs pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, piston de moteurs, régulateur de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes; dynamos; pots d'échappement pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs; élévateurs, appareils élévateurs, monte charge, monte wagon; escaliers roulants; pompes; ponts de chargement, ponts roulants; machine pour la pose des rails, machines pour la construction de voies ferrées; régulateurs; robots. 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; ciseaux; étuis pour rasoirs, nécessaire de rasage; pinces à épiler, trousse de manucure, coupe-ongles, limes à ongle, trousse de pédicure. 9: Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de contrôle de l'affranchissement; distributeur de billet; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification; supports d'enregistrement magnétiques; convertisseur électrique; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; dispositif électrique pour l'ouverture des portes; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande; aimant; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; lecteurs de disques compacts, lecteurs de MP3, clés USB; logiciels, programmes d'ordinateurs; puces; appareils de radio; appareils téléphoniques; écrans vidéo, appareils de projection, distributeurs de billets (tickets), tableaux d'affichage électronique, appareils de contrôle de l'affranchissement. 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre. 14: Joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques. 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. 18: Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes. 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. 20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. 21: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. 24: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie. 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. 30: Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles; épices; glace à rafraîchir. 32: Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. 34: Articles pour fumeurs; allumettes. 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espace publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, sondage d'opinion, publication de texte publicitaire, mise à jour de document publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; étude de marché, renseignement d'affaire. 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. 37: Construction, services de construction notamment liés au transport, construction de tunnels, d'échangeurs; réparation et maintenance de véhicules, de matériel ferroviaire fixe et roulant, de matériel de signalisation; services d'installation. 38: Télécommunications et notamment les télécommunications appliqués aux services de transport, services d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications; location d'appareils de télécommunication; messagerie électronique, transmission de message, communications par terminaux d'ordinateurs; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. 39: Transport, information en matière de transport, transport en commun de personne; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages et d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports; services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, services de billetterie. 40: Traitement de matériaux. 41: Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloque de conférences, de séminaires de concerts; information en matière de divertissement, d'éducation, instruction; prêt de livre; réservation de places de spectacles; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires. 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration, conception de logiciel, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques; planification en matière d'urbanisme et de transport; établissement de plans; gestion technique de plateformes et de transport. 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. |
| Filing date | 11/02/2011 |
| Registration date | 27/10/2011 |
| Expiry date | 11/02/2031 |
| Owners |
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP) - EPIC 54, quai de la Rapée 75599 Paris cedex 12 France |
Cette annonce se réfère à une date antérieure et ne reflète pas nécessairement l’état actuel. L’état actuel est présenté à la page suivante : Régie Autonome des Transports Parisiens, Paris cedex.