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Modèle déposé : Parties, équipements et accessoires pour véhicules non compris dans d'autres classes ou sous-classes Euipods27/07/2018 European Union Intellectual Property Office (Modèles déposés)

Historique

Texte

Design

Design number 000962378-0007
Reference PIECESB95
Design status Design lapsed
Filing date 01/07/2008
Registration date 01/07/2008
Expiry date 01/07/2023
Owners

RENAULT s.a.s.

Direction Juridique - Département Propriété Intellectuelle (Service 00268)

API: FR HOR 001 2 03

122-122 bis, avenue du Général Leclerc,

92100 BOULOGNE-BILLANCOURT

France

Graphic representation

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