 Marque verbale : « recommerce » Euipotm 02/07/2013 European Union Intellectual Property Office (Marques)

8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; Coutellerie, fourchettes et cuillers; Armes blanches; Rasoirs; Affiloirs; Alênes; Alésoirs; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Amassettes; Anneaux de faux; Appareils à étourdir le bétail; Appareils à main à friser les cheveux; Appareils à main à soutirer; Appareils et instruments pour dépouiller des animaux de boucherie; Appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie; Appareils pour détruire les parasites des plantes; Appareils pour imprimer des tatouages; Appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques; Appareils pour percer les oreilles; Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Armes blanches; Arrache-clous; Arracheuses [outils]; Baïonnettes; Barres à mine; Barres d'alésage; Barres de havage; Bastringues [outils]; Battes [instruments à main]; Bêches; Bédanes; Béliers [outils]; Besaiguës; Boîtes à onglets; Bouchardes; Bouterolles [outils]; Boutoirs [outils]; Brucelles; Burins; Canifs; Casse-noix; Casse-pierres; Ceintures porte-outils; Chasse-pointes; Chasses [outils]; Châssis de scies à main; Cisailles; Ciseaux; Clefs [outils]; Cliquets [outils]; Coffins; Coupe-légumes; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Coupe-pizza non électriques; Coupe-tube [outils]; Couperets; Coupoirs; Coups-de-poing; Couteaux; Couteaux de chasse; Coutellerie; Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Crics à main; Cueille-fruits; Cuillers; Cuillers [outils]; Cuirs à aiguiser; Cuirs à rasoir; Découpoirs [outils]; Déplantoirs; Diamants de vitriers [parties d'outils à main]; Drilles; Écaillères [couteaux]; Échardonnettes [échardonnets, échardonnoirs]; Échenilloirs; Écussonnoirs; Élagueurs; Emporte-pièce [outils]; Enfile-aiguilles; Épées; Épissoirs; Équerres [outils]; Esserets; Estampeurs [outils]; Étampes [outils]; Étaux; Évidoirs; Fauchettes; Faucilles; Faux; Fers à calfater; Fers à friser; Fers à gaufrer; Fers à glacer; Fers à marquer au feu; Fers à moulurer; Fers à repasser; Fers à tuyauter; Fers de guillaumes; Fers de rabots; Fers [outils non électriques]; Filières annulaires; Filières [outils]; Forets [outils]; Formes pour souliers [outils de cordonniers]; Fossoirs [outils]; Fouloirs [outils]; Fourches; Fourchettes; Fourreaux de sabres; Fraises [outils]; Fusils à aiguiser; Gaines de rasoirs; Gonfleurs [instruments à main]; Gouges; Grattoirs [outils]; Gravoirs; Greffoirs; Guillaumes; Hache-légumes; Hache-viande [outils]; Haches; Hachettes; Hachoirs [couteaux]; Hachottes; Harpons; Harpons pour la pêche; Herminettes [outils]; Hies; Houes [outils]; Hoyaux; Instruments à main pour abraser; Instruments à main pour transporter la fonte; Instruments à marquer les bestiaux; Instruments à tronçonner les tuyaux; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Instruments pour l'affilage; Instruments pour le repassage des lames; Instruments pour poinçonner les billets; Lames [armes]; Lames de cisailles; Lames de rasoirs; Lames de scies [parties d'outils]; Lames [outils]; Leviers; Limes; Limes à aiguilles; Limes à ongles; Limes à ongles électriques; Limes émeri; Louches à vin; Machettes; Maillets; Manchons d'alésoirs; Mandrins [outils]; Marteaux [outils]; Massettes [marteaux]; Matoirs; Matraques; Mèches [parties d'outils]; Meules à aiguiser à main; Meules en émeri; Molettes [outils]; Mortiers pour le pilage; Mouchettes [ciseaux]; Nécessaires de manucure électriques; Nécessaires de rasage; Outils à main actionnés manuellement; Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; Ouvre-boîtes non électriques; Ouvre-huîtres; Pelles [outils]; Perçoirs; Perforateurs [outils]; Pics [outils]; Pieds-de-biche [outils]; Pierres à affûter; Pilons [outils]; Pinces; Pinces à dénuder [outils à main]; Pinces à envies; Pinces à épiler; Pinces à numéroter; Pinces à ongles; Pinces à sucre; Pinces pour recourber les cils; Pincettes; Pioches; Piolets à glace; Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics; Pistolets [outils]; Planes; Poignards; Poinçons [outils]; Pointeaux [outils]; Polissoirs d'ongles électriques ou non électriques; Porte-forets [outils]; Porte-scie; Produits de taillanderie; Queux à faux; Rabots; Ramasse-monnaie; Râpes [outils]; Rasoirs électriques ou non électriques; Râteaux de golf; Râteaux [outils]; Repoussoirs; Ripes; Rivetiers [outils]; Rogne-pied; Rubans de tirage [outils à main]; Sabres; Sapes [petites faux]; Sarcloirs; Scies à archet; Scies à chantourner; Scies [outils]; Sécateurs; Sérans [outils]; Seringues pour projeter des insecticides; Serpes; Serpettes; Serre-joints; Soufflets pour cheminées [instruments à main]; Spatules [outils]; Tarauds [outils]; Tarières [outils]; Tendeurs de fils métalliques [outils]; Tisonniers; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Tondeuses [instruments à main]; Tondeuses pour la coupe de la barbe; Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques; Tondeuses pour la coupe du poil des animaux; Tondeuses pour le bétail; Tourne-à-gauche; Tournevis; Tranches [outils]; Tranchets; Tranchoirs à fromage non électriques; Tranchoirs à oeufs non électriques; Trépans [outils]; Trousses de manucures; Trousses de pédicures; Truelles; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Vilebrequins [outils].

9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Accélérateurs de particules; Accouplements électriques; Accumulateurs électriques; Accumulateurs électriques pour véhicules; Actinomètres; Aéromètres; Agendas électroniques; Aimants; Aimants décoratifs [magnets]; Alambics pour expériences en laboratoire; Alcoomètres; Alidades à lunettes; Altimètres; Ampèremètres; Amplificateurs; Ampoules de flash; Anémomètres; Anneaux à calibrer; Anodes; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils à couper les films; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Appareils à haute fréquence; Appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; Appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; Appareils à rayons X non à usage médical; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Appareils cinématographiques; Appareils d'enseignement audiovisuel; Appareils d'intercommunication; Appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; Appareils de cadrage pour diapositives; Appareils de chromatographie de laboratoire; Appareils de contrôle de chaleur; Appareils de contrôle de l'affranchissement; Appareils de diffraction [microscopie]; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Appareils de mesure de précision; Appareils de navigation par satellite; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Appareils de projection; Appareils de projection de diapositives; Appareils de radio pour véhicules; Appareils de radiologie à usage industriel; Appareils de signalisation navale; Appareils de téléappel radio; Appareils de téléguidage; Appareils de télévision; Appareils de traitement de données; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Appareils électriques de commutation; Appareils électriques de contrôle; Appareils électriques de mesure; Appareils électriques de surveillance; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; Appareils et instruments de chimie; Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments de physique; Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments pour l'astronomie; Appareils et machines de sondage; Appareils héliographiques; Appareils photographiques; Appareils pour agrandissements [photographie]; Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Appareils pour l'analyse de l'air; Appareils pour l'analyse des aliments; Appareils pour l'analyse des gaz; Appareils pour l'analyse non à usage médical; Appareils pour l'enregistrement de temps; Appareils pour l'enregistrement des distances; Appareils pour l'enregistrement du son; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Appareils pour la phototélégraphie; Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Appareils pour photocalques; Appareils pour transvaser l'oxygène; Appareils respiratoires pour la nage subaquatique; Appareils scolaires; Appareils stéréoscopiques; Appareils téléphoniques; Armoires de distribution [électricité]; Arrondisseurs pour la couture; Articles de lunetterie; Automates à musique à prépaiement; Avertisseurs à sifflet d'alarme; Avertisseurs acoustiques; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs d'incendie; Bâches de sauvetage; Bacs d'accumulateurs; Bacs de rinçage [photographie]; Baguettes de sourciers; Baladeurs; Baladeurs multimédias; Balances; Balises lumineuses; Ballasts pour appareils d'éclairage; Ballons météorologiques; Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Bandes vidéo; Baromètres; Bascules [appareils de pesage]; Bateaux-pompes à incendie; Batteries d'allumage; Batteries d'anodes; Battes pour incendie; Bêtatrons; Bobines d'électro-aimants; Bobines de self; Bobines électriques; Boîtes à clapets [électricité]; Boîtes de connexion; Boîtes de dérivation [électricité]; Boîtes de Petri; Boîtiers de haut-parleurs; Bombes [équitation]; Bonnettes [optique]; Bornes [électricité]; Bornes routières lumineuses ou mécaniques; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Bouées de repérage; Bouées de sauvetage; Bouées de signalisation; Bouliers compteurs; Boussoles; Boutons de sonnerie; Bracelets magnétiques d'identification; Bras acoustiques pour tourne-disques; Câbles à fibres optiques; Câbles coaxiaux; Câbles de démarrage pour moteurs; Câbles électriques; Cache-prise; Cadres de photos numériques; Cadres pour diapositives; Caisses d'accumulateurs; Caisses enregistreuses; Caissons de décompression; Calculatrices de poche; Calibres; Caméras vidéo; Canalisations électriques; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartes de circuits imprimés; Cartes magnétiques codées; Cartes magnétiques d'identification; Cartouches de jeux vidéo; Casques à écouteurs; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Cassettes vidéo; Cathodes; Ceintures de sauvetage; Cellules photovoltaïques; Centrifugeuses de laboratoire; Chaînes d'arpenteur; Chaînettes de pince-nez; Chambres noires [photographie]; Changeurs de disques [informatique]; Chargeurs de piles et batteries; Châsses de lunettes; Chaussettes chauffées électriquement; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Chronographes [appareils enregistreurs de durées]; Circuits imprimés; Circuits intégrés; Claviers d'ordinateur; Clés USB; Clignotants [signaux lumineux]; Clinomètres; Cloches de signalisation; Clôtures électrifiées; Coffrets pour lames de microscopes; Collecteurs électriques; Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; Commutateurs; Commutatrices; Comparateurs; Compas de marine; Compas [instruments de mesure]; Compte-fils; Compte-pas [podomètres]; Compte-tours; Compteurs; Condensateurs électriques; Condensateurs optiques; Conducteurs électriques; Conduites d'électricité; Conduits acoustiques; Cônes de signalisation routière; Conjoncteurs; Connexions [électricité]; Contacts électriques; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Cordonnets pour téléphones mobiles; Cordons de pince-nez; Cornues; Coupleurs acoustiques; Coupleurs [équipements de traitement de données]; Couvertures coupe-feu; Couveuses pour la culture bactérienne; Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Creusets; Cuillers doseuses; Cyclotrons; Déclencheurs [photographie]; Densimètres; Densitomètres; Dessins animés; Dessous de cornues; Détecteurs; Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; Détecteurs de fausse monnaie; Détecteurs de fumée; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Diapositives; Diastimètres; Diodes électroluminescentes [DEL]; Disjoncteurs; Dispositifs antiparasites [électricité]; Dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; Dispositifs d'équilibrage; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Dispositifs de secours; Dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Dispositifs pour le montage des films cinématographiques; Disques à calcul; Disques acoustiques; Disques compacts [audio-vidéo]; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; Disquettes souples; Distributeurs de billets [tickets]; Doseurs; Dynamomètres; Échelles de sauvetage; Écouteurs téléphoniques; Écrans de projection; Écrans de protection faciaux pour ouvriers; Écrans fluorescents; Écrans [photographie]; Écrans radiologiques à usage industriel; Écrans vidéo; Égouttoirs pour travaux photographiques; Électrolyseurs; Éléments galvaniques; Émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs [télécommunication]; Encodeurs magnétiques; Enregistreurs à bande magnétique; Enregistreurs de pression; Enregistreurs kilométriques pour véhicules; Enrouleurs [photographie]; Enseignes lumineuses; Enseignes mécaniques; Épidiascopes; Éprouvettes; Ergomètres; Étiquettes électroniques pour marchandises; Étiquettes indicatrices de température, autres qu’à usage médical; Étuis à lunettes; Étuis pour pince-nez; Étuis pour verres de contact; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Explorateurs [scanneurs] [informatique]; Extincteurs; Feux de signalisation pour la circulation; Fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux]; Fichiers d'images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Filets de protection contre les accidents; Filets de sauvetage; Films cinématographiques exposés; Films exposés; Films pour l'enregistrement des sons; Films radiographiques exposés; Fils à plomb; Fils d'identification pour fils électriques; Fils de cuivre isolés; Fils électriques; Fils en alliages métalliques [fusibles]; Fils magnétiques; Fils télégraphiques; Fils téléphoniques; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Flashes [photographie]; Fourgons d'incendie; Fours de laboratoire; Fréquencemètres; Fusibles; Gabarits [instruments de mesure]; Gaines d'identification pour fils électriques; Gaines pour câbles électriques; Galènes [détecteurs]; Galvanomètres; Gants de plongée; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Gants pour la protection contre les accidents; Gazomètres [instruments de mesure]; Genouillères pour ouvriers; Gicleurs d'incendie; Gilets de sauvetage; Gilets pare-balles; Grilles pour accumulateurs électriques; Guichets automatiques [DAB]; Habillement pour la protection contre le feu; Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; Haut-parleurs; Hologrammes; Housses pour ordinateurs portables; Hydromètres; Hygromètres; Imprimantes d'ordinateurs; Indicateurs de niveau d'eau; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de quantité; Indicateurs de température; Indicateurs de vitesse; Inducteurs [électricité]; Induits [électricité]; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Installations électriques pour préserver du vol; Instruments à lunettes; Instruments azimutaux; Instruments d'alarme; Instruments d'arpentage; Instruments d'observation; Instruments de contrôle de chaudières; Instruments de cosmographie; Instruments de mesure; Instruments de nivellement; Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments mathématiques; Instruments météorologiques; Instruments pour la navigation; Interfaces [informatique]; Intermédiaires [photographie]; Interrupteurs; Inverseurs [électricité]; Jalons [instruments d'arpentage]; Jauges; Jauges de taraudage; Judas optiques pour portes; Jumelles [optique]; Lacto-densimètres; Lampes optiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Lances à incendie; Lanternes à signaux; Lanternes magiques; Lasers non à usage médical; Lecteurs de cassettes; Lecteurs de codes à barres; Lecteurs de disques compacts; Lecteurs DVD; Lecteurs [informatique]; Lecteurs optiques; Lentilles optiques; Lignes de sondes; Limiteurs [électricité]; Lochs; Logiciels de jeux; Logiciels [programmes enregistrés]; Loupes [optique]; Lunettes antiéblouissantes; Lunettes de soleil; Lunettes de sport; Lunettes de visée pour armes à feu; Lunettes [optique]; Machines à additionner; Machines à calculer; Machines à compter et trier l'argent; Machines à dicter; Machines à facturer; Machines à voter; Machines de bureau à cartes perforées; Machines de pesage; Magnétoscopes; Manches à air [indicateurs de vent]; Manchons de jonction pour câbles électriques; Mannequins pour essais de collision; Mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Manomètres; Masques de plongée; Masques de protection; Masques de soudeurs; Masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; Mégaphones; Membranes pour appareils scientifiques; Mémoires pour ordinateurs; Mesures; Mesureurs; Mesureurs de pression; Mètres de couturières; Mètres [instruments de mesure]; Métronomes; Microphones; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; Mire-oeufs; Miroirs d'inspection pour travaux; Miroirs [optique]; Mobilier spécial de laboratoire; Modems; Moniteurs [matériel]; Moniteurs [programmes d'ordinateurs]; Montures de pince-nez; Nécessaires mains libres pour téléphones; Niveaux à bulle; Niveaux à lunettes; Niveaux à mercure; Niveaux d'essence; Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; Objectifs [optique]; Objectifs pour l'astrophotographie; Obturateurs [photographie]; Octants; Oculaires; Ohmmètres; Ondemètres; Ordinateurs; Ordinateurs blocs-notes; Ordinateurs portables; Oscillographes; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Palmers; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Parafoudres; Paravents d'asbeste pour pompiers; Parcomètres [parcmètres]; Pare-étincelles; Pavillons de haut-parleurs; Périphériques d'ordinateurs; Périscopes; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Pèse-lait; Pèse-lettres; Pèse-sels; Photocopieurs; Photomètres; Pieds à coulisse; Pieds d'appareils photographiques; Piles électriques; Piles galvaniques; Piles solaires; Pince-nez; Pinces nasales pour plongeurs et nageurs; Pipettes; Planchettes [instruments d'arpentage]; Planimètres; Plaques pour accumulateurs électriques; Plaquettes pour circuits intégrés; Plateaux de laboratoire; Plombs de fils à plomb; Plombs de sondes; Poids; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Pointeurs [horloges pointeuses]; Polarimètres; Pompes à incendie; Porte-voix; Posemètres; Postes de TSF; Postes radiotélégraphiques; Postes radiotéléphoniques; Prises de courant; Prismes [optique]; Processeurs [unités centrales de traitement]; Programmes d'ordinateurs enregistrés; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Protège-dents; Publications électroniques téléchargeables; Puces à ADN; Puces [circuits intégrés]; Pupitres de distribution [électricité]; Pylônes de TSF; Pyromètres; Raccords de lignes électriques; Radars; Radeaux de sauvetage; Radiographies autres qu'à usage médical; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Rapporteurs [instruments de mesure]; Récepteurs [audio, vidéo]; Redresseurs de courant; Réducteurs [électricité]; Réfracteurs; Réfractomètres; Règles à calcul; Règles [instruments de mesure]; Réglets [règles à coulisse]; Régulateurs contre les surtensions; Régulateurs d'éclairage de scène; Régulateurs de tension pour véhicules; Régulateurs de vitesse de tourne-disques; Régulateurs [variateurs] de lumière; Relais électriques; Répondeurs téléphoniques; Repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique; Résistances électriques; Respirateurs pour le filtrage de l'air; Rhéostats; Romaines [balances]; Ronfleurs; Rubans magnétiques; Sabliers; Saccharimètres; Sacoches conçues pour ordinateurs portables; Saphirs de tourne-disques; Satellites à usage scientifique; Scaphandres; Sécheuses pour la photographie; Semi-conducteurs; Serre-fils [électricité]; Serrures électriques; Sextants; Sifflets de signalisation; Sifflets pour appeler les chiens; Signalisation lumineuse ou mécanique; Signaux de brume non explosifs; Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; Sirènes; Sonars; Sondes à usage scientifique; Sondeurs de fonds marins; Sonneries [appareils avertisseurs]; Sonnettes de portes, électriques; Sonomètres; Souris [informatique]; Spectrographes; Spectroscopes; Sphéromètres; Stéréoscopes; Stroboscopes; Sulfitomètres; Supports d'enregistrements sonores; Supports de bobines électriques; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Survolteurs; Tableaux d'affichage électroniques; Tableaux de commande [électricité]; Tableaux de connexion; Tableaux de distribution [électricité]; Tables traçantes [traceurs]; Tachomètres; Talkies-walkies; Tampons d'oreilles pour la plongée; Tapis de souris; Taximètres; Télécopieurs; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Téléphones portables; Téléprompteurs; Télérupteurs; Télescopes; Téléscripteurs; Théodolites; Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Timbres avertisseurs électriques; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; Totalisateurs; Tourne-disques; Traducteurs électroniques de poche; Trames pour la photogravure; Transformateurs; Transistors [électronique]; Transmetteurs [télécommunication]; Transmetteurs téléphoniques; Transpondeurs; Trébuchets [balances]; Trépieds pour appareils photographiques; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Triodes; Trousses de dissection [microscopie]; Trusquins; Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; Tubes à rayons X non à usage médical; Tubes amplificateurs; Tubes capillaires; Tubes de Pitot; Tubes lumineux pour la publicité; Tubes thermoïoniques; Tubes vacuum [TSF]; Tuyaux à incendie; Unités à bande magnétique [informatique]; Uromètres; Vacuomètres; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Variomètres; Verniers; Verre optique; Verre revêtu d'un dépôt conducteur; Verrerie graduée; Verres correcteurs [optique]; Verres de contact; Verres de lunettes; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Vêtements pour la protection contre le feu; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Vis micrométriques pour instruments d'optique; Viscosimètres; Viseurs photographiques; Visières antiéblouissantes; Visiophones; Voltmètres.

10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Agrafes chirurgicales; Aiguilles à usage médical; Aiguilles d'acupuncture; Aiguilles pour sutures; Alèses; Ampoules radiogènes à usage médical; Anneaux pour calmer ou faciliter la dentition; Appareils à rayons X à usage médical; Appareils à rincer les cavités du corps; Appareils acoustiques pour malentendants; Appareils d'anesthésie; Appareils d'extension à usage médical; Appareils d'orthodontie; Appareils de massage; Appareils de microdermabrasion; Appareils de radiologie à usage médical; Appareils de réanimation; Appareils de rééducation physique à usage médical; Appareils dentaires électriques; Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; Appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; Appareils et instruments chirurgicaux; Appareils et instruments dentaires; Appareils et instruments médicaux; Appareils et instruments urologiques; Appareils et instruments vétérinaires; Appareils médicaux pour exercices corporels; Appareils obstétricaux; Appareils obstétricaux pour bestiaux; Appareils pour fumigations à usage médical; Appareils pour l'allaitement; Appareils pour l'analyse à usage médical; Appareils pour l'analyse du sang; Appareils pour la physiothérapie; Appareils pour la protection de l'ouïe; Appareils pour la radiothérapie; Appareils pour la respiration artificielle; Appareils pour le diagnostic à usage médical; Appareils pour le traitement de la surdité; Appareils pour massages esthétiques; Appareils thérapeutiques à air chaud; Appareils thérapeutiques galvaniques; Appareils vibratoires pour lits; Articles orthopédiques; Bandages élastiques; Bandages herniaires; Bandages orthopédiques pour les articulations; Bandes galvaniques à usage médical; Bandes plâtrées à usage orthopédique; Bas élastiques [chirurgie]; Bas pour les varices; Bassins à usage médical; Bassins hygiéniques; Béquilles pour infirmes; Biberons; Bistouris; Bocks à injections; Bottes à usage médical; Bougies [chirurgie]; Brancards roulants; Camisoles de force; Canules; Catgut; Cathéters; Ceintures abdominales; Ceintures de grossesse; Ceintures hypogastriques; Ceintures médicales; Ceintures médicales électriques; Ceintures ombilicales; Ceintures orthopédiques; Chaises percées; Champs opératoires [draps stériles]; Chaussures orthopédiques; Ciseaux pour la chirurgie; Civières; Compresses thermoélectriques [chirurgie]; Compresseurs [chirurgie]; Compte-gouttes à usage médical; Contraceptifs non chimiques; Cornets acoustiques; Corsets abdominaux; Coupe-cors; Coussinets pour empêcher la formation d'escarres; Coussinets thermiques pour premiers soins; Coussins à air à usage médical; Coussins à usage médical; Coussins chauffés électriquement à usage médical; Coutellerie chirurgicale; Couvertures chauffantes, à usage médical; Couveuses médicales; Couveuses pour bébés; Crachoirs à usage médical; Cuillers pour médicaments; Cure-langue; Cure-oreilles; Défibrillateurs; Dentiers; Dents artificielles; Dialyseurs; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Dispositifs pour déplacer les invalides; Doigtiers à usage médical; Drains à usage médical; Draps chirurgicaux; Draps pour incontinents; Écharpes [bandages de soutien]; Éclisses [attelles]; Écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; Écrans radiologiques à usage médical; Électrocardiographes; Électrodes à usage médical; Embouts de béquilles pour infirmes; Éponges chirurgicales; Étiquettes indicatrices de température, à usage médical; Fauteuils à usage médical ou dentaire; Fauteuils de dentistes; Fermetures de biberons; Fils de chirurgiens; Fils de guidage médicaux; Filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; Flacons compte-gouttes à usage médical; Forceps; Fraises à usage dentaire; Gaines à usage médical; Gants à usage médical; Gants pour massages; Gastroscopes; Genouillères orthopédiques; Hématimètres; Implants artificiels; Inhalateurs; Injecteurs à usage médical; Instruments électriques pour l'acupuncture; Insufflateurs; Irrigateurs à usage médical; Lampes à quartz à usage médical; Lampes à rayons ultraviolets à usage médical; Lampes à usage médical; Lancettes; Lasers à usage médical; Lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; Lits construits spécialement pour les soins médicaux; Lits hydrostatiques à usage médical; Mâchoires artificielles; Mallettes spéciales pour instruments médicaux; Masques anesthésiques; Masques utilisés par le personnel médical; Matelas à air à usage médical; Matelas pour l'accouchement; Matériel pour sutures; Miroirs pour chirurgiens; Miroirs pour dentistes; Mobilier spécial à usage médical; Ophtalmomètres; Ophtalmoscopes; Oreillers à air à usage médical; Oreillers contre l'insomnie; Peau artificielle à usage chirurgical; Pelotes hypogastriques; Pessaires; Pilulaires; Pivots dentaires; Poches à eau à usage médical; Poches pour douches vaginales; Pompes à usage médical; Poupées érotiques [poupées sexuelles]; Préservatifs; Prothèses; Prothèses capillaires; Pulsomètres; Radiographies à usage médical; Récipients pour l'application de médicaments; Récipients spéciaux pour déchets médicaux; Respirateurs pour la respiration artificielle; Ressorts pour cambrures de chaussures; Sacs à glace à usage médical; Scalpels; Scies à usage chirurgical; Seins artificiels; Semelles orthopédiques; Seringues à usage médical; Seringues hypodermiques; Seringues urétrales; Seringues utérines; Seringues vaginales; Sondes à usage médical; Sondes urétrales; Sphygmomanomètres; Spiromètres [appareils médicaux]; Stents; Stéthoscopes; Stimulateurs cardiaques; Sucettes [tétines]; Supports pour pieds plats; Suspensoirs [bandages]; Tables d'opération; Tampons pour les oreilles; Tenailles à châtrer; Tétines de biberons; Thermomètres à usage médical; Tire-lait; Trocarts; Trousses de médecins; Tubes à rayons X à usage médical; Urinaux; Vaporisateurs à usage médical; Ventouses médicales; Vêtements spéciaux pour salles d'opération; Vibrateurs à air chaud à usage médical; Vibromasseurs; Yeux artificiels.

11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Abat-jour; Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau; Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; Accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz; Accumulateurs de chaleur; Accumulateurs de vapeur; Aérothermes; Alambics; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Allume-gaz; Allumoirs; Ampoules d'éclairage; Ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; Ampoules d'indicateurs de direction pour automobiles; Ampoules électriques; Appareils à air chaud; Appareils à bronzer; Appareils à chauffer la colle; Appareils à filtrer l'eau; Appareils à sécher les mains pour lavabos; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils d'éclairage pour véhicules; Appareils d'ionisation pour le traitement d'air ou d'eau; Appareils de chargement pour fours; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Appareils de chauffage pour aquariums; Appareils de chloration pour piscines; Appareils de chromatographie à usage industriel; Appareils de climatisation; Appareils de cuisson à micro-ondes; Appareils de déshydratation de déchets alimentaires; Appareils de désinfection; Appareils de désodorisation non à usage personnel; Appareils de dessiccation; Appareils de filtration pour aquariums; Appareils de prise d'eau; Appareils de ventilation [climatisation]; Appareils électriques de chauffage; Appareils et installations d'éclairage; Appareils et installations de cuisson; Appareils et installations de réfrigération; Appareils et installations de refroidissement; Appareils et installations de séchage; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Appareils et installations sanitaires; Appareils et machines à glace; Appareils et machines frigorifiques; Appareils et machines pour la purification de l'eau; Appareils et machines pour la purification de l'air; Appareils pour bains; Appareils pour bains d'air chaud; Appareils pour bains d'hydromassage; Appareils pour étuver le fourrage; Appareils pour faire des remous dans l'eau; Appareils pour fumigations non à usage médical; Appareils pour l'épuration de l'huile; Appareils pour l'épuration du gaz; Appareils pour la désodorisation de l'air; Appareils pour la distillation; Appareils pour le refroidissement de boissons; Appliques pour becs de gaz; Armatures de fours; Armoires frigorifiques; Autocuiseurs électriques; Bacs refroidisseurs pour fours; Baignoires; Baignoires pour bains de siège; Bains à remous; Barbecues; Bassinoires; Becs à acétylène; Becs à alcool; Becs à incandescence; Becs à pétrole; Becs de gaz; Becs de lampes; Bidets; Bouches à eau; Bouchons de radiateurs; Bouilleurs; Bouilloires électriques; Bouillottes; Briquets pour l'allumage du gaz; Brise-jet; Broches de rôtisserie; Brûleurs; Brûleurs à huile; Brûleurs de laboratoire; Brûleurs germicides; Brûleurs oxhydriques; Cabines de douche; Cabines transportables pour bains turcs; Cabinets d'aisances transportables; Cafetières électriques; Calorifères; Capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; Carneaux de chaudières de chauffage; Carneaux de cheminées; Cendriers de foyers; Chambres blanches [installations sanitaires]; Chambres frigorifiques; Chancelières chauffées électriquement; Charbon pour lampes à arc; Chasses d'eau; Chaudières à bouilleur; Chaudières à gaz; Chaudières de buanderie; Chaudières de chauffage; Chauffe-bains; Chauffe-biberons électriques; Chauffe-fers; Chauffe-lits; Chauffe-plats; Chaufferettes; Chaufferettes de poche; Chaufferettes pour les pieds; Cheminées d'appartement; Colonnes à distiller; Condenseurs de gaz autres que parties de machines; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Congélateurs; Corps chauffants; Coussins chauffés électriquement, non à usage médical; Couvertures chauffantes, non à usage médical; Cuiseurs; Cuisinières; Cuvettes de toilettes [W-C]; Défroisseurs de tissus à vapeur; Dégivreurs pour véhicules; Diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte [accessoires d'irrigation]; Diffuseurs [éclairage]; Dispositifs antiéblouissants pour automobiles [garnitures de lampes]; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; Dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; Dispositifs pour le refroidissement de l'air; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Douches; Douilles de lampes électriques; Échangeurs thermiques; Économiseurs de combustibles; Évaporateurs; Éviers; Feux pour automobiles; Feux pour bicyclettes; Feux pour cycles; Feux pour véhicules; Filaments de lampes électriques; Filaments électriques chauffants; Fils de magnésium [éclairage]; Filtres à air pour la climatisation; Filtres à café électriques; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Filtres pour l'eau potable; Flambeaux; Fontaines; Forges portatives; Fours à l'exception des fours de laboratoires; Fours à micro-ondes à usage industriel; Fours de boulangerie; Fours dentaires; Fours solaires; Foyers; Friteuses électriques; Garnitures de baignoires; Garnitures de fours en chamotte; Garnitures façonnées de fours; Gaufriers électriques; Générateurs d'acétylène; Générateurs de vapeur autres que parties de machines; Glacières; Globes de lampes; Grilles de foyers; Grils [appareils de cuisson]; Hottes aspirantes de cuisine; Hottes d'aération; Hottes d'aération pour laboratoires; Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central; Incinérateurs; Installations automatiques d'abreuvage; Installations automatiques pour transporter la cendre; Installations d'éclairage pour véhicules aériens; Installations de bain; Installations de chauffage à eau chaude; Installations de chauffage pour véhicules; Installations de chauffe; Installations de climatisation; Installations de climatisation pour véhicules; Installations de conduites d'eau; Installations de dessalement de l'eau de mer; Installations de distribution d'eau; Installations de filtrage d'air; Installations de polymérisation; Installations de production de vapeur; Installations de sauna; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules; Installations et machines à rafraîchir; Installations pour l'approvisionnement d'eau; Installations pour la purification de l'eau; Installations pour la purification des eaux d'égouts; Installations pour le refroidissement de l'eau; Installations pour le refroidissement du lait; Installations pour le refroidissement du tabac; Installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Jets d'eau ornementaux; Lampadaires; Lampes à arc; Lampes à friser; Lampes à gaz; Lampes à huile; Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical; Lampes d'éclairage; Lampes d'éclairage pour aquariums; Lampes de laboratoire; Lampes de mineurs; Lampes de poche; Lampes de sûreté; Lampes électriques; Lampes électriques pour arbres de Noël; Lampes germicides pour la purification de l'air; Lampes pour appareils de projection; Lampions; Lanternes d'éclairage; Lavabos; Laveurs de gaz [parties d'installations à gaz]; Lustres; Machines à pain; Machines d'irrigation pour l'agriculture; Machines pour cuire du pain; Manchons de lampes; Marmites autoclaves électriques; Numéros de maisons lumineux; Pasteurisateurs; Percolateurs à café électriques; Phares à acétylène; Phares de véhicules; Phares pour automobiles; Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; Piles atomiques; Plafonniers; Plaques chauffantes; Plaques de chauffage; Poches jetables de stérilisation; Poêles [appareils de chauffage]; Pompes à chaleur; Porte-abat-jour; Potagers [fourneaux]; Projecteurs de plongée; Purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur; Radiateurs [chauffage]; Radiateurs de chauffage central; Radiateurs électriques; Réchauds; Réchauffeurs d'air; Réchauffeurs d'eau [appareils]; Récipients frigorifiques; Récupérateurs de chaleur; Réflecteurs de lampes; Réflecteurs pour véhicules; Réfrigérateurs; Refroidisseurs de liquides [installations]; Registres de tirage [chauffage]; Réservoirs d'eau sous pression; Réservoirs de chasses d'eau; Robinets; Robinets de canalisation; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Rondelles de robinets d'eau; Rôtissoires; Sèche-cheveux; Sécheurs d'air; Sécheurs de linge électriques; Séchoirs [appareils]; Serpentins [parties d'installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Sièges de toilettes [W-C]; Souffleries [parties d'installations d'aération]; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Stérilisateurs; Stérilisateurs d'air; Stérilisateurs d'eau; Supports pour le chargement des fours; Tapis chauffés électriquement; Thermoplongeurs; Tiroirs de cheminées; Toasteurs; Toilettes [W-C]; Torches pour l'éclairage; Torréfacteurs; Torréfacteurs à café; Torréfacteurs à fruits; Torréfacteurs à malt; Torréfacteurs à tabac; Tournebroches; Tours de raffinage pour la distillation; Tubes à décharges électriques pour l'éclairage; Tubes de chaudières de chauffage; Tubes de lampes; Tubes lumineux pour l'éclairage; Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole]; Urinoirs; Ustensiles de cuisson électriques; Vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]; Vaporisateurs faciaux [saunas]; Vases d'expansion pour installations de chauffage central; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs électriques à usage personnel; Verres de lampes; Vitrines frigorifiques; Yaourtières électriques.

12: Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Accouplements pour véhicules terrestres; Aéroglisseurs; Aéronefs; Aérostats; Allume-cigares pour automobiles; Ambulances; Amortisseurs de suspension pour véhicules; Amortisseurs pour automobiles; Antidérapants pour bandages de véhicules; Antivols pour véhicules; Appareils et installations de transport par câbles; Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique; Appuie-tête pour sièges de véhicules; Arbres de transmission pour véhicules terrestres; Arroseuses [véhicules]; Attelages de remorques pour véhicules; Attelages de wagons; Autobus; Autocaravanes; Autocars; Automobiles; Autoneiges; Avertisseurs contre le vol de véhicules; Avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Avertisseurs sonores pour véhicules; Avions; Avions amphibies; Avirons; Bâches de voitures d'enfants; Bacs [bateaux]; Ballons dirigeables; Bandages de roues pour véhicules; Bandages pour automobiles; Bandages pour cycles; Bandes de roulement pour le rechapage des pneus; Barres de torsion pour véhicules; Bennes de camions; Béquilles de bicyclettes; Béquilles de cycles; Bétonnières automobiles; Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs; Bogies pour wagons de chemins de fer; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Bossoirs d'embarcations; Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Boyaux pour cycles; Brouettes; Buffets roulants [voitures]; Cabines pour installations de transport par câbles; Cadres de cycles; Caissons [véhicules]; Camionnettes; Camions; Canots; Capotes de poussettes; Capotes de véhicules; Capots de moteurs pour véhicules; Capots pour automobiles; Caravanes; Carrosseries; Carrosseries pour automobiles; Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; Chaînes antidérapantes; Chaînes de commande pour véhicules terrestres; Chaînes de cycles; Chaînes motrices pour véhicules terrestres; Chaînes pour automobiles; Chalands; Chaloupes; Chambres à air pour cycles; Chambres à air pour pneumatiques; Chariots à bascule; Chariots à provisions; Chariots de coulée; Chariots de manutention; Chariots de nettoyage; Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; Chariots élévateurs; Charrettes de golf; Chars; Châssis de véhicules; Châssis pour automobiles; Cheminées de locomotives; Cheminées de navires; Chenilles pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Clous pour pneus; Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Coques de bateaux; Couchettes pour véhicules; Couples de navires; Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; Crochets de bateaux; Culbuteurs de wagons [parties de wagons]; Cyclecars; Défenses pour bateaux [pare-battage]; Démultiplicateurs pour véhicules terrestres; Diables; Dispositifs antiéblouissants pour véhicules; Dispositifs de commande pour bateaux; Dispositifs pour dégager les bateaux; Disques de freins pour véhicules; Dragueurs [bateaux]; Draisines; Embrayages pour véhicules terrestres; Engrenages de cycles; Engrenages pour véhicules terrestres; Enjoliveurs; Enveloppes [pneumatiques]; Espars [marine]; Essieux; Essuie-glace; Essuie-glace pour phares; Fauteuils roulants; Filets porte-bagages pour véhicules; Filets pour bicyclettes; Freins de cycles; Freins de véhicules; Frettes de moyeux; Funiculaires; Fusées d'essieux; Garde-boue pour cycles; Garnitures de freins pour véhicules; Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage]; Godilles; Gouvernails; Guidons de cycles; Harnais de sécurité pour sièges de véhicules; Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; Hélices de navires; Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Housses de véhicules; Housses pour roues de secours; Housses pour sièges de véhicules; Housses pour volants de véhicules; Hublots; Hydravions; Hydroglisseurs; Indicateurs de direction pour bicyclettes; Indicateurs de direction pour véhicules; Jantes de cycles; Jantes de roues de véhicules; Locomobiles; Locomotives; Machines motrices pour véhicules terrestres; Manivelles de cycles; Marchepieds de véhicules; Matériel roulant de chemins de fer; Matériel roulant de funiculaires; Mâts pour bateaux; Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Moteurs à réaction pour véhicules terrestres; Moteurs de cycles; Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Moteurs pour véhicules terrestres; Motocycles; Moyeux de cycles; Moyeux de roues de véhicules; Navires; Omnibus; Pagaies; Paniers spéciaux pour cycles; Parachutes; Pare-boue; Pare-brise; Pare-chocs de véhicules; Pare-chocs pour automobiles; Pare-soleil [stores] pour automobiles; Pédales de cycles; Plans inclinés pour bateaux; Plaquettes de freins pour automobiles; Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; Pneumatiques; Pneumatiques pour véhicules; Pompes à air [accessoires de véhicules]; Pompes de cycles; Pontons; Porte-bagages pour véhicules; Porte-skis pour automobiles; Portes de véhicules; Poussettes; Propulseurs à hélice; Propulseurs à hélice pour bateaux; Rayons de cycles; Rayons de roues de véhicules; Remonte-pentes; Remorques [véhicules]; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Ressorts de suspension pour véhicules; Rétroviseurs; Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Roues de bennes; Roues de cycles; Roues de véhicules; Roues libres pour véhicules terrestres; Roulettes pour chariots [véhicules]; Sabots de freins pour véhicules; Sacoches spéciales pour bicyclettes; Segments de freins pour véhicules; Selles de cycles; Selles pour bicyclettes ou motocyclettes; Sidecars; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Sièges de véhicules; Sièges éjectables pour avions; Sonnettes de cycles; Spoilers pour véhicules; Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; Taquets [marine]; Téléfériques; Télésièges; Tendeurs de rayons de roues; Tolets; Tombereaux; Tracteurs; Traîneaux à pied; Traîneaux [véhicules]; Trains de voitures; Transporteurs aériens; Tricycles; Triporteurs; Trottinettes [véhicules]; Trousses pour la réparation des chambres à air; Turbines pour véhicules terrestres; Valves de bandages pour véhicules; Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; Véhicules aériens; Véhicules électriques; Véhicules frigorifiques; Véhicules militaires de transport; Véhicules nautiques; Véhicules spatiaux; Véhicules télécommandés autres que jouets; Vélomoteurs; Vélos; Vitres de véhicules; Voitures; Voitures de sport; Voitures de tramways; Volants pour véhicules; Wagonnets; Wagons; Wagons frigorifiques; Wagons-lits; Wagons-restaurants; Yachts.

14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Agates; Aiguilles [horlogerie]; Alliages de métaux précieux; Amulettes [bijouterie]; Ancres [horlogerie]; Argent brut ou battu; Argent filé; Bagues [bijouterie]; Balanciers [horlogerie]; Barillets [horlogerie]; Bijoux en cloisonné; Boîtes [cabinets] d'horloges; Boîtes en métaux précieux; Boîtiers de montres; Boucles d'oreilles; Boutons de manchettes; Bracelets [bijouterie]; Bracelets de montres; Breloques; Broches [bijouterie]; Bustes en métaux précieux; Cadrans [horlogerie]; Cadrans solaires; Cadratures; Chaînes [bijouterie]; Chaînes de montres; Chronographes [montres]; Chronomètres; Chronomètres à arrêt; Chronoscopes; Colliers [bijouterie]; Diamants; Écrins; Écrins pour l'horlogerie; Épingles [bijouterie]; Épingles de cravates; Épingles de parure; Étuis pour l'horlogerie; Fils d'argent; Fils d'or [bijouterie]; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Fixe-cravates; Horloges; Horloges atomiques; Horloges de contrôle [horloges mères]; Horloges électriques; Insignes en métaux précieux; Instruments chronométriques; Iridium; Jais brut ou mi-ouvré; Jetons de cuivre; Joaillerie; Lingots de métaux précieux; Médailles; Médaillons [bijouterie]; Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Monnaies; Montres; Montres-bracelets; Mouvements d'horlogerie; Objets d'art en métaux précieux; Olivine [pierre précieuse]; Or brut ou battu; Ornements de chapeaux en métaux précieux; Ornements en jais; Osmium; Palladium; Parures [bijouterie]; Parures d'ambre jaune; Parures d'ivoire; Parures pour chaussures [en métaux précieux]; Perles [bijouterie]; Perles d'ambroïne; Perles pour la confection de bijoux; Pierreries; Pierres fines; Platine [métal]; Porte-clefs de fantaisie; Ressorts de montres; Réveille-matin; Rhodium; Ruthénium; Spinelles [pierres précieuses]; Statues en métaux précieux; Statuettes en métaux précieux; Strass; Verres de montres.

16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Affiches; Agrafes de bureau; Agrafes de porte-plume; Albums; Almanachs; Appareils à main à étiqueter; Appareils à vigneter; Appareils et machines à polycopier; Appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; Appareils pour le collage des photographies; Appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; Appuie-main pour peintres; Aquarelles; Ardoises pour écrire; Argile à modeler; Articles de bureau à l'exception des meubles; Articles de papeterie; Articles pour reliures; Atlas; Autocollants [articles de papeterie]; Bacs à peinture; Bagues de cigares; Baguettes pour tableaux, non électroniques; Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; Bandes gommées [papeterie]; Bâtons d'encre; Bavoirs en papier; Biblorhaptes; Billes pour stylos; Billets [tickets]; Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; Blocs à dessin; Blocs [papeterie]; Bobines pour rubans encreurs; Boîtes de peinture [matériel scolaire]; Boîtes en carton ou en papier; Bracelets pour instruments à écrire; Brocheuses [papeterie]; Brochures; Brosses pour l'écriture; Brosses pour peintres; Buvards; Cache-pot en papier; Cachets [sceaux]; Cadres à composer [imprimerie]; Cahiers; Calendriers; Calques; Caractères d'imprimerie; Caractères typographiques; Carnets; Carrelets [règles]; Cartes; Cartes à échanger autres que pour jeux; Cartes de souhaits; Cartes de voeux musicales; Cartes géographiques; Cartes postales; Carton; Carton de pâte de bois [papeterie]; Cartonnages; Cartons à chapeaux [boîtes]; Cartons perforés pour métiers Jacquard; Catalogues; Cavaliers pour fiches; Chansonniers; Chapelets; Chemises pour documents; Chevalets pour la peinture; Chiffres [caractères d'imprimerie]; Chromos; Circulaires; Cire à cacheter; Cires à modeler non à usage dentaire; Classeurs [articles de bureau]; Clichés à adresses; Clichés d'imprimerie; Coffrets à cachets [timbres]; Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; Colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; Colles pour la papeterie ou le ménage; Compas de tracé; Composteurs; Corbeilles à courrier; Cornets de papier; Coupe-papier [articles de bureau]; Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; Coupes histologiques [matériel d'enseignement]; Couvertures [papeterie]; Craie à écrire; Craie à marquer; Craie pour la lithographie; Craie pour tailleurs; Crayons; Crayons d'ardoise; Crayons fusains; Crémières [petits vases] en papier; Crochets de bureau; Cylindres de machines à écrire; Décalcomanies; Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; Dessins; Dessous de carafes en papier; Dessous de chopes à bière; Diagrammes; Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; Doigtiers [articles de bureau]; Dossiers [papeterie]; Duplicateurs; Eaux-fortes [gravures]; Échoppes pour graver à l'eau-forte; Écriteaux en papier ou en carton; Écritoires; Écussons [cachets en papier]; Effaceurs pour tableaux; Élastiques de bureau; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles; Emporte-pièce [articles de bureau]; Encres; Encres à corriger [héliographie]; Encres de Chine; Encriers; Enseignes en papier ou en carton; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; Enveloppes [papeterie]; Équerres à dessin; Essuie-mains en papier; Essuie-plumes; Étiquettes non en tissu; Étoffes pour reliures; Étuis pour patrons; Faire-part [papeterie]; Fanions en papier; Feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; Feuilles de papier [articles de papeterie]; Feuilles de viscose pour l'emballage; Feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; Fiches [papeterie]; Fils pour reliures; Filtres à café en papier; Flyers; Formules; Fournitures pour écrire; Fournitures pour le dessin; Fournitures scolaires; Gabarits à effacer; Gabarits [papeterie]; Galées [typographie]; Galvanotypes; Globes terrestres; Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; Godets pour la peinture; Gommes à effacer; Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; Grattoirs de bureau; Gravures; Hectographes; Horaires imprimés; Humecteurs [articles de bureau]; Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; Images; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Imprimés; Instruments d'écriture; Instruments de dessin; Journaux; Journaux de bandes dessinées; Lettres d'acier; Linge de table en papier; Liquides correcteurs [articles de bureau]; Lithographies; Livres; Livrets; Machines à cacheter de bureau; Machines à écrire [électriques ou non électriques]; Machines à imprimer des adresses; Machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; Machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; Machines de bureau à fermer les enveloppes; Manifolds; Manuels; Maquettes d'architecture; Marqueurs [articles de papeterie]; Matériaux à modeler; Matériaux d'emballage en fécule ou amidon; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Matières à cacheter; Matières collantes pour la papeterie ou le ménage; Matières filtrantes [papier]; Matières plastiques pour le modelage; Mines de crayons; Modèles d'écriture; Modèles de broderie; Mouchoirs de poche en papier; Mouilleurs de bureau; Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Nappes en papier; Nécessaires pour écrire [écritoires]; Nécessaires pour écrire [papeterie]; Noeuds en papier [papeterie]; Numéroteurs; Objets d'art lithographiés; Oléographies; Onglets [reliure]; Pains à cacheter; Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin]; Papier; Papier à copier [articles de papeterie]; Papier à lettres; Papier calque; Papier carbone; Papier d'argent; Papier d'armoire parfumé ou non; Papier d'emballage; Papier de bois; Papier-filtre; Papier hygiénique; Papier lumineux; Papier mâché; Papier paraffiné; Papier-parchemin; Papier pour appareils enregistreurs; Papier pour électrocardiographes; Papier pour radiogrammes; Papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; Pastels [crayons]; Pâte à modeler; Patrons pour la confection de vêtements; Patrons pour la couture; Peignes à marbrer; Pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; Pellicules en matières plastiques pour l'emballage; Perforateurs de bureau; Périodiques; Photographies [imprimées]; Photogravures; Pierres d'encre [récipients à encre]; Pierres lithographiques; Pince-notes; Pinceaux; Pinces à billets; Pistolets pour le tracé des courbes; Planches à dessin; Planches à graver; Planches [gravures]; Planchettes à pince [articles de bureau]; Plans; Plaques à adresses pour machines à adresser; Plaques à timbrer; Plateaux pour ranger et compter la monnaie; Plioirs [articles de bureau]; Plumes à écrire; Plumes à écrire en or; Plumes [articles de bureau]; Plumes d'acier; Plumiers; Pochettes pour documents; Pochettes pour passeports; Pochoirs; Pointes à tracer pour le dessin; Porte-affiches en papier ou en carton; Porte-chéquiers; Porte-craie; Porte-crayons; Porte-mines; Porte-plume; Portraits; Presse-papiers; Presses à cartes de crédit, non électriques; Produits pour effacer; Prospectus; Publications imprimées; Punaises [pointes]; Registres [livres]; Règles à dessiner; Réglettes [composteurs]; Reliures; Répertoires; Représentations graphiques; Reproductions graphiques; Revues [périodiques]; Ronds de table en papier; Rouleaux de peintres en bâtiment; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Rubans correcteurs [articles de bureau]; Rubans de papier; Rubans encreurs; Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; Rubans pour machines à écrire; Sachets pour la cuisson par micro-ondes; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Serre-livres; Serviettes à démaquiller en papier; Serviettes de table en papier; Serviettes de toilette en papier; Sets de table en papier; Signets; Sous-main; Statuettes en papier mâché; Stéatite [craie pour tailleurs]; Stencils; Stylos; Supports à cachets [timbres]; Supports pour photographies; Supports pour plumes et crayons; Tableaux noirs; Tableaux [peintures] encadrés ou non; Tables arithmétiques; Taille-crayons, électriques ou non électriques; Tampons encreurs; Tampons pour sceaux; Tés à dessin; Timbres à cacheter; Timbres [cachets]; Timbres-poste; Tire-lignes; Toile à calquer; Toile pour reliures; Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; Toiles d'encrage pour duplicateurs; Toiles gommées pour la papeterie; Toiles pour la peinture; Touches de machines à écrire; Transparents [papeterie]; Trousses à dessin; Tubes en carton.

20: Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Ambre jaune; Animaux empaillés; Anneaux de rideaux; Appuie-tête [meubles]; Arbres à griffes pour chats; Armoires; Armoires à pharmacie; Auges à mortier non métalliques; Baguettes [liteaux] d'encadrement; Baleine brute ou mi-ouvrée; Bambou; Bancs [meubles]; Barils non métalliques; Barres d'ambroïne; Bâtis de machines à calculer; Berceaux; Bobines en bois pour fil, soie, cordonnet; Bois de lit; Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Bondes non métalliques; Bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles; Bouchons de bouteilles; Bouchons de liège; Bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage]; Boulons non métalliques; Boutons [poignées] non métalliques; Bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux; Buffets; Buffets roulants [meubles]; Bureaux [meubles]; Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes pour tailleurs; Cadres de ruches; Cadres [encadrements]; Canapés; Capsules de bouchage non métalliques; Capsules de bouteilles non métalliques; Cartes-clefs en matières plastiques non codées; Casiers; Casiers à bouteilles; Cerceaux non métalliques pour barils; Cercueils; Chaises hautes pour enfants; Chaises longues; Chantiers [supports] non métalliques pour fûts; Chariots [mobilier]; Charnières non métalliques; Chevalets de sciage; Chevilles non métalliques; Cintres pour vêtements; Cire gaufrée pour ruches; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques; Cloisons autoportantes [meubles]; Coffres à jouets; Commodes; Comptoirs [tables]; Conteneurs flottants non métalliques; Conteneurs non métalliques; Coquillages [coquilles]; Corail; Corne brute ou mi-ouvrée; Cornes d'animaux; Corozo; Couchettes pour animaux d'intérieur; Coussins; Coussins à air non à usage médical; Coussins pour animaux de compagnie; Crochets de portemanteaux non métalliques; Crochets de rideaux; Cuves non métalliques; Décorations en matières plastiques pour aliments; Dessertes; Dessertes pour ordinateurs; Dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Distributeurs fixes de serviettes non métalliques; Divans; Douves; Écaille; Écailles d'huîtres; Échalas; Échelles en bois ou en matières plastiques; Écrans de cheminées; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Écrous non métalliques; Écume de mer; Emballages en bois pour bouteilles; Embrasses non en matières textiles; Enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Escaliers mobiles non métalliques pour l'embarquement de passagers; Établis; Étagères; Étaux-établis non métalliques; Éventails; Fauteuils; Fauteuils de coiffeurs; Fermetures de bouteilles non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Fichiers [meubles]; Figurines en cire; Finitions en matières plastiques pour meubles; Futailles; Fûts en bois pour décanter le vin; Gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer; Galets pour rideaux; Garde-manger non métalliques; Garnitures de cercueils non métalliques; Garnitures de fenêtres non métalliques; Garnitures de lits non métalliques; Garnitures de meubles non métalliques; Garnitures de portes non métalliques; Glaces [miroirs]; Griffes d'animaux; Hachoirs [tables de bouchers]; Hampes; Harasses; Housses à vêtements [penderie]; Housses pour vêtements [rangement]; Huches non métalliques; Ivoire brut ou mi-ouvré; Jardinières [meubles]; Literie à l'exception du linge de lit; Lits; Lits d'hôpital; Lits hydrostatiques, non à usage médical; Loquets non métalliques; Lutrins; Manches à balais non métalliques; Manches d'outils non métalliques; Manches de couteaux non métalliques; Manches de faux non métalliques; Mannequins; Mannes [paniers]; Marchepieds non métalliques; Marteaux de portes non métalliques; Matelas; Matelas à air non à usage médical; Métiers à broder; Meubles; Meubles de bureau; Meubles métalliques; Miroirs tenus à la main [miroirs de toilette]; Mobiles décoratifs produisant des sons; Mobiles [objets pour la décoration]; Mobilier scolaire; Montures de brosses; Moulures pour cadres [encadrements]; Nacre brute ou mi-ouvrée; Niches de chiens; Niches pour animaux d'intérieur; Nichoirs; Nids pour animaux d'intérieur; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Objets de publicité gonflables; Oiseaux empaillés; Oreillers; Oreillers à air non à usage médical; Paille tressée à l'exception des nattes; Paillots; Palanches de transport; Palettes de manutention non métalliques; Palettes de transport non métalliques; Palettes [plateaux] de chargement non métalliques; Panetons; Paniers de pêche; Paniers non métalliques; Pans de boiseries pour meubles; Paravents [meubles]; Parcs pour bébés; Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques; Patères de rideaux; Pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques; Perches non métalliques; Piédestaux pour pots à fleurs; Piquets de tente non métalliques; Plaques d'ambroïne; Plaques d'identité non métalliques; Plaques de verre pour miroirs; Plaques minéralogiques non métalliques; Plateaux de tables; Plateaux non métalliques; Poignées de portes non métalliques; Porte-chapeaux; Porte-livres; Porte-parapluies; Porte-revues; Porte-serviettes [meubles]; Portemanteaux [meubles]; Portes de meubles; Poulies en matières plastiques pour stores; Présentoirs; Présentoirs pour journaux; Produits d'ébénisterie; Pupitres; Rails pour rideaux; Ramures de cerfs; Râteliers à fourrage; Râteliers à fusils; Rayons de bibliothèques; Rayons de meubles; Rayons de miel; Rayons pour classeurs [meubles]; Récipients d'emballage en matières plastiques; Récipients non métalliques pour combustibles liquides; Réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie; Revêtements amovibles pour éviers; Rideaux de bambou; Rideaux de perles pour la décoration; Rivets non métalliques; Robinets de tonneaux non métalliques; Roseau [matière à tresser]; Rotin; Roulettes de lits non métalliques; Roulettes de meubles non métalliques; Rubans de bois; Rubans de paille; Ruches pour abeilles; Sabots d'animaux; Sacs de couchage pour le camping; Secrétaires; Serre-câbles non métalliques; Serrures non métalliques autres qu'électriques; Serrures non métalliques pour véhicules; Sièges; Sièges métalliques; Sofas; Sommiers de lits; Sonnettes de portes, ni métalliques, ni électriques; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Stores d'intérieur à lamelles; Stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier]; Stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles; Stores en bois tissé [mobilier]; Stores en papier; Succédanés de l'écaille; Tableaux accroche-clefs; Tableaux d'affichage; Tables; Tables à dessin; Tables à langer murales; Tables de massage; Tables de toilette; Tables de toilette [mobilier]; Tables métalliques; Tablettes de rangement; Tablettes pour machines à écrire; Tabourets; Tampons [chevilles] non métalliques; Tapis de change pour bébés; Tapis pour parcs pour bébés; Tiroirs; Transatlantiques [chaises longues]; Traversins; Tresses de paille; Tréteaux [mobilier]; Tringles de rideaux; Tringles de tapis d'escaliers; Trotteurs pour enfants; Urnes funéraires; Vaisseliers; Vannerie; Vannes non métalliques autres que parties de machines; Verre argenté [miroiterie]; Verrous de porte non métalliques; Vis non métalliques; Vitrines [meubles].

25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Antidérapants pour chaussures; Bandanas [foulards]; Bandeaux pour la tête [habillement]; Bas; Bas sudorifuges; Bavoirs non en papier; Bérets; Blouses; Boas [tours de cou]; Body [justaucorps]; Bonneterie; Bonnets; Bonnets de bain; Bonnets de douche; Bottes; Bottines; Bouts de chaussures; Bretelles; Brodequins; Cache-col; Cache-corset; Caleçons; Caleçons de bain; Calottes; Camisoles; Capuchons [vêtements]; Carcasses de chapeaux; Ceintures [habillement]; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Châles; Chancelières non chauffées électriquement; Chandails; Chapeaux; Chapeaux en papier [habillement]; Chapellerie; Chasubles; Chaussettes; Chaussons; Chaussures; Chaussures de football; Chaussures de plage; Chaussures de ski; Chaussures de sport; Chemises; Chemisettes; Collants; Cols; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons [sous-vêtements]; Combinaisons [vêtements]; Corselets; Corsets; Costumes; Costumes de bain; Costumes de mascarade; Costumes de plage; Couvre-oreilles [habillement]; Crampons de chaussures de football; Cravates; Culottes; Culottes pour bébés; Dessous-de-bras; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Écharpes; Empeignes; Empiècements de chemises; Espadrilles; Étoles [fourrures]; Faux-cols; Ferrures de chaussures; Fixe-chaussettes; Foulards; Fourrures [vêtements]; Gabardines [vêtements]; Gaines [sous-vêtements]; Galoches; Gants de ski; Gants [habillement]; Gilets; Guêtres; Guimpes [vêtements]; Habillement pour automobilistes; Habillement pour cyclistes; Habits; Hauts-de-forme; Imperméables; Jambières; Jarretelles; Jarretières; Jerseys [vêtements]; Jupes; Jupes-shorts; Jupons; Lavallières; Layettes; Leggins [pantalons]; Livrées; Maillots; Manchettes [habillement]; Manchons [habillement]; Manipules [liturgie]; Manteaux; Mantilles; Masques pour dormir; Mitons; Mitres [habillement]; Paletots; Pantalons; Parkas; Peignoirs; Peignoirs de bain; Pèlerines; Pelisses; Plastrons de chemises; Poches de vêtements; Pochettes [habillement]; Ponchos; Pull-overs; Pyjamas; Robes; Robes-chasubles; Sabots [chaussures]; Sandales; Sandales de bain; Saris; Sarongs; Semelles; Semelles intérieures; Slips; Souliers; Souliers de bain; Souliers de gymnastique; Souliers de sport; Sous-pieds; Sous-vêtements; Sous-vêtements sudorifuges; Soutiens-gorge; Tabliers [vêtements]; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes pour les bas; Talons; Tee-shirts; Tiges de bottes; Toges; Trépointes de chaussures; Tricots [vêtements]; Turbans; Uniformes; Vareuses; Vestes; Vestes de pêcheurs; Vêtements confectionnés; Vêtements de dessus; Vêtements de gymnastique; Vêtements en cuir; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en papier; Visières [chapellerie]; Visières de casquettes; Voilettes.

27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; Tentures murales non en matières textiles; Descentes de bain [tapis]; Gazon artificiel; Linoléum; Nattes; Nattes de corde tissée pour pistes de ski; Nattes de roseau; Paillassons; Papiers peints; Papiers peints textiles; Revêtements de sols; Revêtements de sols en vinyle; Sous-tapis; Tapis; Tapis antiglissants; Tapis de gymnastique; Tapis pour automobiles; Tentures murales non en matières textiles.

28: Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; Décorations pour arbres de Noël; Ailes delta; Amorces artificielles pour la pêche; Amorces fulminantes [jouets]; Amorces pour pistolets [jouets]; Appareils de gymnastique; Appareils de jet de balles de tennis; Appareils de prestidigitateurs; Appareils pour jeux; Appareils pour le culturisme; Appeaux pour la chasse; Arbres de Noël en matières synthétiques; Arcs de tir; Arêtes de skis; Armes d'escrime; Ascendeurs [équipements d'alpinisme]; Attirail de pêche; Attrapes [farces]; Balançoires; Balles de jeu; Ballons de jeu; Bandes de billard; Baudriers d'escalade; Biberons de poupées; Bicyclettes fixes d'entraînement; Billes de billard; Billes pour jeux; Billets à gratter pour jeux de loterie; Blocs de construction [jouets]; Blocs de départ pour le sport; Bobsleighs; Body boards; Bonbons à pétards; Bottines-patins [combiné]; Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; Boules à neige; Boules de jeu; Boyaux de raquettes; Bulles de savon [jouets]; Cannes à pêche; Cannes de golf; Cannes de majorettes; Cartes à jouer; Cartes de bingo; Ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; Cerfs-volants; Chambres à air pour ballons de jeu; Chambres de poupées; Chapeaux de cotillon en papier; Chevaux à bascule [jouets]; Cibles; Cibles électroniques; Clochettes pour arbres de Noël; Commandes pour consoles de jeu; Confettis; Cordes de raquettes; Craie pour queues de billard; Crosses de hockey; Damiers; Décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; Dés [jeux]; Détecteurs de touche [attirail de pêche]; Dispositifs à marquer les points pour billards; Disques pour le sport; Disques volants [jouets]; Échiquiers; Écrans de camouflage [articles de sport]; Engins pour exercices corporels; Épuisettes pour la pêche; Exerciseurs [extenseurs]; Fart; Fers à cheval pour jeux; Filets à papillons; Filets [articles de sport]; Filets de tennis; Fixations de skis; Fléchettes; Flottes pour la pêche; Flotteurs pour la natation; Fusils lance-harpons [articles de sport]; Gants [accessoires de jeux]; Gants d'escrime; Gants de base-ball; Gants de boxe; Gants de golf; Gants pour batteurs [accessoires de jeux]; Gilets de natation; Gobelets pour jeux; Haltères; Hameçons; Harnais pour planches à voile; Hochets; Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Jetons pour jeux; Jetons pour jeux d'argent; Jeux; Jeux automatiques [machines] à prépaiement; Jeux d'anneaux; Jeux d'échecs; Jeux de construction; Jeux de dames; Jeux de dominos; Jeux de pachinko; Jeux de société; Jeux de table; Jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; Jouets; Jouets pour animaux domestiques; Jouets rembourrés; Kaléidoscopes; Kayaks de mer; Lance-pierres [articles de sport]; Leurres odorants pour la chasse ou la pêche; Leurres pour la chasse ou la pêche; Lignes pour la pêche; Lits de poupées; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Machines à sous [machines de jeu]; Machines de jeu vidéo électroniques; Machines de jeux vidéo; Machines pour jeux d'argent; Mah-jongs; Maisons de poupées; Manèges forains; Marionnettes; Masques d'escrime; Masques de carnaval; Masques de théâtre; Matériel pour le tir à l'arc; Mâts pour planches à voile; Mobiles [jouets]; Modèles réduits de véhicules; Modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; Moulinets pour la pêche; Munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; Nasses [casiers de pêche]; Neige artificielle pour arbres de Noël; Objets de cotillon; Ours en peluche; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Palets; Palmes pour nageurs; Parapentes; Patins à glace; Patins à roulettes; Patins à roulettes en ligne; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Peluches [jouets]; Perches pour le saut à la perche; Pigeons d'argile [cibles]; Piñatas; Piscines [articles de jeu]; Pistolets à air [jouets]; Pistolets à peinture [articles de sport]; Pistolets [jouets]; Planches à roulettes; Planches à voile; Planches de natation pour battements de pieds; Planches pour le surf; Plateaux tournants de roulette; Porte-bougies pour arbres de Noël; Poupées; Procédés pour queues de billard; Protège-coudes [articles de sport]; Protège-genoux [articles de sport]; Protège-tibias [articles de sport]; Punching-balls; Puzzles; Queues de billard; Quilles de billard; Quilles [jeu]; Racines pour la pêche; Racloirs pour skis; Raquettes; Raquettes à neige; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Résine utilisée par les athlètes; Revêtements de skis; Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; Sacs de cricket; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Sangles de natation; Sangles pour planches de surf; Skis; Skis nautiques; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Snowboards [planches de surf des neiges]; Supports pour arbres de Noël; Tables de billard; Tables de billard à prépaiement; Tables pour football de salon; Tables pour tennis de table; Tirs au pigeon; Toboggan [jeu]; Toupies [jouets]; Tournettes pour cerfs-volants; Traîneaux [articles de sport]; Trampolines; Tremplins [articles de sport]; Trictracs; Trottinettes; Véhicules [jouets]; Véhicules télécommandés [jouets]; Vêtements de poupées; Volants [jeux].

35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Affichage; Agences d'import-export; Agences d'informations commerciales; Agences de publicité; Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; Aide à la direction des affaires; Analyse du prix de revient; Audits d'entreprises [analyses commerciales]; Bureaux de placement; Comptabilité; Conseils en organisation des affaires; Conseils en organisation et direction des affaires; Consultation pour la direction des affaires; Consultation pour les questions de personnel; Consultation professionnelle d'affaires; Courrier publicitaire; Décoration de vitrines; Démonstration de produits; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Diffusion [distribution] d'échantillons; Direction professionnelle des affaires artistiques; Estimation en affaires commerciales; Établissement de déclarations fiscales; Établissement de relevés de comptes; Établissement de statistiques; Étude de marché; Facturation; Gérance administrative d'hôtels; Gestion d'affaires pour le compte de sportifs; Gestion de fichiers informatiques; Informations d'affaires; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Investigations pour affaires; Location d'espaces publicitaires; Location de distributeurs automatiques; Location de machines et d'appareils de bureau; Location de matériel publicitaire; Location de photocopieurs; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Marketing; Mise à jour de documentation publicitaire; Mise en pages à buts publicitaires; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Préparation de feuilles de paye; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Prévisions économiques; Production de films publicitaires; Promotion des ventes pour des tiers; Publication de textes publicitaires; Publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité par correspondance; Publicité radiophonique; Publicité télévisée; Recherche de marché; Recherche de parraineurs; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; Recherches pour affaires; Recrutement de personnel; Recueil de données dans un fichier central; Rédaction de textes publicitaires; Relations publiques; Renseignements d'affaires; Reproduction de documents; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services d'abonnement à des journaux pour des tiers; Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; Services d'expertise en productivité d'entreprise; Services de comparaison de prix; Services de conseils pour la direction des affaires; Services de dactylographie; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de photocopie; Services de relogement pour entreprises; Services de réponse téléphonique pour abonnés absents; Services de revues de presse; Services de secrétariat; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Services de sténographie; Services de télémarketing; Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; Sondage d'opinion; Systématisation de données dans un fichier central; Traitement administratif de commandes d'achats; Traitement de texte; Transcription de communications; Vente aux enchères.

36: Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières; Actuariat; Affacturage; Affaires bancaires; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences de recouvrement de créances; Agences en douane; Agences immobilières; Analyse financière; Assurance contre l'incendie; Assurance contre les accidents; Assurance maladie; Assurance maritime; Assurance sur la vie; Assurances; Banque directe [home-banking]; Cautions [garanties]; Collectes; Collectes de bienfaisance; Conseils en matière d’endettement; Constitution de fonds; Consultation en matière d'assurances; Consultation en matière financière; Cote en Bourse; Courtage; Courtage de crédits de carbone; Courtage de valeurs boursières; Courtage en assurances; Courtage en biens immobiliers; Courtage en Bourse; Crédit; Crédit-bail; Dépôt de valeurs; Dépôt en coffres-forts; Émission de bons de valeur; Émission de cartes de crédit; Émission de chèques de voyage; Estimation d'antiquités; Estimation d'objets d'art; Estimation de bijoux; Estimation de timbres; Estimation financière de bois sur pied; Estimation financière en matière de laine; Estimation numismatique; Estimations financières [assurances, banques, immobilier]; Estimations financières des coûts de réparation; Estimations immobilières; Établissement de baux; Expertises fiscales; Gérance d'immeubles; Gérance de biens immobiliers; Gestion financière; Informations en matière d'assurances; Informations financières; Location d'appartements; Location d'exploitations agricoles; Location de bureaux [immobilier]; Opérations bancaires hypothécaires; Opérations de change; Opérations de compensation [change]; Paiement par acomptes; Parrainage financier; Placement de fonds; Prêt sur gage; Prêt sur nantissement; Prêts [financement]; Recouvrement de loyers; Services d'épargne bancaire; Services de caisses de paiement de retraites; Services de caisses de prévoyance; Services de cartes de crédits; Services de cartes de débits; Services de financement; Services de liquidation d'entreprises [affaires financières]; Services fiduciaires; Transfert électronique de fonds; Vérification des chèques.

37: Construction; Réparation; Services d'installation; Aiguisage de couteaux; Asphaltage; Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation]; Blanchissage du linge; Conseils en construction; Construction; Construction d'usines; Construction de môles; Construction de ports; Construction de stands de foire et de magasins; Construction navale; Construction sous-marine; Démolition de constructions; Déparasitage d'installations électriques; Dératisation; Désinfection; Destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture; Entretien de mobilier; Entretien de piscines; Entretien de véhicules; Entretien et réparation d'automobiles; Entretien et réparation d'avions; Entretien et réparation de brûleurs; Entretien et réparation de chambres fortes; Entretien et réparation de coffres-forts; Entretien, nettoyage et réparation des fourrures; Entretien, nettoyage et réparation du cuir; Équipement de cuisines; Exploitation de carrières; Extraction minière; Forage de puits; Forage de puits profonds de pétrole ou de gaz; Graissage de véhicules; Horlogerie [entretien et réparation]; Informations en matière de construction; Informations en matière de réparation; Installation de portes et de fenêtres; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs; Installation, entretien et réparation de machines; Installation et entretien d'oléoducs; Installation et réparation d'appareils de réfrigération; Installation et réparation d'appareils électriques; Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; Installation et réparation d'ascenseurs; Installation et réparation d'entrepôts; Installation et réparation de chauffage; Installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; Installation et réparation de dispositifs d'irrigation; Installation et réparation de fourneaux; Installation et réparation de téléphones; Lavage d'automobiles; Lavage de véhicules; Lavage du linge; Lessivage; Location d'excavateurs; Location de balayeuses automotrices; Location de bouldozeurs; Location de grues [machines de chantier]; Location de machines à nettoyer; Location de machines de chantier; Location de pompes de drainage; Maçonnerie; Montage d'échafaudages; Nettoyage à sec; Nettoyage d'édifices [surface extérieure]; Nettoyage d'habits; Nettoyage de bâtiments [ménage]; Nettoyage de couches [lingerie]; Nettoyage de routes; Nettoyage de vitres; Nettoyage de voitures; Nettoyage et réparation de boilers; Peinture ou réparation d'enseignes; Polissage de véhicules; Ponçage à la poudre de pierre ponce; Ponçage au papier abrasif; Pose de briques [maçonnerie]; Pressage à vapeur de vêtements; Raccommodage; Ramonage de cheminées; Réalisation de revêtements routiers; Rechapage de pneus; Rembourrage de meubles; Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites; Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Rénovation de vêtements; Réparation d'appareils photographiques; Réparation de capitonnages; Réparation de costumes; Réparation de parapluies; Réparation de parasols; Réparation de pompes; Réparation de serrures; Réparation et entretien de projecteurs de cinéma; Réparation sous-marine; Repassage du linge; Restauration d'instruments de musique; Restauration d'oeuvres d'art; Restauration de mobilier; Rétamage; Rivetage; Services d'enneigement artificiel; Services d'étanchéité [construction]; Services d'isolation [construction]; Services de charpenterie; Services de recharge de cartouches d'encre [toner]; Stations-service [remplissage en carburant et entretien]; Supervision [direction] de travaux de construction; Traitement contre la rouille; Traitement préventif contre la rouille pour véhicules; Travaux d'ébénisterie [réparation]; Travaux de cordonnerie; Travaux de couverture de toits; Travaux de peinture; Travaux de plâtrerie; Travaux de plomberie; Travaux de tapissiers; Travaux de vernissage; Vulcanisation de pneus [réparation].

38: Télécommunications; Agences de presse; Communications par réseau de fibres optiques; Communications par terminaux d'ordinateurs; Communications télégraphiques; Communications téléphoniques; Émissions télévisées; Fourniture d'accès à des bases de données; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; Informations en matière de télécommunications; Location d'appareils de télécommunication; Location d'appareils pour la transmission de messages; Location de modems; Location de télécopieurs; Location de téléphones; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Messagerie électronique; Mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; Mise à disposition de forums en ligne; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; Radiodiffusion; Radiotéléphonie mobile; Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; Services d'affichage électronique [télécommunications]; Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; Services de diffusion sans fil; Services de messagerie vocale; Services de téléconférences; Services de visioconférence; Services télégraphiques; Services téléphoniques; Services télex; Télévision par câbles; Transmission de cartes de voeux en ligne; Transmission de fichiers numériques; Transmission de messages; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; Transmission de télécopies; Transmission de télégrammes; Transmission par satellite.

39: Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; Accompagnement de voyageurs; Aconage; Actionnement des portes d'écluses; Adduction d'eau; Affranchissement du courrier; Affrètement; Assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage]; Camionnage; Charroi; Courtage de fret; Courtage de transport; Courtage maritime; Déchargement; Déménagement; Dépôt de marchandises; Distribution d'électricité; Distribution d'énergie; Distribution de journaux; Distribution des eaux; Distribution du courrier; Emballage de produits; Empaquetage de marchandises; Entreposage de bateaux; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Fret [transport de marchandises]; Informations en matière d'entreposage; Informations en matière de trafic; Informations en matière de transport; Lancement de satellites pour des tiers; Livraison de colis; Livraison de fleurs; Livraison de marchandises; Livraison de marchandises commandées par correspondance; Location d'aéronefs; Location d'autocars; Location d'entrepôts; Location de bateaux; Location de chevaux; Location de cloches à plongée; Location de congélateurs; Location de conteneurs d'entreposage; Location de fauteuils roulants; Location de galeries pour véhicules; Location de garages; Location de moteurs d’aéronefs; Location de places de stationnement; Location de réfrigérateurs; Location de scaphandres lourds; Location de véhicules; Location de voitures; Location de voitures de course; Location de wagons; Location devoitures de train; Messagerie [courrier ou marchandises]; Mise en bouteilles; Opérations de secours [transport]; Organisation de croisières; Organisation de voyages organisés; Pilotage; Portage; Remorquage; Renflouage de navires; Réservation de places de voyage; Réservations pour le transport; Réservations pour les voyages; Sauvetage de navires; Sauvetage sous-marin; Services d'aconage; Services d'autobus; Services de bateaux de plaisance; Services de brise-glace; Services de chauffeurs; Services de logistique en matière de transport; Services de parcs de stationnement; Services de sauvetage; Services de trams; Services de transit; Stockage; Transport; Transport de meubles; Transport de passagers; Transport de voyageurs; Transport en ambulance; Transport en automobile; Transport en bateau; Transport en chaland; Transport en chemin de fer; Transport en navire transbordeur; Transport en taxi; Transport en véhicules blindés; Transport et entreposage de déchets; Transport fluvial; Transport par oléoducs; Transport protégé de valeurs; Transports aériens; Transports maritimes; Visites touristiques.

40: Traitement de matériaux; Abattage d'animaux; Abattage et débitage du bois; Abrasion; Aimantation; Apprêtage de textiles; Apprêtage du papier; Argenture [argentage]; Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; Blanchiment de tissus; Bordage d'étoffes; Brasage; Broderie; Calandrage d'étoffes; Chaudronnerie; Chromage; Coloration des vitres par traitement de surface; Congélation d'aliments; Conservation des aliments et des boissons; Coulage des métaux; Couture; Décapage; Décontamination de matériaux dangereux; Découpage d'étoffes; Désodorisation de l'air; Destruction d'ordures; Développement de pellicules photographiques; Dorure; Encadrement d'oeuvres d'art; Étamage; Façonnage des fourrures; Foulage d'étoffes; Fraisage; Fumage d'aliments; Galvanisation; Gravure; Ignifugation d'étoffes; Imperméabilisation de tissus; Impression de dessins; Impression en offset; Impression lithographique; Imprimerie; Incinération d'ordures; Informations en matière de traitement de matériaux; Laminage; Location d'appareils de chauffage d'appoint; Location d'appareils de climatisation; Location de chaudières; Location de générateurs; Location de machines à tricoter; Lustrage des fourrures; Meulage; Meunerie; Nickelage; Ourdissage; Photocomposition; Photogravure; Placage d'or; Placage des métaux; Placage [revêtement] par électrolyse; Placages au cadmium; Polissage [abrasion]; Polissage du verre optique; Pressurage de fruits; Production d'énergie; Purification de l'air; Rabotage; Raffinage; Rafraîchissement de l'air; Recyclage d'ordures et de déchets; Reliure; Retouche d'habits; Rétrécissement d'étoffes; Satinage des fourrures; Sciage; Sérigraphie; Services d'un mécanicien-dentiste; Services de copie de clés; Services de cryoconservation; Services de sablage au jet; Services de tailleurs; Services de tannerie; Services de teinturerie; Soufflage [verrerie]; Surpiquage de tissus; Taxidermie; Teinture d'étoffes; Teinture de chaussures; Teinture de textiles; Teinture des fourrures; Teinture du cuir; Tirage de photographies; Traçage par laser; Traitement antimite d'étoffes; Traitement antimite des fourrures; Traitement de l'eau; Traitement de la laine; Traitement de séparation des couleurs; Traitement de tissus; Traitement des déchets [transformation]; Traitement des films cinématographiques; Traitement des métaux; Traitement du papier; Traitement du pétrole; Traitement pour l'infroissabilité des tissus; Travail des fourrures; Travail du cuir; Travaux de forge; Travaux de peausserie; Travaux de sellerie; Travaux sur bois; Travaux sur céramique; Trempe des métaux; Tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; Vulcanisation [traitement de matériaux].

42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; Analyse chimique; Analyse d'eau; Analyse de systèmes informatiques; Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; Analyses graphologiques; Architecture; Arpentage; Audits en matière d’énergie; Authentification d'oeuvres d'art; Conception de systèmes informatiques; Conseils en architecture; Conseils en conception de sites web; Conseils en matière d'économie d'énergie; Conseils en technologie de l’information; Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; Consultation en matière de logiciels; Contrôle de puits de pétrole; Contrôle de qualité; Contrôle technique de véhicules automobiles; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; Création et entretien de sites web pour des tiers; Décoration intérieure; Dessin industriel; Duplication de programmes informatiques; Élaboration [conception] de logiciels; Ensemencement de nuages; Essai de matériaux; Essai de textiles; Essais cliniques; Établissement de plans pour la construction; Étalonnage [mesurage]; Étude de projets techniques; Évaluation qualitative de bois sur pied; Évaluation qualitative en matière de laine; Expertises de gisements pétrolifères; Expertises géologiques; Expertises [travaux d'ingénieurs]; Exploration sous-marine; Fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; Hébergement de serveurs; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; Ingénierie; Installation de logiciels; Location d'ordinateurs; Location de logiciels informatiques; Location de serveurs web; Logiciel-service [SaaS]; Maintenance de logiciels d'ordinateurs; Mise à jour de logiciels; Numérisation de documents [scanning]; Planification en matière d'urbanisme; Programmation pour ordinateurs; Prospection de pétrole; Prospection géologique; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; Recherches biologiques; Recherches en bactériologie; Recherches en chimie; Recherches en cosmétologie; Recherches en matière de protection de l'environnement; Recherches en mécanique; Recherches en physique; Recherches géologiques; Recherches scientifiques; Recherches techniques; Récupération de données informatiques; Services d'informations météorologiques; Services de chimie; Services de conception d'art graphique; Services de dessinateurs de mode; Services de dessinateurs pour emballages; Services de laboratoires scientifiques; Services de protection contre les virus informatiques; Stylisme [esthétique industrielle]; Télésurveillance de systèmes informatiques.

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